Communauté économique européenne et Union européenne
- 1489200205 AR 312Titre : Conseil Ecofin franco-allemand, réunions de mars 1991 à novembre 1993 : note, compte rendu, texte officiel. [ voir également les cotes 1489200201/6-14]Date : 1991-1993
1489200205 AR 32
Titre : 2.5.2 Sessions des ministres des Finances des 6 pays membres du Marché commun
- 1489200205 AR 32Titre : Ministres des Finances des 6 du Marché commun, réunions du 20 juil. 1959 aux 17-18 avr. 1971 : note, correspondance, presse, procès-verbal, télégramme, mémorandum, communiqué, juil. 1959-avr. 1971.
1489200205 AR 32 à 45, 313
Titre : 2.5.3 Sessions du Conseil Écofin
Date : 1974/1993
- 1489200205 AR 32Titre : Réunion des ministres des Finances de la Communauté Européenne, invitations et ordre du jour : correspondance, novembre 1960 - juillet 1971 Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunion du 19 mars 1979 : note, rapport, JO, oct. 1978-mars 1979.
- 1489200205 AR 33Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 15 fév. 1982 au 17 mai 1982 : note, déclaration, presse, procès-verbal, JO, rapport, compte- rendu, juin 1980-mai 1982.Date : 1980-1982
- 1489200205 AR 34Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 14 juin 1982 aux 17 déc. 1982 : note, déclaration, correspondance, presse, procès-verbal, communiqué de presse, presse, JO, compte rendu, mai-déc. 1982.Date : 1982-1982
- 1489200205 AR 35Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 7 fév. 1983 au 24 oct. 1983 : note, déclaration, correspondance, presse, communiqué de presse, procès-verbal, avis, compte rendu, rapport, fév.-oct. 1983.Date : 1983-1983
- 1489200205 AR 36Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 12 déc. 1983 au 9 juil. 1984 : presse, compte rendu, note, rapport, JO, communiqué de presse, déclaration, procès-verbal, mars 1981-juil. 1984.Date : 1981-1984
- 1489200205 AR 37Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions des 15 et 16 sept. 1984 au 11 fév. 1985 : presse, compte rendu, note, JO, communiqué de presse, déclaration, correspondance, télégramme, août 1984-fév. 1985.Date : 1984-1985
- 1489200205 AR 38Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 11 mars au 11 juin 1985 : presse, rapport, note, JO, communiqué de presse, rapport annuel, correspondance, juin 1983-juin 1985.Date : 1983-1985
- 1489200205 AR 39Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions des 20 et 21 sept. 1985 au 5 avr. 1986 : presse, compte rendu, note, rapport, communiqué de presse, déclaration, procès-verbal, télégramme, mars 1985-avr. 1986.Date : 1985-1986
- 1489200205 AR 40Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 28 avr. au 13 oct. 1986 : presse, note, déclaration, correspondance, rapport, programme, déc 1984-oct. 1986.Date : 1984-1986
- 1489200205 AR 41Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 17 nov. 1986 au 11 mai 1987 : presse, compte rendu, note, correspondance, rapport, avis, août 1986-mai 1987.Date : 1986-1987
- 1489200205 AR 42Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 15 juin 1987 au 7 mai 1988 : presse, compte rendu, note, communiqué de presse, déclaration, correspondance, rapport, programme, nov. 1986-mars 1988.Date : 1986-1988
- 1489200205 AR 43Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions des 13, 14 et 15 mai 1988 aux 9 et 10 sept. 1989 : compte rendu, note, déclaration, correspondance, programme, janv. 1988-sept. 1989.Date : 1988-1989
- 1489200205 AR 44Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 13 nov. 1989 au 8 avr. 1991 : note, déclaration, correspondance, presse, rapport, procès-verbal, statut, août 1989-avr. 1991.Date : 1989-1991
- 1489200205 AR 45Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions des 10-12 mai 1991 aux 8-10 mai 1992 : note, déclaration, correspondance, presse, conférence, communiqué de presse, nov. 1990-mai 1991.Date : 1990-1991
- 1489200205 AR 313Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions de janvier à décembre 1993 : note, correspondance, compte rendu, bulletin, communiqué de presse, rapport, janv.-déc.1993 Conseil Ecofin, relevé des décisions prises par le Conseil : : compte rendu, correspondance, communiqué de presse, note, déclaration, rapport, décision, procès-verbal, juin 1974-déc.1981Date : 1974-1993
1489200205 AR 235 à 241, 337 à 340
Titre : 2.5.4 Harmonisation des politiques monétaires
Date : 1970/1990
- 1489200205 AR 235Titre : Harmonisation des politiques monétaires, généralités : note, état, compte rendu, bulletin, correspondance, projet, procès-verbal, rapport, JO, sept.1976-déc.1985 ; groupe d'experts Kjaer (groupe n°2) : note, procès-verbal, télégramme, correspondance, compte rendu, JO, rapport, publication, oct.1970-oct.1981.Date : 1970-1985
- 1489200205 AR 236Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Bastiaanse (rapports 1 à 13) [manque le n°4] : rapport, procès-verbal, note, correspondance.Date : 1974-1979
- 1489200205 AR 237Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Bastiaanse (rapports 14 à 19) : rapport, procès-verbal, note, correspondance, télégramme.Date : 1979-1981
- 1489200205 AR 238Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Bastiaanse (rapports 20 à 22) : rapport, procès-verbal, note, correspondance, état.Date : 1982-1983
- 1489200205 AR 239Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Dalgaard : note, correspondance, procès-verbal, juil.1971-déc.1989 ; groupe d'experts Théron (rapports 1 à 25) : rapport, correspondance, note, oct.1970-nov.1974 ; groupe d'experts Heyvaert (rapports 26 à 48) : rapport, note, correspondance, nov.1974-janv.1982.Date : 1970-1989
- 1489200205 AR 240Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Dalgaard (rapports 49 à 59) : rapport, note, correspondance, état, procès-verbal.Date : 1982-1987
- 1489200205 AR 241Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Dalgaard (rapports 60 à 69) : rapport, note, correspondance, procès-verbal.Date : 1986-1990
- 1489200205 AR 337Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Raymond (rapports 23 à 29) : rapport, note, correspondance, procès-verbal.Date : 1983-1986
- 1489200205 AR 338Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Raymond (rapports 30 à 33) : rapport, note, correspondance, communiqué de presse.Date : 1987-1988
- 1489200205 AR 339Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Raymond (rapports 34 à 38) [manque le rapport n°37]: rapport, note, correspondance, procès-verbal, déc.1988-juil.1990 ; projet de mandat du groupe d'experts Raymond : correspondance, note, avr.-maiDate : 1988-1990
- 1489200205 AR 340Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Raymond (rapports 34 à 38) [manque le rapport n°37]: rapport, note, correspondance, procès-verbal, déc.1988-juil.1990 ; projet de mandat du groupe d'experts Raymond : correspondance, note, avr.-mai 1988.Date : 1981-1990
