Patrimoine et archives historiques

Titre : Relations avec l'administration centrale Ministère Ministère des Finances Inspection générale des finances, notes sur la profession : note, nov. 1871-juin 1872 ; rapport d'ensemble sur les disponibilités des compagnies de chemin de fer : note, rapport, bilan comptable, projet de loi, presse. 1871-1911 Rapport remis au ministre des finances : brochure : - M. Maurice-Bloch, Résultats de la 2eme révision décennale du revenu net des propriéts bâties, Paris, 1911. 1911 Rapport sur le cadastre : brochure : - Alfred Neymarck, Rapport général sur les travaux de la sous-commission des voies et moyens, annexe au procès-verbal de la séance du 26 nov. 1903. 1903 Ministère de l'Agriculture Ministère de l'Agriculture, élection du Conseil Supérieur du Travail : note, correspondance, convocation, liste nominative, oct. 1909-oct. 1912 ; question de l'admission temporaire des blés et maïs au Conseil Supérieur de l'Agriculture : note, convocation, correspondance, bilan comptable, rapport, 1898-1912 ; nomination de M. Pallain membre du Conseil Supérieur de l'Agriculture et recours en tant que tel à ses services sur la question des retraites ouvrières du point de vue de l'ouvrier agricole et sur la question de l'importation en France des moutons algériens : correspondance, imprimé : - Ministère du Commerce de l'Industrie, des Postes et Télégraphes, Projet de loi sur les retraites ouvrières, Paris, 1901. Conseil d'Etat Conseil d'Etat, fonctionnement et compétences : étude. S.d. Relations avec l'administration territoriale Départements et communes Emprunts départementaux et communaux, demande d'admissions et admissions au bénéfice des avances : note, correspondance, imprimé, bilan comptable, spécimen. 1871-1893 Ville de Paris Avances à la ville de Paris, historique pour la période 1871-1875 : étude. S. d.

Date : 1871-1912