Patrimoine et archives historiques

Titre : Renouvellement du privilège de 1897 : presse. Mai-Nov. 1897 1897 Renouvellement du privilège de 1897, idées maîtresses suscitées par le renouvellement : note. [189 ?] Renouvellement du privilège de 1918, observations sur les conclusions d'un rapport concernant le privilège : rapport, s.d. ; amendements, réflexions et bilans concernant le projet de loi : rapport, correspondance, amendement, note, étude, 1911-1918. 1911-1918 Renouvellement du privilège de 1918 : brochure : - Renouvellement du privilège de la Banque de France. Texte adopté par la Chambre des Députés dans la séance du 30 juillet 1918. S. d. S. d. Finances publiques Avances et conventions Avances à l'Etat, convention de janv. 1871 : convention ; convention du 11 nov. 1911 : convention, nov. 1911 ; convention du 5 août 1914 : convention, correspondance, août 1914. Trésor, avance de 400 millions de francs : note, correspondance (1871). 1871-1914 Avances à l'Etat, obligations imposées par la loi de 1897 à la Banque de France : note. S. d. Avances à l'Etat, convention du 21 sept. 1914 : correspondance, convention. 1914 Convention de 1911, historique de la prorogation du privilège de la Banque de France : étude, nov.-déc. 1911 ; bilan comptable : note, statut, 1911 ; convention de 1911 : projet de loi, convention, correspondance, note, janv.-déc. 1911 ; assemblée générale du Grand Orient concernant le crédit au travail : rapport, 25 sept. 1909 ; documentation : presse, rapport, 1911-1918. 1909-1918

Date : 1871-1943