Communauté économique européenne et Union européenne
- 1489200205 AR 264Titre : Politique économique, coordination : presse, exposé, bulletin, JO, projet, note, correspondance, décision, télégramme, compte rendu, rapport, procès-verbal, communiqué de presse, résolution, étude, déclaration, avis.Date : 1969-1987
1489200205 AR 265 à 266
Titre : 3.6.2 Situation
Date : 1978/1986
- 1489200205 AR 265Titre : Politique économique, situation : JO, décision, note, bulletin, rapport annuel.Date : 1978-1984
1489200205 AR 266
Titre : Politique économique, situation : note, rapport annuel, JO, décision, avis, correspondance, bulletin.
Date : 1984-1986
1489200205 AR 267
Titre : 3.6.3 Programmation de la politique économique à moyen terme
Date : 1962/1982
- 1489200205 AR 267Titre : Politique économique à moyen terme, programmation : bulletin, presse, compte rendu, note, avant-projet, JO, publication, décision, avis, projet.Date : 1962-1982
1489200205 AR 268, 343
Titre : 3.6.4 Prêts communautaires
Date : 1974/1989
- 1489200205 AR 268Titre : Politique monétaire, généralités sur les taux d'intérêts : procès-verbal, note, correspondance, rapport, télégramme, décision, compte rendu, presse, bulletin, état, mai 1974-oct.1984. Mécanismes de crédit, propositions d'aménagements : correspondance, note, presse, procès-verbal, discours, compte rendu, rapport, télégramme, projet, nov.1976-juin 1989.Date : 1974-1989
- 1489200205 AR 343Titre : Politique de prêts et d'emprunts, rapports de la Commission au Parlement européen : correspondance, rapport, publication, note, JO, proposition de décision, sept.1977-déc.1988 ; modalités des prêts : avis, note, télégramme, proposition de règlement, JO, règlement, décision, correspondance, mémorandum, résolution, bulletin, rapport, communiqué de presse, déc.1978-mars 1986.Date : 1977-1988
1489200205 AR 270, 345 à 346
Titre : 3.6.5 Emprunts communautaires
Date : 1974/1996
- 1489200205 AR 270Titre : Emprunts communautaires, travaux préparatoires : note, compte rendu, communiqué de presse, télégramme, presse, bulletin, avis, procès-verbal, déclaration, rapport, correspondance, projet, janv.1974-janv.1975. Emprunt de la CEE, nouvel instrument communautaire d'emprunt (" facilité Ortoli ") : rapport, note, compte rendu, projet, avis, télégramme, résolution, bulletin, presse, JO, mai 1977-nov.1978 ; ajustement, financement et endettement extérieur : note, état, mémorandum, compte rendu, correspondance, rapport, procès-verbal, juil.1982-déc.1985.Date : 1974-1985
- 1489200205 AR 345Titre : Emprunts communautaires, textes officiels : texte officiel, proposition de règlement, note, JO, règlement, correspondance, télégramme, bulletin, rapport, oct.1974-fév.1992 ; généralités : presse, note, correspondance, sept.1975-déc.1993 ; mise en oeuvre : note, compte rendu, correspondance, communiqué de presse, procès-verbal, rapport, JO, bulletin, déclaration, décision, convention, presse, mai 1975-juin 1975 ; aménagements : correspondance, règlement, déclaration, résolution, rapport, proposition de règlement, bulletin, presse, note, projet d'avis, compte rendu, projet de rapport, janv.1978-avr.1985.Date : 1974-1993
- 1489200205 AR 346Titre : Emprunts communautaires, lancement des emprunts : correspondance, décision, proposition de décision, bulletin, note, procès-verbal, JO, compte rendu, presse, avr.1975-juin 1977 ; gestion par le FECOM : procès-verbal, note, correspondance, rapport d'activité, statistique, projet de rapport, janv.1977-janv.1996 ; Nouvel Instrument communautaire : note, presse, correspondance, décision, JO, bulletin, texte officiel, projet de décision, compte rendu, résolution, rapport, communiqué de presse, déclaration, exposé, avis, fév.1978-mars 1990.Date : 1975-1996
