Direction générale du Personnel, inventaire principal

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1500200301 AR 1 à 28, 38 à 57
Titre : 1. Organisation de la Banque
Date : 1802/1987
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  1500200301 AR 9 à 26
  Titre : 1.2. Statut du personnel
  Date : 1802/1976
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    1500200301 AR 12 à 26
    Titre : 1.2.2. Réformes
    Date : 1866/1976
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      1500200301 AR 12 à 21
      Titre : 1.2.2.1. Réforme générale de 1937
      Date : 1866/1937
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        1500200301 AR 12
        Titre : Documentation relative aux préparations et modifications des statuts et règlements antérieurs : procès-verbal, règlement, statut, compte-rendu, rapport, JO, correspondance, presse, procès-verbal, 1866-janv. 1936.
        Date : 1866-1936
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        1500200301 AR 13
        Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Préparation. Revendications des syndicats et du personnel : correspondance, note, brochure, circulaire, télégramme, déc. 1929-janv. 1937. Projets de statuts. Propositions des syndicats, des services de la Banque intéressés, de l'Association des familles nombreuses du personnel de la Banque de France et de l'Association des Anciens Combattants : note, correspondance, statut, règlement, presse, oct. 1936-janv. 1937
        Date : 1929-1937
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        1500200301 AR 14
        Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Projets de statuts. Préparation du Secrétariat général : étude, note, compte-rendu, imprimé, règlement, statut, déc. 1936-s. d. Remarques des syndicats et réponse de M. le Gouverneur : correspondance, note, janv.-avril 1937.
        Date : 1936-1937
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        1500200301 AR 15
        Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Commission paritaire. Composition : décision, janv. 1937 ; début des travaux, premières réunions avec le Secrétaire général et déroulement des premières séances de la commission : compte-rendu, note, oct. 1936-fév. 1937 ; auditions et consultations : note, compte-rendu, fév.mars 1937 ; propositions de statuts : statut, s. d. ; questions réservées à l'arbitrage de M. le Gouverneur et voeux : note, fév. 1937-s. d.
        Date : 1936-1937
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        1500200301 AR 16
        Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Commission paritaire Rédaction des propositions et des voeux délibérés par la commission entre janvier et avril 1937 : note, rapport, janv.-avril 1937
        Date : 1937-1937
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        1500200301 AR 17
        Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Commission paritaire Séances : compte-rendu, janv.-mars 1937 ; questions réservées, arbitrage de M. le Gouverneur : compte-rendu, note, janv.mai 1937 ; décision du Gouverneur au sujet des propositions de la commission : note, s.d.
        Date : 1937-1937
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        1500200301 AR 18
        Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Projet de rédaction des statuts. Modifications successives : statut [1937].
        Date : 1937-1937
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        1500200301 AR 19
        Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Projet de rédaction des statuts. Minutes [1937].
        Date : 1937-1937
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        1500200301 AR 20
        Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Rédaction définitive, modifications successives : statut [1937].
        Date : 1937-1937
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        1500200301 AR 21
        Titre : Projet définitif, présentation au Conseil général : note, avril 1937 ; observation du service administratif : note, s. d. ; homologation par le ministère des Finances : correspondance, mai-juin 1937 ; application : décision, circulaire, note, déc. 1936-sept. 1937. Statuts de 1937 : registre.
        Date : 1937
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      1500200301 AR 21 à 22
      Titre : 1.2.2.2. Réforme du statut de l’Inspection de 1975
      Date : 1969/1976
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        1500200301 AR 21
        Titre : Projets et revendications antérieurs à la réforme de 1975 : bulletin, note, rapport, correspondance, mai 1969-fév. 1975.
        Date : 1969-1975
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        1500200301 AR 22
        Titre : Réforme du statut de l'Inspection de 1975. Préparation, adoption et application de la réforme : note, étude, statut, correspondance, décision réglementaire, compte-rendu, juin 1973-juin 1976.
        Date : 1973-1976
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      1500200301 AR 23 à 25
      Titre : 1.2.2.3. Réformes du statut des cadres
      Date : 1948/1970
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        1500200301 AR 23
        Titre : Réformes du statut des cadres Documentation : compte-rendu, JO, bulletin, rapport, note, état, mai 1948-avril 1970.
        Date : 1948-1970
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        1500200301 AR 24
        Titre : Réformes du statut des cadres Projets et revendications des syndicats : bulletin, note, état, sept. 1968-déc. 1970
        Date : 1968-1970
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        1500200301 AR 25
        Titre : Réformes du statut des cadres Comptes-rendus de la Commission d'études des problèmes posés par l'administration et la gestion du personnel, et du Groupe de travail sur la réforme des structures du personnel d'encadrement, mars 1969-janv. 1970 ; séances de la commission du personnel du Conseil général : note, procès-verbal, état, déc. 1969-avril 1970 ; négociations avec le ministère des Finances : compte-rendu, note, JO, mars 1969-mars 1970 ; modalités de mise en place : note, état, déc. 1969-déc. 1970.
        Date : 1969-1970
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      1500200301 AR 26
      Titre : 1.2.2.4. Réforme du statut du personnel féminin
      Date : 1946/1947
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        1500200301 AR 26
        Titre : Dossier documentaire sur l’application de la réforme de 1946 : circulaire, décision réglementaire, note, mars 1946-avril 1947.
        Date : 1946-1947

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