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  • 1495200501 AR 623 à 667, 669 à 679, 681 à 728
    Titre : 4 Politique de Change dans le cadre de la construction européenne

    • 1495200501 AR 648 à 663
      Titre : 4.4. Serpent monétaire
      Date : 1963/1996

      • 1495200501 AR 648 à 655
        Titre : 4.4.1. Organisation et fonctionnement
        Date : 1963/1979

        • 1495200501 AR 648
          Titre : Mise en commun des réserve, études et travaux : rapport, note, télex 1969-1974

        • 1495200501 AR 649
          Titre : Accords de Bâle et Luxembourg, fonctionnement : correspondance, presse, télex, extrait JO, note, communiqué de presse, projet, rapport, 1968-1979 ; « serpent » européen : rapport, note, presse, 1972-1977 1968-1979
          Date : 1968-1979

        • 1495200501 AR 650
          Titre : Soutien monétaire à court terme, études techniques, dispositions légales et application (aide à l'Italie) : correspondance, note, rapport, projet, avis, accord, télégramme, décision 1969-1979
          Date : 1969-1979

        • 1495200501 AR 651
          Titre : Retour du franc dans le serpent, travaux, notes, études : télégramme, compte-rendu, rapport, décision, accord, extrait JO ; aménagements et conséquences : note, procès verbal, compte rendu, télex, rapport 1973-1979
          Date : 1973-1979

        • 1495200501 AR 652
          Titre : Association de la Suisse au serpent monétaire, réflexions et perspectives : note, rapport, correspondance, presse ; études et travaux : correspondance, note, rapport, télex, compte-rendu, projet, presse, arrêté, graphique 1974-1979
          Date : 1974-1979

        • 1495200501 AR 653
          Titre : Union monétaire européenne, perspectives : note, rapport 1974-1979 Retour du franc dans le « serpent monétaire », conditions et conséquences : presse, télex, accord 1975 Soutien monétaire à court terme, organisation et aménagement : télex, presse, note, rapport 1977-1979 Serpent monétaire, analyses et propositions d'un nouveau système : note, rapport, presse 1978-1979
          Date : 1974-1979

        • 1495200501 AR 654
          Titre : Système monétaire européen, réglementation : note, accord, décision, résolution 1979 Unité de compte européenne, définitions et utilisation : presse, note, relevé, correspondance (1963-1978) ; définition et principes : note, rapport, télex (1973-1974) 1963-1978
          Date : 1963-1979

        • 1495200501 AR 655
          Titre : Unité de compte européenne, études et travaux : rapport, note, presse, télex, projet, décision, compte-rendu, déclaration 1973-1978
          Date : 1973-1978

      • 1495200501 AR 656 à 663
        Titre : 4.4.2. Fonds Européen de Coopération Monétaire
        Date : 1971/1996

        • 1495200501 AR 656
          Titre : 4.4.2. Fonds Européen de Coopération Monétaire 4.4.2.1. Organisation et fonctionnement FECOM, dispositions légales : note, compte-rendu, fax, rapport, accord, décision, correspondance, procès-verbal, 1972-1993 ; swaps en écus : note, fax, 1986-1990 1972-1993
          Date : 1972-1993

        • 1495200501 AR 657
          Titre : Fonctionnement, règles : note, règlement, rapport 1971-1978 Organisation, projet concernant le capital et les réserves : note, rapport 1971-1973 Règlements intracommunautaires, généralités : rapport, note, télex 1972-1975 Organisation, projet de réforme du partage des réserves : rapport, avis, télex, télégramme, note 1973-1975 Redéfinition de sa fonction transformation du règlement : rapport, télex 1973-1975 Statuts, problèmes juridiques : rapport, note, décision 1973-1978
          Date : 1971-1978

        • 1495200501 AR 658
          Titre : Organisation, directives : rapport 1973-1978 Fonds européen de coopération monétaire, fonctionnement : règlement, décision, directives 1973-1978 4.4.2.2. Opérations Déclaration des réserves, questions techniques : note, rapport 1971-1977 Dette à l'égard du FECOM (Fonds Européen de Coopération Monétaire), règlement : note, télégramme Sept.-déc.1973
          Date : 1971-1978

        • 1495200501 AR 659
          Titre : Emprunts communautaires, aménagements : télex, compte rendu, fiche technique, rapport 1976-1978 Système Monétaire Européen, participation de la France et autres pays (Belgique, Irlande, Suède, Suisse) ; projet avec la Banque de Mexico : note, rapport, télégramme, compte-rendu ; FECOM (Fond Européen de Coopération Monétaire), apport d'or de la Banque de France : note, rapport, télégramme ; Cours du franc, indicateur : note 1978-1979 Fonds Européen de coopération monétaire, prix de l'or sur le marché de Londres : relevé 1979-1982, 1987-1994
          Date : 1976-1994

        • 1495200501 AR 660
          Titre : Désendettement auprès de l'Institut Monétaire Européen et du FECOM, réduction de la position débitrice : note, fax, graphique, compte-rendu, accord 1979-1996
          Date : 1979-1996

        • 1495200501 AR 661
          Titre : Swaps, engagement, renouvellement et dénouement : télex, note, correspondance 22 mars 1979-1986
          Date : 1979-1986

        • 1495200501 AR 662
          Titre : Groupe de travail du comité monétaire et du comité des gouverneurs des banques centrales, réflexions sur son rôle et son utilité : rapport, note 1972-1973
          Date : 1972-1993

        • 1495200501 AR 663
          Titre : Groupe de travail dirigé par M.Emde, élaboration d'un statut provisoire du personnel du FECOM s'inspirant des textes en vigueur à la Banque Européenne d'Investissements et dans les banques centrales de la CEE : correspondance, note, règlement du personnel, compte rendu, rapport 1972-1976
          Date : 1972-1976