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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 228 à 395
    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

    • 1135200514 AR 251 à 286
      Titre : 3.2. Gestion en comptes courants
      Date : 1930/1985

      • 1135200514 AR 251 à 285
        Titre : 3.2.1. Titres en compte courant

        • 1135200514 AR 251
          Titre : 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.1. Généralités Instructions, cas concrets : note, extrait de presse, extrait du JO, circulaire, brochure, bulletin d'information, 1952-1982.

        • 1135200514 AR 252
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.2. La Caisse Centrale de Dépôts et de Virements de Titres (CCDVT) Création, projets : note, projet de règlement, 1941. Création de la Caisse Centrale de Dépôts et de Virements de Titres et de la Section centrale à la Banque, travaux préparatoires : projet de circulaire, note, projet de statuts, correspondance, règlement, imprimé, 1905-1942. Organisation et fonctionnement, dispositions légales et réglementaires, commentaires, dispositions pratiques : extrait du JO, avis aux adhérents, note, presse, règlement, liste, tarif, projet, rapport, compte-rendu d'assemblée générale, correspondance, 1941-1951.
          Date : 1905-1951

        • 1135200514 AR 253
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.2. La Caisse Centrale de Dépôts et de Virements de Titres (CCDVT) Section centrale , organisation et fonctionnement : rapport, 1942. Documentation imprimée (KAEPPELIN, François, Du dépôt individuel au dépôt collectif, 1943 ; Le nouveau régime des actions au porteur et la CCDVT, sept. 1943 ; Instructions à l'usage des adhérents, mars 1942 ; Le régime des actions au porteur et la CCDVT, 1947) : brochure, presse, 1942-1948. Etudes et critiques : rapport et commentaires, rapport d'inspection, 1943-1949. Méthodes de comptabilisation et de transmission des virements, études de modifications éventuelles : note, correspondance, rapport, 1946-1948. « Le titre en compte courant et la gestion des valeurs mobilières », étude de M. DOMMEL (Inspecteur des Finances) pour le comité central d'enquêtes sur le coût et le rendement des services publics : rapport, nov. 1948.
          Date : 1942-1949

        • 1135200514 AR 254
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.2. La Caisse Centrale de Dépôts et de Virements de Titres (CCDVT) Opérations, demandes de renseignements, relations avec la clientèle, les comptoirs et les services : liste, note, correspondance, 1942-1950. Bank des Berliner Kasser-Vereins, documentation envoyée par la Reichsbank : statuts, ordonnance, imprimé, 1943. Fonctionnement et liquidation, instructions de la Banque : circulaire, note, 1942-1949 ; instructions de la direction des Titres ou de ses services : note, avis, imprimé, 1942-1950. Liquidation, dispositions légales et réglementaires, instructions, suivi de l'opération : note, correspondance, état, circulaire, imprimé, projet de circulaire, extrait de presse, extrait du JO, avis, état, 1955-1956.
          Date : 1942-1956

        • 1135200514 AR 255
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Statuts (1972,1980) ; règlement général (1950-1982) ; instructions à l'usage des adhérents (mars 1950) : brochure, 1950-1982. Augmentations de capital, souscriptions : correspondance, bulletin, rapport, 1980-1989. Assemblées générales, Ordinaires et extraordinaires, préparations (rapport, bilans, résolutions) : brochure, convocation, rapport, note, 1971-1988.
          Date : 1950-1989

        • 1135200514 AR 256
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Assemblées générales, Ordinaires, préparations (rapport, bilans, résolutions) : brochure, convocation, ordre du jour, compte-rendu, procès-verbal, note, correspondance, projet de contrat, 1990-2000. Conseil d'administration ,Composition : correspondance, liste, presse, rapport, 1954-1984.
          Date : 1954-2000

        • 1135200514 AR 257
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Réunions : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, état, rapport, décision, résolution, rapport à l'assemblée générale, projet de statut, 1970-1973.
          Date : 1970-1973

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