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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
    Titre : 1. Organisation et administration

    • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
      Titre : 1.2. de la direction des Titres

      • 1135200514 AR 18 à 20
        Titre : 1.2.1. Organisation

        • 1135200514 AR 18
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.1. Organisation Services de la direction, monographies : note, organigramme, plan, 1953-1967.
          Date : 1953-1967

        • 1135200514 AR 19
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.1. Organisation Organisation et fonctionnement des services, études et projets du Bureau d'organisation : compte-rendu de réunion, note, plan, étude, 1952-1964. Section des Renseignements financiers et adressographie (Futur service des Informations sur Titres) , organisation et fonctionnement (dont rattachement à la direction des Titres en 1934, dissolution de la section de l'adressographie en 1961) : note, état, plan, projet, 1923-1992. Création d'un « Bureau central », fusion des services de guichet de la Banque centrale et du Bureau des Comptes directs, transfert d'activités de la direction des titres : plan, procès-verbal et compte-rendu de réunion, rapport, note, ordre du jour, état, projet, décision, presse, 1954-1960.
          Date : 1923-1992

        • 1135200514 AR 20
          Titre : Envois de valeurs à Poitiers, organisation administrative, suggestions de modifications : note, imprimé. 1960-1973 Liaisons routières entre Paris et Poitiers, organisation, projet de suppression (dont étude statistique), relations avec Chronopost, Postadex, et Socia (Société anonyme international d’assurances et de réassurances) : police d’assurance, avenant, note, circulaire, presse, correspondance. 1986-1993

      • 1135200514 AR 20 à 22
        Titre : 1.2.2. Etudes et instructions

        • 1135200514 AR 20
          Titre : Instructions et rapports d’activités : note, correspondance, brochure. 1915, 1944-1952 Enquête de M. Antoine SEZERAT sur le coût et le rendement des services publics29, réponses à l’enquête sur la répartition des effectifs par branches d’activité et analyse du rapport concernant la direction des titres : note, état. 1946-1947 Opérations de la clientèle directe dans les services de la direction générale des Titres, études : note, état, 1946. Questionnaire VILLEPONTOUX, réponses des services : note, juin 1947. Comité central d’enquêtes sur le coût et le rendement des services publics30, travaux : note, compte-rendu de séance, 1948-1949. 1946-1949 Opérations sur titres, études juridiques et statistiques : note, état, correspondance. 1954-1955

        • 1135200514 AR 21
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.2. Etudes et instructions Comité central d'entreprise, Commission « marche générale de l'entreprise » section titres, suggestions du comité et des syndicats pour donner un regain d'activité à la gestion des « titres » : note, correspondance, graphique, état, presse, extrait du JO, bulletin, 1962-1967. Fichier de renseignement sur les sociétés émettrices de valeurs mobilières, projet de constitution d'un fichier central (« centrale des bilans ») : imprimé, note, circulaire, liste, procès-verbal de réunion, 1968-1969. Conséquences du passage au « nouveau franc » sur la direction et sur les opérations sur titres, documentation, études et instructions [classement thématique] : note, circulaire, presse, compte-rendu de réunion, extrait du JO, projet de circulaire, 1959-1963.
          Date : 1959-1969

        • 1135200514 AR 22
          Titre : Travaux et réunion du groupe de travail sur les instruments et techniques du marché monétaire31, documentation fournie par la direction des Marchés de Capitaux à la direction des Titres : projet de rapport, compte-rendu de réunion, extrait du JO, décision. 1988

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