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Communauté économique européenne et Union européenne

Présentation des notices

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  • 1489200205 AR 16 à 215, 235 à 241, 308 à 335, 337 à 340
    Titre : 2 Institutions et organismes de la CEE et de l'UE
    Date : 1958/1982

    • 1489200205 AR 46 à 121, 314 à 316
      Titre : 2.6 Comité des Gouverneurs

      • 1489200205 AR 46
        Titre : 2.6.1 Création du Comité des Gouverneurs
        Date : 1962/1970

        • 1489200205 AR 46
          Titre : Travaux préparatoires, échanges de vues entre les Gouverneurs des banques centrales réunis à Bâle en janvier 1958 : note, janv. 1958 ; réunion des Gouverneurs à Bâle en décembre 1962 : note, compte rendu, correspondance, nov.-déc. 1962. Comité des Gouverneurs, réunion constitutive : bulletin, correspondance, note, JO, mai-juil. 1964 ; règlement intérieur : résolution, juil.-oct. 1964 ; activité et fonctionnement du Comité : note, oct. 1964-juil. 1970. Soutien monétaire à court terme, coordination des politiques économiques et coopération monétaire au sein de la Communauté : correspondance, note, mémorandum, fév.-juin 1969.
          Date : 1962-1970

      • 1489200205 AR 47 à 113, 314 à 316
        Titre : 2.6.2 Sessions du Comité des Gouverneurs
        Date : 1964/1993

        • 1489200205 AR 47
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales de la CEE, réunions du 10 mai 1964 au 8 nov. 1965 : note, accord, correspondance, état, communiqué de presse, mémorandum, mai 1964-nov. 1965.
          Date : 1964-1965

        • 1489200205 AR 48
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales de la CEE, réunions du 10 janv. au 9 janv. 1967 : note, état, correspondance, mémorandum, juin 1965-janv. 1967.
          Date : 1965-1967

        • 1489200205 AR 49
          Titre : Comité des Gouverneurs, réunions du 8 mai 1967 au 10 sept. 1968 : note, correspondance, état, presse, étude, avr. 1965-sept. 1968.
          Date : 1965-1968

        • 1489200205 AR 50
          Titre : Comité des Gouverneurs, réunions du 18 nov. 1968 au 9 mars 1970 : note, correspondance, état, procès-verbal, nov. 1968-mars 1970.
          Date : 1968-1970

        • 1489200205 AR 51
          Titre : Comité des Gouverneurs, réunions du 13 avr. 1970 au 12 juin 1971 : note, correspondance, état, procès-verbal, avr. 1970-juin 1971.
          Date : 1970-1971

        • 1489200205 AR 52
          Titre : Comité des Gouverneurs, réunions du 11 juil. 1971 au 8 mai 1972 : note, correspondance, état, procès-verbal, juil. 1971-mai 1972.
          Date : 1971-1972

        • 1489200205 AR 53
          Titre : Comité des Gouverneurs, réunions du 10 juin au 11 sept. 1972 : note, correspondance, état, juin-sept. 1972. Comité des Gouverneurs, réunions du 9 mars au 11 mai 1976 : note, correspondance, état, mars-mai 1976.
          Date : 1972-1976

        • 1489200205 AR 54
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions des 8-9 janv. aux 12-13 fév. 1979 : note, procès-verbal, rapport, état, bulletin, règlement, accord, correspondance, note, fév. 1970-janv. 1979.
          Date : 1970-1979

        • 1489200205 AR 55
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions des 12-13 mars au 8 mai 1979 : note, correspondance, état, procès-verbal, communiqué de presse, rapport, mars 1978-mai 1979.
          Date : 1978-1979

        • 1489200205 AR 56
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 10 juin au 11 sept. 1979 : note, compte rendu, procès-verbal, correspondance, état, rapport, mai-sept. 1979.
          Date : 1979-1979

        • 1489200205 AR 57
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 1er oct. aux 10-11 déc. 1979 : note, correspondance, procès-verbal, état, accord, règlement, rapport, avis, déclaration, mars 1974-déc. 1979.
          Date : 1974-1979

        • 1489200205 AR 58
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions des 7-8 janv. aux 10-11 mars 1980 : note, bulletin, mémorandum, correspondance, déclaration, procès-verbal, état, rapport, juil. 1978-mars 1980.
          Date : 1978-1980

        • 1489200205 AR 59
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions des 14-15 avr. au 8 juil. 1980 : note, correspondance, communiqué de presse, rapport, procès-verbal, état, avis, janv. 1975-juil. 1980.
          Date : 1975-1980

        • 1489200205 AR 60
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 8 sept. au 9 déc. 1980 : note, correspondance, procès-verbal, état, programme, rapport, communiqué de presse, accord, mars 1979-déc. 1980.
          Date : 1979-1980

        • 1489200205 AR 61
          Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 12 janv. au 10 mars 1981 : avis, compte rendu, état, correspondance, procès-verbal, rapport, note, déc. 1980-mars 1981.
          Date : 1980-1981

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