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  • 1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
    Titre : 2. Conditions d'emploi
    Date : 1794/1994

    • 1500200301 AR 69 à 208
      Titre : 2.3. Traitement
      Date : 1808/1994

      • 1500200301 AR 150 à 201
        Titre : 2.3.7. Indemnités, primes, allocations et gratifications
        Date : 1808/1994

        • 1500200301 AR 150
          Titre : Indemnités, primes, allocations et gratifications Régime général Révision, études de l'Inspection : rapport, note, avril-nov. 1945.
          Date : 1945-1945

        • 1500200301 AR 151
          Titre : Indemnités, primes, allocations et gratifications Réforme de 1950 : circulaire, décision réglementaire, correspondance, note, JO, étude, nov. 1944-déc. 1950.
          Date : 1944-1950

        • 1500200301 AR 152
          Titre : Indemnités, primes, allocations et gratifications Régime général Projet de révision : compte-rendu, note, état, décision réglementaire, août 1967-mai 1973 ; projets de codification de 1977 et 1983 : étude, circulaire, décision réglementaire, JO, compte-rendu, juin 1977-sept. 1983 ; augmentations et relèvements : état, décision réglementaire, correspondance, compte-rendu, mars 1961-nov. 1973. Réformes partielles : note, décision réglementaire, circulaire, étude, procès-verbal, oct. 1937-janv. 1953.
          Date : 1937-1983

        • 1500200301 AR 153
          Titre : Allocations et indemnités, dossier documentaire sur les modalités d'attribution et de fixation des taux : note, procès-verbal, JO, circulaire, décision réglementaire, état, règlement, nov. 1808-déc. 1950
          Date : 1808-1950

        • 1500200301 AR 154
          Titre : Indemnités, augmentations de 1950 à 1960 : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, août 1950-mai 1960. Institution d'un " pécule " pour certains fonctionnaires, modalités de mise en place et de suppression à la Banque de France : note, circulaire, mai-oct. 1948.
          Date : 1948-1960

        • 1500200301 AR 155
          Titre : Indemnité de résidence Conditions d'attribution et modifications du régime : décision réglementaire, circulaire, presse, texte officiel, état, étude, déc. 1923-nov. 1951.
          Date : 1923-1951

        • 1500200301 AR 156
          Titre : Indemnité de résidence Réglementation et études : décision réglementaire, note, circulaire, JO, décision, bulletin, juin 1937-mai 1982.
          Date : 1937-1982

        • 1500200301 AR 157
          Titre : Indemnité de résidence Indemnités temporaire et de résidence pour les agents en activité et retraités, relèvement : décision réglementaire, note, circulaire, presse, état, JO, août-nov. 1944. Indemnité de compensation Augmentation des traitements, création de l'indemnité de compensation : note, état, presse, compte-rendu, décision réglementaire, circulaire, déc. 1950-oct. 1951. Fixation et révisions annuelles de son taux : circulaire, décision réglementaire, note, étude, presse [classement chronologique], 1951-1965. 1951-1954
          Date : 1944-1954

        • 1500200301 AR 158
          Titre : Indemnité de compensation Fixation et révisions annuelles de son taux : circulaire, décision réglementaire, note, étude, presse [classement chronologique], 1951-1965. 1955-1965.
          Date : 1955-1965

        • 1500200301 AR 159
          Titre : Indemnité de risques pécuniaires Modalités d'application, études : note, circulaire, décision réglementaire, correspondance, compte-rendu, JO, oct. 1928-août 1994.
          Date : 1928-1994

        • 1500200301 AR 160
          Titre : Indemnité de risques pécuniaires Demandes individuelles d'attribution faites par les caissiers du cadre spécial : imprimé, note, liste nominative, juil. 1963-avril 1964 ; attribution et modalités d'application aux dames ouvrières, historique : note, étude, août 1937-déc. 1958 ; révision du classement des comptoirs, études de 1969 à 1975 : note, état, déc. 1969-août 1975. Indemnité de frais de déplacement accordée aux agents chargés de mission, réglementation et modifications de son tarif : circulaire, note, juil. 1919-déc.1937. Indemnité de frais de déplacement aux agents mutés, modalités d'attribution : circulaire, note, déc. 1907-oct. 1920. Conditions d'attribution de l'indemnité de déplacement, études et réglementation : circulaire, note, JO, déc. 1937-déc. 1967.
          Date : 1907-1975

        • 1500200301 AR 161
          Titre : Indemnités de frais de transport et de séjour, réglementation : circulaire, note, état, JO, étude, presse, fév. 1968-juin 1981. Indemnité de représentation, réglementation et études : décision réglementaire, note, état, déc. 1937-mars 1958. Indemnité de cherté de vie, mise en place et relèvement : décision réglementaire, note, circulaire, mars 1917-oct. 1927. Indemnité de cherté de vie attribuée aux fonctionnaires et coût de la vie à Paris, documentation : presse, JO, nov. 1922-déc. 1923. Indemnité de cherté de vie, modalités d'attribution et modifications de son taux : décision réglementaire, note, presse, texte officiel, étude, circulaire, nov. 1945-juil. 1955.
          Date : 1917-1981

        • 1500200301 AR 162
          Titre : Indemnité pour difficultés exceptionnelles d'existence, conditions d'application et attributions individuelles : note, correspondance, presse, état, texte officiel, août 1944-déc.1953. Indemnités spéciales pour l'Alsace-Lorraine Dispositions : note, oct. 1928-fév. 1934. Régime des indemnités en vigueur jusqu'au 31 janvier 1946, dispositions : note, étude, rapport, texte officiel, JO, août 1940-avril 1946.
          Date : 1928-1953

        • 1500200301 AR 163
          Titre : Indemnités spéciales pour l'Alsace-Lorraine Indemnités pour " difficultés administratives ", études et textes légaux : note, JO, rapport, texte officiel, mai 1946-juin 1952. Indemnité de licenciement, réglementation, application et cas particuliers : décision réglementaire, note, JO, presse, correspondance, juil. 1937-nov. 1966. Indemnité provisionnelle, institution, modifications et modalités d'application: note, circulaire, presse, JO, état, janv.-août 1947
          Date : 1937-1966

        • 1500200301 AR 164
          Titre : Indemnité spéciale dégressive, conditions d'attribution : note, JO, sept. 1953-mai 1954 ; unification et majoration des taux : note, JO, état, circulaire, avril 1954-nov. 1959. Réglementation et modalités d'application : note, décision réglementaire, circulaire, correspondance, étude, état, procès-verbal, JO [classement par indemnités]. Indemnités de logement et de petit équipement (s. d.) ; Indemnités de comptables, de caisse et d'encaissement (fév. 1886-juil. 1930) ; Indemnité de contrôle (mai 1931-oct. 1973).
          Date : 1886-1973

        • 1500200301 AR 165
          Titre : Réglementation et modalités d'application : note, décision réglementaire, circulaire, correspondance, étude, état, procès-verbal, JO [classement par indemnités]. indemnités forfaitaires pour menu frais (oct. 1920-mars 1929) ; Indemnité des inspecteurs détachés à la Banque centrale (déc. 1937-mai 1962) ; Indemnité de repos pour les agents de surveillance travaillant les jours chômés (déc. 1937-nov. 1969) ; Indemnité d'installation (juin 1941-mars 1962) ; Indemnité de garde de nuit des véhicules de la Caisse générale (fév. 1944-août 1966) ; Indemnité de corvée, d'empilage et dépilage (fév. 1944-juil. 1965) ; Indemnité de transport de fonds (mars 1944-fév. 1951) ; Indemnité de chauffe (nov. 1944-avril 1974) ; Indemnité du personnel d'encadrement (mars 1946-nov. 1971) ; Indemnité de permanence du Trésor en succursales (juin 1947-déc. 1961).
          Date : 1920-1974

        • 1500200301 AR 166
          Titre : Réglementation et modalités d'application : note, décision réglementaire, circulaire, correspondance, étude, état, procès-verbal, JO [classement par indemnités]. Indemnité de blanchissage (nov. 1946-janv. 1975) ; Indemnité pour menus travaux d'entretien (fév. 1947-déc. 1972) ; Indemnité de nettoyage (mai 1949-mars 1973) ; Indemnité de gardiennage des concierges (nov. 1960-sept. 1972) ; Indemnité aux lingères de la Fabrication des billets (oct. 1965-oct. 1991) ; Indemnité aux agents de succursales appelés à passer la nuit dans l'immeuble de la Banque (juin 1967-janv. 1985) ; Indemnité aux agents de service affectés à l'équipe ou au magasin à Chamalières (fév. 1976-janv. 1980) ; Indemnité aux agents de maîtrise des ateliers et de la Fabrication des billets (juin 1976-sept. 1989) ; Indemnité transitoire des ouvriers de 3ème classe (juin 1976-oct. 1972).
          Date : 1946-1991

        • 1500200301 AR 167
          Titre : Prime de bilan et de productivité Historique : note, circulaire, compte-rendu, avril 1955-s. d. ; réglementation et évaluation du coût et de la répartition : circulaire, note, correspondance, avril 1974-mars 1994.
          Date : 1974-1994

        • 1500200301 AR 168
          Titre : Prime de bilan et de productivité Modalités d'attribution : circulaire, note, correspondance, bulletin, JO [classement chronologique]. 1953 à 1961.
          Date : 1953-1961

        • 1500200301 AR 169
          Titre : Prime de bilan et de productivité Modalités d'attribution : circulaire, note, correspondance, bulletin, JO [classement chronologique]. 1962 à 1966.
          Date : 1962-1966

        • 1500200301 AR 170
          Titre : Prime de bilan et de productivité Modalités d'attribution : circulaire, note, correspondance, bulletin, JO [classement chronologique]. 1967 à 1973.
          Date : 1967-1973

        • 1500200301 AR 171
          Titre : Prime de bilan et de productivité Modalités d'attribution : circulaire, note, correspondance, bulletin, JO [classement chronologique]. 1974 à 1979.
          Date : 1974-1979

        • 1500200301 AR 172
          Titre : Prime de transport Réglementation : circulaire, note, décision réglementaire, JO, étude, procès-verbal, oct. 1948-juin 1990.
          Date : 1948-1990

        • 1500200301 AR 173
          Titre : Prime de transport Application de la réglementation : note, rapport, circulaire, presse, correspondance, nov. 1948-sept. 1991. Prime de mécanographie et de sténodactylographie Barèmes : note, déc. 1930-déc. 1934 ; rapport, oct. 1936-fév. 1937 ; documentation : note, procès-verbal, nov. 1933-janv. 1937.
          Date : 1930-1991

        • 1500200301 AR 174
          Titre : Prime de mécanographie et de sténodactylographie Réglementation : décision réglementaire, circulaire, note, mars 1946-août 1967 ; réforme de 1955 : rapport, note, correspondance, procès-verbal, état, imprimé, déc. 1950-juil. 1975.
          Date : 1946-1975

        • 1500200301 AR 175
          Titre : Prime de mécanographie et de sténodactylographie Réformes de 1955 et de 1976 : rapport, note, correspondance, procès-verbal, état, imprimé, oct. 1954-sept. 1979.
          Date : 1954-1979

        • 1500200301 AR 176
          Titre : Prime de mécanographie et de sténodactylographie Réforme de 1976 et projet de réforme de 1990-1992 : rapport, note, correspondance, procès-verbal, état, imprimé, juin 1975-nov. 1992.
          Date : 1975-1992

        • 1500200301 AR 177
          Titre : Prime de mécanographie et de sténodactylographie Réunions du 9 décembre 1952 au 10 juillet 1967 de la commission de mécanographie : procès-verbal, note ; caristes, agents de caisse entretenant le matériel de la Caisse générale et informaticiens, études sur les conditions d'attribution de la prime de mécanographie : note, correspondance, enquête, compte-rendu, janv. 1966-nov. 1988 ; procédures de sélection des caristes : note, déc. 1977-nov. 1988. Primes de technicité Réforme générale de 1949 : état, note, rapport, étude, juin 1947-fév. 1952.
          Date : 1947-1988

        • 1500200301 AR 178
          Titre : Primes de technicité Mise au point du nouveau régime de 1949 : état, note, rapport, juil. 1950-sept. 1951. Réforme générale de 1968 : note, état, étude, compte-rendu, mai 1967-sept. 1970 ; Barèmes en vigueur en 1969 et 1971 et conditions d'attribution : note, déc. 1969-nov. 1971
          Date : 1950-1971

        • 1500200301 AR 179
          Titre : Primes de technicité Aménagements et dispositions particulières : note, correspondance, presse, nov. 1946-avril. 1975. États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1951-1954.
          Date : 1946-1975

        • 1500200301 AR 180
          Titre : Primes de technicité États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1955-1961.
          Date : 1955-1961

        • 1500200301 AR 181
          Titre : Primes de technicité États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1962-1966.
          Date : 1962-1966

        • 1500200301 AR 182
          Titre : Primes de technicité États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1967-1972.
          Date : 1967-1972

        • 1500200301 AR 183
          Titre : Primes de technicité États et statistiques des primes moyennes et maxima [classement chronologique], 1973-1977. Révisions annuelles des barèmes : note, état, étude [classement chronologique], 1953-1654.
          Date : 1953-1977

        • 1500200301 AR 184
          Titre : Primes de technicité Révisions annuelles des barèmes : note, état, étude [classement chronologique], 1955-1968.
          Date : 1955-1968

        • 1500200301 AR 185
          Titre : Prime d'encadrement Création : décision réglementaire, étude, correspondance, compte-rendu, JO, état, sept. 1942-nov. 1947 ; modifications des taux ou des conditions d'attribution : décision réglementaire, circulaire, note, état, bulletin, procès-verba
          Date : 1942-1969

        • 1500200301 AR 186
          Titre : Autres primes Réglementation et modalités d'attribution : note, décision réglementaire, circulaire, correspondance, étude, état, procès-verbal [classement par primes], 1900-1974. Primes de rendement dans les services traitant les billets (fév. 1900-mars 1934) ; Prime d'assiduité (juin 1931) ; Primes exceptionnelles (sept. 1948- mars 1950) ; Prime de travail d'atelier (avril 1963-janv. 1972) ; Prime de fonctions des secrétaires comptables (oct. 1973-mai 1974) ; Prime de magasinage (janv. 1972-déc. 1973). Agents d'atelier, demande d'avantages spécifiques classée sans suite : note, liste nominative, janv. 1991-mai 1992
          Date : 1900-1974

        • 1500200301 AR 187
          Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1948-1951.
          Date : 1948-1951

        • 1500200301 AR 188
          Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1952-1957.
          Date : 1952-1957

        • 1500200301 AR 189
          Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1958-1963.
          Date : 1958-1963

        • 1500200301 AR 190
          Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1964-1979.
          Date : 1964-1979

        • 1500200301 AR 191
          Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1980-1990. Allocations exceptionnelles accordées depuis la fondation de la Banque, historique : état, note, circulaire, avril 1949-nov. 1969 ; études : circulaire, note, mars 1961, mai 1974-oct. 1986 ; mensualisation des allocations, projet : note, procès-verbal, janv. 1989-nov. 1993.
          Date : 1949-1993

        • 1500200301 AR 192
          Titre : Allocations de fin d'année Conditions d'attribution : circulaire, note, correspondance, procès-verbal [classement chronologique], 1880-1952.
          Date : 1880-1952

        • 1500200301 AR 193
          Titre : Allocations de fin d'année Conditions d'attribution : circulaire, note, correspondance, procès-verbal [classement chronologique], 1952-1963.
          Date : 1952-1963

        • 1500200301 AR 194
          Titre : Allocations de fin d'année Conditions d'attribution : circulaire, note, correspondance, procès-verbal [classement chronologique], 1964-1979.
          Date : 1964-1979

        • 1500200301 AR 195
          Titre : Allocations de fin d'année Conditions d'attribution : circulaire, note, correspondance, procès-verbal [classement chronologique], 1980-1990. Cas particuliers, modalités d'application : note, correspondance, presse, nov. 1926-oct. 1963. Paiement de l'allocation de fin d'année, prévisions : état, note, déc. 1932-déc. 1936. Allocation de départ à la retraite, demande de création faite auprès du Gouverneur : note, déc. 1921 ; modalités d'attribution : note, état, procès-verbal, mai 1921-juil. 1961. Allocations de départ aux agents retraités, licenciés et devant effectués leur service militaire, conditions d'attribution : note, circulaire, mars 1920-juin 1937. Allocation de décès Réglementation et application : décision réglementaire, circulaire, note, JO, presse, oct. 1947-mars 1962.
          Date : 1920-1990

        • 1500200301 AR 196
          Titre : Allocation de décès pour les agents retraités, attribution prise en charge par la Société de Prévoyance du personnel : note, correspondance, statut, bulletin, imprimé, juin 1948-1970 Allocation pour charges de famille, création, conditions d'attribution et modifications : note, circulaire, procès-verbal, décision réglementaire, JO, déc. 1916-sept. 1945
          Date : 1916-1970

        • 1500200301 AR 197
          Titre : Allocation de logement, création : procès-verbal, presse, JO, note, brochure, correspondance, règlement, imprimé, état, décision réglementaire, circulaire, nov. 1939-juin 1945 ; modalités d'application, modifications : JO, correspondance, note, bulletin, procès-verbal, état, décision réglementaire, circulaire, juil. 1945-juil. 1949. Conditions d'attribution de l'allocation chômage, réglementation : JO, note, oct. 1940-sept. 1952. ; cas individuels : note, correspondance, nov. 1947-août 1951.
          Date : 1939-1952

        • 1500200301 AR 198
          Titre : Autres allocations Réglementation et modalités d'application : note, décision réglementaire, circulaire, correspondance, étude, état, procès-verbal, JO [classement par allocations], 1920-1979. Allocation mobilière (oct. 1920-oct. 1928) ; Allocation pour frais de direction (fév. 1941-oct. 1979) ; Allocation pour la Médaille d'Honneur du Travail (fév. 1946-mars 1970). Gratifications entre 1800 et 1903, étude relative aux modalités d'attribution : note, état, s.d. Octroi d'une allocation exceptionnelle à l'occasion d'Expositions universelles, dispositions : note, avril 1889-avril 1900. Supplément familial de traitement Institution : décision réglementaire, note, JO, sept-nov. 1942 ; questions soulevées par son application : note, JO, correspondance, décision réglementaire, compte-rendu, sept. 1942-janv. 1989 ; réglementation et études : circulaire, note, correspondance, décision réglementaire, JO, mai 1945-juil. 1988.
          Date : 1889-1989

        • 1500200301 AR 199
          Titre : Supplément familial de traitement Recours devant le Conseil d'État pour obtenir un rappel de versement : correspondance, liste nominative, tract, note, texte officiel, circulaire, étude, fév. 1982, juin 1991-avril 1992.
          Date : 1982-1992

        • 1500200301 AR 200
          Titre : Abattement de zone Traitement des agents non permanents, détermination des zones territoriales de salaires : texte officiel, brochure, mars 1944-janvier 1950.
          Date : 1944-1950

        • 1500200301 AR 201
          Titre : Abattement de zone Modifications des taux d'abattement : texte officiel, correspondance, note, circulaire, sept. 1945-janv. 1968.
          Date : 1945-1968