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Communauté économique européenne et Union européenne

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  • 1489200205 AR 269, 282 à 291, 344, 347 à 366
    Titre : 5 Système monétaire européen
    Date : 1964/2000

    • 1489200205 AR 347 à 348
      Titre : 5.1 Textes fondamentaux
      Date : 1972/1998

      • 1489200205 AR 347
        Titre : Système monétaire européen, textes fondamentaux : note, texte officiel, résolution, règlement, communiqué de presse, état, statistique, correspondance, directive, liste nominative, juil.1972-avr.1998 ; textes antérieurs à 1979 : note, projet de rapport, compte rendu, rapport, procès-verbal, correspondance, communiqué de presse, déclaration, exposé, texte officiel, JO, avr.1972-1979
        Date : 1972-1998

      • 1489200205 AR 348
        Titre : Système monétaire européen, textes antérieurs à 1979 : procès-verbal, note, rapport, correspondance, proposition d'amendement, télégramme, projet de rapport, liste nominative, règlement, projet d'avis, compte rendu, avis, JO, proposition de règlement, déclaration.
        Date : 1975-1979

    • 1489200205 AR 291, 349 à 353
      Titre : 5.2 Renforcement et réformes du SME
      Date : 1979/1994

      • 1489200205 AR 291
        Titre : Renforcement du Système monétaire européen, projet d'extension de l'ECU officiel : correspondance, note, rapport, état, déclaration.
        Date : 1984-1984

      • 1489200205 AR 349
        Titre : Réformes et propositions de réforme du Système monétaire européen, examen de fonctionnement des années 1980-1981 : note, correspondance, déclaration, communiqué de presse, compte rendu, télégramme, projet de rapport, procès-verbal.
        Date : 1979-1981

      • 1489200205 AR 350
        Titre : Réformes et propositions de réforme du Système monétaire européen, examen du fonctionnement des années 1980-1981 : note, correspondance, déclaration, communiqué de presse, compte rendu, télégramme, projet de rapport, procès-verbal.
        Date : 1981-1983

      • 1489200205 AR 351
        Titre : Réformes et propositions de réforme du Système monétaire européen, réforme de Palerme de 1985 : note, correspondance, projet de résolution, rapport, compte rendu, déclaration, résolution, procès-verbal, statistique, projet de rapport, état, liste nominative.
        Date : 1984-1986

      • 1489200205 AR 352
        Titre : Réformes et propositions de réforme du Système monétaire européen, réforme de Palerme de 1985 : correspondance, rapport, procès-verbal, note, proposition de règlement, communiqué de presse, décision, directive, bulletin, presse, déclaration.
        Date : 1982-1986

      • 1489200205 AR 353
        Titre : Réformes et propositions de réforme du Système monétaire européen, réforme de Bâle-Nyborg de 1987 : mémorandum, note, rapport, compte rendu, presse, communiqué de presse, bulletin, correspondance, déclaration, projet, de rapport, procès-verbal. Proposition de réforme émanant de France (1986-1987) Proposition de réforme émanant d'autres pays (1986-1994)
        Date : 1986-1994

    • 1489200205 AR 287 à 290
      Titre : 5.3 Opinions gouvernementales sur le SME
      Date : 1978/1994

      • 1489200205 AR 287
        Titre : Système monétaire européen, opinions (dont Banque de France) : note, exposé, bulletin, allocution, communiqué de presse, déclaration, presse.
        Date : 1978-1991

      • 1489200205 AR 288
        Titre : Système monétaire européen, opinions (Allemagne, Belgique, Espagne, Grèce, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni) : communiqué de presse, presse, bulletin, note, rapport, compte rendu, discours, revue de presse, exposé, télégramme, état, publication.
        Date : 1978-1992

      • 1489200205 AR 289
        Titre : Système monétaire européen, opinions (FMI, Commission des Communautés européennes, Parlement européen) : procès-verbal, note, étude, exposé, correspondance, bulletin, résolution, rapport, compte rendu, avis, presse.
        Date : 1978-1994

      • 1489200205 AR 290
        Titre : Système monétaire européen, opinions (économistes) : presse, note, étude, correspondance, allocution, exposé, compte rendu, bulletin.
        Date : 1979-1994

    • 1489200205 AR 282 à 286, 354 à 355
      Titre : 5.4 Etudes générales
      Date : 1964/1998

      • 1489200205 AR 282
        Titre : Système monétaire européen, études générales : rapport, note, publication, correspondance, exposé, presse, étude, bulletin.
        Date : 1978-1979

      • 1489200205 AR 283
        Titre : Système monétaire européen, études générales : publication, discours, note, rapport, correspondance.
        Date : 1980-1985

      • 1489200205 AR 284
        Titre : Système monétaire européen, notes techniques (modalités d'adhésion, procédures de réalignement) : compte rendu, note, correspondance, mémorandum, communiqué de presse, état, bulletin, avis, décision, déclaration, procès-verbal, JO.
        Date : 1964-1996

      • 1489200205 AR 285
        Titre : Système monétaire européen, notes techniques (grilles de parité, marge de fluctuations, indicateurs de divergences, comptabilisation des opérations, aspects juridiques) : note, règlement, état, bulletin, correspondance, compte rendu, allocution, presse, rapport, procès-verbal, mémorandum, étude.
        Date : 1978-1992

      • 1489200205 AR 286
        Titre : Système monétaire européen, notes techniques (interventions, divers) : correspondance, note, mémorandum, procès-verbal, exposé, rapport, accord, communiqué de presse, bulletin, état.
        Date : 1975-1996

      • 1489200205 AR 354
        Titre : Système monétaire européen, études : étude, correspondance, publication officielle, note, bulletin, presse, allocution, procès-verbal, rapport, déclaration, publication.
        Date : 1978-1996

      • 1489200205 AR 355
        Titre : Système monétaire européen, réserves de change des banques centrales : publication, note, correspondance, directive, statistique, état, mémorandum, presse, communiqué de presse, procès-verbal ,compte rendu.
        Date : 1965-1998

    • 1489200205 AR 269, 344, 356
      Titre : 5.5 Mécanismes de crédit du SME
      Date : 1969/1995

      • 1489200205 AR 356
        Titre : Mécanismes de crédit du SME : Système monétaire européen, facilités de crédit : texte officiel, JO, règlement, communiqué de presse, procès-verbal, note, télégramme, presse, rapport, état, projet de résolution, bulletin, avis, compte rendu.
        Date : 1970-1994

      • 1489200205 AR 269
        Titre : Politique monétaire, généralités sur les taux d'intérêts : procès-verbal, note, correspondance, rapport, télégramme, décision, compte rendu, presse, bulletin, état, mai 1974-oct.1984. Mécanismes de crédit, propositions d'aménagements : correspondance, note, presse, procès-verbal, discours, compte rendu, rapport, télégramme, projet, nov.1976-juin 1989.
        Date : 1969-1986

      • 1489200205 AR 344
        Titre : Concours financier à moyen terme (CFMT), décisions antérieures à la mise en place du SME : décision, JO, compte rendu, texte officiel, note, correspondance, projet de décision, communiqué de presse, rapport, statistique, nov.1969-mars 1979 ; généralités : note, rapport, bulletin, procès-verbal, presse, JO, note, décision, compte rendu, correspondance, mémorandum, règlement, projet de déclaration, proposition de règlement, fév.1970-mars 1995 ; adhésion de nouveaux pays membres : JO, correspondance, note, nov.1971-nov.1985 ; aménagement des mécanismes de crédit : JO, décision, correspondance, note, proposition de décision, nov.1980-janv.1981 ; prorogation de l'accord : JO, décision, correspondance, note, proposition de décision, compte rendu, déc.1980-déc.1986
        Date : 1969-1995

    • 1489200205 AR 357 à 363
      Titre : 5.6 Évolution du SME
      Date : 1979/1998

      • 1489200205 AR 357
        Titre : Système monétaire européen, réalignement monétaire (dossier annuel) : note, correspondance, projet de résolution, rapport, compte rendu, déclaration, résolution, procès-verbal, statistique, projet de rapport, état, liste nominative.
        Date : 1979-1986

      • 1489200205 AR 358
        Titre : Système monétaire européen, réalignement monétaire (dossier annuel) : note, correspondance, projet de résolution, rapport, compte rendu, déclaration, résolution, procès-verbal, statistique, projet de rapport, état, liste nominative.
        Date : 1987-1990

      • 1489200205 AR 359
        Titre : Réformes et propositions de réforme du Système monétaire européen, réforme de Palerme de 1985 : note, correspondance, projet de résolution, rapport, compte rendu, déclaration, résolution, procès-verbal, statistique, projet de rapport, état, liste nominative.
        Date : 1981-1992

      • 1489200205 AR 360
        Titre : Système monétaire européen, dossiers chronologiques sur l'évolution du système lors de la crise de septembre 1992 : note, état, communiqué de presse, statistique, compte rendu, correspondance, discours, procès-verbal, bulletin, presse.
        Date : 1992-1993

      • 1489200205 AR 361
        Titre : Réformes et propositions de réforme du Système monétaire européen, réforme de Palerme de 1985 : note, correspondance, projet de résolution, rapport, compte rendu, déclaration, résolution, procès-verbal, statistique, projet de rapport, état, liste nominative.
        Date : 1992-1993

      • 1489200205 AR 362
        Titre : Système monétaire européen, dossiers chronologiques sur l'évolution du système de janvier à août 1993 : presse, note, communiqué de presse, état, correspondance, statistique, déclaration, bulletin, allocution, rapport, résolution, JO, mémoire, mémorandum.
        Date : 1992-1995

      • 1489200205 AR 363
        Titre : Système monétaire européen, dossiers chronologiques sur l'évolution du système de janvier 1995 à mars 1998 : note, communiqué de presse, correspondance, état, statistique, déclaration, bulletin, publication, presse.
        Date : 1987-1998

    • 1489200205 AR 364 à 366
      Titre : 5.7 Surveillance du SME
      Date : 1974/2000