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Direction des changes

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Présentation des notices

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  • 1495200501 AR 9 à 493, 495 à 525, 149500501 AR 69
    Titre : 2 Direction des changes

    • 1495200501 AR 466 à 472
      Titre : 2.5. Service des Effets sur l’Étranger

      • 1495200501 AR 466
        Titre : Transferts des activités à Poitiers, étude de faisabilité : rapport, note, bulletin, correspondance 1989 Service des effets sur l'étranger, organisation et fonctionnement : note, pétition, rapport 1989-1990 Comité d'études techniques et de normalisation bancaire, relations : compte-rendu, note, correspondance, devis, rapport, projet 1954-1966 Faillite de la Banque Andrieux (Saint Pierre et Miquelon) : note, correspondance, pièce d'écriture 1962-1976 Marché des changes, réglementation : note, circulaire, correspondance, presse 1971
        Date : 1954-1990

      • 1495200501 AR 467
        Titre : Aménagements des locaux, machines et mobilier : note, correspondance 1972-1978 2.5.2. Personnel Personnel, examens et primes de monographies : note, correspondance(1966-1973) ; attribution des postes : note (1972-1979) 1966-1979
        Date : 1972-1979

      • 1495200501 AR 468
        Titre : 2.5.3. Opérations 2.5.3.1. Encaissement de valeurs payables Effets sur l'Étranger, encaissement : correspondance, note, presse, télégramme, rapport, projet, circulaire 1958-1976 Encaissement des chèques tirés sur la Paierie Générale de France en Allemagne et en Autriche, valeur en recouvrement : correspondance, note, pièce comptable 1964-1974 Encaissement de chèques sur le Canada, délais : note, correspondance Janv.-fév.1973
        Date : 1958-1976

      • 1495200501 AR 469
        Titre : Encaissement des valeurs payables à l'étranger, contentieux (classement par affaires) : note, rapport, correspondance (1968-1975) ; installation d'une machine BURROUHS TC 500 : note, correspondance, presse, télex (1971-1972) 1968-1975 Encaissement de valeurs sur les DOM-TOM, affaires spéciales sur réclamations des clients : note, correspondance, pièces d'écritures 1973-1974 Chèques au porteur américain, achat sur le Trésor américain : note, rapport, correspondance, télex 1942-1951 Timbres fiscaux apposés par le service, frais : pièce d'écriture, correspondance 1967-1977 Escompte de bons du trésor belges par les banques françaises, généralités : note 1959-1961 Escompte des effets sur l'étranger, organisation (1910-1963) ; modifications des conditions d'applications (1962) ; réescompte éventuel sur les DOM TOM (1967-1968) ; réescompte sur la zone franc : rapport, circulaire, bordereau, correspondance, note, presse, bulletin, instruction 1970-1968 Affaire Morgan Guaranty Trust Company, procédures d'envoi par colis postal de moyens de paiements : note, circulaire, rapport, correspondance 1970-1971 Affaire The Royal Bank of Canada, infraction au contrôle des changes : correspondance, procès verbal 1971 Banque de France, situation hebdomadaire : état [incomplet] Janv.1976-mai 1981 2.5.3.2. Off Shore Off Shore, différentes catégories de contrats : note
        Date : 1955-1977

      • 1495200501 AR 470
        Titre : 2.5.4. Relations avec différents organismes Relations avec l'étrangers, remises à l'escompte et à l'encaissement d'effets sur l'étranger : correspondance, extrait JO, note, pièce comptable, circulaire, projet, rapport mémorandum, compte-rendu 1913-1974
        Date : 1913-1974

      • 1495200501 AR 471
        Titre : Relations avec les Douanes, passation de pouvoir entre les différents receveurs principaux régionaux des douanes de la Seine ; réglementation au sujet des activités douanières en matières de reprises de devises étrangères et chèques de voyages aux résidents : correspondance, note, circulaire 1949-1968 Chèques dividendes, relations avec la Banque des Règlements Internationaux : note, correspondance 1951-1976 Relations avec la SNCF, remise de travellers chèques en dollars : correspondance, note 1952-1959 Relations avec la SEITA (service d'exploitation industrielle des tabacs et des allumettes), traites documentaires : correspondance, note, pièce comptable 1960-1969 Relations avec le secrétariat général, généralités : correspondance, note, circulaire, télégramme 1961-1972 Relations avec la Paierie générale du Trésor et la recette générale des finances de la Seine, encaissement de travellers chèques et chèques tirés sur l'étranger : correspondance, circulaire 1964-1972 Relations avec le FMI et la BIRD, encaissement de chèques : correspondance, note, pièce comptable 1965-1971 Contentieux, affaire concernant l'encaissement de chèques : correspondance, note 1957-1969
        Date : 1949-1976

      • 1495200501 AR 472
        Titre : Accord franco-iranien du 27 juill. 1974, dépôt en dollar du gouvernement impérial d'Iran à la Banque de France : accord, note, télégramme 1974-1979