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  • 1495200501 AR 623 à 667, 669 à 679, 681 à 728
    Titre : 4 Politique de Change dans le cadre de la construction européenne

    • 1495200501 AR 623 à 642
      Titre : 4.1. Comité des gouverneurs des banques centrales des états membres de la Communauté Économique Européenne

    • 1495200501 AR 642 à 645
      Titre : 4.2. Union Européenne de Paiements
      Date : 1954/1980

      • 1495200501 AR 642
        Titre : 4.2.1. Généralités Union Européenne de Paiements , instauration : note, poème, correspondance (1948-1951) ; généralités : note, état, télégramme, circulaire, compte-rendu (1955-1961) ; prolongation et adoption d'un Accord Monétaire Européen : note, mémorandum, presse, aide-mémoire, accord, directive, extrait JO, correspondance, décision JO (1955-1964) 1948-1964

      • 1495200501 AR 643
        Titre : Union européenne et monétaire, questions diverses sur la politique agricole : note, télex, rapport, correspondance (1976-1980) ; coordination des politiques financières et économiques en vue de sa création : note, rapport, correspondance, presse (1977-1978) 1976-1980 4.2.2. Opérations Prêt de 80 millions de dollars consentie à la France, remboursements : rapport, décision du conseil, note 1955 Prêt de 50 millions de dollars consentie à la France, remboursements : décision du conseil, pièces d'écriture, télégramme, note 1955 Union Européenne de Paiements, achats de devises UEP contre dollars : note, janv.1955. 1955 Swaps, opérations de financement intérimaire : télex, note 1958-1959 Dette française envers d'autres pays, plan d'amortissement : états 1960-1961
        Date : 1955-1980

      • 1495200501 AR 644
        Titre : 4.2.3. Liquidation de L'UEP Liquidation, organisation dans les différents pays : note, correspondance, télex, pièces d'écriture 1954-1959 Dettes bilatérales résultant de la liquidation de l'UEP, états statistiques : tableaux (1958-1961) ; transfert au Trésor Public : note, correspondance, pièces d'écriture (1959) ; échéancier général des amortissements : note, pièces d'écriture (1959) ; accords d'amortissements et de remboursements (classement par pays) : accord, correspondance (1959) 1958-1961
        Date : 1954-1961

      • 1495200501 AR 645
        Titre : Dettes bilatérales résultant de la liquidation de l'UEP, état des remboursements : note, correspondance, pièces d'écritures (1959-1961) ; amortissement du crédit spécial : télex, correspondance, note, pièces d'écriture (1959-1960) ; remboursement anticipé due à la liquidation de l'UEP : note, rapport, correspondance, pièces d'écriture, télex (1960-1961) 1959-1961
        Date : 1959-1961

    • 1495200501 AR 646 à 648
      Titre : 4.3. Accord Monétaire Européen

      • 1495200501 AR 646
        Titre : 4.3. Accord Monétaire Européen 4.3.1. Généralités Accord Monétaire Européen, réunion du comité des directeurs : décision (1958-1971) ; swaps hors Accord : télex, note, pièces d'écriture (1958-1959) ; réforme : procès verbal, note, décision (1959-1962) ; accords de garantie de change entre les pays membres : rapport, communiqué de presse, télex (1960-1975) 1958-1975 Euromonnaies, émission dans le cadre de l'accord en France : rapport, note, correspondance, presse 1961-1968
        Date : 1958-1975

      • 1495200501 AR 647
        Titre : Accord Monétaire Européen, introduction de la Banque d'Italie et de la Banque d'Espagne : note, télégramme 1970 Mécanisme de concours financier à moyen terme, mise en place : accord, décision 1970-1975 4.3.2. Réglementation Accord Monétaire Européen, limitation de la garantie de change sur les avoirs en Livre : correspondance (1962-1972) ; règlement : télex, note, pièces d'écriture (1967-1968) ; modification des marges de certaines devises : note, pièces d'écriture modification des marges de certaines devises : note, pièces d'écriture (1969-1972) 1962-1972 Garantie de change, réglementation : rapport, brochure, télex, télégramme 1967-1972 4.3.3. Fonds Européen Fonds européen, contribution française : rapport, situation, télégramme, correspondance (1959-1964) ; rapport, relevé, télex, télégramme, correspondance (1972-1973) 1959-1973
        Date : 1959-1975

      • 1495200501 AR 648
        Titre : 4.3.4. Liquidations de l'AME Liquidation, organisation du transfert des fonds au Fonds Européen : registre 1973

    • 1495200501 AR 648 à 663
      Titre : 4.4. Serpent monétaire
      Date : 1963/1996

      • 1495200501 AR 648 à 655
        Titre : 4.4.1. Organisation et fonctionnement
        Date : 1963/1979

        • 1495200501 AR 648
          Titre : Mise en commun des réserve, études et travaux : rapport, note, télex 1969-1974

        • 1495200501 AR 649
          Titre : Accords de Bâle et Luxembourg, fonctionnement : correspondance, presse, télex, extrait JO, note, communiqué de presse, projet, rapport, 1968-1979 ; « serpent » européen : rapport, note, presse, 1972-1977 1968-1979
          Date : 1968-1979

        • 1495200501 AR 650
          Titre : Soutien monétaire à court terme, études techniques, dispositions légales et application (aide à l'Italie) : correspondance, note, rapport, projet, avis, accord, télégramme, décision 1969-1979
          Date : 1969-1979

        • 1495200501 AR 651
          Titre : Retour du franc dans le serpent, travaux, notes, études : télégramme, compte-rendu, rapport, décision, accord, extrait JO ; aménagements et conséquences : note, procès verbal, compte rendu, télex, rapport 1973-1979
          Date : 1973-1979

        • 1495200501 AR 652
          Titre : Association de la Suisse au serpent monétaire, réflexions et perspectives : note, rapport, correspondance, presse ; études et travaux : correspondance, note, rapport, télex, compte-rendu, projet, presse, arrêté, graphique 1974-1979
          Date : 1974-1979

        • 1495200501 AR 653
          Titre : Union monétaire européenne, perspectives : note, rapport 1974-1979 Retour du franc dans le « serpent monétaire », conditions et conséquences : presse, télex, accord 1975 Soutien monétaire à court terme, organisation et aménagement : télex, presse, note, rapport 1977-1979 Serpent monétaire, analyses et propositions d'un nouveau système : note, rapport, presse 1978-1979
          Date : 1974-1979

        • 1495200501 AR 654
          Titre : Système monétaire européen, réglementation : note, accord, décision, résolution 1979 Unité de compte européenne, définitions et utilisation : presse, note, relevé, correspondance (1963-1978) ; définition et principes : note, rapport, télex (1973-1974) 1963-1978
          Date : 1963-1979

        • 1495200501 AR 655
          Titre : Unité de compte européenne, études et travaux : rapport, note, presse, télex, projet, décision, compte-rendu, déclaration 1973-1978
          Date : 1973-1978

      • 1495200501 AR 656 à 663
        Titre : 4.4.2. Fonds Européen de Coopération Monétaire
        Date : 1971/1996

        • 1495200501 AR 656
          Titre : 4.4.2. Fonds Européen de Coopération Monétaire 4.4.2.1. Organisation et fonctionnement FECOM, dispositions légales : note, compte-rendu, fax, rapport, accord, décision, correspondance, procès-verbal, 1972-1993 ; swaps en écus : note, fax, 1986-1990 1972-1993
          Date : 1972-1993

        • 1495200501 AR 657
          Titre : Fonctionnement, règles : note, règlement, rapport 1971-1978 Organisation, projet concernant le capital et les réserves : note, rapport 1971-1973 Règlements intracommunautaires, généralités : rapport, note, télex 1972-1975 Organisation, projet de réforme du partage des réserves : rapport, avis, télex, télégramme, note 1973-1975 Redéfinition de sa fonction transformation du règlement : rapport, télex 1973-1975 Statuts, problèmes juridiques : rapport, note, décision 1973-1978
          Date : 1971-1978

        • 1495200501 AR 658
          Titre : Organisation, directives : rapport 1973-1978 Fonds européen de coopération monétaire, fonctionnement : règlement, décision, directives 1973-1978 4.4.2.2. Opérations Déclaration des réserves, questions techniques : note, rapport 1971-1977 Dette à l'égard du FECOM (Fonds Européen de Coopération Monétaire), règlement : note, télégramme Sept.-déc.1973
          Date : 1971-1978

        • 1495200501 AR 659
          Titre : Emprunts communautaires, aménagements : télex, compte rendu, fiche technique, rapport 1976-1978 Système Monétaire Européen, participation de la France et autres pays (Belgique, Irlande, Suède, Suisse) ; projet avec la Banque de Mexico : note, rapport, télégramme, compte-rendu ; FECOM (Fond Européen de Coopération Monétaire), apport d'or de la Banque de France : note, rapport, télégramme ; Cours du franc, indicateur : note 1978-1979 Fonds Européen de coopération monétaire, prix de l'or sur le marché de Londres : relevé 1979-1982, 1987-1994
          Date : 1976-1994

        • 1495200501 AR 660
          Titre : Désendettement auprès de l'Institut Monétaire Européen et du FECOM, réduction de la position débitrice : note, fax, graphique, compte-rendu, accord 1979-1996
          Date : 1979-1996

        • 1495200501 AR 661
          Titre : Swaps, engagement, renouvellement et dénouement : télex, note, correspondance 22 mars 1979-1986
          Date : 1979-1986

        • 1495200501 AR 662
          Titre : Groupe de travail du comité monétaire et du comité des gouverneurs des banques centrales, réflexions sur son rôle et son utilité : rapport, note 1972-1973
          Date : 1972-1993

        • 1495200501 AR 663
          Titre : Groupe de travail dirigé par M.Emde, élaboration d'un statut provisoire du personnel du FECOM s'inspirant des textes en vigueur à la Banque Européenne d'Investissements et dans les banques centrales de la CEE : correspondance, note, règlement du personnel, compte rendu, rapport 1972-1976
          Date : 1972-1976

    • 1495200501 AR 664 à 667, 669 à 679, 681 à 700
      Titre : 4.5. Système Monétaire Européen
      Date : 1966/1997

      • 1495200501 AR 664 à 667, 669 à 676
        Titre : 4.5.1. Création, fonctionnement, adhésion
        Date : 1970/1996

        • 1495200501 AR 664
          Titre : 4.5. Système Monétaire Européen 4.5.1. Création, fonctionnement, adhésion Mise en place, aspects réglementaires : règlement, résolution, procès verbal, accord, directives, décision (1970-1979) ; mise en place d'un nouveau système suite aux accords de Brême : note, rapport, presse, correspondance (1977-1978) 1970-1979
          Date : 1970-1979

        • 1495200501 AR 665
          Titre : Fonctionnement : note de la Direction générale des services étrangers
          Date : 1978-1978

        • 1495200501 AR 666
          Titre : Fonctionnement : note de la Direction générale des services étrangers
          Date : 1979-1979

        • 1495200501 AR 667
          Titre : Fonctionnement : note de la Direction générale des services étrangers
          Date : 1980-1983

        • 1495200501 AR 669
          Titre : Mise en oeuvre, propositions et analyses des pays membres et du fonds monétaire international : note, rapport 1978
          Date : 1978-1978

        • 1495200501 AR 670
          Titre : Mise en place, réflexions de la direction des changes sur les conséquences sur le marché des changes : note 1978-1979 Fonctionnement, relations avec la Banque de France, le Conseil européen, le Fonds Monétaire International, le Fonds Européen de Coopération Monétaire et les banques centrales ; questions juridiques : résolution, note, directives, accord, procès verbal, règlement, note 1978-1979
          Date : 1978-1979

        • 1495200501 AR 671
          Titre : Mise en oeuvre : étude, rapport 1978-1981 Fonds monétaire européen, projet de création : note, rapport, télex, correspondance 1978-1980 Marché bancaire Off Shore, création : note, presse, bulletin 1978-1982
          Date : 1978-1982

        • 1495200501 AR 672
          Titre : Interventions et mouvements des réserves des banques centrales, statistiques : tableau (1989-1991)
          Date : 1989-1991

        • 1495200501 AR 673
          Titre : Interventions et mouvements des réserves des banques centrales, statistiques : tableau
          Date : 1992-1994

        • 1495200501 AR 674
          Titre : Zones de référence, généralités : note 1985-1986 Fonctionnement d'un Back Office, analyse de sa fiabilité par la justification des comptes : rapport 1990 Comité pour l'union monétaire de l'Europe, activités : compte rendu ; contributions de la Banque de France à l'élaboration d'un bulletin sur l'Ecu : note, article 1990
          Date : 1990-1990

        • 1495200501 AR 675
          Titre : Entrée de la Drachme dans l'écu, obstacles pratiques : note 1984 Entrée de la Grande Bretagne, facteurs et conséquences : note, rapport, bulletin, graphique 1990 Entrée du Portugal, réflexions sur la situation économique : rapport, note, graphique 1992 Entrée de l'Espagne, réflexions sur la situation économique : rapport 1992
          Date : 1984-1992

        • 1495200501 AR 676
          Titre : Système monétaire européen, diligences après réajustement de la Finlande, Italie, Autriche et réévaluation : note, fax 1992-1996
          Date : 1992-1996

      • 1495200501 AR 677 à 678
        Titre : 4.5.2. Évolution du système

        • 1495200501 AR 677
          Titre : 4.5.2. Évolution du système monétaire européen Évolution de l'Union Économique et Monétaire, rapports Ansiaux, Werner, Bastiaanse, Blunden-rook et Marjolin : note, télégramme, correspondance, rapport final 1970-1979 Coordination des politiques économiques nationales, considérations générales : télex, rapport, note, programme d'action 1978
          Date : 1970-1979

        • 1495200501 AR 678
          Titre : Système monétaire européen, création d'un indicateur d'interventions destiné à améliorer l'équilibre du système monétaire européen : rapport, note, tableau, graphique 1981-1988 Provisions en devises sur créances libellées en devises, propositions visant à autoriser les banques à constituer des provisions : note, correspondance 1984 Place de Paris, fonctionnement et évolution : note, rapport 1986

      • 1495200501 AR 678 à 679, 681 à 699
        Titre : 4.5.3. Système de change
        Date : 1966/1997

        • 1495200501 AR 678
          Titre : 4.5.3.1. Propositions Système de change européen, propositions d'assouplissement du système de rétrécissement des marges : rapport, note (1972-1976) ; propositions françaises : rapport, note (1974-1975) 1972-1976

        • 1495200501 AR 679
          Titre : Amélioration du système de change, propositions française, britannique et hollandaise : rapport, note, correspondance, télex 1976 Système de change européen, propositions d'un rétablissement : rapport 1976 Systèmes de zones cibles pour les taux de change, proposition néerlandaise : rapport, note, circulaire, correspondance 1976-1977
          Date : 1976-1977

        • 1495200501 AR 681
          Titre : Politique commune de change de la Communauté Économique Européenne, modalités : note, rapport, télégramme 1972-1979 Système de change européen, études relatives à l'association de pays à l'accord de Bâle : rapport, note (1972-1973) ; études relatives aux interventions nécessaires au maintien de la marge communautaire : note, rapport (1972-1979) ; études relatives aux interventions en monnaies multiples : note, rapport (1973-1979) 1972-1979
          Date : 1972-1979

        • 1495200501 AR 682
          Titre : Évolution des marchés des changes, rapports succincts 1982-1984 Activités internationales des banques et endettement des pays en développement, thèmes de réflexion : rapport 1984 Processus d'innovations financières en France, implications : rapport du Ministère de l'économie et des Finances 1985 Participation des monnaies tiers au mécanisme : rapport, note 1991-1992
          Date : 1982-1992

        • 1495200501 AR 683
          Titre : Système communautaire de change, statistiques sur taux de change, taux d'intérêt, sur les interventions et les mouvements de réserves : rapport 1987-1988
          Date : 1987-1988

        • 1495200501 AR 684
          Titre : Politique monétaire et de change européen, analyse : rapport, note, presse, compte-rendu, 1996-1997 ; délégation du Fonds Monétaire Internationale selon l'article IV : note, 1997 1996-1997
          Date : 1996-1997

        • 1495200501 AR 685
          Titre : Couvertures de changes à terme, réglementation : circulaire, note 1976-1985 Marges de fluctuations, rétrécissement : rapport, note, graphique 1991 4.5.3.4. Marché de l'écu et de l'euro-franc Marché de l'euro-franc, analyse et commentaires de l'article de Jean Peyrelevade « Pour une autre conception du contrôle des changes » (La revue Banque N°458, Février 1986) : note, presse (1979-1986) ; organisation et fonctionnement : note, bulletin, rapport (1981-1986) ; déconnexion des taux d'intérêts : note, rapport (1981-1985) ; interventions sur le marché : note, rapport, correspondance (1982-1985) 1979-1986
          Date : 1966-1991

        • 1495200501 AR 686
          Titre : Marché de l'écu (Clearing), mise en place du système de compensation et de règlement : manuel de procédures, note, rapport, presse, compte rendu, procès verbal, brochure 1990-1992
          Date : 1990-1992

        • 1495200501 AR 687
          Titre : Marché de l'écu, travaux du groupe de travail sur l'écu : compte rendu, note, rapport, brochure 1991-1992
          Date : 1991-1992

        • 1495200501 AR 688
          Titre : Marché de l'écu, propositions du groupe Dalgaard de rapprochement entre l'écu privé et de l'écu officiel : rapport, note (1985-1987) ; organisation et fonctionnement : note, rapport, compte rendu, presse (1990-1991) ; présentation de la facilité écu/Banque de France aux membres de l'association bancaire pour l'écu : note, rapport (1991) ; développement dans la perspective de l'Union économique et monétaire : rapport, note (1992) 1985-1992
          Date : 1985-1992

        • 1495200501 AR 689
          Titre : Marché de l'écu, utilisation de l'écu en tant que monnaie unique de l'Union Européenne : note, rapport, bulletin, presse, brochure, correspondance 1992-1995
          Date : 1992-1995

        • 1495200501 AR 690
          Titre : Marché de l'écu, rapport annuel de l'Institut Monétaire Européen 1995
          Date : 1995-1995

        • 1495200501 AR 691
          Titre : Euro, présentation d'une nouvelle unité monétaire européenne : note, presse 1973 Avoirs en écu des banques centrales des états membres, reconstitution : rapport 1978 Écu, utilisation par diverses institutions européennes (Fonds Européen de développement, politique agricole, Banque Européenne d'Investissement) : correspondance, note, avis, télex, presse, extrait JO, 1974-1979; parité face au dollar (taux fixes et variables) : accords, extrait JO, 1981-1983. 1974-1983 Composition de l'Ecu, modification : rapport, note, télex, correspondance 1984
          Date : 1973-1984

        • 1495200501 AR 692
          Titre : Ecu privé, dossier documentaire : note, projet, correspondance, rapport, presse, brochure, graphique, rapport de l'institut monétaire européen, compte rendu du sous comité de la politique de change
          Date : 1981-1996

        • 1495200501 AR 693
          Titre : Ecu privé, dossier documentaire : note, projet, correspondance, rapport, presse, brochure, graphique, rapport de l'institut monétaire européen, compte rendu du sous comité de la politique de change
          Date : 1981-1996

        • 1495200501 AR 694
          Titre : Ecu privé, dossier documentaire : note, projet, correspondance, rapport, presse, brochure, graphique, rapport de l'institut monétaire européen, compte rendu du sous comité de la politique de change
          Date : 1981-1996

        • 1495200501 AR 695
          Titre : Ecu privé, dossier documentaire : note, projet, correspondance, rapport, presse, brochure, graphique, rapport de l'institut monétaire européen, compte rendu du sous comité de la politique de change
          Date : 1981-1996

        • 1495200501 AR 696
          Titre : Ecu et Union Monétaire Européenne, dossier documentaire : note, rapport, brochure, presse, fax, correspondance, compte-rendu 1988-1995 Règlements entre les banques centrales, régime d'acceptabilité de l'Ecu : rapport 1989 Système de compensation en écus, organisation : rapport, note 1989
          Date : 1988-1995

        • 1495200501 AR 697
          Titre : Association bancaire pour l'Ecu, système de compensation (clearing) de l'Ecu : note, convention, rapport, presse 1990-1993
          Date : 1990-1993

        • 1495200501 AR 698
          Titre : Association bancaire pour l'écu, réflexions sur le marché de l'Ecu : rapport, brochure, note, correspondance, presse 1992-1995
          Date : 1992-1995

        • 1495200501 AR 699
          Titre : Ecu, observations et analyses : note, brochure, correspondance, presse, étude, rapport 1991-1995
          Date : 1991-1995

      • 1495200501 AR 700
        Titre : 4.5.4. Emprunt et prêts intercommunautaires
        Date : 1973/1986

        • 1495200501 AR 700
          Titre : 4.5.4. Emprunt et prêts intercommunautaires 4.5.4.1. Études Emprunt du Trésor public de 1,5 milliard de dollars, avantages et inconvénients : note, rapport, décret 1974 Rôle du préteur en « dernier ressort » des banques centrales, étude : rapport 1981-1982 4.5.4.2. Réglementation Rétrécissement des marges entre monnaies communautaires, fonctionnement du mécanisme : rapport, note, télex, bulletin 1973-1974 Arab Currency Related Unit (ARCRU), utilisation dans le cadre d'un emprunt : note 1974 Emprunts communautaires, aménagements du mécanisme : note, règlement, presse, télex (1975-1980) ; réaménagement de la dette : note, règlement, presse, correspondance (1981-1986) 1975-1986 Prêts de francs aux non-résidents, assouplissement de l'interdiction : note, rapport, télex (1983-1986) ; conditions générales : note, rapport, télégramme, correspondance (1986) 1983-1986
          Date : 1973-1986

    • 1495200501 AR 701 à 715
      Titre : 4.6. Institut Monétaire Européen
      Date : 1989/2001

      • 1495200501 AR 701 à 704
        Titre : 4.6.1. Organisation
        Date : 1994/1998

        • 1495200501 AR 701
          Titre : 4.6. Institut Monétaire Européen 4.6.1. Organisation Organisation, minutes du Conseil : compte rendu ; conditions d'emploi : note, rapport ; problèmes administratifs : note ; aspects juridiques : note ; ressources financières : note, rapport 1994 Déficits publics, définition des procédures à engager : note, rapport 1994 Taux d'intérêts, statistiques et méthodes d'élaboration : note, rapport 1994 Institut Monétaire Européen, allocation du revenu monétaire à la Banque Centrale Européenne : note, rapport 1995 Conseil de l'Institut Monétaire Européen, répartition du revenu monétaire : rapport, presse, note, fax 1996-1997
          Date : 1994-1997

        • 1495200501 AR 702
          Titre : Interventions et mouvements des réserves des banques centrales, statistiques : tableau 1995-1997
          Date : 1995-1997

        • 1495200501 AR 703
          Titre : Cadre juridique des transactions liées aux interventions de change de la Banque centrale européenne, groupe de travail sur le management des relations : compte rendu du sous comité de la politique de change, note de la direction des changes, rapport, procès verbal 1997
          Date : 1997-1997

        • 1495200501 AR 704
          Titre : Cadre juridique des transactions liées aux interventions de change de la BCE, groupe de travail sur le management des relations : note, rapport, compte rendu 1998
          Date : 1998-1998

      • 1495200501 AR 705 à 712
        Titre : 4.6.2. Études sur la politique monétaire
        Date : 1989/2001

      • 1495200501 AR 713 à 715
        Titre : 4.6.3. Sous comité de politique de change
        Date : 1994/1998

        • 1495200501 AR 713
          Titre : 4.6.3. Sous comité de politique de change Institut Monétaire Européen, élaboration du rapport annuel du sous-comité de politique de change : note, rapport, compte-rendu de réunion, graphique, téléfax 1994 Gestion des réserves de change de la Banque centrale européenne, projet de rapport du sous comité de la politique de change sur le cadre opérationnel de la gestion : note, rapport 1995-1996 Politique de change, réflexions : rapport de l'Institut Monétaire Européen 1995-1997
          Date : 1994-1997

        • 1495200501 AR 714
          Titre : Sous comité de politique de change, réunion du 18 et 19 septembre 1996 : rapport ; réunion du 14 et 15 octobre 1996 : rapport ; réunion du 3 Décembre 1996 au 5 Mai 1998 : procès verbal 1996-1998
          Date : 1996-1998

        • 1495200501 AR 715
          Titre : Institut Monétaire Européen, sous-comité de politique de change, rapport 1996-1995 Sous comité de la politique de change, réunion de juillet, décembre 1997, janvier 1998 : compte rendu, rapport 1997-1998
          Date : 1995-1998

    • 1495200501 AR 716 à 718
      Titre : 4.7. Banque Centrale Européenne
      Date : 1990/2001

      • 1495200501 AR 716 à 717
        Titre : 4.7.1. Organisation et réglementation
        Date : 1990/1998

        • 1495200501 AR 716
          Titre : 4.7. Banque Centrale Européenne 4.7.1. Organisation et réglementation Banque centrale, commentaires sur sa fonction : presse (1990-1996) ; candidature de Lyon pour recevoir son siège : rapport (1991) 1990-1996 Conseil général, organisation : règlement ; réglementation : décision, directives 1998
          Date : 1990-1998

        • 1495200501 AR 717
          Titre : Gestion des réserves de la Banque centrale Européenne, documentation émanant de la Direction des Changes et de l'Institut Monétaire Européen, sous-comité de la politique de change : rapport, compte-rendu de réunion, presse 1995-1997
          Date : 1995-1997

      • 1495200501 AR 718
        Titre : 4.7.2. Groupe de travail
        Date : 1990/2001

        • 1495200501 AR 718
          Titre : 4.7.2. Groupe de travail Groupe de travail sur les opérations involving foreign reserves assets (WGFRA), compte rendu 1990-2001 Groupe de travail sur les questions comptables (WGAI), compte-rendu : correspondance, rapport, note 1996-1998 Groupe de travail sur les instruments et procédures de politique monétaire, compte rendu 1999-2001
          Date : 1990-2001

    • 1495200501 AR 719 à 728
      Titre : 4.8. Passage à la Monnaie Unique

      • 1495200501 AR 719
        Titre : 4.8. Passage à la Monnaie Unique Union Monétaire Européenne, dossier documentaire sur l'euro : note, rapport, correspondance, compte-rendu, presse 1991-1994
        Date : 1991-1994

      • 1495200501 AR 720
        Titre : Union Monétaire Européen, problème posé par le passage à l'euro : note, compte-rendu, rapport, correspondance, brochure, presse 1994-1997
        Date : 1994-1997

      • 1495200501 AR 721
        Titre : Examen des Principaux indicateurs sur l'anticipation d'une union monétaire, tableau de bord [incomplet] Mai 1996-nov. 1997 Introduction de l'euro, études prévisionnelles de son impact : note, presse, rapport, compte-rendu 1996-1997 Passage à la monnaie unique, conséquences de la création du marché unique européen : note, rapport, bulletin 1992-1994
        Date : 1992-1997

      • 1495200501 AR 722
        Titre : Passage à la monnaie unique, rapports : correspondance, note 1993-1996
        Date : 1993-1996

      • 1495200501 AR 723
        Titre : Passage à la monnaie unique, fixation irrévocable des parités : compte rendu, rapport, brochure, correspondance (1997-1997) ; mission exploratrice sur les modalités du passage : compte rendu, note, rapport (1994-1995) ; cadre du scénario minimum de la phase 3A : rapport, note, compte rendu (1995) 1992-1997
        Date : 1992-1997

      • 1495200501 AR 724
        Titre : Institut monétaire européen, documentation sur le Monitoring group, la phase 3 du passage à la monnaie unique : rapport 1995-1997
        Date : 1995-1997

      • 1495200501 AR 725
        Titre : Passage à la monnaie unique, fixation des taux de conversion : note, rapport, correspondance, compte-rendu (1995-1997) ; schéma de place bancaire et financier : note, rapport, presse, brochure (1996) 1995-1997
        Date : 1995-1997

      • 1495200501 AR 726
        Titre : Passage à la monnaie unique, préparation avec l'aide de la Banque Centrale Européenne : rapport (1996) ; fixation des cours de conversion : rapport (1996-1997) 1996-1997
        Date : 1996-1997

      • 1495200501 AR 727
        Titre : Passage à la monnaie unique, organisation des interventions des banques centrales en phase 3 : rapport (1995-1997) ; risque d'instabilité pendant la période intérimaire menant à la phase 3 (1995) ; impact : rapport (1997) 1995-1997
        Date : 1995-1997

      • 1495200501 AR 728
        Titre : Monnaie électronique, conclusions provisoires à la réunion de l'atelier juridique sur les paiements, 25 oct.1995 ; observations et analyses sur son implication pour la politique monétaire : rapport, presse, fax, note (1995-1997) 1995-1997