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Communauté économique européenne et Union européenne

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  • 1489200205 AR 16 à 215, 235 à 241, 308 à 335, 337 à 340
    Titre : 2 Institutions et organismes de la CEE et de l'UE
    Date : 1958/1982

    • 1489200205 AR 308
      Titre : 2.1 Généralités sur les institutions
      Date : 1966/1994

      • 1489200205 AR 308
        Titre : Institutions et organismes européens, compromis du Luxembourg : presse, note, janv.1966-nov.1992 ; correspondance diverse (dont le dossier Jacques Riboud sur l'ECU) : correspondance, note, projet, publication, état, statistique, avr.1967-fév.1994 ; procédure législative et relations inter institutionnelles : publication, presse, bulletin, rapport, note, déc.1968-nov.1994 ; rapport du Comité des Sages : note, bulletin, déc.1978-oct.1979 ; Union politique : publication, rapport, avr.1985-déc.1989.
        Date : 1966-1994

    • 1489200205 AR 309
      Titre : 2.2 Parlement européen
      Date : 1979/1998

    • 1489200205 AR 16 à 27, 310 à 311
      Titre : 2.3 Commission des communautés européennes
      Date : 1958/1997

      • 1489200205 AR 16
        Titre : 2.3.1 Relations avec le Comité monétaire
        Date : 1963/1989

      • 1489200205 AR 17, 310 à 311
        Titre : 2.3.2 Rapports annuels
        Date : 1968/1997

      • 1489200205 AR 18 à 27
        Titre : 2.3.3 Comité de politique conjoncturelle
        Date : 1958/1974

        • 1489200205 AR 18
          Titre : Comité de politique conjoncturelle, projet allemand de création d'un bureau européen de conjoncture dit "Müller-Armack" : note, enquête, correspondance, juil. 1958-oct. 1960 ; réunion constitutive : compte rendu, correspondance, mars-avr. 1960 ; proposition de règlement : note, règlement, presse, correspondance, mai 1959-juil. 1960 ; composition du Comité : liste, avr. 1960-fév. 1973 ; nomination et composition de la délégation française : liste, correspondance, note, mars 1960-mars 1962 ; association de la Haute Autorité de la CECA aux travaux du Comité de politique conjoncturelle : note, avr. 1960 ; instruments communs de politique conjoncturelle des institutions de la CEE, élaboration : note, août-oct. 1960.
          Date : 1958-1973

        • 1489200205 AR 19
          Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions du 17 juin 1960 aux 7-8 mars 1963 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, mai 1960-mai 1963.
          Date : 1960-1963

        • 1489200205 AR 20
          Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions des 8-9 juil. 1963 au 6 déc. 1967 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, étude, mars 1963-déc. 1967.
          Date : 1963-1967

        • 1489200205 AR 21
          Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions du 11-12 janv. 1968 au 12 fév. 1970 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, mémorandum, déc. 1967-fév. 1970.
          Date : 1967-1970

        • 1489200205 AR 22
          Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions du 11 mai 1970 aux 22-23 avr. 1971 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, mémorandum, JO, presse, nov. 1962-avr. 1971.
          Date : 1970-1971

        • 1489200205 AR 23
          Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions des 17-18 mai 1971 au 17 mai 1972 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, mémorandum, rapport annuel, résolution, déc. 1970-mai 1972.
          Date : 1970-1972

        • 1489200205 AR 24
          Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions du 8 juin 1972 aux 12-13 juin 1973 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, rapport annuel, résolution, règlement, presse, mars 1971-oct. 1973.
          Date : 1971-1973

        • 1489200205 AR 25
          Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions du 11 oct. 1973 au 18 janv. 1974 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, rapport annuel, JO, déc. 1972-janv. 1974.
          Date : 1972-1974

        • 1489200205 AR 26
          Titre : Projet, mise en place d'une politique conjoncturelle en cas de récession : note, questionnaire, rapport, déc. 1960-déc. 1963 ; inflation et moyens pour la combattre : note, avis, correspondance, questionnaire, sept. 1961-janv. 1964.
          Date : 1960-1964

        • 1489200205 AR 27
          Titre : Politique conjoncturelle, instruments et aspects conjoncturels de la Communauté : note, avis, bulletin, rapport, publication, presse, communiqué de presse, projet, mai 1959-juil. 1967. Politique conjoncturelle, amélioration de la procédure de coordination : étude, rapport, note, avis, état, correspondance, compte rendu, projet, décision, sept. 1965-déc. 1973.
          Date : 1959-1973

    • 1489200205 AR 28 à 31
      Titre : 2.4 Conseil Européen
      Date : 1977/1995

    • 1489200205 AR 32 à 45, 235 à 241, 312 à 313, 337 à 340
      Titre : 2.5 Conseil Écofin
      Date : 1970/1993

      • 1489200205 AR 312
        Titre : 2.5.1 Sessions des ministres des Finances de la France et de l’Allemagne
        Date : 1991/1993

      • 1489200205 AR 32
        Titre : 2.5.2 Sessions des ministres des Finances des 6 pays membres du Marché commun

        • 1489200205 AR 32
          Titre : Ministres des Finances des 6 du Marché commun, réunions du 20 juil. 1959 aux 17-18 avr. 1971 : note, correspondance, presse, procès-verbal, télégramme, mémorandum, communiqué, juil. 1959-avr. 1971.

      • 1489200205 AR 32 à 45, 313
        Titre : 2.5.3 Sessions du Conseil Écofin
        Date : 1974/1993

        • 1489200205 AR 32
          Titre : Réunion des ministres des Finances de la Communauté Européenne, invitations et ordre du jour : correspondance, novembre 1960 - juillet 1971 Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunion du 19 mars 1979 : note, rapport, JO, oct. 1978-mars 1979.

        • 1489200205 AR 33
          Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 15 fév. 1982 au 17 mai 1982 : note, déclaration, presse, procès-verbal, JO, rapport, compte- rendu, juin 1980-mai 1982.
          Date : 1980-1982

        • 1489200205 AR 34
          Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 14 juin 1982 aux 17 déc. 1982 : note, déclaration, correspondance, presse, procès-verbal, communiqué de presse, presse, JO, compte rendu, mai-déc. 1982.
          Date : 1982-1982

        • 1489200205 AR 35
          Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 7 fév. 1983 au 24 oct. 1983 : note, déclaration, correspondance, presse, communiqué de presse, procès-verbal, avis, compte rendu, rapport, fév.-oct. 1983.
          Date : 1983-1983

        • 1489200205 AR 36
          Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 12 déc. 1983 au 9 juil. 1984 : presse, compte rendu, note, rapport, JO, communiqué de presse, déclaration, procès-verbal, mars 1981-juil. 1984.
          Date : 1981-1984

        • 1489200205 AR 37
          Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions des 15 et 16 sept. 1984 au 11 fév. 1985 : presse, compte rendu, note, JO, communiqué de presse, déclaration, correspondance, télégramme, août 1984-fév. 1985.
          Date : 1984-1985

        • 1489200205 AR 38
          Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 11 mars au 11 juin 1985 : presse, rapport, note, JO, communiqué de presse, rapport annuel, correspondance, juin 1983-juin 1985.
          Date : 1983-1985

        • 1489200205 AR 39
          Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions des 20 et 21 sept. 1985 au 5 avr. 1986 : presse, compte rendu, note, rapport, communiqué de presse, déclaration, procès-verbal, télégramme, mars 1985-avr. 1986.
          Date : 1985-1986

        • 1489200205 AR 40
          Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 28 avr. au 13 oct. 1986 : presse, note, déclaration, correspondance, rapport, programme, déc 1984-oct. 1986.
          Date : 1984-1986

        • 1489200205 AR 41
          Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 17 nov. 1986 au 11 mai 1987 : presse, compte rendu, note, correspondance, rapport, avis, août 1986-mai 1987.
          Date : 1986-1987

        • 1489200205 AR 42
          Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 15 juin 1987 au 7 mai 1988 : presse, compte rendu, note, communiqué de presse, déclaration, correspondance, rapport, programme, nov. 1986-mars 1988.
          Date : 1986-1988

        • 1489200205 AR 43
          Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions des 13, 14 et 15 mai 1988 aux 9 et 10 sept. 1989 : compte rendu, note, déclaration, correspondance, programme, janv. 1988-sept. 1989.
          Date : 1988-1989

        • 1489200205 AR 44
          Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 13 nov. 1989 au 8 avr. 1991 : note, déclaration, correspondance, presse, rapport, procès-verbal, statut, août 1989-avr. 1991.
          Date : 1989-1991

        • 1489200205 AR 45
          Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions des 10-12 mai 1991 aux 8-10 mai 1992 : note, déclaration, correspondance, presse, conférence, communiqué de presse, nov. 1990-mai 1991.
          Date : 1990-1991

        • 1489200205 AR 313
          Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions de janvier à décembre 1993 : note, correspondance, compte rendu, bulletin, communiqué de presse, rapport, janv.-déc.1993 Conseil Ecofin, relevé des décisions prises par le Conseil : : compte rendu, correspondance, communiqué de presse, note, déclaration, rapport, décision, procès-verbal, juin 1974-déc.1981
          Date : 1974-1993

      • 1489200205 AR 235 à 241, 337 à 340
        Titre : 2.5.4 Harmonisation des politiques monétaires
        Date : 1970/1990

        • 1489200205 AR 235
          Titre : Harmonisation des politiques monétaires, généralités : note, état, compte rendu, bulletin, correspondance, projet, procès-verbal, rapport, JO, sept.1976-déc.1985 ; groupe d'experts Kjaer (groupe n°2) : note, procès-verbal, télégramme, correspondance, compte rendu, JO, rapport, publication, oct.1970-oct.1981.
          Date : 1970-1985

        • 1489200205 AR 236
          Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Bastiaanse (rapports 1 à 13) [manque le n°4] : rapport, procès-verbal, note, correspondance.
          Date : 1974-1979

        • 1489200205 AR 237
          Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Bastiaanse (rapports 14 à 19) : rapport, procès-verbal, note, correspondance, télégramme.
          Date : 1979-1981

        • 1489200205 AR 238
          Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Bastiaanse (rapports 20 à 22) : rapport, procès-verbal, note, correspondance, état.
          Date : 1982-1983

        • 1489200205 AR 239
          Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Dalgaard : note, correspondance, procès-verbal, juil.1971-déc.1989 ; groupe d'experts Théron (rapports 1 à 25) : rapport, correspondance, note, oct.1970-nov.1974 ; groupe d'experts Heyvaert (rapports 26 à 48) : rapport, note, correspondance, nov.1974-janv.1982.
          Date : 1970-1989

        • 1489200205 AR 240
          Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Dalgaard (rapports 49 à 59) : rapport, note, correspondance, état, procès-verbal.
          Date : 1982-1987

        • 1489200205 AR 241
          Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Dalgaard (rapports 60 à 69) : rapport, note, correspondance, procès-verbal.
          Date : 1986-1990

        • 1489200205 AR 337
          Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Raymond (rapports 23 à 29) : rapport, note, correspondance, procès-verbal.
          Date : 1983-1986

        • 1489200205 AR 338
          Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Raymond (rapports 30 à 33) : rapport, note, correspondance, communiqué de presse.
          Date : 1987-1988

        • 1489200205 AR 339
          Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Raymond (rapports 34 à 38) [manque le rapport n°37]: rapport, note, correspondance, procès-verbal, déc.1988-juil.1990 ; projet de mandat du groupe d'experts Raymond : correspondance, note, avr.-mai
          Date : 1988-1990

        • 1489200205 AR 340
          Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Raymond (rapports 34 à 38) [manque le rapport n°37]: rapport, note, correspondance, procès-verbal, déc.1988-juil.1990 ; projet de mandat du groupe d'experts Raymond : correspondance, note, avr.-mai 1988.
          Date : 1981-1990

    • 1489200205 AR 46 à 121, 314 à 316
      Titre : 2.6 Comité des Gouverneurs

      • 1489200205 AR 46
        Titre : 2.6.1 Création du Comité des Gouverneurs
        Date : 1962/1970

        • 1489200205 AR 46
          Titre : Travaux préparatoires, échanges de vues entre les Gouverneurs des banques centrales réunis à Bâle en janvier 1958 : note, janv. 1958 ; réunion des Gouverneurs à Bâle en décembre 1962 : note, compte rendu, correspondance, nov.-déc. 1962. Comité des Gouverneurs, réunion constitutive : bulletin, correspondance, note, JO, mai-juil. 1964 ; règlement intérieur : résolution, juil.-oct. 1964 ; activité et fonctionnement du Comité : note, oct. 1964-juil. 1970. Soutien monétaire à court terme, coordination des politiques économiques et coopération monétaire au sein de la Communauté : correspondance, note, mémorandum, fév.-juin 1969.
          Date : 1962-1970

      • 1489200205 AR 47 à 113, 314 à 316
        Titre : 2.6.2 Sessions du Comité des Gouverneurs
        Date : 1964/1993

        • 1489200205 AR 47
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales de la CEE, réunions du 10 mai 1964 au 8 nov. 1965 : note, accord, correspondance, état, communiqué de presse, mémorandum, mai 1964-nov. 1965.
          Date : 1964-1965

        • 1489200205 AR 48
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales de la CEE, réunions du 10 janv. au 9 janv. 1967 : note, état, correspondance, mémorandum, juin 1965-janv. 1967.
          Date : 1965-1967

        • 1489200205 AR 49
          Titre : Comité des Gouverneurs, réunions du 8 mai 1967 au 10 sept. 1968 : note, correspondance, état, presse, étude, avr. 1965-sept. 1968.
          Date : 1965-1968

        • 1489200205 AR 50
          Titre : Comité des Gouverneurs, réunions du 18 nov. 1968 au 9 mars 1970 : note, correspondance, état, procès-verbal, nov. 1968-mars 1970.
          Date : 1968-1970

        • 1489200205 AR 51
          Titre : Comité des Gouverneurs, réunions du 13 avr. 1970 au 12 juin 1971 : note, correspondance, état, procès-verbal, avr. 1970-juin 1971.
          Date : 1970-1971

        • 1489200205 AR 52
          Titre : Comité des Gouverneurs, réunions du 11 juil. 1971 au 8 mai 1972 : note, correspondance, état, procès-verbal, juil. 1971-mai 1972.
          Date : 1971-1972

        • 1489200205 AR 53
          Titre : Comité des Gouverneurs, réunions du 10 juin au 11 sept. 1972 : note, correspondance, état, juin-sept. 1972. Comité des Gouverneurs, réunions du 9 mars au 11 mai 1976 : note, correspondance, état, mars-mai 1976.
          Date : 1972-1976

        • 1489200205 AR 54
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions des 8-9 janv. aux 12-13 fév. 1979 : note, procès-verbal, rapport, état, bulletin, règlement, accord, correspondance, note, fév. 1970-janv. 1979.
          Date : 1970-1979

        • 1489200205 AR 55
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions des 12-13 mars au 8 mai 1979 : note, correspondance, état, procès-verbal, communiqué de presse, rapport, mars 1978-mai 1979.
          Date : 1978-1979

        • 1489200205 AR 56
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 10 juin au 11 sept. 1979 : note, compte rendu, procès-verbal, correspondance, état, rapport, mai-sept. 1979.
          Date : 1979-1979

        • 1489200205 AR 57
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 1er oct. aux 10-11 déc. 1979 : note, correspondance, procès-verbal, état, accord, règlement, rapport, avis, déclaration, mars 1974-déc. 1979.
          Date : 1974-1979

        • 1489200205 AR 58
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions des 7-8 janv. aux 10-11 mars 1980 : note, bulletin, mémorandum, correspondance, déclaration, procès-verbal, état, rapport, juil. 1978-mars 1980.
          Date : 1978-1980

        • 1489200205 AR 59
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions des 14-15 avr. au 8 juil. 1980 : note, correspondance, communiqué de presse, rapport, procès-verbal, état, avis, janv. 1975-juil. 1980.
          Date : 1975-1980

        • 1489200205 AR 60
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 8 sept. au 9 déc. 1980 : note, correspondance, procès-verbal, état, programme, rapport, communiqué de presse, accord, mars 1979-déc. 1980.
          Date : 1979-1980

        • 1489200205 AR 61
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 12 janv. au 10 mars 1981 : avis, compte rendu, état, correspondance, procès-verbal, rapport, note, déc. 1980-mars 1981.
          Date : 1980-1981

        • 1489200205 AR 62
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 13 avr. au 14 juin 1981 : note, procès-verbal, rapport, état, déclaration, correspondance, fév.-juin 1981.
          Date : 1981-1981

        • 1489200205 AR 63
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 13 juil. à oct. 1981 : note, rapport, procès-verbal, état, correspondance, mars-juil. 1981.
          Date : 1981-1981

        • 1489200205 AR 64
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 9 nov. 1981 au 12 janv. 1982 : note, correspondance, procès-verbal, rapport, état, bulletin, oct.-nov. 1981.
          Date : 1981-1981

        • 1489200205 AR 65
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 9 fév. au 20 avr. 1982 : note, procès-verbal, rapport, correspondance, état, janv.-avr. 1982.
          Date : 1982-1982

        • 1489200205 AR 66
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 11 mai à août 1982 : note, procès-verbal, correspondance, rapport, état, avr.-mai 1982.
          Date : 1982-1982

        • 1489200205 AR 67
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 28 sept. au 14 déc. 1982 : note, procès-verbal, rapport, état, correspondance, juil.-sept. 1982.
          Date : 1982-1982

        • 1489200205 AR 68
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions des suppléants du 10 janv. au 11 avr. 1983 : note, correspondance, procès-verbal, rapport, état, août 1978-avr. 1983.
          Date : 1978-1983

        • 1489200205 AR 69
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 12 avr. au 13 juin 1983 : note, procès-verbal, rapport, état, déc. 1982-juin 1983.
          Date : 1982-1983

        • 1489200205 AR 70
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 12 juil. au 13 sept. 1983 : note, procès-verbal, rapport, état, presse, mars-sept. 1983.
          Date : 1983-1983

        • 1489200205 AR 71
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions d'oct. au 13 déc. 1983 : note, procès-verbal, état, communiqué de presse, rapport, oct. 1983.
          Date : 1983-1983

        • 1489200205 AR 72
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 10 janv. au 9 avr. 1984 : note, procès-verbal, correspondance, déclaration, rapport, état, déc. 1983-avr. 1984.
          Date : 1983-1984

        • 1489200205 AR 73
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 14 mai au 10 juil. 1984 : note, procès-verbal, état, correspondance, rapport, mars-juil. 1984.
          Date : 1984-1984

        • 1489200205 AR 74
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 11 sept. au 13 nov. 1984 : note, procès-verbal, rapport, état, avr.-nov. 1984.
          Date : 1984-1984

        • 1489200205 AR 75
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 11 déc. 1984 au 12 fév. 1985: note, procès-verbal, rapport, état, mémorandum, correspondance, mai 1982-fév. 1984.
          Date : 1982-1984

        • 1489200205 AR 76
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 12 mars au 14 mai 1985 : note, procès-verbal, rapport, déclaration, état, janv.-mai 1985.
          Date : 1985-1985

        • 1489200205 AR 77
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 10 juin au 9 sept. 1985 : note, déclaration, procès-verbal, rapport, état, bulletin, communiqué de presse, mai-sept. 1985.
          Date : 1985-1985

        • 1489200205 AR 78
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 10 sept. au 10 déc. 1985 : note, procès-verbal, rapport, état, bulletin, avis, résolution, compte rendu, communiqué de presse, presse, fév. 1984-déc. 1985.
          Date : 1984-1985

        • 1489200205 AR 79
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 14 janv. au 7 avr. 1986 : note, rapport, presse, procès-verbal, état, déc. 1985-janv. 1986.
          Date : 1985-1986

        • 1489200205 AR 80
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 12 mai au 8 juil. 1986 : note, correspondance, procès-verbal, état, rapport, avr.-juil. 1986.
          Date : 1986-1986

        • 1489200205 AR 81
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 9 sept. au 8 déc. 1986 : note, procès-verbal, état, presse, compte rendu, rapport, correspondance, juil. 1985-déc. 1986.
          Date : 1985-1986

        • 1489200205 AR 82
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 9 déc. 1986 au 10 fév. 1987 : note, procès-verbal, état, rapport, correspondance, presse, janv. 1982-déc. 1986.
          Date : 1982-1987

        • 1489200205 AR 83
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 10 mars au 12 mai 1987 : note, procès-verbal, état, rapport, bulletin, déclaration, juin 1986-mai 1987.
          Date : 1986-1987

        • 1489200205 AR 84
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 14 juin au 14 juil. 1987 : note, procès-verbal, état, rapport, correspondance, fév.-juil. 1987.
          Date : 1987-1987

        • 1489200205 AR 85
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 7 sept. au 8 nov. 1987 : note, procès-verbal, état, rapport, correspondance, accord, juin-nov. 1987.
          Date : 1987-1987

        • 1489200205 AR 86
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 8 déc. 1987 au 9 fév. 1988 : note, procès-verbal, état, rapport, correspondance, oct. 1987-fév. 1988.
          Date : 1987-1988

        • 1489200205 AR 87
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 8 mars au 12 avr. 1988 : note, procès-verbal, état, rapport, mémorandum, déc. 1987-avr. 1988.
          Date : 1987-1988

        • 1489200205 AR 88
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 10 mai au 12 juil. 1988 : note, procès-verbal, état, presse, déclaration, avr.-juil. 1988.
          Date : 1988-1988

        • 1489200205 AR 89
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion du 13 sept. 1988 : note, procès-verbal, état, rapport, presse, juin-oct. 1988.
          Date : 1988-1988

        • 1489200205 AR 90
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 7 janv. au 11 fév. 1991 : note, procès-verbal, état, rapport, statut, correspondance, communiqué de presse, oct. 1990-fév. 1991.
          Date : 1990-1991

        • 1489200205 AR 91
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 12 fév. au 12 mars 1991 : note, procès-verbal, état, rapport, statut, correspondance, décision, oct. 1990-mars 1991.
          Date : 1990-1991

        • 1489200205 AR 92
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 25 mars au 7 avr. 1991 : note, état, rapport, compte rendu, étude, mars-avr. 1991.
          Date : 1991-1991

        • 1489200205 AR 93
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 9 avr. au 14 mai 1991 : note, état, rapport, correspondance, procès-verbal, statut, déclaration, oct. 1990-mai 1991.
          Date : 1990-1991

        • 1489200205 AR 94
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 10 juin au 9 sept. 1991 : note, état, rapport, correspondance, procès-verbal, compte- rendu, mai-sept. 1991.
          Date : 1991-1991

        • 1489200205 AR 95
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 10 sept. au 22 oct. 1991 : note, communiqué de presse, état, rapport, correspondance, procès-verbal, compte- rendu, statut, juin 1990-oct. 1991.
          Date : 1990-1991

        • 1489200205 AR 96
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 28 oct. au 9 déc. 1991 : note, état, rapport, correspondance, procès-verbal, statut, sept.-déc. 1991.
          Date : 1991-1991

        • 1489200205 AR 97
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 10 déc. 1991 au 10 fév. 1992 : note, état, rapport, correspondance, procès-verbal, rapport annuel, nov. 1991-fév. 1992.
          Date : 1991-1992

        • 1489200205 AR 98
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 11 fév. au 10 mars 1992 : note, état, rapport, correspondance, procès-verbal, compte rendu, presse, déclaration, organigramme, rapport annuel déc. 1991-mars 1992.
          Date : 1991-1992

        • 1489200205 AR 99
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 6 avr. au 12 mai 1992 : programme, note, état, rapport, correspondance, procès-verbal, déclaration, presse, oct. 1991-mai 1992.
          Date : 1991-1992

        • 1489200205 AR 100
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 15 juin au 14 juil. 1992 : note, mémorandum, état, compte rendu, correspondance, presse, procès-verbal, communiqué de presse, mai-juil. 1992.
          Date : 1992-1992

        • 1489200205 AR 101
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 7 sept. au 8 sept. 1992 : note, état, procès-verbal, communiqué de presse, rapport, décision, acte, nov. 1987-sept. 1992.
          Date : 1987-1992

        • 1489200205 AR 102
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 9 nov. au 8 déc. 1992 : note, état, correspondance, presse, procès-verbal, communiqué de presse, rapport, sept.-déc. 1992.
          Date : 1992-1992

        • 1489200205 AR 103
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 11 janv. au 9 fév. 1993 : note, mémorandum, rapport annuel, état, correspondance, presse, procès-verbal, communiqué de presse, rapport, discours, nov. 1986-fév. 1993.
          Date : 1986-1993

        • 1489200205 AR 104
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 26 fév. au 20 avr. 1993 : note, état, correspondance, procès-verbal, rapport annuel, rapport, janv.-avr. 1993.
          Date : 1993-1993

        • 1489200205 AR 105
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 11 mai au 12 juil. 1993 : note, état, procès-verbal, compte rendu, rapport, avr.-juil. 1993.
          Date : 1993-1993

        • 1489200205 AR 106
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion du 13 juil. 1993 : note, correspondance, procès-verbal, rapport, juin-août 1993.
          Date : 1993-1993

        • 1489200205 AR 314
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion du 14 septembre 1993 : note, procès-verbal, communiqué de presse, rapport d'activité, correspondance, statistique, rapport, compte rendu, mémorandum, janv.-sept.1993 ; réunions des suppléants du 12 septembre au 13 décembre 1993 : compte rendu, correspondance, note, statistique, juil.-déc.1993.
          Date : 1993-1993

        • 1489200205 AR 315
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion du 9 novembre 1993 : note, correspondance, procès-verbal, compte rendu, statistique, état, rapport, décision.
          Date : 1993-1993

        • 1489200205 AR 316
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion du 14 décembre 1993 : compte rendu, note, procès-verbal, rapport, correspondance, statistique, état, liste nominative.
          Date : 1993-1993

        • 1489200205 AR 107
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion : procès-verbal, janv. 1974-déc. 1976.
          Date : 1974-1976

        • 1489200205 AR 108
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion : procès-verbal, janv.1977-déc. 1979.
          Date : 1977-1979

        • 1489200205 AR 109
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion : procès-verbal, janv.1980-déc. 1982.
          Date : 1980-1982

        • 1489200205 AR 110
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion : procès-verbal, janv.1983-déc. 1985.
          Date : 1983-1985

        • 1489200205 AR 111
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion : procès-verbal, janv.1986-déc. 1987.
          Date : 1986-1987

        • 1489200205 AR 112
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion : procès-verbal, janv.1988-déc. 1989.
          Date : 1988-1989

        • 1489200205 AR 113
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunion : procès-verbal, janv.1990-déc. 1993.
          Date : 1990-1993

      • 1489200205 AR 114 à 120
        Titre : 2.6.3 Organisation et Travaux des sous-comités
        Date : 1965/1994

        • 1489200205 AR 114
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, concertation et coordination entre Banques centrales sur les marchés des changes : rapport, janv.1992-déc. 1993. Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandats des sous-comités et des groupes de travail : correspondance, note, rapport, compte rendu, mai 1992-nov. 1993. Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandat du sous-comité de politique monétaire : note, nov.1990-sept. 1992 ; procédure de surveillance renforcée (monitoring) : rapport, note, fév.-nov. 1990 ; financement monétaire des déficits publics et crédits intra-journaliers : rapport, note, janv.-fév. 1993 ; politique monétaire unique du Système européen de Banques centrales (SEBC) : rapport, note, oct.-déc. 1993.
          Date : 1990-1993

        • 1489200205 AR 115
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, les opérations du SEBC : rapport, note, août-déc. 1990 ; intentions de politique monétaire pour 1991 : rapport, note, sept.-nov. 1990 ; surveillance des politiques monétaires dans la Communauté en 1991 et 1992 : rapport, note, mai 1991-juil. 1992 ; évolution récente des finances publiques et implications pour la politique économique : note, rapport, juil.-sept. 1991 ; harmonisation des agrégats monétaires dans la Communauté : note, rapport, mai-juil. 1991 ; objectifs de politique monétaire pour 1992 : rapport, note, oct. 1991-mai 1992 ; évolution récente des finances publiques et implications pour la politique économique : rapport, note, juil. 1992.
          Date : 1990-1992

        • 1489200205 AR 116
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, objectifs de politique monétaire pour 1993 : déclaration, état, rapport, nov. 1992-juil. 1993 ; objectifs de politique monétaire pour 1994 : rapport, note, déc. 1993.
          Date : 1992-1994

        • 1489200205 AR 117
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandat du sous-comité de politique des changes : note, juil. 1990-fév. 1994 ; arrangement de taux de change entre la communauté et des pays tiers : note, rapport, juin-oct. 1990 ; questions de change dans la 3ème étape de l'UEM : rapport, oct. 1990 ; questions soulevées par la coopération bilatérale élargie avec les banques tierces : rapport, déc. 1990 ; récents développements de l'usage privé de l'écu : rapport, note, déclaration, compte rendu, fév. 1991-fév. 1992 ; rétrécissement des marges de fluctuation du SME : rapport, note, juin-juil. 1991 ; revue annuelle des développements au sein du mécanisme de change du SME : rapport, note, déc. 1991-déc. 1992 ; fixation des parités lors de l'entrée en union : rapport, note, janv.-avr. 1992 ; coopération monétaire avec les pays tiers : rapport, note, juil. 1992 ; évolution récente de l'utilisation de l'écu privé : note, rapport, fév.-oct. 1993 ; "enhancing the two-way risk in the ERM " : note, mars 1993 ; problèmes posés par le libellé et la rémunération des créances au sein du Financement à très court terme (FTCT) : rapport, note, compte rendu, juil.-nov. 1993.
          Date : 1990-1993

        • 1489200205 AR 118
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, obstacles réglementaires et non réglementaires à l'usage de l'écu : note, rapport, avr.-nov. 1993 ; bilan annuel des développements au sein du SME : note, rapport, correspondance, déc. 1993. Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandat du sous-comité de surveillance bancaire : procès-verbal, note, fév. 1990-sept. 1992 ; contrôle des banques et SEBC : compte rendu, note, correspondance, fév. 1990-avr. 1991 ; systèmes de paiement : note, correspondance ; surveillance bancaire et stabilité des institutions financières et du marché : compte rendu, note, mai 1992-janv. 1994. Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandat du groupe de travail sur les questions comptables : note, mai-août 1992 ; inventaire des principes comptables appliqués par les Banques centrales nationales et mise en place de la comptabilité de l'IME : note, rapport, compte rendu, presse, déc. 1992-janv. 1994. Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandat du groupe de travail sur les systèmes de paiement : note, juin 1992-mars 1993 ; présentation des travaux du groupe de travail : note, rapport, août 1992-nov. 1993 ; coopération en matière de surveillance des systèmes de paiement communautaire (1ère recommandation) : correspondance, rapport, note, fev.-déc.1993 ; harmonisation des systèmes de paiement européens (2ème recommandation) : rapport, note, dépêche, sept.-nov.1993 ; principales caractéristiques du futur système d'échange que gérera le SEBC (3ème recommandation) : rapport, note, déc. 1993 ; surveillance du clearing de l'écu (4ème recommandation) : note, rapport, avr.-déc. 1993 ; cartes prépayées : rapport, note, déc. 1993 ; central bank payment and settlement services with respect to cross-border and multi-currency transactions : rapport, sept. 1993.
          Date : 1990-1994

        • 1489200205 AR 119
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandat du groupe de travail sur les billets de banque : note, juil. 1992-nov. 1993 ; travaux : rapport, note, correspondance, juin 1992-sept. 1993. Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandat du groupe de travail sur les statistiques : note, JO, mars 1992-oct. 1993 ; travaux : note, rapport, procès-verbal, oct. 1992-déc. 1993. Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandat du groupe de travail sur les systèmes d'information : note, mai-sept.1992 ; travaux : note, déclaration, rapport, avr.-déc.1993. Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, travaux du groupe d'experts présidé par M. R. Raymond : rapport, note, fév. 1989-mai 1990.
          Date : 1989-1993

        • 1489200205 AR 120
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandat du groupe d'experts sur les mouvements de capitaux crées en 1967 : note, correspondance, janv. 1967-avr. 1968 ; réunion : compte rendu, correspondance, tableau, rapport, janv. 1967-nov. 1968 ; mémorandum rédigé par la de Nederlandsche Bank sur les mouvements de capitaux à court terme et réactions des banques centrales et de la Commission de la CEE ; mémorandum, note, tableau, juin 1965-août 1966 ; politique des réserves monétaires des instituts d'émission des pays de la CEE : note, juin 1965-mai 1966 ; mesure de restriction : tableau, mars-sept. 1966 ; réglementation, libération et assouplissement : note, presse, correspondance, mars 1966-janv. 1969.
          Date : 1965-1969

      • 1489200205 AR 121
        Titre : 2.6.4 Unité de recherche économique

      • 1489200205 AR 121
        Titre : 2.6.5 Comité des statistiques monétaires, financières et de la balance des paiements

        • 1489200205 AR 121
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, mandat et travaux du comité des statistiques monétaires, financière et de la balance des paiements : note, compte rendu, rapport, procès-verbal, décision, oct. 1990-fév. 1994.

    • 1489200205 AR 122 à 206, 317 à 332
      Titre : 2.7 Comité monétaire
      Date : 1995/1996

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