Communauté économique européenne et Union européenne

1489200205 AR 317
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, composition et membres : note, correspondance, communiqué de presse, liste nominative, publication, bulletin, presse, statut, curriculum vitae, compte rendu, JO, décision, bulletin, télégramme.
Date : 1958-1998

1489200205 AR 318

Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, statuts et modifications : correspondance, note, proposition d'amendement, texte officiel, statut, JO, discours, rapport, avant-projet de décision, avant-projet de statut, juil.1957-mars1995 ; travaux : avis, août 1969-sept.1980 ; organisation des travaux et groupes de travail : correspondance, note, communiqué de presse, procès-verbal ,texte officiel, rapport, discours, exposé, compte rendu, publication officielle, liste nominative, presse, mars 1971-oct.1997

Date : 1958-1998

1489200205 AR 122 à 206, 319 à 331

Titre : 2.7.2 Session du Comité monétaire

1489200205 AR 122
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunion du 15 janv. 1968 au 18 déc. 1973 : compte rendu, avis, janv. 1968-fév. 1970.
Date : 1968-1973
1489200205 AR 123
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunion du 11 juil. 1979 : note, compte rendu, bulletin, correspondance, juil. 1978-juil. 1979.
Date : 1978-1979
1489200205 AR 124
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 12 sept. 1979 au 5 fév. 1980 : note, compte rendu, déclaration, état, rapport ; communiqué de presse, correspondance, déc. 1974-fév. 1980.
Date : 1974-1980
1489200205 AR 125
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunion des 25-26 fév. au 27 juin 1980 : note, avis, déclaration, état, correspondance, compte rendu, presse, rapport, mai 1976-juin 1980.
Date : 1976-1980
1489200205 AR 126
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 16 juil. au 2 déc. 1980 : note, rapport, compte rendu, déclaration, correspondance, avis, nov. 1978-déc. 1980.
Date : 1978-1980
1489200205 AR 127
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions de janvier à mars 1981 : note, état, compte rendu, allocution, nov. 1978-mars 1981.
Date : 1978-1981
1489200205 AR 128
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 22 avril au 25 juin 1981 : note, compte rendu, texte officiel, déclaration, état, mai 1974-juin 1981.
Date : 1974-1980
1489200205 AR 129
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 9 et 10 juillet au 15 oct. 1981 : note, compte rendu texte officiel, état, presse, sept. 1980-juil. 1981.
Date : 1980-1981
1489200205 AR 130
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 16 nov. 1981 au 25 janv. 1982 : note, état, texte officiel, presse, communiqué de presse, compte rendu, avr. 1980-janv. 1982.
Date : 1980-1982
1489200205 AR 131
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 11 fév. au 25 mai 1982 : note, règlement, procès-verbal, texte officiel, rapport, presse, correspondance, déclaration, état, compte rendu, déc. 1968-mai 1982.
Date : 1968-1982
1489200205 AR 132
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 11 juin au 4 nov.1982 : note, compte rendu, presse, avis, état, correspondance, mars-nov 1982.
Date : 1982-1982
1489200205 AR 133
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 15 déc. 1982 au 2 mars 1983 : note, compte rendu, état, déclaration, presse, texte officiel, correspondance, avr. 1980-mars 1983.
Date : 1980-1983
1489200205 AR 134
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 13 avr. au 9 juin 1983 : note, compte rendu, correspondance, presse, état, communiqué de presse, avr. 1980-juin 1983.
Date : 1980-1983
1489200205 AR 135
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 5 juil. au 14 sept. 1983 : note, compte rendu, étude, déclaration, texte officiel, état, presse, mai-sept. 1983.
Date : 1983-1983
1489200205 AR 136
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 17 et 18 oct. au 16 déc. 1983 : note, compte rendu, discours, procès- verbal, communiqué de presse, texte officiel, étude, état, presse, avr. 1979-déc. 1983.
Date : 1979-1983
1489200205 AR 137
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 9 fév. au 5 avr. 1984 : note, rapport, correspondance, compte rendu, presse, étude, communiqué de presse, texte officiel, août 1983-avr. 1984.
Date : 1983-1984
1489200205 AR 138
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 17 avr. au 19 juin 1984 : note, compte rendu, correspondance, presse, étude, communiqué de presse, août 1976-juin 1984.
Date : 1976-1984
1489200205 AR 139
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 5 juil. au 23 août 1984 : note, compte rendu, état, communiqué de presse, correspondance, arrêt, presse, étude, sept. 1974-août 1984.
Date : 1974-1984
1489200205 AR 140
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 6-7 sept. au 20 nov. 1984 : note, presse, état, communiqué de presse, compte rendu, correspondance, rapport, avr.-nov. 1984.
Date : 1984-1984
1489200205 AR 141
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 4 déc. 1984 au 21 fév. 1985 : note, presse, état, compte rendu, correspondance, rapport, janv. 1984-fév. 1985.
Date : 1984-1985
1489200205 AR 142
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 14 mars au 21 mai 1985 : note, communiqué de presse, texte officiel, rapport, déclaration, compte rendu, presse, correspondance, nov. 1970-juin 1985.
Date : 1970-1985
1489200205 AR 143
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 2 juil. au 13 sept. 1985 : note, déclaration, correspondance, compte rendu, rapport, presse, nov. 1981-sept. 1985.
Date : 1981-1985
1489200205 AR 144
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunion du 25 oct. au 16 déc. 1985 : note, compte rendu, rapport, presse, bulletin, texte officiel, avis, avr. 1980-déc. 1985.
Date : 1980-1985
1489200205 AR 145
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunion du 17 déc. 1985 : note, compte rendu, circulaire, presse, JO, juil.-déc. 1985.
Date : 1985-1985
1489200205 AR 146
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions de fév. et mars 1986 : compte rendu, texte officiel, note, janv.-mars 1986.
Date : 1986-1986
1489200205 AR 147
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions de mars 1986 : compte rendu, texte officiel, note, oct. 1985-mars 1986.
Date : 1985-1986
1489200205 AR 148
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions de mai à juin 1986 : compte rendu, texte officiel, note, presse, oct. 1985-juin 1986.
Date : 1985-1986
1489200205 AR 149
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions de juillet à sept. 1986 : compte rendu, texte officiel, note, discours, presse, mars-sept. 1986.
Date : 1986-1986
1489200205 AR 150
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions d'oct. à déc. 1986 : compte rendu, texte officiel, note, discours, correspondance, presse, nov. 1984-déc. 1986.
Date : 1984-1986
1489200205 AR 151
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions de février 1987 : compte rendu, texte officiel, note, discours, presse, sept. janv. 1982-fév. 1987.
Date : 1982-1987
1489200205 AR 152
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions de mars à mai 1987 : compte rendu, texte officiel, note, discours, presse, photographie, brochure, état, sept. 1986-mai 1987. [Photographies en Série 1Fi]
Date : 1986-1987
1489200205 AR 153
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions de juin 1987 : compte rendu, note, texte officiel, presse, nov. 1968-juin 1987.
Date : 1968-1987
1489200205 AR 154
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunion de juil. à sept. 1987 : note, compte rendu, texte officiel, presse, mai-sept. 1987.
Date : 1987-1987
1489200205 AR 155
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions d'oct. à nov. 1987 : note, compte rendu, texte officiel, presse, communiqué de presse, juil.-nov. 1987.
Date : 1987-1987
1489200205 AR 156
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions déc. 1987 à fév. 1988 : note, compte rendu, état, presse, texte officiel, déc. 1986-fév. 1988.
Date : 1986-1988
1489200205 AR 157
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions de mars 1988 : note, compte rendu, rapport, texte officiel, presse, avr. 1987-mars 1988.
Date : 1987-1988
1489200205 AR 158
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions de mai à juin 1988 : note, compte rendu, texte officiel, presse, état, oct. 1987-juin 1988.
Date : 1987-1988
1489200205 AR 159
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions de juil. à sept. 1988 : note, compte rendu, état, presse, fév.-sept. 1988.
Date : 1988-1988
1489200205 AR 160
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions d'oct. à nov. 1988 : note, compte rendu, texte officiel, état, presse, mars-nov. 1988.
Date : 1988-1988
1489200205 AR 161
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunion du 18 janv. au 21 fév. 1989 : note, compte rendu, rapport, déclaration, nov. 1988-fév. 1989.
Date : 1988-1989
1489200205 AR 162
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 1er mars au 2 mai 1989 : note, rapport, état, compte rendu, presse, déclaration, fév. 1988-mai 1989.
Date : 1988-1989
1489200205 AR 163
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 8 juin au 29 juin 1989 : note, compte rendu, état, avis, déclaration, presse, fév.-juin 1989.
Date : 1989-1989
1489200205 AR 164
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 20 juil. au 5 oct. 1989 : note, compte rendu, correspondance, presse, déclaration, rapport, mai-juil. 1989.
Date : 1989-1989
1489200205 AR 165
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 20 oct. au 23 nov. 1989 : note, presse, état, rapport, discours, compte rendu, bulletin, sept.-oct. 1989.
Date : 1989-1989
1489200205 AR 166
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 24 nov. au 21 fév. 1989 : note, compte rendu, déclaration, presse, bulletin, communiqué de presse, état, rapport, chronologie, mai 1989-fév. 1990.
Date : 1989-1990
1489200205 AR 167
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 19 et 20 mars au 30 mai 1990 : note, compte rendu, déclaration, état, correspondance, rapport, bulletin, texte officiel, communiqué de presse, presse, janv.-mai 1990.
Date : 1990-1990
1489200205 AR 168
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 19 juin au 5 juil. 1990 : note, presse, compte rendu, état, déclaration, correspondance, oct. 1988-juil. 1990.
Date : 1988-1990
1489200205 AR 169
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 16 juil. au 17 sept. 1990 : note, compte rendu, rapport, bulletin, état, presse, déclaration, juin 1988-sept. 1990.
Date : 1988-1990
1489200205 AR 170
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 19 et 20 oct. 29 nov. au 1990 : note, presse, compte rendu, déclaration, état, correspondance, fév.-nov. 1990.
Date : 1990-1990
1489200205 AR 171
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 8 déc. 1990 au 24 janv. 1991 : note, compte rendu, état, rapport, correspondance, presse, oct. 1990-janv. 1991.
Date : 1990-1991
1489200205 AR 172
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 18 fév. au 13 mars 1991 : note, compte rendu, correspondance, état, rapport, presse, JO, oct. 1989-mars 1991.
Date : 1989-1991
1489200205 AR 173
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des suppléants du 27 mars au 17 mai 1991 : déclaration, rapport, note, compte rendu, correspondance, presse, état, fév. 1990-mai 1991.
Date : 1990-1991
1489200205 AR 174
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 28 mai au 3 juil. 1991 : note, compte rendu, correspondance, état, oct. 1990-juil. 1991.
Date : 1990-1991
1489200205 AR 175
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 10 juil. au 2 sept. 1991 : note, compte rendu, état, presse, correspondance, rapport, août 1981-sept. 1991.
Date : 1981-1991
1489200205 AR 176
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 30 sept. 1991 au 30 janv. 1992 : note, compte rendu, état, rapport, programme, correspondance, presse, juil 1991-janv. 1992.
Date : 1991-1992
1489200205 AR 177
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 17 fév. au 31 mars 1992 : note, compte rendu, déclaration, état, bulletin, presse, rapport, correspondance, sept. 1980-mars 1992.
Date : 1980-1992
1489200205 AR 178
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 7 avr. au 3 juin 1992 : note, compte rendu, bulletin, correspondance, avis, programme, état, presse, discours, avr. 1980-juin 1992.
Date : 1980-1992
1489200205 AR 179
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 4 juin au 23 oct. 1992 : note, compte rendu, état, programme, texte officiel, correspondance, déclaration, rapport, nov. 1990-oct. 1992.
Date : 1990-1992
1489200205 AR 180
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 5 nov. 1992 au 14 janv. 1993 : note, compte rendu, état, accord, correspondance, texte officiel, déc. 1987-janv. 1993.
Date : 1987-1993
1489200205 AR 181
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 10 fév. au 13 avr. 1993 : note, compte rendu, programme, rapport, statut, correspondance, déclaration, communiqué de presse, janv. 1992-avr. 1993.
Date : 1992-1993
1489200205 AR 182
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 13 mai au 19 juil. 1993 : note, programme, correspondance, rapport, compte rendu, état, avr.-juil. 1993.
Date : 1993-1993
1489200205 AR 183
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 1er sept. aux 15 et 16 nov. 1993 : note, correspondance, télégramme, compte rendu, rapport, état, déclaration, avr.-nov. 1993.
Date : 1993-1993
1489200205 AR 184
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 30 nov. 1993 au 4 mars 1994 : note, rapport, correspondance, compte rendu, état, programme, nov. 1993-mars 1994.
Date : 1993-1994
1489200205 AR 185
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 22 mars aux 31 mai et 1er juin 1994 : note, correspondance, état, statut, compte rendu, allocution, déclaration, fév.-juin 1994.
Date : 1994-1994
1489200205 AR 186
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 28 juin au 7 sept. 1994 : note, compte rendu, statut, programme, état, règlement, déclaration, rapport, état, mai-sept. 1994.
Date : 1994-1994
1489200205 AR 187
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 28 sept. au 26 oct. 1994 : note, bulletin, rapport, compte rendu, correspondance, état, janv.-oct. 1994.
Date : 1994-1994
1489200205 AR 188
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 27 oct. 1994 au 10 janv. 1995 : note, compte rendu, rapport, programme, presse, communiqué de presse, état, correspondance, fév. 1994-janv. 1995.
Date : 1994-1995
1489200205 AR 189
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunion des suppléants du 13 fév. au 31 mars 1995 : note, compte rendu, presse, état, correspondance, rapport, déclaration, bulletin, questionnaire, oct. 1994-mars 1995.
Date : 1994-1995
1489200205 AR 190
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 15 mai au 12 juin 1995 : note, état, correspondance, compte rendu, étude, rapport, décision, avr.-juin 1995.
Date : 1995-1995
1489200205 AR 191
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 5 juil. au 19 sept. 1995 : note, correspondance, état, déclaration, compte rendu, presse, programme, conférence, juin-sept. 1995.
Date : 1995-1995
1489200205 AR 192
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 26 sept. au 15 nov. 1995 : note, état, correspondance, rapport, programme, procès-verbal, compte rendu, presse, août-nov. 1995.
Date : 1995-1995
1489200205 AR 193
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 21 nov. 1995 au 29 fév. 1996 : note, état, allocution, programme, bulletin, compte rendu, correspondance, rapport, mai 1995-fév. 1996.
Date : 1995-1996
1489200205 AR 194
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 1er mars au 9 avr. 1996 : note, déclaration, état, presse, communiqué de presse, compte rendu, correspondance, janv.-avr. 1996.
Date : 1996-1996
1489200205 AR 195
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 29 avr. aux 28-29 mai 1996 : note, rapport, programme, compte rendu, correspondance, fév.-mai 1996.
Date : 1996-1996
1489200205 AR 196
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 5 juin aux 3-4 sept. 1996 : note, programme, état, rapport, compte rendu, déclaration, communiqué, correspondance, avr. 1993-sept. 1996.
Date : 1993-1996
1489200205 AR 197
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 9-10 sept. aux 5-6 nov. 1996 : note, état, compte rendu, correspondance, rapport, mai-nov. 1996.
Date : 1996-1996
1489200205 AR 198
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunion du 19 au 26 nov. 1996 : note, compte rendu, rapport, état, oct.-nov. 1996.
Date : 1996-1996
1489200205 AR 319
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 11 décembre 1996 et 21 janvier 1997 : correspondance, note, procès-verbal, compte rendu, rapport, état, presse, statistique, règlement, statut, liste nominative.
Date : 1996-1997
1489200205 AR 320
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des suppléants du 28 janvier au 18 novembre 1997 : correspondance, note, règlement, projet, texte officiel, résolution, rapport, compte rendu déclaration, liste nominative, communiqué de presse
Date : 1978-1997
1489200205 AR 321
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 11 février et 5 mars 1997 : compte rendu, note, liste nominative, procès-verbal, statistique, programme, projet de loi, correspondance, règlement, statut, rapport, communiqué de presse, résolution
Date : 1997-1997
1489200205 AR 322
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 24 mars et 23 avril 1997 : correspondance, note, procès-verbal, statistique, résolution, rapport, statut, compte rendu, mémorandum, presse, texte officiel, liste nominative, programme, plan, décision
Date : 1997-1997
1489200205 AR 323
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 30 mai au 18 juillet 1997 : note, procès-verbal, compte rendu, statistique, correspondance, rapport, proposition d'amendement, règlement, presse, programme, liste nominative, déclaration.
Date : 1997-1997
1489200205 AR 324
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 3 septembre au 20 octobre 1997 : note, correspondance, compte rendu, procès-verbal, rapport, statistique, liste nominative, programme, décision.
Date : 1997-1997
1489200205 AR 325
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 4-5 novembre au 16 décembre 1997 : note, correspondance, compte rendu, procès-verbal, presse, rapport, programme, JO, état, statistique.
Date : 1997-1997
1489200205 AR 326
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 14 janvier et 10 février 1998 : note, liste nominative, compte rendu, correspondance, procès-verbal, statistique, état, budget, rapport, projet de loi, texte officiel, exposé, projet de rapport.
Date : 1997-1998
1489200205 AR 327
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des suppléants du 4 mars au 11 novembre 1998 : correspondance, compte rendu, note, télégramme, texte officiel, déclaration, état, rapport, discours, proposition de décision, statistique, bulletin, JO.
Date : 1997-1998
1489200205 AR 328
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 10 mars au 6 mai 1998 : note, compte rendu, procès-verbal, statistique, correspondance, mémorandum, statut, texte officiel, exposé, état, programme, rapport, communiqué de presse, liste nominative.
Date : 1994-1998
1489200205 AR 329
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 26 mai au 15 juillet 1998 : compte rendu, correspondance, note, procès-verbal, statistique, proposition d'amendement, enquête, rapport, communiqué de presse, état, texte officiel, déclaration, JO, presse
Date : 1997-1999
1489200205 AR 330
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 2 au 30 septembre 1998 : note, procès-verbal, compte rendu, statistique, JO, avis, correspondance, mémorandum, rapport, déclaration, programme.
Date : 1994-1998
1489200205 AR 331
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 15 octobre et 15 décembre 1998 : compte rendu, note, procès-verbal, presse, statistique, bulletin, correspondance, communiqué de presse, déclaration, texte officiel, rapport, proposition de règlement.
Date : 1997-1998
1489200205 AR 199
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, compte rendu de session : compte rendu, allocution, correspondance, juin 1958-janv. 1963.
Date : 1958-1963
1489200205 AR 200
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, compte rendu de session : compte rendu, rapport, rapport annuel, janv. 1963-déc. 1967.
Date : 1963-1967
1489200205 AR 201
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, compte rendu de session : compte rendu, rapport, avis, correspondance, note, janv. 1968-déc. 1971.
Date : 1968-1971
1489200205 AR 202
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, compte rendu de session : compte rendu, rapport, avis, janv. 1972-déc. 1974.
Date : 1972-1974
1489200205 AR 203
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, compte rendu de session : compte rendu, rapport, avis, déclaration, note, janv. 1975-déc. 1980.
Date : 1975-1980
1489200205 AR 204
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, compte rendu de session : compte rendu, rapport, note, procès-verbal, janv. 1981-déc. 1985.
Date : 1981-1985
1489200205 AR 205
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, compte rendu de session : compte rendu, rapport, note, déclaration, communiqué de presse, janv. 1986-nov. 1993.
Date : 1986-1993
1489200205 AR 206
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, activité : rapport annuel, JO, fév. 1959-juil. 1980.

1489200205 AR 206

Titre : 2.7.3 Groupes d'experts sur les mouvements de capitaux

1489200205 AR 206
Titre : Comité monétaire, travaux et projets du groupe d'experts sur les mouvements de capitaux créés en 1973 : note, rapport, tableau, janv. 1973-juil. 1976.

1489200205 AR 332

Titre : 2.7.4 Groupe sur les questions juridiques

Date : 1995/1996

1489200205 AR 332
Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, groupe sur les questions juridiques : correspondance, note, rapport, compte rendu, texte officiel.
Date : 1995-1996

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