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Direction des changes

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Présentation des notices

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  • 1495200501 AR 9 à 493, 495 à 525, 149500501 AR 69
    Titre : 2 Direction des changes

    • 1495200501 AR 456 à 465
      Titre : 2.4. Service des billets étrangers
      Date : 1940/1992

      • 1495200501 AR 456
        Titre : 2.4. Service des billets étrangers 2.4.1. Aménagement des locaux Service des billets étrangers, cahier des charges relatif au projet de modernisation des opérations de change manuel : rapport, plan, croquis 1988-1989 2.4.2. Change manuel 2.4.2.1. Réglementation Réglementation générale Agrément de change manuel, extension du cadre : note, liste 1956 Change manuel, réglementation française : note, correspondance, rapport, télégramme (1956-1985) ; réglementation étrangère : correspondance, note, rapport, circulaire, télégramme, presse, télex, ordonnance (1957-1985) 1956-1985 Bureaux de change, présentation des activités par la succursale de Saint Malo : note, rapport, brochure 1991 Régimes spéciaux Régimes spéciaux, bureaux des douanes : circulaire, note, correspondance, rapport, étude 1960-1983
        Date : 1960-1983

      • 1495200501 AR 457
        Titre : Régimes spéciaux, bases militaires : correspondance note (1964-1973) ; ouverture d'un bureau de changes à Grenoble à l'occasion des Xe jeux olympiques d'hiver : rapport, télex, note, correspondance (1968) ; bureaux de Poste : note, correspondance (1974-1982) ; gares ferroviaires et maritimes de la SNCF : note, correspondance (1974-1986) ; comptables publics : note, correspondance (1979-1980) 1964-1986
        Date : 1964-1986

      • 1495200501 AR 458
        Titre : 2.4.2.2. Chèques voyages Chèques de voyage, achat et délivrance : circulaire, note, correspondance, rapport (1945-1973) ; reprise forfaitaire : note, correspondance, rapport (1961-1973) ; principes : note, correspondance, guide, rapport (1967-1985) 1945-1985 Chèques de voyage en dollars, principes : correspondance, rapport, brochure, note 1965-1980 Eurochèques, principes : brochure, note, correspondance 1970-1975
        Date : 1945-1985

      • 1495200501 AR 459
        Titre : Chèques de voyage, suppression par la DresdnerBank : correspondance, rapport (1982) ; allongement de la liste des devises : projet de circulaire [S.d.] 1982 Chèques-essence, organisation ; achats et ventes aux touristes étrangers : circulaire, note, pièces d'écriture 1957-1964 2.4.2.3. Achats et ventes de devises Gestions, approvisionnements, rapatriements des billets Avoirs en devises étrangers détenus dans les succursales, situation : correspondance, note, presse 1940-1944 Compte »Risque de guerre » compte d'attente, pièce d'écriture : correspondance, note, état 1940-1945
        Date : 1940-1944

      • 1495200501 AR 460
        Titre : Billets étrangers, opérations spéciales : correspondance, note, pièce comptable, télégramme 1940-1946
        Date : 1940-1946

      • 1495200501 AR 461
        Titre : Billets étrangers, opérations spéciales : correspondance, note, pièce comptable, télégramme 1940-1946 Opérations sur devises étrangères (livres sterling, dollars américains, dollars canadiens, francs belges, francs luxembourgeois, florins hollandais, francs suisses, escudos, couronnes danoises, couronnes norvégiennes, couronnes tchécoslovaques, livres italiennes peseta, deutschmarks, reichsmark, marks d'occupation, livres Vouchers, dollars certificates, schillings autrichiens, livres turques, cruzeiros brésiliennes, pesos argentins, drachmes grecques, livres égyptiennes, roupies indiennes, sterling area, francs d'occupation, livres palestiniennes, pesos urugayenien, livres syriennes), mouvements : correspondance, note, circulaire, aide-mémoire 1940-1949
        Date : 1940-1949

      • 1495200501 AR 462
        Titre : Avoirs en devises étrangères, documentation, mouvements, vérifications, déclarations et transferts : correspondance, note, presse, notice, arrêté, pièce comptable, extrait JO, circulaire 1942-1954 Federal Reserve Bank, envoie de dollar américain pour le compte de la Banque Nationale de Hongrie : correspondance, télégramme, état, pièce comptable 1946-1949 Billets et travellers chèques déposés en douanes, conditions de reprise par la Banque de France : circulaire, correspondance, note 1948-1950 Rapatriement des billets en provenance des correspondants à l'étranger, note, correspondance, circulaire 1960-1976 Change manuel, dotation des comptoirs : note, correspondance 1961-1974 Gestion des billets étrangers, généralités : note circulaire, correspondance, rapport 1968-1982
        Date : 1942-1982

      • 1495200501 AR 463
        Titre : Billets étrangers, projet d'optimisation de la gestion du change : note, rapport, correspondance 1990-1991 Zone franc, approvisionnement en billets : correspondance, note, télégramme 1953-1977 Achats de francs billets en Algérie, Espagne et Suisse, modalités : correspondance, note, état, pièce comptable, télégramme, rapport, registre 1959-1963 Affichage des cours, procédures : note, circulaire 1958-1978
        Date : 1953-1991

      • 1495200501 AR 464
        Titre : Reprise des billets français aux banques étrangères, généralités : note, correspondance, presse, rapport 1969-1972 Livres d'Écosse, d'Irlande du Nord et anglo-normandes, reprise en livres sterling : note, brochure, liste, correspondance 1981-1984 Cours des devises, questions générales : circulaire, note, rapport 1987-1993 Billets étrangers, fixation des cours et des marges appliqués à la clientèle : rapport, note, correspondance 1989-1992 Contentieux Change manuel, incidents de guichets : presse, note, correspondance 1958-1981 Contentieux avec la BCEAO, disparition de 18000 francs : note, correspondance, télégramme 1979
        Date : 1969-1992

      • 1495200501 AR 465
        Titre : 2.5. Service des Effets sur l'Étranger 2.5.1. Organisation, fonctionnement Organisation, vérifications effectuées par le Contrôle Général : note ; monographies 1952-1973 Réorganisation du service, réforme : note, rapport 1971
        Date : 1952-1973