Patrimoine et archives historiques

Titre : Caisse de Prévoyance Maladie, création : règlement, statut, note, imprimé, presse, circulaire, procès-verbal, nov. 1936-déc. 1943.

Date : 1936-1943

Titre : Société mutualiste et société mutuelle complémentaire du personnel de la Banque de France, activités, statuts et règlements intérieurs de leur création à leur fusion en Société mutualiste chirurgicale et complémentaire : note, liste nominative, statut, règlement, bulletin, mars 1943-mai 1958.

Date : 1943-1958

Titre : Création d'une société mutuelle complémentaire, études de 1954 à 1956 : note, état, procès-verbal, statut, imprimé, compte-rendu, JO, correspondance, convention, juil. 1951-nov. 1956 ; rédaction des statuts : note, correspondance, état, statut, juin-oct. 1956 ; mise en place : compte-rendu de l'assemblée constituante, note, JO, liste nominative, correspondance, août 1956-janv. 1957.

Date : 1951-1957

Titre : Société mutualiste chirurgicale et complémentaire, création et modifications statutaires ultérieures : note, statut, juin 1959-juin 1962.
Association mutuelle des Dames Employées, création et organisation de l’association, documentation : note, statut, état, étude, imprimé, août 1874-déc. 1936 ; statuts successifs : statut, procès-verbal, note, août 1874-mai 1921 ; comptes et situations de 1907 à 1938 ; transformation en Association mutuelle des Employées et Employés de la Banque de France : circulaire, procès-verbal, note, déc. 1942-août 1943.
Modification statutaire, demande faite auprès du Gouverneur par l’association : note, état, avril 1934-avril 1935.

Date : 1874-1943

Titre : Régime des prestations familiales, modifications : JO, décision réglementaire, note, août-sept. 1946.

Date : 1946

Titre : Régime des Allocations familiales. Textes légaux : JO, correspondance, note, mars 1932-avril 1937 ; préparation et transmission des textes réglementaires : circulaire, décision réglementaire, note, déc. 1916-déc. 1939.

Date : 1916-1939

Titre : Régime des Allocations familiales. Préparation des textes réglementaires et transmission aux services : décision réglementaire, note, état, rapport, étude, correspondance, procès-verbal, fév. 1940-janv. 1942 ; homologation du régime particulier de la Banque de France par arrêté du 20 août 1935 : note, correspondance, texte officiel, étude, fév. 1935-fév. 1939.

Date : 1935-1942

Titre : Régime des Allocations familiales. Caisse de compensation pour le personnel des Banques, Assurances et Agents de change, création : statut, correspondance, JO, juil. 1933-juil. 1935 ; primes de naissance, dispositions et cas individuels : note, décision réglementaire, procès-verbal, correspondance, circulaire, déc. 1921-janv. 1940 ; application de la réglementation, cas particuliers et individuels : note, correspondance, état nominative, procès-verbal, circulaire, déc. 1916-nov. 1939 ; demandes de majorations faites par l'Association des familles nombreuses : correspondance, note, déc. 1937-mai 1939 ; mesures spéciales au temps de guerre : note, compte-rendu, circulaire, correspondance, enquête, oct. 1939-avril 1940 ; documentation générale : note, JO, règlement, imprimé, ordre de service, avril 1908-mai 1940.

Date : 1908-1940

Titre : Versement d'allocations familiales exceptionnelles, projet : correspondance, janv. 1938. Taux et modalités de paiement : note de service, décision réglementaire, juin 1939-fév. 1940 ; relèvement : procès-verbal, circulaire, note, décision réglementaire, JO, état, nov. 1938-mai 1951. Attribution au-delà de l'âge limite pour les enfants atteints d'une maladie chronique ou d'une infirmité, examen des demandes : note, correspondance, oct. 1941-avril 1944. Relations entre le service particulier d'Allocations familiales de la Banque de France et d'autres organismes de répartition : correspondance, relevé des sommes payées, circulaire, note, compte-rendu, oct. 1935-janv. 1939. Allocation dite de " La Mère au Foyer ". Dispositions réglementaires : circulaire, imprimé, JO, avant-projet, correspondance, décision réglementaire, avril 1939-fév. 1940.

Date : 1916-1952

Titre : Allocation dite de " La Mère au Foyer ". Déclarations : note, imprimé [classement chronologique],Janv.-juin 1939.

Date : 1939-1939

Titre : Allocation dite de « La Mère au Foyer », déclarations : note, imprimé [classement chronologique], Juill. 1939-janv. 1942.

Date : 1939-1942

Titre : Accidents du travail, législation et procédure à suivre : note, JO, circulaire, mars 1929-déc. 1932 ; cas particuliers, consultations de la direction du Contentieux : note, juin 1929-juin 1931 ; suivi et indemnisation : correspondance, note, certificat, janv. 1940-nov. 1944.

Date : 1929-1944

Titre : Assassinat de l'auxiliaire Thain , suivi de l'enquête : correspondance, rapport de police, presse, pièce comptable, note, fév. 1910-janv. 1912 ; versement d'une pension en faveur de madame Thain et de ses enfants : note, fév. 1910. Suite de l'affaire Thain, réclamation des garçons de recettes : correspondance, télégramme, tract, presse, fév. 1910. Visite médicale des agents en activité titularisés lors de mesures transitoires, exemption : note, mars 1947.

Date : 1910-1947