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Communauté économique européenne et Union européenne

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  • 1489200205 AR 216 à 220, 222 à 234, 242 à 268, 270 à 271, 336, 341 à 343, 345 à 346, 367 à 381, 14189200205 AR 226
    Titre : 3 Politiques communautaires
    Date : 1957/1998

    • 1489200205 AR 264 à 268, 270, 343, 345 à 346
      Titre : 3.6 Politique économique
      Date : 1962/1996

      • 1489200205 AR 264
        Titre : 3.6.1 Coordination
        Date : 1969/1987

        • 1489200205 AR 264
          Titre : Politique économique, coordination : presse, exposé, bulletin, JO, projet, note, correspondance, décision, télégramme, compte rendu, rapport, procès-verbal, communiqué de presse, résolution, étude, déclaration, avis.
          Date : 1969-1987

      • 1489200205 AR 265 à 266
        Titre : 3.6.2 Situation
        Date : 1978/1986

      • 1489200205 AR 267
        Titre : 3.6.3 Programmation de la politique économique à moyen terme
        Date : 1962/1982

      • 1489200205 AR 268, 343
        Titre : 3.6.4 Prêts communautaires
        Date : 1974/1989

        • 1489200205 AR 268
          Titre : Politique monétaire, généralités sur les taux d'intérêts : procès-verbal, note, correspondance, rapport, télégramme, décision, compte rendu, presse, bulletin, état, mai 1974-oct.1984. Mécanismes de crédit, propositions d'aménagements : correspondance, note, presse, procès-verbal, discours, compte rendu, rapport, télégramme, projet, nov.1976-juin 1989.
          Date : 1974-1989

        • 1489200205 AR 343
          Titre : Politique de prêts et d'emprunts, rapports de la Commission au Parlement européen : correspondance, rapport, publication, note, JO, proposition de décision, sept.1977-déc.1988 ; modalités des prêts : avis, note, télégramme, proposition de règlement, JO, règlement, décision, correspondance, mémorandum, résolution, bulletin, rapport, communiqué de presse, déc.1978-mars 1986.
          Date : 1977-1988

      • 1489200205 AR 270, 345 à 346
        Titre : 3.6.5 Emprunts communautaires
        Date : 1974/1996

        • 1489200205 AR 270
          Titre : Emprunts communautaires, travaux préparatoires : note, compte rendu, communiqué de presse, télégramme, presse, bulletin, avis, procès-verbal, déclaration, rapport, correspondance, projet, janv.1974-janv.1975. Emprunt de la CEE, nouvel instrument communautaire d'emprunt (" facilité Ortoli ") : rapport, note, compte rendu, projet, avis, télégramme, résolution, bulletin, presse, JO, mai 1977-nov.1978 ; ajustement, financement et endettement extérieur : note, état, mémorandum, compte rendu, correspondance, rapport, procès-verbal, juil.1982-déc.1985.
          Date : 1974-1985

        • 1489200205 AR 345
          Titre : Emprunts communautaires, textes officiels : texte officiel, proposition de règlement, note, JO, règlement, correspondance, télégramme, bulletin, rapport, oct.1974-fév.1992 ; généralités : presse, note, correspondance, sept.1975-déc.1993 ; mise en oeuvre : note, compte rendu, correspondance, communiqué de presse, procès-verbal, rapport, JO, bulletin, déclaration, décision, convention, presse, mai 1975-juin 1975 ; aménagements : correspondance, règlement, déclaration, résolution, rapport, proposition de règlement, bulletin, presse, note, projet d'avis, compte rendu, projet de rapport, janv.1978-avr.1985.
          Date : 1974-1993

        • 1489200205 AR 346
          Titre : Emprunts communautaires, lancement des emprunts : correspondance, décision, proposition de décision, bulletin, note, procès-verbal, JO, compte rendu, presse, avr.1975-juin 1977 ; gestion par le FECOM : procès-verbal, note, correspondance, rapport d'activité, statistique, projet de rapport, janv.1977-janv.1996 ; Nouvel Instrument communautaire : note, presse, correspondance, décision, JO, bulletin, texte officiel, projet de décision, compte rendu, résolution, rapport, communiqué de presse, déclaration, exposé, avis, fév.1978-mars 1990.
          Date : 1975-1996