Communauté économique européenne et Union européenne
- 1489200205 AR 382Titre : Groupes d'études, Groupe Banque centrale européenne : note, liste nominative, presse, rapport, compte rendu, correspondance, publication, allocution.Date : 1981-1989
1489200205 AR 383
Titre : Groupe de contact sur les questions européennes, réunions de mars à décembre 1993 : note, compte rendu, allocution, projet de règlement, correspondance, liste nominative.
Date : 1993-1993
1489200205 AR 292
Titre : Politique commerciale en France, aide financière communautaire : état, communiqué de presse, note, télégramme, fév.1977-sept.1989 ; aide à l'exportation : correspondance, note, JO, bulletin, presse, enquête, compte rendu, avis, mai 1964-mai 1978 ; mesures tarifaires et contingentaires : bulletin, état, note, JO, décision, presse, texte officiel, mémorandum, avis, circulaire, correspondance, nov.1958-juil.1968.
Date : 1958-1989
1489200205 AR 293
Titre : Comptes d'organismes européens ouverts à la Banque de France (BEI, Fonds social européen, EURATOM, CECA, Commission des communautés européennes), états des opérations : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, étude, JO, état, oct.1952-fév.1984. Comptes d'organismes européens ouverts à la Banque de France ou dans d'autres banques, comptes libellés en unité de compte européenne (UCE) : note, compte rendu, avis, correspondance, JO, déc.1975-juil.1978.
Date : 1952-1984
1489200205 AR 294
Titre : Libération des mouvements de capitaux, conséquence en France : note, bulletin, télégramme, JO, presse, correspondance, directive, avis, rapport, étude, texte officiel, compte rendu, décision, avr.1959-juin 1973. Crise française de 1968, mesures de sauvegarde : note, bulletin, télégramme, rapport, presse, décision, compte rendu, JO, correspondance, juin 1968-janv.1969 ; concours mutuel : bulletin, télégramme, JO, directive, juil.-août 1968 ; examen par le Comité monétaire de la CEE : compte rendu, note, bulletin, nov.1968.
Date : 1959-1973
1489200205 AR 295
Titre : 6.1.2 Avec Espagne et Portugal
Date : 1981/1994
- 1489200205 AR 295Titre : Relations avec le Portugal et l'Espagne, inclusion de la peseta et de l'escudo dans l'ECU : bulletin, presse, JO, revue de presse, note, compte rendu, télégramme, rapport, janv.1982-juil.1987 ; problèmes des mécanismes de crédits : correspondance, accord, décision, note, télégramme, procès-verbal, sept.1981-déc.1985 ; adhésion au SME : télégramme, bulletin, communiqué de presse, presse, note, correspondance, procès-verbal, JO, rapport, accord, mai 1985-juin 1992 ; application des mesures de la CEE : JO, presse, communiqué de presse, bulletin : mars 1986-fév.1994.Date : 1981-1994
1489200205 AR 296 à 297
Titre : 6.1.3 Avec la Grêce
Date : 1967/1985
- 1489200205 AR 296Titre : Relations avec la Grèce, association de la Grèce à la CEE : note, bulletin, rapport, correspondance, mémorandum, proposition d'amendement, compte rendu, projet de décision, procès-verbal, publication, presse, communiqué de presse, avis, projet de loi.Date : 1969-1967
- 1489200205 AR 297Titre : Relations avec la Grèce, adhésion au SME : décision, bulletin, accord, communiqué de presse, déc.1972-déc.1985 ; inclusion de la drachme dans l'Ecu : télégramme, communiqué de presse, presse, note, JO, mars 1979-sept.1984 ; participation de la Grèce au Soutien monétaire à court terme et au Concours financier à moyen terme : note, accord, décision, procès-verbal, correspondance, télégramme, mémorandum, texte officiel, mars 1979-nov.1985 ; communication des décisions et directives du FECOM : correspondance, règlement, procès-verbal, note, mars-mai 1977 ; dévaluation de la drachme : rapport, note, télégramme, compte rendu, état, JO, bulletin, presse, janv.1983-nov.1985.Date : 1972-1985
1489200205 AR 298
Titre : 6.1.4 Avec l'Italie
Date : 1970/1979
- 1489200205 AR 298Titre : Relations avec l'Italie, crises italiennes de 1974 et 1976 : bulletin, compte rendu, note, correspondance, avis, JO, décision, communiqué de presse, presse, télégramme, procès-verbal, déclaration, état, projet, rapport, mai 1974-sept.1977 ; généralités sur l'aide communautaire : note, JO, bulletin, avr.1976-sept.1977 ; soutien monétaire à court terme : note, télégramme, rapport, bulletin, correspondance, procès-verbal, presse, état, communiqué de presse, mars 1970-déc.1979 ; concours financier à moyen terme : JO, décision, note, directive, presse, bulletin, compte rendu, état, correspondance, rapport, télégramme, mai 1974-oct.1978.Date : 1970-1979
1489200205 AR 299 à 303
Titre : 6.2 Relations extra communautaires
Date : 1960/1994
- 1489200205 AR 299Titre : Pays d'Amérique latine, aide communautaire : presse, communiqué de presse, bulletin, rapport, janv.1987-juil.1991. Pays du bassin méditerranéen, accords d'association et commerciaux : bulletin, note, JO, rapport, avis, mai 1960-août 1969. Aide aux Pays en voie de développement, études générales : note, publication, communiqué de presse, bulletin, presse, mémorandum, nov.1973-mars 1992.Date : 1960-1992
- 1489200205 AR 300Titre : États africains et malgaches associés, 1ère Convention d'association de Yaoundé : JO, texte officiel, bulletin, étude, note, publication, presse, décision, brochure, communiqué de presse, rapport.Date : 1961-1970
- 1489200205 AR 301Titre : États africains et malgaches associés, 1ère Convention d'association de Yaoundé : bulletin, presse, note, JO, décision, JO, avis, rapport, communiqué de presse, projet de loi, procès-verbal, mai 1960-janv.1967 ; 2ème Convention d'association de Yaoundé : JO, décision, texte officiel, note, bulletin, presse, communiqué de presse, règlement, accord, étude, rapport, publication, oct.1966-juil.1975.Date : 1960-1975
- 1489200205 AR 302Titre : États africains et malgaches associés, relations : bulletin, presse, communiqué de presse, JO, procès-verbal, revue de presse, déclaration, avis, note, correspondance, compte rendu, règlement. Pays Afrique - Caraïbes - Pacifique, Convention de Lomé : bulletin, presse, communiqué de presse, rapport, note, publication, règlement.Date : 1962-1976
- 1489200205 AR 303Titre : Pays Afrique- Caraïbes- Pacifique, Convention de Lomé : JO, accord, règlement, avis, publication, communiqué de presse, état, note, bulletin, presse, procès-verbal, décision, correspondance, rapport, compte rendu, télégramme, avis.Date : 1970-1994
