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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 1 à 28, 38 à 57
    Titre : 1. Organisation de la Banque
    Date : 1802/1987

    • 1500200301 AR 1 à 9
      Titre : 1.1. Organisation des services
      Date : 1809/1987

      • 1500200301 AR 1 à 7
        Titre : 1.1.1 Banque centrale
        Date : 1809/1987

        • 1500200301 AR 1
          Titre : Statut juridique de la Banque de France, dossier documentaire : note, mai 1936-déc. 1948 ; Modifications de la composition du Conseil général, des statuts de la Banque de France et de son régime fiscal, projets classés sans suite : note, projet de loi, fév. 1945-mars 1948 ; Personnel de la Banque de France, organisation et améliorations nécessaires : rapport, 1867-avril 1898 ; Services de la Banque, organisation, compétence et nomination des chefs principaux : circulaire, règlement intérieur de la Banque de France de septembre 1830, décision, note, procès-verbal, déc. 1836-nov. 1938 ; Gestion du personnel, attribution de cette fonction au Secrétaire général : note, mars 1887 ; Fonctions et activités de la direction générale du Personnel, présentation aux rédacteurs en stage de formation professionnelle : note, avril 1960 ; Encadrement des services de la Banque centrale, réorganisation : étude, note, état nominatif, fév. 1937-mai 1947. -recrutements au titre des emplois réservés : emplois réservés, loi n° 46-2368 du 26.10.1946, JO. ; instruction du Ministère des anciens combattant et victimes de guerre, dispositions relatives aux emplois réservés, aux invalides, veuves de guerre ainsi qu'aux militaires des armées de terre, de l'air et de mer engagés, rengagés, commissionnés ou appartenant au cadre de maistrance, 1948
          Date : 1867-1948

        • 1500200301 AR 2
          Titre : Organisation des services de la Banque centrale, 1937-1979 ; Note générale, mars 1946 ; Études et réglementation : circulaire, décision réglementaire, note, compte-rendu, état, correspondance, presse, organigramme, JO [classement par services], janv. 1937-nov. 1979.; Direction générale du Crédit (janv.1946-fév.1976) ; Direction générale de l'Escompte (janv. 1948-avril 1969) ; Direction générale du Personnel (janv. 1937-nov. 1979) ; Direction générale des Services étrangers (janv. 1948-janv. 1967) ; Direction générale des Titres (janv. 1948).
          Date : 1937-1979

        • 1500200301 AR 3
          Titre : Organisation des services de la Banque centrale, 1937-1979 ; Note générale, mars 1946 ; Études et réglementation : circulaire, décision réglementaire, note, compte-rendu, état, correspondance, presse, organigramme, JO [classement par services], janv. 1937-nov. 1979 ; Direction de l'Organisation et de l'Informatique (nov. 1968-déc. 1979) ; Caisse générale (nov. 1956-fév. 1977) ; Conseil national du Crédit (janv. 1962-mars 1977) ; Contrôle général, (sept. 1944-avril 1979) ; Bureau central, (mai 1956-mai 1960).
          Date : 1937-1979

        • 1500200301 AR 4
          Titre : Organisation des services de la Banque centrale, 1937-1979. Note générale, mars 1946. Études et réglementation : circulaire, décision réglementaire, note, compte-rendu, état, correspondance, presse, organigramme, JO [classement par services], janv. 1937-nov. 1979. Bureau de l'Organisation (fév. 1953-mars 1953) ; Central des Bilans (déc. 1967-avril 1971) ; Service de microfilm et de photocopie rapide (juil. 1952). Fonctionnement des services de la direction des succursales, de l'Escompte et des Effets sur l'Étranger, travaux de la commission des économies : note, rapport, état, oct. 1927-déc. 1930. Personnel de la division "succursales", situation des effectifs : note, 1946.
          Date : 1927-1979

        • 1500200301 AR 5
          Titre : Inspection, dossier documentaire sur son organisation : décision réglementaire, note, sept. 1937-janv. 1944 ; études pour une réforme de son organisation, de ses méthodes de travail et de son statut : rapport, note, août 1947-déc. 1971. Opérations d'échange de billets et de bons, mise à la disposition de personnel auprès de la Caisse générale : note, mai 1945. Fabrication des billets, demandes et revendications concernant les conditions de travail : note, compte-rendu, presse, plan, bulletin, oct. 1960-déc. 1972 ; modernisation de la fabrication des billets, prise en compte des conséquences sur les effectifs et l'emploi du personnel : note, plan, compte-rendu, brochure, nov. 1984-déc. 1987 ; suppression de la papeterie de Vic-le-Comte, études : note, correspondance, état, compte-rendu, nov. 1952-janv. 1953 ; états des absences pour 1967 et 1968 : note, état, oct. 1967-mai 1969.
          Date : 1945-1987

        • 1500200301 AR 6
          Titre : Service médical du travail, organisation et fonctionnement : note, compte-rendu, correspondance, étude, JO, presse, procès-verbal, texte officiel, enquête, fév. 1809-janv. 1972
          Date : 1809-1972

        • 1500200301 AR 7
          Titre : Décentralisation de services à Marne-la-Vallée, études : note, état, JO, presse, oct.-nov. 1979. Commission de Contrôle des banques, réglementation et organisation : note, rapport, JO, correspondance, organigramme, règlement, juin 1959-fév. 1975; résultats d’exploitation de 1976 et 1977 : état, note, mars 1977-sept. 1978. Simplification des relations entre les établissements bancaires et l’administration, réponses de la direction générale du Personnel à l’enquête menée par le Comité français d’Organisation et de Normalisation bancaire : note, janv. 1944-avril 1948.
          Date : 1944-1979

      • 1500200301 AR 7 à 9
        Titre : 1.1.2. Succursales et centres dépositaires
        Date : 1911/1968

        • 1500200301 AR 7
          Titre : Amélioration du fonctionnement des services et du contrôle des opérations dans les bureaux auxiliaires de la Seine, proposition : note, nov. 1911. Bureaux de Quartier, organisation : rapport, nov. 1919. Réorganisation des services de l’Imprimerie de Paris, propositions pour le transfert d’une partie du personnel à l’Imprimerie de Clermont-Ferrand : note, déc. 1935-mars 1936. Centres dépositaires de Bordeaux et de Toulouse, aménagement des effectifs : rapport, correspondance, état nominatif, oct. 1940-juillet 1943 ; centre dépositaire de Bordeaux, suppression : correspondance, compte-rendu, état, rapport, nov. 1940-août 1942.
          Date : 1911-1942

        • 1500200301 AR 8
          Titre : Centre de triage de billets de Lyon-Brotteaux, augmentation des effectifs de la succursale de Lyon : note, étude, juin-juil. 1946. Mécanisation des comptoirs, incidences sur les effectifs et le volume de travail : rapport d'inspection, note, compte-rendu, état, correspondance, déc. 1950-nov. 1954.
          Date : 1946-1954

        • 1500200301 AR 9
          Titre : Projets de suppression de certains comptoirs, consultations des organisations syndicales, du comité central d’Entreprise et des comités d’Établissement : compte-rendu, note, correspondance, liste, procès-verbal, JO, janv. 1965-juin 1968.
          Date : 1965-1968

    • 1500200301 AR 9 à 26
      Titre : 1.2. Statut du personnel
      Date : 1802/1976

      • 1500200301 AR 9 à 12
        Titre : 1.2.1. Documentation générale
        Date : 1802/1972

        • 1500200301 AR 9
          Titre : Statut du personnel, dossier de presse, déc. 1878-mai 1882.
          Date : 1878-1892

        • 1500200301 AR 10
          Titre : Modifications des statuts du personnel, réglementation : circulaire, note, procès-verbal, correspondance, JO, décision réglementaire, texte officiel, déc. 1936-sept. 1960. Personnel de la Banque, étude, juin-juil.1936. Responsabilité de la Banque de France et de son personnel, détermination à partir de cas particuliers : note, procès-verbal, rapport, correspondance, oct. 1802-nov. 1879.
          Date : 1802-1960

        • 1500200301 AR 11
          Titre : Secret professionnel, définition et conséquence données par la direction du Contentieux : note, juin 1931. Décisions réglementaires depuis 1807, relevé par catégories d'agents : état, note, règlement, déc. 1866-juin 1927. Cautionnement des agents de la Banque de France, dispositions réglementaires et statutaires : note, statut, JO, janv. 1899-janv. 1934 ; cas particuliers : note, correspondance, sept. 1931-sept. 1936 ; études et mesures jusqu'à sa suppression : circulaire, note, décision réglementaire, compte-rendu, état, statut, JO, rapport, presse, juin 1914-janv. 1972.
          Date : 1866-1972

        • 1500200301 AR 12
          Titre : Fonctionnaires, statuts antérieurs à 1948 : JO, texte officiel, note, déc. 1931-oct. 1946.
          Date : 1931-1946

      • 1500200301 AR 12 à 26
        Titre : 1.2.2. Réformes
        Date : 1866/1976

        • 1500200301 AR 12 à 21
          Titre : 1.2.2.1. Réforme générale de 1937
          Date : 1866/1937

          • 1500200301 AR 12
            Titre : Documentation relative aux préparations et modifications des statuts et règlements antérieurs : procès-verbal, règlement, statut, compte-rendu, rapport, JO, correspondance, presse, procès-verbal, 1866-janv. 1936.
            Date : 1866-1936

          • 1500200301 AR 13
            Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Préparation. Revendications des syndicats et du personnel : correspondance, note, brochure, circulaire, télégramme, déc. 1929-janv. 1937. Projets de statuts. Propositions des syndicats, des services de la Banque intéressés, de l'Association des familles nombreuses du personnel de la Banque de France et de l'Association des Anciens Combattants : note, correspondance, statut, règlement, presse, oct. 1936-janv. 1937
            Date : 1929-1937

          • 1500200301 AR 14
            Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Projets de statuts. Préparation du Secrétariat général : étude, note, compte-rendu, imprimé, règlement, statut, déc. 1936-s. d. Remarques des syndicats et réponse de M. le Gouverneur : correspondance, note, janv.-avril 1937.
            Date : 1936-1937

          • 1500200301 AR 15
            Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Commission paritaire. Composition : décision, janv. 1937 ; début des travaux, premières réunions avec le Secrétaire général et déroulement des premières séances de la commission : compte-rendu, note, oct. 1936-fév. 1937 ; auditions et consultations : note, compte-rendu, fév.mars 1937 ; propositions de statuts : statut, s. d. ; questions réservées à l'arbitrage de M. le Gouverneur et voeux : note, fév. 1937-s. d.
            Date : 1936-1937

          • 1500200301 AR 16
            Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Commission paritaire Rédaction des propositions et des voeux délibérés par la commission entre janvier et avril 1937 : note, rapport, janv.-avril 1937
            Date : 1937-1937

          • 1500200301 AR 17
            Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Commission paritaire Séances : compte-rendu, janv.-mars 1937 ; questions réservées, arbitrage de M. le Gouverneur : compte-rendu, note, janv.mai 1937 ; décision du Gouverneur au sujet des propositions de la commission : note, s.d.
            Date : 1937-1937

          • 1500200301 AR 18
            Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Projet de rédaction des statuts. Modifications successives : statut [1937].
            Date : 1937-1937

          • 1500200301 AR 19
            Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Projet de rédaction des statuts. Minutes [1937].
            Date : 1937-1937

          • 1500200301 AR 20
            Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Rédaction définitive, modifications successives : statut [1937].
            Date : 1937-1937

          • 1500200301 AR 21
            Titre : Projet définitif, présentation au Conseil général : note, avril 1937 ; observation du service administratif : note, s. d. ; homologation par le ministère des Finances : correspondance, mai-juin 1937 ; application : décision, circulaire, note, déc. 1936-sept. 1937. Statuts de 1937 : registre.
            Date : 1937

        • 1500200301 AR 21 à 22
          Titre : 1.2.2.2. Réforme du statut de l’Inspection de 1975
          Date : 1969/1976

        • 1500200301 AR 23 à 25
          Titre : 1.2.2.3. Réformes du statut des cadres
          Date : 1948/1970

          • 1500200301 AR 23
            Titre : Réformes du statut des cadres Documentation : compte-rendu, JO, bulletin, rapport, note, état, mai 1948-avril 1970.
            Date : 1948-1970

          • 1500200301 AR 24
            Titre : Réformes du statut des cadres Projets et revendications des syndicats : bulletin, note, état, sept. 1968-déc. 1970
            Date : 1968-1970

          • 1500200301 AR 25
            Titre : Réformes du statut des cadres Comptes-rendus de la Commission d'études des problèmes posés par l'administration et la gestion du personnel, et du Groupe de travail sur la réforme des structures du personnel d'encadrement, mars 1969-janv. 1970 ; séances de la commission du personnel du Conseil général : note, procès-verbal, état, déc. 1969-avril 1970 ; négociations avec le ministère des Finances : compte-rendu, note, JO, mars 1969-mars 1970 ; modalités de mise en place : note, état, déc. 1969-déc. 1970.
            Date : 1969-1970

        • 1500200301 AR 26
          Titre : 1.2.2.4. Réforme du statut du personnel féminin
          Date : 1946/1947

    • 1500200301 AR 26 à 28
      Titre : 1.3. Inspection
      Date : 1941/1982

      • 1500200301 AR 26
        Titre : Inspections des services des succursales, extraits des rapports de l’Inspection : note [classement chronologique et par succursales], Classement par succursales d’Agen à Voiron, 1941-1944 , D’Abbeville à Briey, 1970-1982
        Date : 1941-1982

      • 1500200301 AR 27
        Titre : Inspection Inspections des services des succursales, extraits des rapports de l'Inspection : note [classement chronologique et par succursales]. Classement par succursales, 1970-1982. De Caen à Moulins
        Date : 1970-1982

      • 1500200301 AR 28
        Titre : Inspection Inspections des services des succursales, extraits des rapports de l'Inspection : note [classement chronologique et par succursales]. Classement par succursales, 1970-1982. De Nancy à Voiron
        Date : 1970-1982

    • 1500200301 AR 38 à 57
      Titre : 1.4. Rapports d’activité des services de la Banque centrale
      Date : 1973/1986

      • 1500200301 AR 38
        Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1973-1974.
        Date : 1973-1974

      • 1500200301 AR 39
        Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1975-1976 .
        Date : 1975-1976

      • 1500200301 AR 40
        Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1976.
        Date : 1976-1976

      • 1500200301 AR 41
        Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1977-1979.
        Date : 1977-1979

      • 1500200301 AR 42
        Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1981 [classement par services]. Caisse générale, Contrôle général, Secrétariat général.
        Date : 1981-1981

      • 1500200301 AR 43
        Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1981 [classement par services]. Direction générale du Crédit, Direction générale des Études, Direction générale du Personnel.
        Date : 1981-1981

      • 1500200301 AR 44
        Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1981 [classement par services]. Direction générale des Services étrangers, Direction du Contentieux, Bureau central, Secrétariat de la Commission de contrôle des banques, Institut de formation, Laboratoire d'essais de Puteaux (fabrication des billets), Société coopérative du personnel de la Banque de France. 1982 [classement par services]. Caisse générale.
        Date : 1981-1982

      • 1500200301 AR 45
        Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1982 [classement par services]. Contrôle général, Secrétariat général, Direction générale du Crédit.
        Date : 1982-1982

      • 1500200301 AR 46
        Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1982 [classement par services]. Direction générale des Études, Direction générale du Personnel, Direction générale des Services étrangers, Direction du Contentieux.
        Date : 1982-1982

      • 1500200301 AR 47
        Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1982 [classement par services]. Direction des Projets et Applications, Direction de la Comptabilité générale, Bureau central, Secrétariat de la Commission de contrôle des banques, Institut de formation, Laboratoire d'essais de Puteaux. 1983 [classement par services]. Caisse générale, Contrôle général, Secrétariat général, Direction générale du Crédit.
        Date : 1982-1983

      • 1500200301 AR 48
        Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1983 [classement par services]. Direction générale des Études, Direction générale du Personnel, Direction générale des Services étrangers.
        Date : 1983-1983

      • 1500200301 AR 49
        Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1983 [classement par services]. Direction de la Comptabilité générale, Direction du Courrier et du Matériel, Direction de l'Informatique, Direction de la l'Organisation, Direction des Projets et Applications, Direction des Services de caisse, Direction du Service immobilier, Direction des Services juridiques, Bureau central, Secrétariat de la Commission du contrôle des banques, Institut de formation, Laboratoire d'essais de Puteaux, Société coopérative du personnel de la Banque de France.
        Date : 1983-1983

      • 1500200301 AR 50
        Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1984 [classement par services]. Caisse générale, Contrôle général, Direction du Secrétariat général, Direction générale du Crédit, Direction générale des Études.
        Date : 1984-1984

      • 1500200301 AR 51
        Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1984 [classement par services]. Direction générale du Personnel, Direction des Services étrangers, Direction de la Comptabilité générale.
        Date : 1984-1984

      • 1500200301 AR 52
        Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1984 [classement par services]. Direction du Courrier et du Matériel, Direction du Service Immobilier, Direction de l'Informatique, Direction de l'Organisation, Direction des Projets et Applications, Direction des Services juridiques, Bureau central, Secrétariat de la Commission de contrôle des banques, Institut de formation, Service de l'Information, Société coopérative du personnel de la Banque de France. Notes de synthèse des rapports d'activité
        Date : 1984-1984

      • 1500200301 AR 53
        Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1985 [classement par services]. Contrôle général, Secrétariat général.
        Date : 1985-1985

      • 1500200301 AR 54
        Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1985 [classement par services]. Caisse générale, Direction générale du Crédit, Direction générale des Études.
        Date : 1985-1985

      • 1500200301 AR 55
        Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1985 [classement par services]. Direction générale des Services étrangers, Direction de la Comptabilité, Direction des Services juridiques, Bureau central, Secrétariat général de la commission bancaire, Institut de formation, Société coopérative du personnel de la Banque de France.
        Date : 1985-1985

      • 1500200301 AR 56
        Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1986 [classement par services]. Contrôle général, Secrétariat général, Direction des Services des Caisses, Direction générale du Crédit, Direction générale des Études, Direction générale du Personnel.
        Date : 1986-1986

      • 1500200301 AR 57
        Titre : Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1986 [classement par services]. Direction générale de la Fabrication des billets, Direction générale des Services étrangers, Direction de l'Informatique, Direction des Services juridiques, Direction des Services des titres, Bureau central, Secrétariat général de la commission bancaire, Institut de formation.
        Date : 1986-1986

  • 1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
    Titre : 2. Conditions d'emploi
    Date : 1794/1994

    • 1500200301 AR 58 à 60
      Titre : 2.1. Généralités
      Date : 1794/1987

      • 1500200301 AR 58
        Titre : Remplacement ou création de postes, dossier documentaire : correspondance, note, ventôse an II- janv. 1875. Employés de la Banque de France, dossier documentaire sur leurs occupations extérieures à la Banque : enquête, note, proposition de loi, correspondance, déc. 1807-janv. 1935. Cumul des emplois, réglementation et application des règles de cumul selon les professions : JO, note, circulaire, correspondance, imprimé, nov. 1929-déc. 1964 ; cas individuels : note, correspondance, mai 1882-sept. 1936 ; enquête auprès des agents : note, état, oct. 1935.
        Date : 1794-1964

      • 1500200301 AR 59
        Titre : Conditions d'emploi et de travail des agents non permanents, réglementation et études concernant son application : note, compte-rendu, circulaire, décision réglementaire, texte officiel, imprimé, juil. 1962- mars 1987.
        Date : 1962-1987

      • 1500200301 AR 60
        Titre : Emplois des chargés de famille, des anciens prisonniers de guerre et des pensionnés et mutilés de guerre, législation et notes adressées aux comptoirs en vue de son application : JO, note, texte officiel, presse, janv. 1923-avril 1948.
        Date : 1923-1948

    • 1500200301 AR 60 à 69
      Titre : 2.2. Recrutement
      Date : 1856/1984

      • 1500200301 AR 60 à 67
        Titre : 2.2.1. Concours
        Date : 1856/1984

        • 1500200301 AR 60
          Titre : Organisation des concours, questions, observations et études : note, correspondance, état, janv. 1941-sept. 1959.
          Date : 1941-1959

        • 1500200301 AR 61
          Titre : Recrutement Concours Organisation et résultats : liste nominative, note [classement chronologique]. 1856-1886.
          Date : 1856-1886

        • 1500200301 AR 62
          Titre : Recrutement Concours Organisation et résultats : liste nominative, note [classement chronologique]. 1888-1910.
          Date : 1888-1910

        • 1500200301 AR 63
          Titre : Recrutement - Concours Attaché à l'Inspection, organisation : note, liste nominative, correspondance, circulaire, décision, note de service, JO, décision réglementaire, août 1920-nov. 1940. Inspecteur-adjoint, projet de réorganisation : note, fév. 1927. Inspection, organisation : décision réglementaire, note, sept. 1937-fév. 1957 ; attaché à l'inspection, dispositions et résultats : circulaire, note, août 1937-oct. 1960. Rédacteur et secrétaire comptable masculin, dispositions pour son organisation : décision réglementaire, règlement, note, circulaire, août 1937-sept. 1953. Dame Commis et Dame titulaire, publication du Centre Intersyndical du Personnel de la Banque de France, 1941-1947 ; secrétaire comptable, personnel féminin et masculin : publication et bulletin d'inscription aux cours de préparation du Centre Intersyndical de Préparation aux Concours (CIPC), 1950-1975.
          Date : 1920-1975

        • 1500200301 AR 64
          Titre : Recrutement Concours Adjoint de direction, création et organisation : note, correspondance, état, JO, procès-verbal, décision réglementaire, brochure, avril 1971-juin 1984
          Date : 1971-1984

        • 1500200301 AR 65
          Titre : Recrutement Concours Dames, dispositions générales : règlement, circulaire, décision réglementaire, correspondance, août 1921-mars 1930. Effectifs féminins s'étant présentés aux concours organisés entre 1944 et 1951, état, s. d. Dame commis et dame titulaire, listes des convoquées et résultats : liste nominative, mai 1940-fév. 1948. Emploi de dames titulaires, résultats du concours du 9 décembre 1945 et nomination des dames reçues : liste nominative, note, août 1945-sept. 1946. Emploi de dames commis, résultats du concours du 20 octobre 1946 et nomination des dames reçues : liste nominative, correspondance, note, mai 1946-déc. 1947. Rédactrice et dame titulaire, préparation et résultats du concours du 8 juin 1946 : correspondance, liste nominative, note, avril-juin 1946. Secrétaire comptable, réglementation : décision réglementaire, note, juil. 1936-sept. 1953 ; épreuves et corrigés : imprimé, janvier 1965-sept. 1970.
          Date : 1921-1970

        • 1500200301 AR 66
          Titre : Recrutement Concours Dames des succursales, copies [échantillon et classement chronologique] 1959, 1961.
          Date : 1959-1961

        • 1500200301 AR 67
          Titre : Recrutement Concours Dames des succursales, copies [échantillon et classement chronologique]. 1963.
          Date : 1963-1963

      • 1500200301 AR 68 à 69
        Titre : 2.2.2. Recrutement hors-concours
        Date : 1900/1946

        • 1500200301 AR 68
          Titre : Emploi de commis titulaire, candidatures présentées par les Chambres de commerce : correspondance, liste nominative, note, juil. 1900-oct. 1936.
          Date : 1900-1936

        • 1500200301 AR 69
          Titre : Recrutement de dames ouvrières, examen des candidatures : liste nominative, correspondance, note, état, mai 1943-janv. 1946. Triage des billets, recrutement de dames provisoires, mai-juin 1944. Recrutement de personnel féminin pour l’organisme centralisateur créé en vue de la réquisition des valeurs étrangères, conditions : note, juil.-sept. 1946. Reclassement des anciens tuberculeux, enquête du ministère du Travail : circulaire, correspondance, note, mars 1944-déc. 1945.
          Date : 1943-1946

    • 1500200301 AR 69 à 208
      Titre : 2.3. Traitement
      Date : 1808/1994

      • 1500200301 AR 69 à 75
        Titre : 2.3.1. Réglementation, législation et dispositions
        Date : 1867/1975

        • 1500200301 AR 69
          Titre : Textes officiels et dispositions générales propres à la Banque : note, décision, circulaire, ordre de service, règlement, JO, juil. 1874-oct. 1949.
          Date : 1874-1949

        • 1500200301 AR 70
          Titre : Indemnisation et rémunération des heures supplémentaires (régime d'avant 1947), réglementation et application : JO, note, rapport, presse, étude, mars 1937-mars 1947 ; rémunération du travail de nuit et du dimanche, réglementation et application : JO, note, sept. 1944-janv. 1965. Paiement des jours fériés aux agents rémunérés à l'heure ou à la journée, dispositions et applications : circulaire, note, correspondance, état, janv. 1938-mai 1948. Calcul et paiement des traitements, modalités : note, JO, circulaire, mars 1938-oct. 1975.
          Date : 1937-1975

        • 1500200301 AR 71
          Titre : Rémunération des agents non permanents, réglementation et application : note, décision réglementaire, circulaire, étude, texte officiel, rapport, presse [classement chronologique]. 1928-1947.
          Date : 1928-1947

        • 1500200301 AR 72
          Titre : Rémunération des agents non permanents, réglementation et application : note, décision réglementaire, circulaire, étude, texte officiel, rapport, presse [classement chronologique]. 1947-1955.
          Date : 1947-1955

        • 1500200301 AR 73
          Titre : Rémunération des agents non permanents, réglementation et application : note, décision réglementaire, circulaire, étude, texte officiel, rapport, presse [classement chronologique]. 1955-1959.
          Date : 1955-1959

        • 1500200301 AR 74
          Titre : Rémunération des agents non permanents, réglementation et application : note, décision réglementaire, circulaire, étude, texte officiel, rapport, presse [classement chronologique] 1960-1963. Traitement Dispositions particulières concernant l'Inspection, les commis, les garçons de bureau et hommes d'équipage, les plantons et grooms, les ouvrières de la Fabrication des billets, les aides, auxiliaires et garçons de recettes, et le personnel d'entretien : note, correspondance, presse, état, décision réglementaire, règlement, déc. 1867-fév. 1907.
          Date : 1867-1963

        • 1500200301 AR 75
          Titre : Réglementation relative aux questions fiscales : note, circulaire, texte officiel, correspondance, JO, août 1923-août 1935 ; règlement au moyen de chèques, étude sur les conséquences économique, juridique et pratique de cette mesure : note, statistique, budget, mars 1932-déc. 1933 ; prix de revient de la journée de travail des dames gradées et comptables de la Banque centrale, étude : note, 1934.
          Date : 1923-1935

      • 1500200301 AR 75 à 80
        Titre : 2.3.2. Études générales et comparatives
        Date : 1914/1982

        • 1500200301 AR 75
          Titre : États comparatifs des traitements entre les agents de la Banque centrale et les succursales, et entre les agents de la Banque de France et les fonctionnaires, 1929, 1932. Moyenne des traitements, étude comparative : état, 1932-1935. Traitement des fonctionnaires, des agents des banques privées et des agents de la Banque de France, étude comparative : état, note, janv. 1939-juin 1940.
          Date : 1932-1940

        • 1500200301 AR 76
          Titre : Évolution des traitements de 1914 à 1970, études comparatives entre la Banque de France, les banques, la Fonction Publique et d'autres entreprises nationalisées : état, note, presse, JO, mai 1948-juin 1970.
          Date : 1948-1970

        • 1500200301 AR 77
          Titre : Évolutions de la masse salariale de 1965 à 1976, études comparatives entre la Banque de France et d'autres organismes nationalisés : note, état, presse, extrait du compte d'exploitation, déc. 1966-juil. 1977.
          Date : 1966-1977

        • 1500200301 AR 78
          Titre : Traitement du personnel des recettes et de service, barèmes et comparaisons avec d'autres organismes publics ou privés : note, état, étude, règlement, 1914-1931 ; conditions d'emploi, modalités et revendications : note, état, règlement, oct. 1928-août 1936. Recrutement, traitement et avancement du personnel féminin, comparaisons avec d'autres administrations et banques : état, note, texte officiel, juil. 1923-juil. 1930. Traitement du personnel subalterne de la Banque centrale, étude : note, état, juil.-août 1930. Traitement du personnel, rapport, juil. 1936.
          Date : 1914-1936

        • 1500200301 AR 79
          Titre : Traitements et indices du personnel des cadres, mesures et statistiques : note, état, correspondance, bulletin, étude, décision réglementaire, circulaire, oct. 1945-avril 1982
          Date : 1945-1982

        • 1500200301 AR 80
          Titre : Structure et rémunération du personnel, rapports : note, rapport, état, fév. 1957-oct. 1964.
          Date : 1957-1964

      • 1500200301 AR 80 à 109
        Titre : 2.3.3. Réformes
        Date : 1926/1987

      • 1500200301 AR 110 à 127
        Titre : 2.3.4. Augmentations
        Date : 1866/1991

        • 1500200301 AR 110
          Titre : Augmentations Études et documentation Dossier documentaire : procès-verbal, décision réglementaire, note, circulaire, 1866-juin 1948. Dossier de presse, juin 1927-sept. 1928. Historique des mesures prises : note, état, août 1944-1952 ; mesures générales de relèvement des traitements, procédure observée par la Banque de France à l'occasion de leur mise en place : note, correspondance, juil. 1941-avril 1953.
          Date : 1866-1953

        • 1500200301 AR 111
          Titre : Augmentations Études et rapports, juil. 1929-déc. 1936. Augmentations annuelles des traitements et économies résultant des départs, étude comparative, juin 1932. Taux des augmentations de traitement : rapport, août 1935. Revalorisation du traitement du personnel féminin, étude comparative : état, s.d. Mesures générales Relèvement général des traitements de juillet 1937, mesures de péréquation : décision, état nominatif, rapport, juil. 1937-mars 1939.
          Date : 1929-1939

        • 1500200301 AR 112
          Titre : Traitement et pension, relèvement de 1946 : décision réglementaire, note, texte officiel, JO, correspondance, janv.-sept. 1946. Avantages de traitements envisagés en faveur du personnel, mise en place et majoration d'indemnités : note, circulaire, décision réglementaire, procès-verbal, juin 1942-sept. 1943 ; augmentation de traitement hors tour : décision réglementaire, note, presse, texte officiel, circulaire, avril 1943-fév. 1949.
          Date : 1942-1949

        • 1500200301 AR 113
          Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1966-1968.
          Date : 1966-1968

        • 1500200301 AR 114
          Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1969-1972.
          Date : 1969-1972

        • 1500200301 AR 115
          Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1973-1975.
          Date : 1973-1975

        • 1500200301 AR 116
          Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1975-1977.
          Date : 1975-1977

        • 1500200301 AR 117
          Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1978-1979.
          Date : 1978-1979

        • 1500200301 AR 118
          Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1980-1981.
          Date : 1980-1981

        • 1500200301 AR 119
          Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique. 1981-1982.
          Date : 1981-1982

        • 1500200301 AR 120
          Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique]. 1983.
          Date : 1983-1983

        • 1500200301 AR 121
          Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique]. 1983-1985.
          Date : 1983-1985

        • 1500200301 AR 122
          Titre : Traitement Agents permanents, augmentations : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, étude, budget [classement chronologique]. 1985-1991.
          Date : 1985-1991

        • 1500200301 AR 123
          Titre : Traitement Agents non permanents, augmentations : note, décision réglementaire [classement chronologique]. 1963-1972.
          Date : 1963-1972

        • 1500200301 AR 124
          Titre : Traitement Agents non permanents, augmentations : note, décision réglementaire [classement chronologique]. 1973-1981.
          Date : 1973-1981

        • 1500200301 AR 125
          Titre : Traitement Agents non permanents, augmentations : note, décision réglementaire [classement chronologique]. 1981-1990. Salaires des agents non permanents, indices de relèvement du salaire minimum de croissance : JO, note, mars 1970-mai 1980.
          Date : 1975-1990

        • 1500200301 AR 126
          Titre : traitement Dames employées, études et statistiques sur les augmentations de 1930 à 1936 : note, déc. 1929-[1936] ; propositions d'augmentation et décisions pour 1936 : décision réglementaire, note, état, sept. 1936-s. d.; mesure de péréquation des traitements de 1937 : note, décision réglementaire, état, sept. 1936-juil. 1937
          Date : 1929-1937

        • 1500200301 AR 127
          Titre : Traitement Personnel féminin de la Banque centrale, augmentations générales et individuelles : note, état nominatif, décision, déc. 1930-juin 1947. Traitements des garçons de magasin et des ouvriers du matériel et des imprimés, études des revendications : note, correspondance, état, décision réglementaire, presse, déc. 1925-fév. 1933. Agents de Corse, augmentation : note, état, oct. 1944-déc. 1959.
          Date : 1925-1959

      • 1500200301 AR 128 à 141
        Titre : 2.3.5. Barèmes
        Date : 1890/1981

      • 1500200301 AR 142 à 149
        Titre : 2.3.6. Négociations et accords salariaux
        Date : 1974/1993

      • 1500200301 AR 150 à 201
        Titre : 2.3.7. Indemnités, primes, allocations et gratifications
        Date : 1808/1994

        • 1500200301 AR 150
          Titre : Indemnités, primes, allocations et gratifications Régime général Révision, études de l'Inspection : rapport, note, avril-nov. 1945.
          Date : 1945-1945

        • 1500200301 AR 151
          Titre : Indemnités, primes, allocations et gratifications Réforme de 1950 : circulaire, décision réglementaire, correspondance, note, JO, étude, nov. 1944-déc. 1950.
          Date : 1944-1950

        • 1500200301 AR 152
          Titre : Indemnités, primes, allocations et gratifications Régime général Projet de révision : compte-rendu, note, état, décision réglementaire, août 1967-mai 1973 ; projets de codification de 1977 et 1983 : étude, circulaire, décision réglementaire, JO, compte-rendu, juin 1977-sept. 1983 ; augmentations et relèvements : état, décision réglementaire, correspondance, compte-rendu, mars 1961-nov. 1973. Réformes partielles : note, décision réglementaire, circulaire, étude, procès-verbal, oct. 1937-janv. 1953.
          Date : 1937-1983

        • 1500200301 AR 153
          Titre : Allocations et indemnités, dossier documentaire sur les modalités d'attribution et de fixation des taux : note, procès-verbal, JO, circulaire, décision réglementaire, état, règlement, nov. 1808-déc. 1950
          Date : 1808-1950

        • 1500200301 AR 154
          Titre : Indemnités, augmentations de 1950 à 1960 : décision réglementaire, circulaire, note, état, procès-verbal, août 1950-mai 1960. Institution d'un " pécule " pour certains fonctionnaires, modalités de mise en place et de suppression à la Banque de France : note, circulaire, mai-oct. 1948.
          Date : 1948-1960

        • 1500200301 AR 155
          Titre : Indemnité de résidence Conditions d'attribution et modifications du régime : décision réglementaire, circulaire, presse, texte officiel, état, étude, déc. 1923-nov. 1951.
          Date : 1923-1951

        • 1500200301 AR 156
          Titre : Indemnité de résidence Réglementation et études : décision réglementaire, note, circulaire, JO, décision, bulletin, juin 1937-mai 1982.
          Date : 1937-1982

        • 1500200301 AR 157
          Titre : Indemnité de résidence Indemnités temporaire et de résidence pour les agents en activité et retraités, relèvement : décision réglementaire, note, circulaire, presse, état, JO, août-nov. 1944. Indemnité de compensation Augmentation des traitements, création de l'indemnité de compensation : note, état, presse, compte-rendu, décision réglementaire, circulaire, déc. 1950-oct. 1951. Fixation et révisions annuelles de son taux : circulaire, décision réglementaire, note, étude, presse [classement chronologique], 1951-1965. 1951-1954
          Date : 1944-1954

        • 1500200301 AR 158
          Titre : Indemnité de compensation Fixation et révisions annuelles de son taux : circulaire, décision réglementaire, note, étude, presse [classement chronologique], 1951-1965. 1955-1965.
          Date : 1955-1965

        • 1500200301 AR 159
          Titre : Indemnité de risques pécuniaires Modalités d'application, études : note, circulaire, décision réglementaire, correspondance, compte-rendu, JO, oct. 1928-août 1994.
          Date : 1928-1994

        • 1500200301 AR 160
          Titre : Indemnité de risques pécuniaires Demandes individuelles d'attribution faites par les caissiers du cadre spécial : imprimé, note, liste nominative, juil. 1963-avril 1964 ; attribution et modalités d'application aux dames ouvrières, historique : note, étude, août 1937-déc. 1958 ; révision du classement des comptoirs, études de 1969 à 1975 : note, état, déc. 1969-août 1975. Indemnité de frais de déplacement accordée aux agents chargés de mission, réglementation et modifications de son tarif : circulaire, note, juil. 1919-déc.1937. Indemnité de frais de déplacement aux agents mutés, modalités d'attribution : circulaire, note, déc. 1907-oct. 1920. Conditions d'attribution de l'indemnité de déplacement, études et réglementation : circulaire, note, JO, déc. 1937-déc. 1967.
          Date : 1907-1975

        • 1500200301 AR 161
          Titre : Indemnités de frais de transport et de séjour, réglementation : circulaire, note, état, JO, étude, presse, fév. 1968-juin 1981. Indemnité de représentation, réglementation et études : décision réglementaire, note, état, déc. 1937-mars 1958. Indemnité de cherté de vie, mise en place et relèvement : décision réglementaire, note, circulaire, mars 1917-oct. 1927. Indemnité de cherté de vie attribuée aux fonctionnaires et coût de la vie à Paris, documentation : presse, JO, nov. 1922-déc. 1923. Indemnité de cherté de vie, modalités d'attribution et modifications de son taux : décision réglementaire, note, presse, texte officiel, étude, circulaire, nov. 1945-juil. 1955.
          Date : 1917-1981

        • 1500200301 AR 162
          Titre : Indemnité pour difficultés exceptionnelles d'existence, conditions d'application et attributions individuelles : note, correspondance, presse, état, texte officiel, août 1944-déc.1953. Indemnités spéciales pour l'Alsace-Lorraine Dispositions : note, oct. 1928-fév. 1934. Régime des indemnités en vigueur jusqu'au 31 janvier 1946, dispositions : note, étude, rapport, texte officiel, JO, août 1940-avril 1946.
          Date : 1928-1953

        • 1500200301 AR 163
          Titre : Indemnités spéciales pour l'Alsace-Lorraine Indemnités pour " difficultés administratives ", études et textes légaux : note, JO, rapport, texte officiel, mai 1946-juin 1952. Indemnité de licenciement, réglementation, application et cas particuliers : décision réglementaire, note, JO, presse, correspondance, juil. 1937-nov. 1966. Indemnité provisionnelle, institution, modifications et modalités d'application: note, circulaire, presse, JO, état, janv.-août 1947
          Date : 1937-1966

        • 1500200301 AR 164
          Titre : Indemnité spéciale dégressive, conditions d'attribution : note, JO, sept. 1953-mai 1954 ; unification et majoration des taux : note, JO, état, circulaire, avril 1954-nov. 1959. Réglementation et modalités d'application : note, décision réglementaire, circulaire, correspondance, étude, état, procès-verbal, JO [classement par indemnités]. Indemnités de logement et de petit équipement (s. d.) ; Indemnités de comptables, de caisse et d'encaissement (fév. 1886-juil. 1930) ; Indemnité de contrôle (mai 1931-oct. 1973).
          Date : 1886-1973

        • 1500200301 AR 165
          Titre : Réglementation et modalités d'application : note, décision réglementaire, circulaire, correspondance, étude, état, procès-verbal, JO [classement par indemnités]. indemnités forfaitaires pour menu frais (oct. 1920-mars 1929) ; Indemnité des inspecteurs détachés à la Banque centrale (déc. 1937-mai 1962) ; Indemnité de repos pour les agents de surveillance travaillant les jours chômés (déc. 1937-nov. 1969) ; Indemnité d'installation (juin 1941-mars 1962) ; Indemnité de garde de nuit des véhicules de la Caisse générale (fév. 1944-août 1966) ; Indemnité de corvée, d'empilage et dépilage (fév. 1944-juil. 1965) ; Indemnité de transport de fonds (mars 1944-fév. 1951) ; Indemnité de chauffe (nov. 1944-avril 1974) ; Indemnité du personnel d'encadrement (mars 1946-nov. 1971) ; Indemnité de permanence du Trésor en succursales (juin 1947-déc. 1961).
          Date : 1920-1974

        • 1500200301 AR 166
          Titre : Réglementation et modalités d'application : note, décision réglementaire, circulaire, correspondance, étude, état, procès-verbal, JO [classement par indemnités]. Indemnité de blanchissage (nov. 1946-janv. 1975) ; Indemnité pour menus travaux d'entretien (fév. 1947-déc. 1972) ; Indemnité de nettoyage (mai 1949-mars 1973) ; Indemnité de gardiennage des concierges (nov. 1960-sept. 1972) ; Indemnité aux lingères de la Fabrication des billets (oct. 1965-oct. 1991) ; Indemnité aux agents de succursales appelés à passer la nuit dans l'immeuble de la Banque (juin 1967-janv. 1985) ; Indemnité aux agents de service affectés à l'équipe ou au magasin à Chamalières (fév. 1976-janv. 1980) ; Indemnité aux agents de maîtrise des ateliers et de la Fabrication des billets (juin 1976-sept. 1989) ; Indemnité transitoire des ouvriers de 3ème classe (juin 1976-oct. 1972).
          Date : 1946-1991

        • 1500200301 AR 167
          Titre : Prime de bilan et de productivité Historique : note, circulaire, compte-rendu, avril 1955-s. d. ; réglementation et évaluation du coût et de la répartition : circulaire, note, correspondance, avril 1974-mars 1994.
          Date : 1974-1994

        • 1500200301 AR 168
          Titre : Prime de bilan et de productivité Modalités d'attribution : circulaire, note, correspondance, bulletin, JO [classement chronologique]. 1953 à 1961.
          Date : 1953-1961

        • 1500200301 AR 169
          Titre : Prime de bilan et de productivité Modalités d'attribution : circulaire, note, correspondance, bulletin, JO [classement chronologique]. 1962 à 1966.
          Date : 1962-1966

        • 1500200301 AR 170
          Titre : Prime de bilan et de productivité Modalités d'attribution : circulaire, note, correspondance, bulletin, JO [classement chronologique]. 1967 à 1973.
          Date : 1967-1973

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