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Communauté économique européenne et Union européenne

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  • 1489200205 AR 269, 282 à 291, 344, 347 à 366
    Titre : 5 Système monétaire européen
    Date : 1964/2000

    • 1489200205 AR 269, 344, 356
      Titre : 5.5 Mécanismes de crédit du SME
      Date : 1969/1995

      • 1489200205 AR 356
        Titre : Mécanismes de crédit du SME : Système monétaire européen, facilités de crédit : texte officiel, JO, règlement, communiqué de presse, procès-verbal, note, télégramme, presse, rapport, état, projet de résolution, bulletin, avis, compte rendu.
        Date : 1970-1994

      • 1489200205 AR 269
        Titre : Politique monétaire, généralités sur les taux d'intérêts : procès-verbal, note, correspondance, rapport, télégramme, décision, compte rendu, presse, bulletin, état, mai 1974-oct.1984. Mécanismes de crédit, propositions d'aménagements : correspondance, note, presse, procès-verbal, discours, compte rendu, rapport, télégramme, projet, nov.1976-juin 1989.
        Date : 1969-1986

      • 1489200205 AR 344
        Titre : Concours financier à moyen terme (CFMT), décisions antérieures à la mise en place du SME : décision, JO, compte rendu, texte officiel, note, correspondance, projet de décision, communiqué de presse, rapport, statistique, nov.1969-mars 1979 ; généralités : note, rapport, bulletin, procès-verbal, presse, JO, note, décision, compte rendu, correspondance, mémorandum, règlement, projet de déclaration, proposition de règlement, fév.1970-mars 1995 ; adhésion de nouveaux pays membres : JO, correspondance, note, nov.1971-nov.1985 ; aménagement des mécanismes de crédit : JO, décision, correspondance, note, proposition de décision, nov.1980-janv.1981 ; prorogation de l'accord : JO, décision, correspondance, note, proposition de décision, compte rendu, déc.1980-déc.1986
        Date : 1969-1995