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Direction des changes

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  • 1495200501 AR 623 à 667, 669 à 679, 681 à 728
    Titre : 4 Politique de Change dans le cadre de la construction européenne

    • 1495200501 AR 664 à 667, 669 à 679, 681 à 700
      Titre : 4.5. Système Monétaire Européen
      Date : 1966/1997

      • 1495200501 AR 664 à 667, 669 à 676
        Titre : 4.5.1. Création, fonctionnement, adhésion
        Date : 1970/1996

        • 1495200501 AR 664
          Titre : 4.5. Système Monétaire Européen 4.5.1. Création, fonctionnement, adhésion Mise en place, aspects réglementaires : règlement, résolution, procès verbal, accord, directives, décision (1970-1979) ; mise en place d'un nouveau système suite aux accords de Brême : note, rapport, presse, correspondance (1977-1978) 1970-1979
          Date : 1970-1979

        • 1495200501 AR 665
          Titre : Fonctionnement : note de la Direction générale des services étrangers
          Date : 1978-1978

        • 1495200501 AR 666
          Titre : Fonctionnement : note de la Direction générale des services étrangers
          Date : 1979-1979

        • 1495200501 AR 667
          Titre : Fonctionnement : note de la Direction générale des services étrangers
          Date : 1980-1983

        • 1495200501 AR 669
          Titre : Mise en oeuvre, propositions et analyses des pays membres et du fonds monétaire international : note, rapport 1978
          Date : 1978-1978

        • 1495200501 AR 670
          Titre : Mise en place, réflexions de la direction des changes sur les conséquences sur le marché des changes : note 1978-1979 Fonctionnement, relations avec la Banque de France, le Conseil européen, le Fonds Monétaire International, le Fonds Européen de Coopération Monétaire et les banques centrales ; questions juridiques : résolution, note, directives, accord, procès verbal, règlement, note 1978-1979
          Date : 1978-1979

        • 1495200501 AR 671
          Titre : Mise en oeuvre : étude, rapport 1978-1981 Fonds monétaire européen, projet de création : note, rapport, télex, correspondance 1978-1980 Marché bancaire Off Shore, création : note, presse, bulletin 1978-1982
          Date : 1978-1982

        • 1495200501 AR 672
          Titre : Interventions et mouvements des réserves des banques centrales, statistiques : tableau (1989-1991)
          Date : 1989-1991

        • 1495200501 AR 673
          Titre : Interventions et mouvements des réserves des banques centrales, statistiques : tableau
          Date : 1992-1994

        • 1495200501 AR 674
          Titre : Zones de référence, généralités : note 1985-1986 Fonctionnement d'un Back Office, analyse de sa fiabilité par la justification des comptes : rapport 1990 Comité pour l'union monétaire de l'Europe, activités : compte rendu ; contributions de la Banque de France à l'élaboration d'un bulletin sur l'Ecu : note, article 1990
          Date : 1990-1990

        • 1495200501 AR 675
          Titre : Entrée de la Drachme dans l'écu, obstacles pratiques : note 1984 Entrée de la Grande Bretagne, facteurs et conséquences : note, rapport, bulletin, graphique 1990 Entrée du Portugal, réflexions sur la situation économique : rapport, note, graphique 1992 Entrée de l'Espagne, réflexions sur la situation économique : rapport 1992
          Date : 1984-1992

        • 1495200501 AR 676
          Titre : Système monétaire européen, diligences après réajustement de la Finlande, Italie, Autriche et réévaluation : note, fax 1992-1996
          Date : 1992-1996

      • 1495200501 AR 677 à 678
        Titre : 4.5.2. Évolution du système

        • 1495200501 AR 677
          Titre : 4.5.2. Évolution du système monétaire européen Évolution de l'Union Économique et Monétaire, rapports Ansiaux, Werner, Bastiaanse, Blunden-rook et Marjolin : note, télégramme, correspondance, rapport final 1970-1979 Coordination des politiques économiques nationales, considérations générales : télex, rapport, note, programme d'action 1978
          Date : 1970-1979

        • 1495200501 AR 678
          Titre : Système monétaire européen, création d'un indicateur d'interventions destiné à améliorer l'équilibre du système monétaire européen : rapport, note, tableau, graphique 1981-1988 Provisions en devises sur créances libellées en devises, propositions visant à autoriser les banques à constituer des provisions : note, correspondance 1984 Place de Paris, fonctionnement et évolution : note, rapport 1986

      • 1495200501 AR 678 à 679, 681 à 699
        Titre : 4.5.3. Système de change
        Date : 1966/1997

        • 1495200501 AR 678
          Titre : 4.5.3.1. Propositions Système de change européen, propositions d'assouplissement du système de rétrécissement des marges : rapport, note (1972-1976) ; propositions françaises : rapport, note (1974-1975) 1972-1976

        • 1495200501 AR 679
          Titre : Amélioration du système de change, propositions française, britannique et hollandaise : rapport, note, correspondance, télex 1976 Système de change européen, propositions d'un rétablissement : rapport 1976 Systèmes de zones cibles pour les taux de change, proposition néerlandaise : rapport, note, circulaire, correspondance 1976-1977
          Date : 1976-1977

        • 1495200501 AR 681
          Titre : Politique commune de change de la Communauté Économique Européenne, modalités : note, rapport, télégramme 1972-1979 Système de change européen, études relatives à l'association de pays à l'accord de Bâle : rapport, note (1972-1973) ; études relatives aux interventions nécessaires au maintien de la marge communautaire : note, rapport (1972-1979) ; études relatives aux interventions en monnaies multiples : note, rapport (1973-1979) 1972-1979
          Date : 1972-1979

        • 1495200501 AR 682
          Titre : Évolution des marchés des changes, rapports succincts 1982-1984 Activités internationales des banques et endettement des pays en développement, thèmes de réflexion : rapport 1984 Processus d'innovations financières en France, implications : rapport du Ministère de l'économie et des Finances 1985 Participation des monnaies tiers au mécanisme : rapport, note 1991-1992
          Date : 1982-1992

        • 1495200501 AR 683
          Titre : Système communautaire de change, statistiques sur taux de change, taux d'intérêt, sur les interventions et les mouvements de réserves : rapport 1987-1988
          Date : 1987-1988

        • 1495200501 AR 684
          Titre : Politique monétaire et de change européen, analyse : rapport, note, presse, compte-rendu, 1996-1997 ; délégation du Fonds Monétaire Internationale selon l'article IV : note, 1997 1996-1997
          Date : 1996-1997

        • 1495200501 AR 685
          Titre : Couvertures de changes à terme, réglementation : circulaire, note 1976-1985 Marges de fluctuations, rétrécissement : rapport, note, graphique 1991 4.5.3.4. Marché de l'écu et de l'euro-franc Marché de l'euro-franc, analyse et commentaires de l'article de Jean Peyrelevade « Pour une autre conception du contrôle des changes » (La revue Banque N°458, Février 1986) : note, presse (1979-1986) ; organisation et fonctionnement : note, bulletin, rapport (1981-1986) ; déconnexion des taux d'intérêts : note, rapport (1981-1985) ; interventions sur le marché : note, rapport, correspondance (1982-1985) 1979-1986
          Date : 1966-1991

        • 1495200501 AR 686
          Titre : Marché de l'écu (Clearing), mise en place du système de compensation et de règlement : manuel de procédures, note, rapport, presse, compte rendu, procès verbal, brochure 1990-1992
          Date : 1990-1992

        • 1495200501 AR 687
          Titre : Marché de l'écu, travaux du groupe de travail sur l'écu : compte rendu, note, rapport, brochure 1991-1992
          Date : 1991-1992

        • 1495200501 AR 688
          Titre : Marché de l'écu, propositions du groupe Dalgaard de rapprochement entre l'écu privé et de l'écu officiel : rapport, note (1985-1987) ; organisation et fonctionnement : note, rapport, compte rendu, presse (1990-1991) ; présentation de la facilité écu/Banque de France aux membres de l'association bancaire pour l'écu : note, rapport (1991) ; développement dans la perspective de l'Union économique et monétaire : rapport, note (1992) 1985-1992
          Date : 1985-1992

        • 1495200501 AR 689
          Titre : Marché de l'écu, utilisation de l'écu en tant que monnaie unique de l'Union Européenne : note, rapport, bulletin, presse, brochure, correspondance 1992-1995
          Date : 1992-1995

        • 1495200501 AR 690
          Titre : Marché de l'écu, rapport annuel de l'Institut Monétaire Européen 1995
          Date : 1995-1995

        • 1495200501 AR 691
          Titre : Euro, présentation d'une nouvelle unité monétaire européenne : note, presse 1973 Avoirs en écu des banques centrales des états membres, reconstitution : rapport 1978 Écu, utilisation par diverses institutions européennes (Fonds Européen de développement, politique agricole, Banque Européenne d'Investissement) : correspondance, note, avis, télex, presse, extrait JO, 1974-1979; parité face au dollar (taux fixes et variables) : accords, extrait JO, 1981-1983. 1974-1983 Composition de l'Ecu, modification : rapport, note, télex, correspondance 1984
          Date : 1973-1984

        • 1495200501 AR 692
          Titre : Ecu privé, dossier documentaire : note, projet, correspondance, rapport, presse, brochure, graphique, rapport de l'institut monétaire européen, compte rendu du sous comité de la politique de change
          Date : 1981-1996

        • 1495200501 AR 693
          Titre : Ecu privé, dossier documentaire : note, projet, correspondance, rapport, presse, brochure, graphique, rapport de l'institut monétaire européen, compte rendu du sous comité de la politique de change
          Date : 1981-1996

        • 1495200501 AR 694
          Titre : Ecu privé, dossier documentaire : note, projet, correspondance, rapport, presse, brochure, graphique, rapport de l'institut monétaire européen, compte rendu du sous comité de la politique de change
          Date : 1981-1996

        • 1495200501 AR 695
          Titre : Ecu privé, dossier documentaire : note, projet, correspondance, rapport, presse, brochure, graphique, rapport de l'institut monétaire européen, compte rendu du sous comité de la politique de change
          Date : 1981-1996

        • 1495200501 AR 696
          Titre : Ecu et Union Monétaire Européenne, dossier documentaire : note, rapport, brochure, presse, fax, correspondance, compte-rendu 1988-1995 Règlements entre les banques centrales, régime d'acceptabilité de l'Ecu : rapport 1989 Système de compensation en écus, organisation : rapport, note 1989
          Date : 1988-1995

        • 1495200501 AR 697
          Titre : Association bancaire pour l'Ecu, système de compensation (clearing) de l'Ecu : note, convention, rapport, presse 1990-1993
          Date : 1990-1993

        • 1495200501 AR 698
          Titre : Association bancaire pour l'écu, réflexions sur le marché de l'Ecu : rapport, brochure, note, correspondance, presse 1992-1995
          Date : 1992-1995

        • 1495200501 AR 699
          Titre : Ecu, observations et analyses : note, brochure, correspondance, presse, étude, rapport 1991-1995
          Date : 1991-1995

      • 1495200501 AR 700
        Titre : 4.5.4. Emprunt et prêts intercommunautaires
        Date : 1973/1986

        • 1495200501 AR 700
          Titre : 4.5.4. Emprunt et prêts intercommunautaires 4.5.4.1. Études Emprunt du Trésor public de 1,5 milliard de dollars, avantages et inconvénients : note, rapport, décret 1974 Rôle du préteur en « dernier ressort » des banques centrales, étude : rapport 1981-1982 4.5.4.2. Réglementation Rétrécissement des marges entre monnaies communautaires, fonctionnement du mécanisme : rapport, note, télex, bulletin 1973-1974 Arab Currency Related Unit (ARCRU), utilisation dans le cadre d'un emprunt : note 1974 Emprunts communautaires, aménagements du mécanisme : note, règlement, presse, télex (1975-1980) ; réaménagement de la dette : note, règlement, presse, correspondance (1981-1986) 1975-1986 Prêts de francs aux non-résidents, assouplissement de l'interdiction : note, rapport, télex (1983-1986) ; conditions générales : note, rapport, télégramme, correspondance (1986) 1983-1986
          Date : 1973-1986