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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 134 à 149
      Titre : 2.2. Section comptable - Espèces et titres
      Date : 1991/1999

      • 1135200514 AR 134
        Titre : 2.2.1. Système transferts Banque de France (TBF)
        Date : 1997/1998

        • 1135200514 AR 134
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.1. Système Transferts Banque de France (TBF) Mise en place, réunions : compte-rendu, note, plan comptable, 1997-1998 ; travaux de modifications effectués par la direction des Titres : compte-rendu de réunion, note, liste, 1997-1998.
          Date : 1997-1998

      • 1135200514 AR 135 à 136
        Titre : 2.2.2. Projet "Passage à la monnaie unique du système d'information comptable" (MUSIC)
        Date : 1997/1998

        • 1135200514 AR 135
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.2. Projet « Passage à la Monnaie Unique du Système d-Information Comptable » (MUSIC) Réunions (passage à l'euro de la comptabilité des Titres), études de la direction de la Comptabilité : communiqué de presse, programme, note, compte-rendu de réunion, projet de note, 1997-1998. Procédures et caractéristiques (« spécifications détaillées »), élaboration : note, presse, 1997-1998.
          Date : 1997-1998

        • 1135200514 AR 136
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.2. Projet « Passage à la Monnaie Unique du Système d'Information Comptable » (MUSIC) Suivi et travaux : liste, circulaire de l'Association française des Banques, note, projet de note, étude, compte-rendu de réunion, 1997-1998.
          Date : 1997-1998

      • 1135200514 AR 137 à 139
        Titre : 2.2.3. Projet "Comptabilité informatisée et gestion des échanges du réseau des succursales" (CERES)
        Date : 1997/1999

        • 1135200514 AR 137
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.3. Projet « Comptabilité informatisée et gestion des Echanges du Réseau des Succursales » (CERES) Comité de pilotage, réunions : compte-rendu, ordre du jour, exposé, convocation, note, avr. 1997-mars 1998. Projet, études et réunions : note, note de lancement, compte-rendu, organigramme du projet, 1997. Démarrage, modalités de passage à l'euro, état d'avancement des travaux : note, compte-rendu de réunion, 1997-1998. Incidences provisoires de sa mise en oeuvre sur les données du référentiel clients « CL », étude : note, 1998.
          Date : 1997-1998

        • 1135200514 AR 138
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.2. SECTION COMPTABLE - ESPÈCES ET TITRES 2.2.3. Projet « Comptabilité informatisée et gestion des Echanges du Réseau des Succursales » (CERES) Procédures et caractéristiques du projet, spécifications détaillées, états d'avancement des travaux, études : programme, note de lancement, guide, note, compte-rendu de réunion, étude, circulaire, 1997-1998.
          Date : 1997-1998

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