Imprimer cette page

Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

-+
  • 1500200301 AR 297 à 355
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 4. Avantages sociaux et protection sociale
    Date : 1800/1993

  • 1500200301 AR 324 à 336
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 4.2. Assurance, maladie, maternité
    Date : 1874/1962

  • 1500200301 AR 329 à 335
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 4.2.4. Prestations familiales
    Date : 1908/1952

  • 1500200301 AR 329
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : Régime des prestations familiales, modifications : JO, décision réglementaire, note, août-sept. 1946.
    Date : 1946

  • 1500200301 AR 330
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : Régime des Allocations familiales. Textes légaux : JO, correspondance, note, mars 1932-avril 1937 ; préparation et transmission des textes réglementaires : circulaire, décision réglementaire, note, déc. 1916-déc. 1939.
    Date : 1916-1939

  • 1500200301 AR 331
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : Régime des Allocations familiales. Préparation des textes réglementaires et transmission aux services : décision réglementaire, note, état, rapport, étude, correspondance, procès-verbal, fév. 1940-janv. 1942 ; homologation du régime particulier de la Banque de France par arrêté du 20 août 1935 : note, correspondance, texte officiel, étude, fév. 1935-fév. 1939.
    Date : 1935-1942

  • 1500200301 AR 332
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : Régime des Allocations familiales. Caisse de compensation pour le personnel des Banques, Assurances et Agents de change, création : statut, correspondance, JO, juil. 1933-juil. 1935 ; primes de naissance, dispositions et cas individuels : note, décision réglementaire, procès-verbal, correspondance, circulaire, déc. 1921-janv. 1940 ; application de la réglementation, cas particuliers et individuels : note, correspondance, état nominative, procès-verbal, circulaire, déc. 1916-nov. 1939 ; demandes de majorations faites par l'Association des familles nombreuses : correspondance, note, déc. 1937-mai 1939 ; mesures spéciales au temps de guerre : note, compte-rendu, circulaire, correspondance, enquête, oct. 1939-avril 1940 ; documentation générale : note, JO, règlement, imprimé, ordre de service, avril 1908-mai 1940.
    Date : 1908-1940

  • 1500200301 AR 333
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : Versement d'allocations familiales exceptionnelles, projet : correspondance, janv. 1938. Taux et modalités de paiement : note de service, décision réglementaire, juin 1939-fév. 1940 ; relèvement : procès-verbal, circulaire, note, décision réglementaire, JO, état, nov. 1938-mai 1951. Attribution au-delà de l'âge limite pour les enfants atteints d'une maladie chronique ou d'une infirmité, examen des demandes : note, correspondance, oct. 1941-avril 1944. Relations entre le service particulier d'Allocations familiales de la Banque de France et d'autres organismes de répartition : correspondance, relevé des sommes payées, circulaire, note, compte-rendu, oct. 1935-janv. 1939. Allocation dite de " La Mère au Foyer ". Dispositions réglementaires : circulaire, imprimé, JO, avant-projet, correspondance, décision réglementaire, avril 1939-fév. 1940.
    Date : 1916-1952

  • 1500200301 AR 334
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : Allocation dite de " La Mère au Foyer ". Déclarations : note, imprimé [classement chronologique],Janv.-juin 1939.
    Date : 1939-1939

  • 1500200301 AR 335
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : Allocation dite de « La Mère au Foyer », déclarations : note, imprimé [classement chronologique], Juill. 1939-janv. 1942.
    Date : 1939-1942