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Communauté économique européenne et Union européenne

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Présentation des notices

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  • 1489200205 AR 16 à 215, 235 à 241, 308 à 335, 337 à 340
    Titre : 2 Institutions et organismes de la CEE et de l'UE
    Date : 1958/1982

    • 1489200205 AR 16 à 27, 310 à 311
      Titre : 2.3 Commission des communautés européennes
      Date : 1958/1997

      • 1489200205 AR 18 à 27
        Titre : 2.3.3 Comité de politique conjoncturelle
        Date : 1958/1974

        • 1489200205 AR 18
          Titre : Comité de politique conjoncturelle, projet allemand de création d'un bureau européen de conjoncture dit "Müller-Armack" : note, enquête, correspondance, juil. 1958-oct. 1960 ; réunion constitutive : compte rendu, correspondance, mars-avr. 1960 ; proposition de règlement : note, règlement, presse, correspondance, mai 1959-juil. 1960 ; composition du Comité : liste, avr. 1960-fév. 1973 ; nomination et composition de la délégation française : liste, correspondance, note, mars 1960-mars 1962 ; association de la Haute Autorité de la CECA aux travaux du Comité de politique conjoncturelle : note, avr. 1960 ; instruments communs de politique conjoncturelle des institutions de la CEE, élaboration : note, août-oct. 1960.
          Date : 1958-1973

        • 1489200205 AR 19
          Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions du 17 juin 1960 aux 7-8 mars 1963 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, mai 1960-mai 1963.
          Date : 1960-1963

        • 1489200205 AR 20
          Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions des 8-9 juil. 1963 au 6 déc. 1967 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, étude, mars 1963-déc. 1967.
          Date : 1963-1967

        • 1489200205 AR 21
          Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions du 11-12 janv. 1968 au 12 fév. 1970 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, mémorandum, déc. 1967-fév. 1970.
          Date : 1967-1970

        • 1489200205 AR 22
          Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions du 11 mai 1970 aux 22-23 avr. 1971 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, mémorandum, JO, presse, nov. 1962-avr. 1971.
          Date : 1970-1971

        • 1489200205 AR 23
          Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions des 17-18 mai 1971 au 17 mai 1972 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, mémorandum, rapport annuel, résolution, déc. 1970-mai 1972.
          Date : 1970-1972

        • 1489200205 AR 24
          Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions du 8 juin 1972 aux 12-13 juin 1973 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, rapport annuel, résolution, règlement, presse, mars 1971-oct. 1973.
          Date : 1971-1973

        • 1489200205 AR 25
          Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions du 11 oct. 1973 au 18 janv. 1974 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, rapport annuel, JO, déc. 1972-janv. 1974.
          Date : 1972-1974

        • 1489200205 AR 26
          Titre : Projet, mise en place d'une politique conjoncturelle en cas de récession : note, questionnaire, rapport, déc. 1960-déc. 1963 ; inflation et moyens pour la combattre : note, avis, correspondance, questionnaire, sept. 1961-janv. 1964.
          Date : 1960-1964

        • 1489200205 AR 27
          Titre : Politique conjoncturelle, instruments et aspects conjoncturels de la Communauté : note, avis, bulletin, rapport, publication, presse, communiqué de presse, projet, mai 1959-juil. 1967. Politique conjoncturelle, amélioration de la procédure de coordination : étude, rapport, note, avis, état, correspondance, compte rendu, projet, décision, sept. 1965-déc. 1973.
          Date : 1959-1973