Direction des changes

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1495200501 AR 1 à 8
Titre : 1 Direction Générale des Services Etrangers (DGSE)
Date : 1951/2002
- 1495200501 AR 1 à 6
  Titre : 1.1. Organisation
  Date : 1975/2002
  - 1495200501 AR 1
    Titre : 1. Direction Générale des Services Etrangers (DGSE) 1.1. Organisation Organisation : organigramme 1978-1985 Activité de la DGSE, note de la Direction Générale du personnel et autres services à la Direction Générale des Services Étrangers, 1984 ; réunions des directeurs et de leurs adjoints : compte rendu, note, 1989-1992 1984-1992
    Date : 1978-1992
  - 1495200501 AR 2
    Titre : Activités de la DGSE, définition et élaboration des tableaux de bord : note, graphiques, 1992-1994 ; organisation : note, 1997 1992-1997 Réunion « Direction Générale », documentation émanant de la Balance des Paiements et compte-rendu : fax 1999-2000
    Date : 1992-2000
  - 1495200501 AR 3
    Titre : Réunions des directeurs généraux, compte rendu :procès verbal 1998-1999
    Date : 1998-1999
  - 1495200501 AR 4
    Titre : Activités de la DGSE, rapport d'activité 1975-1979
    Date : 1975-1979
  - 1495200501 AR 5
    Titre : Activités de la DGSE, rapport d'activité 1980-1988
    Date : 1980-1988
  - 1495200501 AR 6
    Titre : Activités de la DGSE, rapport d'activité et rapport du service au CHSCT 2000-2002
    Date : 2000-2002
- 1495200501 AR 7 à 8
  Titre : 1.2. Cellule de contrôle des procédures de change
  Date : 1951/1994
  - 1495200501 AR 7
    Titre : 1.2. Cellule de contrôle des procédures de change Direction des changes, relations clientèle dont le Trésor Public , PTT : correspondance, note, télégramme, presse 1951-1990
    Date : 1951-1990
  - 1495200501 AR 8
    Titre : Cellule de contrôle des procédures de change, rapport d'incidents : compte rendu (1991-1992) ; rapport : note (1991-1994) ; gestion des réserves de changes : note, correspondance, (1991) ; documentation sur l'atelier de recherche fournie par la Direction des Études Économiques et de Recherche, cellule de recherche : rapport, (1993) ; rapport mensuel : note [incomplet] (juill. 1991-av.1994) ; résultats des actions menées à la suite du rapport de la cellule de contrôle : note, correspondance, télex, étude, (1991-1993). 1991-1994
    Date : 1991-1994
1495200501 AR 9 à 493, 495 à 525, 149500501 AR 69
Titre : 2 Direction des changes
- 1495200501 AR 9 à 49
  Titre : 2.1. Fonctionnement
  Date : 1947/2003
  - 1495200501 AR 9 à 16
    Titre : 2.1.1. Organisation
    Date : 1981/2003
    - 1495200501 AR 9
      Titre : 2. Direction des changes 2.1. Fonctionnement 2.1.1. Organisation 2.1.1.1. Organisation administrative Organisation administrative, réorganisation de la Cellule Etudes : note (1989-1990) ; études : note, compte-rendu (1993-1994) ; , réorganisation des activités de Front et de Back office: note, rapport (1998-1999) ; réunions des chefs de service de la direction des changes : compte rendu (1993-2003) 1989-2003
      Date : 1989-2003
    - 1495200501 AR 10
      Titre : Organisation, audit de la Direction des Changes, note (1984) ; audit du service des changes et de la gestion des réserves, du service des règlements en devises, du service de la comptabilité et du service des Transmissions Internationales ; audit de l'application Système Intégré des Services Étrangers (SISE) ; audit du cadre opérationnel de la salle des changes : rapport(1989-1990) 1984-1990
      Date : 1984-1990
    - 1495200501 AR 11
      Titre : Organisation, audit de la Direction des Changes : note, correspondance, cahier des recommandations, rapport 1990
      Date : 1990-1990
    - 1495200501 AR 12
      Titre : Organisation, audit de la Direction des Changes : rapport 1990 Direction des changes, tableau de bord : statistiques, rapport 1985-1990 1985-1990
      Date : 1985-1990
    - 1495200501 AR 13
      Titre : Direction des changes, tableau de bord : statistiques, graphique 1993-1998
      Date : 1993-1998
    - 1495200501 AR 14
      Titre : 2.1.1.4. Objectifs-plan d'entreprise Plan d'entreprise, objectifs : tableau, rapport, note, compte rendu 1990-1994
      Date : 1990-1994
    - 1495200501 AR 15
      Titre : Plan d'entreprise, suivi des objectifs du métier 4 : note, rapport, tableau, correspondance 1993-1994
      Date : 1993-1994
    - 1495200501 AR 16
      Titre : 2.1.1.5. Budget Budget, résultats de l'exercice comptable (1981-1990) : rapport ; problèmes rencontrés lors de son établissement : rapport, note, correspondance (1990-1995) 1981-1995
      Date : 1981-1995
  - 1495200501 AR 17 à 23
    Titre : 2.1.2. Personnel
    Date : 1947/2003
    - 1495200501 AR 17
      Titre : 2.1.2. Personnel 2.1.2.1. Gestion Gestion du Personnel, sondage « la Banque et son malaise » : note, (avr. 1988) ; études du Comité de Direction sur les analyses des groupes professionnels : note, rapport (1990) 1988-1990 Gestion des ressources humaines, description des emplois-types : note 1991-1993 Métier n°4, plan sectoriel : note 1993 Effectifs, affectation et évolution : tableau, note 1993-1994 Notation, application de la réforme de l'évaluation des agents : note, fiche, correspondance, rapport 1993-1994
      Date : 1988-1994
    - 1495200501 AR 18
      Titre : Aménagements du temps de travail, réglementation : note, circulaire 1994 Restructuration des catégories, identification des fonctions et des descriptions des activités/compétensces : note, rapport, fiche descriptive 1997-1999
      Date : 1994-1999
    - 1495200501 AR 19
      Titre : Réunion des délégués du personnel, accord d'intéressement : note (1992) ; compte rendu (1999-3003) 1992-2003 Intéressement et indemnités, objectifs : note, note, liste, correspondance, fascicule 1992-1999
      Date : 1992-2003
    - 1495200501 AR 20
      Titre : 2.1.2.2. Formations et concours Stages à l'étranger (Etats-Unis, Belgique, Pays-Bas, Allemagne, Suisse, Vienne, Angleterre ), British Council, compte-rendu, correspondance, note, rapport, brochure, fax, photographies [Photographies en Série 1Fi]
      Date : 1954-1991
    - 1495200501 AR 21
      Titre : Stage à la Banque d'Angleterre, compte-rendu : correspondance, note, rapport 1947-1980 Concours interne, inscription des agents et recrutement des correcteurs : statistiques, note, convocation, liste, bulletin d'inscription, correspondance 1985-1986 Participation des directeurs et sous directeurs, contribution à des cours et à des conférences de l'institut de formation (IDEF): note, conférence 1993-1995 Supervision bancaire, cahiers de la formation interne du secrétariat général de la commission bancaire, 25 janv.1994 1994
      Date : 1947-1995
    - 1495200501 AR 22
      Titre : Grèves et manifestations, organisation et conséquences sur la Direction des Changes : note, liste, correspondance, presse, prospectus syndicaux 1968-1973
      Date : 1968-1973
    - 1495200501 AR 23
      Titre : Grèves et manifestations, organisation et conséquences sur la Direction des Changes : note, liste, correspondance, presse, prospectus syndicaux 1974-1987
      Date : 1974-1987
  - 1495200501 AR 24 à 46
    Titre : 2.1.3. Systèmes d’échange interbancaires
    Date : 1973/1998
    - 1495200501 AR 24
      Titre : 2.1.3. Systèmes d'échange interbancaires Systèmes de paiement, études : rapport, compte-rendu, note, correspondance, presse 1992-1995
      Date : 1992-1995
    - 1495200501 AR 25
      Titre : 2.1.3.1. Système TBF (Transfert Banque de France) Application « Comptabilité-changes-Transferts », groupe de travail : compte rendu, note, rapport 1974-1977 Système TBF, groupe plénier « prévention des risques » : rapport, note, compte rendu 1989-1995
      Date : 1974-1995
    - 1495200501 AR 26
      Titre : Système TBF, cellule maîtrise d'ouvrage : résumé, liste cahier des charges, compte rendu, bulletin, note, presse, correspondance, correspondance, rapport 1992-1996
      Date : 1992-1996
    - 1495200501 AR 27
      Titre : Système TBF, étude préalable : rapport (1994-1996) ; comité de validation : note, compte rendu, rapport (1995-1996) 1994-1996 2.1.3.2. Système MUSAM (Monnaie Unique Salle des Marchés) Présentation Projet MUSAM, validation et diffusion du dossier de conception : compte rendu, rapport, correspondance ; présentation et lancement : rapport 1997
      Date : 1994-1997
    - 1495200501 AR 28
      Titre : Projet MUSAM, passage à l'euro de Kondor + : rapport, compte rendu (1997) ; intégration du projet SAMAR : note, rapport, compte-rendu (1997-1998) 1997-1998
      Date : 1997-1998
    - 1495200501 AR 29
      Titre : Projet I16, cahier des charges et développement : rapport, note (1997) ; mise en place de l'interface avec MUSAM : compte rendu, note, rapport (1998) 1997-1998 Simulation de la bascule euro Simulation de la bascule euro du 30 oct. 1998 au 4 janv. 1999, plannings et dossier préparatoire : note, compte-rendu 1997-1999
      Date : 1997-1998
    - 1495200501 AR 30
      Titre : Bascule Monnaie Unique Salle des Marchés, groupe de travail Eurogroup : compte rendu, rapport (1998) ; présentation : rapport, compte rendu, organigramme, note (1998) ; dossier préparatoire : compte rendu, programme, note, rapport (1998) 1998
      Date : 1998-1998
    - 1495200501 AR 31
      Titre : Simulation de la bascule euro du 30 octobre au 2 novembre 1998, spécifications générales de la reprise des référentiels : rapport (1998) ; , intégration des opérations Banque centrale européenne I16 dans Monnaie Unique Salle des Marchés (MUSAM) : rapport (1998) ; étude de l'impact de l'évolution de la version Kondor +sur Monnaie Unique Salle des Marchés (MUSAM) : rapport (1998) ; modification du référentiel titres pour insertion dans Kondo r + : note, bulletin, rapport, compte rendu (1997-1998) ; validation des spécifications fonctionnelles détaillées du référentiel tiers : rapport, note, compte rendu (1998) 1997-1998
      Date : 1997-1998
    - 1495200501 AR 32
      Titre : Simulation de la bascule euro du 30 octobre au 2 novembre 1998, bilan: compte rendu, bilan, rapport, correspondance (1998) ; reprise manuelle des opérations et données : compte rendu, état (1998) ; scénario opérationnel : note (1998) ; documentation de référence : rapport, note, liste (1998) 1998
      Date : 1998-1998
    - 1495200501 AR 33
      Titre : Simulation de la bascule euro du 30 octobre au 2 novembre 1998, bilan (reprise des positions de changes, des balances de travail, des placements clients, pointage des stocks titres, transfert des réserves) : note, rapport, tableau des interventions, liste 1998
      Date : 1998-1998
    - 1495200501 AR 34
      Titre : 2.1.3.3. Système SWIFT (Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication) Relations avec la Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication) , dossier technique général : rapport, note, correspondance (1973-1979) ; séance d'information sur le réseau SWIFT : rapport, bulletin, compte rendu, cours (1979) ; organisation : rapport (1992-1996) 1973-1996
      Date : 1973-1996
    - 1495200501 AR 35
      Titre : 2.1.3.4. Système SAMAR (Salle des Marchés) Projet SAMAR, évolution : compte-rendu, brochure, note 1990-1996
      Date : 1990-1996
    - 1495200501 AR 36
      Titre : Projet SAMAR, mise en oeuvre à la direction des changes : rapport (1993-1994) ; cession temporaire des titres : note
      Date : 1993-1996
    - 1495200501 AR 37
      Titre : Projet SAMAR, fonctionnement : compte-rendu, note, brochure, correspondance, rapport, état 1993-1998
      Date : 1993-1998
    - 1495200501 AR 38
      Titre : Projet SAMAR, fonctionnement et utilisation : rapport, fiche de recette ; fonctionnement du système : rapport 1995
      Date : 1995-1995
    - 1495200501 AR 39
      Titre : 2.1.3.5. Système SISE (Système intégré des services étrangers) Informatisation intégrée des opérations avec l'étranger, procédures de comptabilisation des opérations : note, rapport 1978-1984 Système SISE, phase terminale : note, rapport, manuel 1987-1990
      Date : 1978-1990
    - 1495200501 AR 40
      Titre : Système SISE, cellule de contrôle pour assurer la sécurité des opérations : note, compte-rendu (1988-1990) ; adhésion à Sagittaire : note (1989) ; audit : rapport (1990) ; intégration de l'informatisation de la comptabilité : note, rapport (1990-1991) ; gestion de la comptabilité par le système : note, compte rendu (1990) ; , perte des fichiers historiques de l'application : rapport, note (1992) 1988-1992
      Date : 1987-1990
    - 1495200501 AR 41
      Titre : Système SISE, extension : rapport, note, correspondance, compte rendu 1993-1994
      Date : 1993-1994
    - 1495200501 AR 42
      Titre : 2.1.3.6. Système SIRE (Système de règlement-livraison en écus) Système SIRE, mise en place : note, rapport, compte rendu, presse 1992
      Date : 1992-1992
    - 1495200501 AR 43
      Titre : Système SIRE, développement : compte rendu, cahier des charges, correspondance, note, rapport (1992-1994) ; convention entre la Banque de France et la Société Interprofessionnelle pour la compensation des valeurs mobilières (SICOVAM) : convention, correspondance (1993) 1992-1994
      Date : 1992-1994
    - 1495200501 AR 44
      Titre : Système SIRE, mise en place : note, rapport, compte rendu, correspondance 1993
      Date : 1993-1993
    - 1495200501 AR 45
      Titre : 2.1.3.7. Autres systèmes Système téléphonique de concertation entre les banques, raccordement de la Federal Reserve Bank of New York : rapport, correspondance 1979-1984 Système intégré des opérations avec l'étranger (Citi Cash Manager), définition des besoins : rapport, correspondance 1981-1984 Système Clearing House Interbank Payment System (CHIPS), amélioration de la sécurité : note, bulletin, rapport 1990 Systèmes de paiements européens, présentation : conférences, rapport 1990-1993 Systèmes internationaux de compensation, aspects juridiques : presse, note, rapport 1991-1993 Système Automatisé de Traitement Unifié des Règlements de créances Négociables (SATURNE), utilisation : note 1991-1996 Système de paiement de la Banque centrale européenne, élaboration : rapport, note 1994-1997
      Date : 1979-1997
    - 1495200501 AR 46
      Titre : Système Relit Grande Vitesse (RGV), présentation : cahier des charges, rapport 1995-1997
      Date : 1995-1997
  - 1495200501 AR 47 à 49
    Titre : 2.1.4. Systèmes d’échange d’informations
    Date : 1968/1990
    - 1495200501 AR 47
      Titre : 2.1.4. Systèmes d'échange d'informations 2.1.4.1. Celtic Cellule électronique de traitement de l'information cambiste (CELTIC), présentation et mise en place du système d'information cambistes : rapport, note, correspondance, bulletin (1974-1979) ; emploi de l'informatique au service des marchés des changes et de l'or : rapport (1975) 1974-1979
      Date : 1974-1979
    - 1495200501 AR 48
      Titre : Système CELTIC, amélioration du système d'informations pour les cambistes : manuel de l'utilisateur, impression d'écrans, note (1980-1981) ; perspectives de la cellule : note, rapport, correspondance (1990) 1980-1990
      Date : 1980-1990
    - 1495200501 AR 49
      Titre : 2.1.4.2. Autres systèmes Système téléphonique de concertation entre les banques, mise en place et extension : rapport, correspondance, télex, note 1968-1990 Système Dow Jones Telerate, abonnement : note, correspondance, contrat, avenant au contrat 1981-1987
      Date : 1968-1990
- 1495200501 AR 50 à 136, 149500501 AR 69
  Titre : 2.2. Activités et missions de la Direction
  Date : 1922/2001
  - 1495200501 AR 50 à 68, 149500501 AR 69
    Titre : 2.2.1. Renseignements fournis au Gouvernement de la Banque de France et au ministère des Finances
    - 1495200501 AR 50
      Titre : 2.2. Activités et missions de la Direction 2.2.1. Renseignements fournis au Gouvernement de la Banque de France et au ministère des Finances 2.2.1.1. Conseil de la Politique Monétaire Conseil de la Politique Monétaire, documentation fournie par la Direction des Changes : statistiques, graphique 1994-1996
      Date : 1994-1996
    - 1495200501 AR 51
      Titre : Conseil de la politique monétaire, modifications de présentation du dossier documentaire réalisé par la Direction des changes : note, graphique ; documentation fournie par la Direction des Changes : graphique, statistiques 1995
      Date : 1995-1995
    - 1495200501 AR 52
      Titre : Conseil de la politique monétaire, documentation fournie par la Direction des Changes : graphique 1996
      Date : 1996-1996
    - 1495200501 AR 53
      Titre : Conseil de la Politique Monétaire, données statistiques sur le marché des changes fournies par la Direction des Changes : statistique, tableau 1998
      Date : 1998-1998
    - 1495200501 AR 54
      Titre : Conseil de la politique monétaire, documentation fournie par le service d'études sur la politique monétaire : note, presse, exposé 1993-1997
      Date : 1993-1997
    - 1495200501 AR 55
      Titre : Conseil de la politique monétaire, documentation fournie par le service d'analyses des marchés internationaux : graphique 1997
      Date : 1997-1997
    - 1495200501 AR 56
      Titre : Conseil de la Politique Monétaire, avis, instruction et décision : extrait JO, correspondance [classement chronologique] 1995-1997
      Date : 1995-1997
    - 1495200501 AR 57
      Titre : Conseil de la Politique Monétaire, avis, instruction et décision : extrait JO, correspondance [classement chronologique] 1998
      Date : 1998-1998
    - 1495200501 AR 58
      Titre : Conseil de la Politique Monétaire, avis, instruction et décision : extrait JO, correspondance [classement chronologique] 1999-2000
      Date : 1999-2000
    - 1495200501 AR 59
      Titre : Conseil de la Politique Monétaire, avis, instruction et décision : extrait JO, correspondance [classement chronologique] 2000-2001
      Date : 2000-2001
    - 1495200501 AR 60
      Titre : Marché des changes, évolution : rapport au Conseil de la Politique Monétaire 1997-1998
      Date : 1997-1998
    - 1495200501 AR 61
      Titre : Synthèse des évolutions observées sur les marchés de capitaux, rapport au conseil de la Politique Monétaire : graphique, tableau Nov.2001-déc.2002
      Date : 2001-2002
    - 1495200501 AR 62
      Titre : 2.2.1.2. Conseil consultatif Conseil consultatif, documentation fournie par la Direction des changes : note graphique 1993-1994
      Date : 1993-1994
    - 1495200501 AR 63
      Titre : Conseil consultatif, documentation fournie par la Direction des changes : note graphique 1995-1996
      Date : 1995-1996
    - 1495200501 AR 64
      Titre : Conseil consultatif, documentation fournie par la Direction des changes : note graphique 1996-1997
      Date : 1996-1997
    - 1495200501 AR 65
      Titre : Conseil consultatif, documentation fournie par la Direction des changes : note graphique 1997
      Date : 1997-1997
    - 1495200501 AR 66
      Titre : Conseil consultatif, documentation fournie par la Direction des changes : note graphique 1998
      Date : 1998-1998
    - 1495200501 AR 67
      Titre : 2.2.1.3. Réunions des directeurs de succursales Réunion des directeurs des succursales, documentation fournie par la direction des changes : note, graphique, correspondance 1995-1997
      Date : 1995-1997
    - 1495200501 AR 68
      Titre : 2.2.1.4. Direction du Trésor Réunion « Direction du Trésor », compte rendu fourni par le service d'analyses des marchés internationaux : graphique 1993-1997 Politique de change, réunion Banque de France-Trésor : compte rendu 1994
      Date : 1993-1997
    - 149500501 AR 69
      Titre : Réunion du comité de livraison des autorités monétaires et financières (CLAMEF), documentation fournie par la direction des changes : note, graphique
  - 1495200501 AR 69 à 119
    Titre : 2.2.2. Collection de notes
    Date : 1975/2001
    - 1495200501 AR 69
      Titre : Notes de la Direction des Services Étrangers ayant servis de support à différentes conférences annuelles et régionales, exposés et autres manifestations : note 1970-1978 Notice 1977-1988
    - 1495200501 AR 70
      Titre : Chrono notes de la direction des changes et du courrier 1985-2001
      Date : 1985-2001
    - 1495200501 AR 71
      Titre : Notes 1975-1980
      Date : 1975-1980
    - 1495200501 AR 72
      Titre : Notes 1981
      Date : 1981-1981
    - 1495200501 AR 73
      Titre : Notes 1982
      Date : 1982-1982
    - 1495200501 AR 74
      Titre : Notes 1983
      Date : 1983-1983
    - 1495200501 AR 75
      Titre : Notes de la Direction (1er semestre)1984
      Date : 1984-1984
    - 1495200501 AR 76
      Titre : Notes de la Direction (2e semestre)1984
      Date : 1984-1984
    - 1495200501 AR 77
      Titre : Notes de la Direction (1er semestre)1985
      Date : 1985-1985
    - 1495200501 AR 78
      Titre : Notes de la Direction (2e semestre)1985
      Date : 1985-1985
    - 1495200501 AR 79
      Titre : Notes de la Direction et de la section Etudes1986
      Date : 1986-1986
    - 1495200501 AR 80
      Titre : Notes de la Direction1987
      Date : 1987-1987
    - 1495200501 AR 81
      Titre : Notes de la Direction, de la section Etudes et de la section Placements1987
      Date : 1987-1987
    - 1495200501 AR 82
      Titre : Notes de la Direction1988
      Date : 1988-1988
    - 1495200501 AR 83
      Titre : Notes de la section études et de la section placements1988
      Date : 1988-1988
    - 1495200501 AR 84
      Titre : Notes de la Direction1989
      Date : 1989-1989
    - 1495200501 AR 85
      Titre : Notes de la section études et de la section placements1989
      Date : 1989-1989
    - 1495200501 AR 86
      Titre : Notes de la Direction1990
      Date : 1990-1990
    - 1495200501 AR 87
      Titre : Notes de la section études1990
      Date : 1990-1990
    - 1495200501 AR 88
      Titre : Notes de la section placements1990
      Date : 1990-1990
    - 1495200501 AR 89
      Titre : Notes de la Direction (1er semestre)1991
      Date : 1991-1991
    - 1495200501 AR 90
      Titre : Notes de la Direction (2nd semestre) et de la section études1991
      Date : 1991-1991
    - 1495200501 AR 91
      Titre : Notes de la section placements1991
      Date : 1991-1991
    - 1495200501 AR 92
      Titre : Notes de la Direction (1er semestre)1992
      Date : 1992-1992
    - 1495200501 AR 93
      Titre : Notes de la Direction (2nd semestre)1992
      Date : 1992-1992
    - 1495200501 AR 94
      Titre : Notes de la section études1992
      Date : 1992-1992
    - 1495200501 AR 95
      Titre : Notes de la section placements1992
      Date : 1992-1992
    - 1495200501 AR 96
      Titre : Notes de la Direction (1er semestre)1993
      Date : 1993-1993
    - 1495200501 AR 97
      Titre : Notes de la Direction (2nd semestre)1993
      Date : 1993-1993
    - 1495200501 AR 98
      Titre : Notes de la section études1993
      Date : 1993-1993
    - 1495200501 AR 99
      Titre : Notes de la section placements1993
      Date : 1993-1993
    - 1495200501 AR 100
      Titre : Notes de la Direction (1er semestre)1994
      Date : 1994-1994
    - 1495200501 AR 101
      Titre : Notes de la Direction (2nd semestre)1994
      Date : 1994-1994
    - 1495200501 AR 102
      Titre : Notes de la section études1994
      Date : 1994-1994
    - 1495200501 AR 103
      Titre : Notes de la section placements1994
      Date : 1994-1994
    - 1495200501 AR 104
      Titre : Notes de la Direction1995
      Date : 1995-1995
    - 1495200501 AR 105
      Titre : Notes de la section études1995
      Date : 1995-1995
    - 1495200501 AR 106
      Titre : Notes de la section placements1995
      Date : 1995-1995
    - 1495200501 AR 107
      Titre : Notes de la Direction (1er semestre)1996
      Date : 1996-1996
    - 1495200501 AR 108
      Titre : Notes de la Direction (2nd semestre)1996
      Date : 1996-1996
    - 1495200501 AR 109
      Titre : Notes de la section études1996
      Date : 1996-1996
    - 1495200501 AR 110
      Titre : Notes de la section placements1996
      Date : 1996-1996
    - 1495200501 AR 111
      Titre : Notes de la direction (1er semestre)1997
      Date : 1997-1997
    - 1495200501 AR 112
      Titre : Notes de la direction (2nd semestre)1997
      Date : 1997-1997
    - 1495200501 AR 113
      Titre : Notes section placements1997
      Date : 1997-1997
    - 1495200501 AR 114
      Titre : Notes de la direction1998
      Date : 1998-1998
    - 1495200501 AR 115
      Titre : Notes section placements1998
      Date : 1998-1998
    - 1495200501 AR 116
      Titre : Notes de la direction (1er semestre))1999
      Date : 1999-1999
    - 1495200501 AR 117
      Titre : Notes de la direction (2nd semestre)1999
      Date : 1999-1999
    - 1495200501 AR 118
      Titre : Notes section placements1999
      Date : 1999-1999
    - 1495200501 AR 119
      Titre : Notes de la Direction2000-2001
      Date : 2000-2001
  - 1495200501 AR 120 à 136
    Titre : 2.2.3. Réglementation et contrôle des changes avant création de la direction de la Réglementation des Changes
    Date : 1922/1994
    - 1495200501 AR 120
      Titre : 2.2.3. Réglementation et contrôle des changes avant création de la direction de la Réglementation des Changes 2.2.3.1. Contrôle des changes Contrôle des changes, dispositions légales et réglementaires : presse, arrêté, extrait JO, rapport, circulaire, pièce comptable, convention 1922-1943 Politique des changes, recueil de lois, convention, décret : registre 1932-1947
      Date : 1922-1947
    - 1495200501 AR 121
      Titre : Contrôle des changes, réglementation appliquée dans différents pays : note de Bank and Bankers, correspondance, avis, rapport 1940-1957
      Date : 1940-1957
    - 1495200501 AR 122
      Titre : Contrôle des changes, réglementation appliquée dans différents pays : note de Bank and Bankers, correspondance, avis, rapport 1940-1957
      Date : 1940-1957
    - 1495200501 AR 123
      Titre : Politique de change en Corse et en Alsace Lorraine, organisation : note, arrêté, ordonnance, avis 1943-1946 Libéralisation des échanges et des paiements entre la France, la Belgique, et l'Italie, organisation : note, correspondance 1949-1954 Réglementation des changes, contrôle des changes, marché des changes à l'étranger (Suisse, Grande-Bretagne, Japon, Japon, Hollande, État-Unis, Danemark, Canada, Allemagne, Belgique) : note, fax, correspondance, rapport, presse 1955-1984 Réglementation des relations financières avec l'étranger, documentation fournie par l'association française des Banques : loi, note, correspondance, décret, arrêté, circulaire 1966-1986
      Date : 1943-1986
    - 1495200501 AR 124
      Titre : Contrôle des changes étrangers, généralités : note 1972-1985 Réglementation relative aux déclarations fournies par les Banques en matière de relations financières avec l'étranger, documentation fournie par l'association française des Banques : circulaire, note 1985 Relations avec le Fonds de Stabilisation des changes, répartition des pertes consécutives aux arbitrages du service des changes : note 1989
      Date : 1972-1989
    - 1495200501 AR 125
      Titre : Comité de la réglementation bancaire, avis, instruction et décision : extrait JO, correspondance 1986-1994
      Date : 1986-1994
    - 1495200501 AR 126
      Titre : 2.2.3.2. Documentation envoyée par l'Office des Changes Office des changes, instructions : registre (1939-1940) ; répertoire des circulaires parues à la Banque de France : registre (1945-1949) 1939-1949 Réglementation des changes, avoirs français à l'étranger et avoirs en devises étrangères appartenant à des français; importation exportation ; Voyageurs étrangers ; avoirs en France appartenant à des étrangers ou à des non-résidents ; relations entre les différents territoires de la zone franc ; régime des avoirs français à l'étranger ; relations entre la zone franc et l'étranger : avis, notes de l'Office des changes 1945-1947
      Date : 1939-1949
    - 1495200501 AR 127
      Titre : Office des changes, communications officielles extraite du JO : registre (1945-1954) ; liste des instructions en vigueurs au 25 juill. 1952 1945-1954 Réglementation des changes, négociations au comptant et à terme : circulaires aux intermédiaires agréés, instructions et avis de l'Office des Changes 1946-1952
      Date : 1945-1954
    - 1495200501 AR 128
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de Paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] déc. 1954-fév.1955 1954-1955
      Date : 1954-1955
    - 1495200501 AR 129
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Oct-déc.1951
      Date : 1951-1954
    - 1495200501 AR 130
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Déc. 1951- mars1952
      Date : 1951-1951
    - 1495200501 AR 131
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Avr.-juin 1952
      Date : 1951-1952
    - 1495200501 AR 132
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Juin-aôut 1952
      Date : 1952-1952
    - 1495200501 AR 133
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Oct-déc.1952
      Date : 1952-1952
    - 1495200501 AR 134
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Oct.-déc. 1953
      Date : 1952-1952
    - 1495200501 AR 135
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Janv-mars 1954
      Date : 1953-1953
    - 1495200501 AR 136
      Titre : Office des changes, statistiques sur les règlements courants entre la France et les pays participants à l'Union Européenne de paiements : note, instruction [classement chronologique incomplet] Avr.-juin 1954
      Date : 1954-1954

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