Patrimoine et archives historiques

Titre : Billets, réglementation concernant les billets de Banque brûlés ou détériorés : note, procès-verbal. 1831-1867 (début Xxe) Faux monnayage, mise en circulation de plusieurs billets de mille francs coupés et dépareillés : note. 1865 Circulation fiduciaire, enquête ouverte déposée par M. Thiers le 27 avril 1866 devant la Commission du Conseil supérieur de l'Agriculture du Commerce et de l'Industrie : enquête. 1866 Faux monnayage, affaire concernant la fabrication de fausse monnaie d'or dans les Pyrénées orientales : correspondance. 1870 Papier-monnaie, arrêt de la cour de Cassation concernant l'affaire des bons obsidionaux de la succursale de Besançon : mémoire, presse. 1872 Système de paiement, étude de M. Larsonnier, Sous-Gouverneur, sur la circulation fiduciaire et monétaire de la banque de France après la convention de mai 1878 sur le droit de timbre sur les billets : étude. 1878 Cours forcé, étude du Gouverneur Denormandie : correspondance, étude. 1881 Monnaie métallique, trébuchage par un agent de la monnaie des pièces de 20 fcs antérieures à Louis-Philippe en 1893 et 1894 : bilan comptable. 1894 Billets, fabrication, émission et circulation des billets : note, correspondance (dont lettre originale, signée de M. Luc-Olivier Merson,extraite et classée en 1069201003/3), étude, bilan comptable, presse, 1894-1906 ; destruction des billets annulés : note, 1898 ; confection de billets pour la Banque nationale de Grèce : note, 1898. 1894-1906 Billets, rapport présenté au Gouverneur au sujet des approvisionnements de billets à reconstituer : rapport. 1899 Billets d'ancien type émis de 1862 à 1889, état des émissions et du solde en circulation fin déc. 1910 : bilan comptable. 1910 Billets d'Etat, état des coupures en circulation en France en 1914 : étude, bilan comptable, 1914 ; émission en Angleterre : étude, 1914. 1914 1914 Démonétisation, v'u émis par la Chambre de commerce de Narbonne tendant à remplacer les pièces de 5 francs en argent par des billets de la Banque : note, correspondance. 1918 Monnaie d'argent, propositions du directeur de la monnaie en vue de pallier au manque de métal pour la frappe de la monnaie : note. 1919 Monnaie divisionnaire, correspondance adressée au ministre des Finances par le Gouverneur insistant sur la nécessité d'augmenter les livraisons de monnaie à la Banque pour parer à la crise d'après-guerre : bilan comptable, correspondance, note. 1919 Billets de 20 francs et de 5 francs, composition des approvisionnements : bilan comptable. S.d. Monnaie scripturale, note sur la règle des trois signatures pour le crédit du billet : étude, statut. S. d. Transports de fonds, tarif appliqué au transport des valeurs (espèces or) de différentes succursales : bilan comptable. S. d. Transport d'espèces, note sur les tarifs : note. S. d. Monnaie scripturale Chèques barrés, loi du 30 décembre 1911 : projet de loi, circulaire, note, correspondance, rapport, presse, brochure : - Ch. GEORGES-PICOT, Pourquoi le chèque n'est-il pas plus répandu en France ?, Paris, 1911. 1893-1913 Billets d'ordre, réglementation. 1900 Système d'encaissement des chèques sur la province, projet de règlement émis par la Société générale de crédit industriel et commercial : étude, spécimen. 1917 Création de nouveaux chèques pour le paiement émis contre provisions réservées : note. S. d. Chambre de compensation Chambre de Compensation, notes sur les Clearing-Houses : note, correspondance, presse, brochure : - Gustave Renaud , Les Clearing-Houses ou Chambres de Compensation, Paris, 1897. - Charles Bertaux, Etude sur la Chambre de Compensation ou Clearing-House de Londres, Neuilly, s. d. (Paris, New-York, Londres.) - Emmanuel Vidal, Les Clearing-Houses. Chambres de com

Date : 1831-1919