Patrimoine et archives historiques

Titre : Avances à l'Etat, projet de convention et convention entre la Banque de France et l'Etat de 1919 : correspondance, convention. 1919 Avances à l'Etat, lettre adressée au président Poincaré concernant la loi de finances du 31 juil. 1920 : correspondance, août 1920 ; projet de convention et convention du 14 avril 1920 : convention, correspondance, J.O., avril 1920. 1920 Avances à l'Etat, « Note pour un ministre des Finances qui voudrait demander une avance à la Banque de France » : note. 1920 Trésor public Comptes courants, relations de la Banque de France avec le Trésor public, note, statut, presse. 1873-1876 Relations de la Banque de France avec le Trésor, opérations diverses effectuées : bilan comptable. 1888 Suppression projetée des trésoriers payeurs généraux : correspondance, étude, brochure : - La Banque de France et la suppression projetée des Trésoriers-Payeurs Généraux, Paris, 1886. 1870-1910 Bons du Trésor public : note, specimen. 1900 Cautionnement des Trésoriers-payeurs généraux, étude adressée à un trésorier général : note. 1901 Finances publiques, question du recouvrement des mandats sur les agents du Trésor dans les villes rattachées : note. 1901 Paiements des contributions par virements au Trésor, organisation et fonctionnement : note, spécimen. S.d. Conventions avec le Trésor, clause de guerre effective dans les trois mois qui suivront la signature de la paix : note. S.d.

Date : 1870-1920