Imprimer cette page

Communauté économique européenne et Union européenne

Présentation des notices

-+
  • 1489200205 AR 216 à 220, 222 à 234, 242 à 268, 270 à 271, 336, 341 à 343, 345 à 346, 367 à 381, 14189200205 AR 226
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 3 Politiques communautaires
    Date : 1957/1998

  • 1489200205 AR 264 à 268, 270, 343, 345 à 346
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 3.6 Politique économique
    Date : 1962/1996

  • 1489200205 AR 270, 345 à 346
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 3.6.5 Emprunts communautaires
    Date : 1974/1996

  • 1489200205 AR 270
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : Emprunts communautaires, travaux préparatoires : note, compte rendu, communiqué de presse, télégramme, presse, bulletin, avis, procès-verbal, déclaration, rapport, correspondance, projet, janv.1974-janv.1975. Emprunt de la CEE, nouvel instrument communautaire d'emprunt (" facilité Ortoli ") : rapport, note, compte rendu, projet, avis, télégramme, résolution, bulletin, presse, JO, mai 1977-nov.1978 ; ajustement, financement et endettement extérieur : note, état, mémorandum, compte rendu, correspondance, rapport, procès-verbal, juil.1982-déc.1985.
    Date : 1974-1985

  • 1489200205 AR 345
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : Emprunts communautaires, textes officiels : texte officiel, proposition de règlement, note, JO, règlement, correspondance, télégramme, bulletin, rapport, oct.1974-fév.1992 ; généralités : presse, note, correspondance, sept.1975-déc.1993 ; mise en oeuvre : note, compte rendu, correspondance, communiqué de presse, procès-verbal, rapport, JO, bulletin, déclaration, décision, convention, presse, mai 1975-juin 1975 ; aménagements : correspondance, règlement, déclaration, résolution, rapport, proposition de règlement, bulletin, presse, note, projet d'avis, compte rendu, projet de rapport, janv.1978-avr.1985.
    Date : 1974-1993

  • 1489200205 AR 346
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : Emprunts communautaires, lancement des emprunts : correspondance, décision, proposition de décision, bulletin, note, procès-verbal, JO, compte rendu, presse, avr.1975-juin 1977 ; gestion par le FECOM : procès-verbal, note, correspondance, rapport d'activité, statistique, projet de rapport, janv.1977-janv.1996 ; Nouvel Instrument communautaire : note, presse, correspondance, décision, JO, bulletin, texte officiel, projet de décision, compte rendu, résolution, rapport, communiqué de presse, déclaration, exposé, avis, fév.1978-mars 1990.
    Date : 1975-1996