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Secrétariat général (service administratif, Seconde guerre mondiale)

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Présentation des notices

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  • 1060200001 AR 450 à 586
    Titre : Guerre 1939-1945
    Date : 1910/1963

    • 1060200001 AR 450
      Titre : GUERRE 1939-1945 CONTEXTE POLITIQUE - Dispositions du traité d'armistice du 22 juin 1940 : note manuscrite, s.d. - Procès de Riom : presse ["Le Temps", "Le Jour", "Le Moniteur" et "Candide"], février-avril 1942.
      Date : 1942-1942

    • 1060200001 AR 451
      Titre : GUERRE 1939-1945 SITUATION ECONOMIQUE / DOCUMENTATION - Direction des études économiques, "Revue mensuelle des marchés commerciaux" (mois de juil.-août 1938, oct.-janv. 1939, mars-avr. 1939), août 1938-mai 1939. - Direction des études économiques, "Index statistique", nov. 1938-févr. 1939, avr. 1939. - "Rapport sur l'activité économique" [par secteur d'inspection], oct. 1941, oct. 1942, mars 1942, mars 1943. - Documentation économique : guide sur la lettre d'agrément, barème pour le calcul de l'impôt cédulaire et de la contribution nationale, fascicule sur les opérations de la Caisse nationale des marchés de l'Etat, des collectivités et établissements publics, loi sur le warrant, sept.-nov. 1940.
      Date : 1938-1943

    • 1060200001 AR 452
      Titre : GUERRE 1939-1945 SITUATION ECONOMIQUE / COMITES D'ORGANISATION - Financement des comités d'organisation : correspondance, presse, mai 1941-janv. 1945. - Comité général d'organisation du commerce, nouvellement intitulé Office interprofessionnel de la distribution, . création et nomination des membres : JO, extrait de décision du délégué général responsable du CGOC, mai 1941-mai 1944 . relations avec les comités d'organisation : " L'Exportateur français ", n° 1079 et 1080, août 1942 . ouverture dans les comptoirs et services de comptes de dépôt de fonds au nom du CGOC, nouvellement intitulé OID, et fonctionnement : note, correspondance, décision du délégué général, procuration, mai 1941-févr. 1947 . dissolution de l'OID : note, correspondance, janv.- févr. 1947. - Autres comités d'organisation, . création d'une commission provisoire de la famille professionnelle de la banque, des établissements financiers et de la Bourse : presse, juin 1942 . ouvertures éventuelles de comptes des " Comités sociaux d'entreprises " : note, mars-mai 1943 . ouverture dans les comptoirs et services de comptes de dépôt de fonds aux noms des comités d'organisation et fonctionnement : note, correspondance, formulaire, juin 1939-juill. 1944 . soldes des comptes de dépôts de fonds ouverts aux comités affiliés ou non à la CARCO : note, relevé hebdomadaire, mars 1942-juill. 1943. - Caisse autonome de recouvrement des comités d'organisation, .fonctionnement : presse, s.d. . ouverture d'un compte de dépôt de bons du Trésor : note, correspondance, juin 1937-juin 1942 . ouverture de comptes de dépôt : note, correspondance, modèle de lettre à faire signer par les comités, nov. 1941-juin 1942.
      Date : 1937-1947

    • 1060200001 AR 453
      Titre : GUERRE 1939-1945 SITUATION ECONOMIQUE / COMITES D'ORGANISATION - Comités d'organisation, . organisation de la production industrielle : JO, presse, août 1940-août 1945 . textiles : JO, presse, supplément au n° 50 de " Textile ", juill.-oct. 1942 . papier et carton, livres : note, correspondance, JO, presse, déc. 1940-juill. 1945 . matériaux de construction : JO, presse, mars 1941-juin 1944 . thermalisme : note, JO, oct. 1942-juin 1944 . autres domaines : JO, nov. 1940-juill. 1944. - Syndicats professionnels, cotisations : note, correspondance, sept.-oct. 1946. - Relations de la BDF avec les comités d'organisation et la Caisse autonome de recouvrement des comités d'organisation : note, correspondance, mandat-carte de versement, formulaire de questionnaire d'enquête sur l'activité industrielle et commerciale, formulaire de déclaration de cotisation, nov. 1941-sept. 1944. - Approvisionnement de la BDF en produits contingentés, . matières premières textiles : note, correspondance, échantillon de ficelle, mai 1941-mai 1942 . métaux ferreux : note, correspondance, état, mai 1941-juill. 1942 . chèques : note, mai-juin 1942 . organisation de l'approvisionnement par le Comité permanent d'organisation des banques : note, correspondance, formulaire de questionnaire relatif aux besoins des banques, janv.-mai 1942 . relations entre la BDF, les répartiteurs et les comités d'organisation pour les fournitures nécessaires à la fabrication de billets : note, correspondance, état, janv. 1942-mai 1944. - Mobilisation des métaux, . métaux non ferreux : note, correspondance, état, JO, presse, juill. 1941-sept. 1943 . métaux ferreux : note, juin 1943. - Bons de monnaie-matière, . bons de monnaie-matière de l'Office des fontes, fers, aciers : note, correspondance, presse, mai 1942-avr. 1943 . bons de monnaie-matière de la Section du papier et du carton de l'Office central de répartition des produits industriels : correspondance, août-sept. 1944.
      Date : 1940-1946

    • 1060200001 AR 454
      Titre : GUERRE 1939-1945 SITUATION ECONOMIQUE / REGLEMENTATION DE LA CONSOMMATION - Carburants et lubrifiants, . décisions de la chambre de commerce de Paris concernant les autorisations de circuler et les contingents de carburant accordés à la BDF : note, oct. 1941-mai 1942 . livraison d'essence à la délégation allemande en 1942, 1943 et 1944 : état, s.d. - Réglementation de la consommation des produits pétroliers, . enquête de la préfecture de Police sur les besoins mensuels des usagers : correspondance, questionnaire rempli par la Banque, mars 1939 . décret du 20 sept. 1939 : JO, sept. 1939-avr. 1940 . mesures d'exécution, commandes mensuelles : note, correspondance, circulaire, imprimé, presse, sept. 1939-mars 1940.
      Date : 1939-1942

    • 1060200001 AR 455
      Titre : GUERRE 1939-1945 OPERATIONS BANCAIRES DES ARMEES ALLIEES AUPRES DE LA BANQUE DE FRANCE - Comptes de dépôt de fonds ouverts aux noms de formations et d'officiers de l'armée anglaise, . statut des comptes et procédure d'ouverture : note, correspondance, mars-mai 1940 . demandes de ratification par le SG d'autorisation d'ouverture de comptes et d'instructions concernant leur fonctionnement données par les comptoirs et réponses du SG : note, correspondance, sept. 1939-mai 1940 . demande de ratification par le SG d'autorisation d'ouverture de compte et d'instructions concernant leur fonctionnement adressées par la Banque de l'Algérie pour son comptoir d'Oran et réponse du SG : note, correspondance, déc. 1939 . note de service n° 339 du 21 févr. 1940, chèques exemptés du droit de timbre des formations de l'armée anglaise : note, note de service, correspondance, janv.-févr. 1940 . exonération des taxes pour les chèques et des commissions réglementaires pour les dispositions émises sur la demande ou au profit de formations de l'armée anglaise : note, projet de note, correspondance, sept. 1939-mai 1940 . note de service n° 353 du 12 mars 1940, transfert sur les livres de la succursale de Rouen d'un dépôt de compte de fonds ouvert au nom du "Command Cashier Base BEF" par le bureau auxiliaire de Saint-Nazaire : note, note de service, mars 1940 . échanges de billets écossais présentés par des officiers et des hommes de l'armée anglaise : note, liste, sept. 1939-mai 1940. - Formules "d'avances de solde" émises aux noms des officiers de l'armée canadienne, réflexions sur le projet : note, correspondance : mars-avr. 1940.
      Date : 1939-1940

    • 1060200001 AR 456
      Titre : GUERRE 1939-1945 OPERATIONS BANCAIRES DES ARMEES ALLIEES AUPRES DE LA BANQUE DE FRANCE - Chèques tirés sur le compte du Command Cashier de l'armée anglaise et réglés, . chèques payés avant le 18 août 1941 avec autorisations allemandes : note, note de service, correspondance, pièce d'écriture, certificat attestant le besoin du bénéficiaire de recouvrer ses fonds, déc. 1940-juin 1942 . chèques payés depuis le 18 août 1941 avec autorisations allemandes : note, correspondance, bordereau de virement, modèle de décharge, juin 1940-mars 1942 . chèques payés depuis le 1er avr. 1942 avec autorisations allemandes : note, correspondance, pièce d'écriture, bordereau de virement, liste, état récapitulatif, sept. 1941-févr. 1943 . chèques dont le paiement a été autorisé mais dont la provision n'a pas été retournée par la Barclays Bank : note, correspondance, janv. 1942-févr. 1943 . délai de présentation des chèques : note, étude, févr. 1942 . oppositions sur les comptes britanniques : note, correspondance, févr.-mars 1942. - Chèques tirés sur le compte du Command Cashier et non réglés, . chèques dont le paiement a été refusé par les autorités allemandes avant le 18 août 1941 : note, note de service, correspondance, juill. 1940-nov. 1941 . chèques dont le paiement a été refusé par les autorités allemandes depuis le 18 août 1941 : note, correspondance, mars 1941-oct. 1942 . chèques dont le paiement a été refusé par les autorités allemandes depuis le 1er avr. 1942 : note, correspondance, janv.-juin 1942 . chèques dont l'autorisation de paiement n'a pas été demandée : note, correspondance, nov. 1940-oct. 1941. - Chèques tirés sur le compte du Command Cashier au bureau de Saint-Nazaire, . demande de renseignements sur les chèques dont le règlement aurait été demandé aux guichets et refusé par les autorités allemandes : note de service n° 193, mars 1941 . réponses des comptoirs : note, mars 1941. - Paiement de chèques émis par les unités et les services militaires anglais, . demande de renseignements sur les chèques : note de service n° 475, correspondance, févr. 1942 . réponses des comptoirs : note, févr.-mars 1942. - Virement à la Treuhand und Revisionstelle du solde du compte du Command Cashier à Saint-Nazaire et du solde du compte du Field Cashier à Metz : note, correspondance, note de débit, pièce d'écriture, oct. 1942-janv. 1943. - Réclamation d'une somme de 50.956.178,86 francs au profit du Treuhand und Revisionstelle, . montant des chèques émis par le Command Cashier sur les livres du bureau de Saint-Nazaire, relations avec le Militärbefehlshaber : note, correspondance, juill. 1940-juin 1943 . chèques imputés au débit du compte du Command Cashier : note, relevé, mars-avr. 1943 . avis de la Direction du contentieux et de la Direction des études économiques : note, correspondance, mars-avr. 1943. - Blocage et déclaration des biens ennemis, notamment britanniques, . mesures prises par les autorités allemandes : liste, note de service, VOBIF n° 1, 10 et 16, juill. 1940-janv. 1943 . mesures prises par les autorités françaises : note de service, correspondance, liste, juill. 1940-mars 1943 . droit de saisie à titre de butin de guerre, fév.-mars 1942. - Affaires diverses : note, correspondance, note de débit, note de crédit, juill. 1940-nov. 1943.
      Date : 1940-1943

    • 1060200001 AR 457
      Titre : GUERRE 1939-1945 RELATIONS ENTRE LA BANQUE ET LES AUTORITES D'OCCUPATION / ADMINISTRATION ALLEMANDE - Ordonnances des autorités allemandes d'occupation (Verordnungsblatt des Militärbefehlshabers in Frankreich) : décret, note, correspondance, note sur le schéma de l'organisation des autorités allemandes d'occupation en France, arrêté du Préfet de la Seine, extrait du JO, juin 1940-juil. 1944.
      Date : 1940-1944

    • 1060200001 AR 458
      Titre : GUERRE 1939-1945 RELATIONS ENTRE LA BANQUE ET LES AUTORITES D'OCCUPATION / RELATIONS AVEC LE COMMISSAIRE ALLEMAND PRES LA BANQUE - Communications des demandes de crédit au président Schaeffer, commissaire allemand près la Banque, . crédits autorisés pour les comptes d'avances ouverts dans les bureaux de Paris et de la Seine : note, état nominatif, avr.-juin 1940 . demandes de crédits d'avances et d'escompte à soumettre au président Schaeffer : état nominatif hebdomadaire, août 1940-août 1944 . crédits d'escompte à signaler au président Schaeffer : note, sept. 1940-août 1944 . avances à court terme sur effets publics à échéance déterminée n'excédant pas deux ans : état nominatif, oct. 1940-juill. 1944 . modalités de la communication au président Schaeffer des demandes de crédit : note, juin 1941.
      Date : 1940-1944

    • 1060200001 AR 459
      Titre : GUERRE 1939-1945 RELATIONS ENTRE LA BANQUE ET LES AUTORITES D'OCCUPATION / RELATIONS AVEC LE COMMISSAIRE ALLEMAND PRES LA BANQUE - Affaires en suspens traitées par le commissaire allemand près la Banque, affaires ne concernant pas les laissez-passer : note, correspondance, reçu, août 1940-mai 1941. Affaires terminées traitées par le commissaire allemand près la Banque (autres que les laissez-passer) : note, correspondance, formulaire de demande de billets et tickets garde-place, formulaire de demande d'autorisation de transfert de fonds, facture, juill. 1940-déc. 1943.
      Date : 1940-1943

    • 1060200001 AR 460
      Titre : GUERRE 1939-1945 RELATIONS ENTRE LA BANQUE ET LES AUTORITES D'OCCUPATION /REICHKREDITKASSE - Compte courant "N.8" de l'administration centrale des RKK-frais d'occupation concernant le chef de l'administration militaire en France, mouvements opérés sur le compte : relevé quotidien en Reichsmark, oct. 1940-fév. 1943.
      Date : 1940-1943

    • 1060200001 AR 461
      Titre : GUERRE 1939-1945 RELATIONS ENTRE LA BANQUE ET LES AUTORITES D'OCCUPATION / REICHKREDITKASSE - Compte courant "N.8" de l'administration centrale des RKK-frais d'occupation concernant le chef de l'administration militaire en France, mouvements opérés sur le compte : relevé quotidien en francs, août 1940-mars 1943.
      Date : 1940-1943

    • 1060200001 AR 462
      Titre : GUERRE 1939-1945 RELATIONS ENTRE LA BANQUE ET LES AUTORITES D'OCCUPATION / REICHKREDITKASSE - Compte courant "N.8" de l'administration centrale des RKK-frais d'occupation concernant le chef de l'administration militaire en France, mouvements opérés sur le compte : relevé quotidien en francs, relevé quotidien en Reichsmark, mars-déc. 1943.
      Date : 1943-1943

    • 1060200001 AR 463
      Titre : GUERRE 1939-1945 RELATIONS ENTRE LA BANQUE ET LES AUTORITES D'OCCUPATION / REICHKREDITKASSE - Compte courant "N.8" de l'administration centrale des RKK-frais d'occupation concernant le chef de l'administration militaire en France, mouvements opérés sur le compte : relevé quotidien en francs, relevé quotidien en Reichsmark, janv.-août 1944.
      Date : 1944-1944

    • 1060200001 AR 464
      Titre : GUERRE 1939-1945 RELATIONS ENTRE LA BANQUE ET LES AUTORITES D'OCCUPATION / REICHKREDITKASSE - Virements remis par l'administration centrale des RKK en couverture de bons de réquisition délivrés par les troupes et services allemands et payés par les préfets, inscription au crédit du compte courant du Trésor public : note, correspondance, bordereau, liste, état récapitulatif, févr. 1941-févr. 1943.
      Date : 1941-1943

    • 1060200001 AR 465
      Titre : GUERRE 1939-1945 RELATIONS ENTRE LA BANQUE ET LES AUTORITES D'OCCUPATION / COMPTES ALLEMANDS OUVERTS DANS LES COMPTOIRS - Comptes allemands, . instructions générales concernant l'ouverture de comptes : note de service, septembre 1940-novembre 1943 . relations avec les comptoirs concernant l'ouverture des comptes : correspondance, août 1940-juillet 1943 . ouvertures de comptes dans les succursales de province [classées par ordre alphabétique] : correspondance, fiche, note, août 1940-août 1944 . relations avec les comptoirs concernant des opérations bancaires diverses sur les comptes allemands : correspondance, janvier 1941-septembre 1944 . déficits constatés dans des paquets de billets délivrés aux autorités allemandes : correspondance, mai 1943-août 1944 . virement au compte de la Direction des domaines du solde des comptes allemands : correspondance, août-décembre 1944 . oppositions bancaires sur le compte de la Wechselstelle au comptoir de Lyon : correspondance, septembre-novembre 1944 . relations avec les comptoirs au sujet de l'inspection des ordres de paiement émanant des autorités allemandes en vue du contrôle des opérations réalisées avec l'ennemi : correspondance, octobre-décembre 1944.
      Date : 1940-1944

    • 1060200001 AR 466
      Titre : GUERRE 1939-1945 RELATIONS ENTRE LA BANQUE ET LES AUTORITES D'OCCUPATION / COMPTES ALLEMANDS OUVERTS DANS LES COMPTOIRS - Interrogation des comptoirs sur l'ouverture de comptes à des formations allemandes : note, état des comptes ouverts par comptoir, état récapitulatif des comptes ouverts dans les comptoirs, juil. 1942-juil. 1944.
      Date : 1942-1944

    • 1060200001 AR 467
      Titre : GUERRE 1939-1945 RELATIONS ENTRE LA BANQUE ET LES AUTORITES D'OCCUPATION / PREPARATION DU BILAN DE LA BANQUE DE FRANCE - Comptes ouverts aux services et unités allemandes-note de service n° 585, . travaux préparatoires aux accords : note, correspondance, publication, imprimé, févr. 1942-août 1943 . réunion du Conseil général du 4 juin 1942 : compte-rendu de séance, juin 1942 . accords du 8 juill. 1942, note de service n° 585 : note, correspondance, note de service, juill. 1942-nov. 1943 . négociations du 4 août 1942, nouvel accord, note n° 605 : note, correspondance, juill.-août 1942 . demandes d'ouvertures de comptes présentées prématurément : note, correspondance [classement par ordre alphabétique des comptoirs], juill. 1942 ; ouverture de comptes ayant donné lieu à des litiges : note, correspondance [classement par ordre alphabétique des comptoirs], juill. 1942-févr. 1944 . renseignements statistiques demandés aux comptoirs : note, imprimé, mai-nov. 1942 . statistiques destinées au commissaire allemand près la BDF : correspondance, état mensuel, août 1942 . facilités accordées aux allemands pour leurs transferts de fonds : note, correspondance, liste, août 1942-juill. 1944 . certification des signatures : note, correspondance, déc. 1942-mars 1943 . questions diverses : note, correspondance, note de service, pièce d'écriture, déc. 1942-janv. 1945. - États à remettre périodiquement au commissaire allemand près la BDF, . dossier de principe : note, correspondance, liste, état, juin 1941-août 1944 . questions diverses relatives à la situation hebdomadaire : note, correspondance, compte-rendu du Conseil général, état, août 1940-oct. 1941. - Décomposition des prélèvements allemands au compte-courant "N.8" de l'administration centrale des RKK-frais d'occupation concernant le chef de l'administration militaire en France : note, état mensuel, avr. 1941-oct. 1944.
      Date : 1940-1945

    • 1060200001 AR 468
      Titre : GUERRE 1939-1945 RELATIONS ENTRE LA BANQUE ET LES AUTORITES D'OCCUPATION / PREPARATION DU BILAN DE LA BANQUE DE FRANCE - Analyse des variations des principaux postes du bilan de la Banque : note [classement par ordre alphabétique des services et comptoirs], compte-rendu hebdomadaire, état hebdomadaire, janv. 1941-août 1944. - Banque de l'Etat de Prusse, compte courant "L.240" : relevé, févr. 1941-août 1944. - Écritures en suspens et différences sur Marks, . montant des Marks échangés par la Banque : relevé hebdomadaire, janv. 1941-août 1943 . déficits de Marks : note, correspondance, oct. 1940-sept. 1947 . relations avec Lille et Bordeaux : note, juin 1941-nov. 1944.
      Date : 1940-1947

    • 1060200001 AR 469
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REQUISITIONS ET MISES A DISPOSITION DE VEHICULES - Réquisition de voitures de la Banque pendant la guerre 1939-1945, . véhicules de la Caisse générale : note, correspondance, pièce d'écriture, fiche de renseignements sur le véhicule, presse, demande d'acquisition d'un véhicule par l'armée allemande, contrat de vente, ordre de transport, déclaration d'engagement, déclaration de propriété d'un véhicule, récépissé de déclaration de recensement de véhicule, carte de pneus, état sur les prestations du Comité d'organisation des transports routiers, fév. 1928-avril 1952 . présentation des voitures à des commissions de réquisition : correspondance, presse, circulaire du Comité d'organisation des transports routiers, pièce d'écriture, ordre d'affectation à un groupe de transport donné au propriétaire d'un véhicule, avis du "Militaerbefehlshaber in Frankreich", bon d'approvisionnement en essence, juin 1944-fév. 1945 . déclaration à l'Office des biens et intérêts privés relative à des biens (voitures) spoliés par les Allemands : état, correspondance, fiche de renseignements sur le véhicule concerné, nov. 1945-fév. 1946 . affaires diverses : note, correspondance, fiche de renseignements sur le véhicule, proposition de loi de l'Assemblée nationale, presse, numéro de la revue du Touringclub de France, extrait du JO, état du matériel automobile aliéné au cours de l'exercice 1944, état des véhicules acquis par la Banque de 1945 à 1953, plaque métallique provenant d'un véhicule Citroën, facture, pièce d'écriture, autorisation de circuler, notice de présentation de la voiture Renault Viva 4, déc. 1921-fév. 1956.
      Date : 1921-1956

    • 1060200001 AR 470
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REQUISITIONS ET MISES A DISPOSITION DE VEHICULES - Voitures d'agents mises à la disposition de la Banque pendant la guerre 1939-1945, . octroi d'une indemnité aux agents ayant prêté leur voiture : note, correspondance, sept. 1947-juin 1950 . assurances des voitures : note, correspondance, note de service, note sur le budget d'entretien d'une voiture, extrait du JO, état, sept. 1939-janv. 1947 . entretien et amortissement des voitures utilisées pour le service par les agents : circulaire, extrait du JO, extrait du registre des décisions du gouverneur, note sur le budget d'entretien d'une voiture, note, correspondance, état, presse, avril 1932-mars 1946 . affaires diverses : correspondance, circulaire, note, extrait du JO, note de service, note sur le budget d'entretien d'une voiture, pièce d'écriture, presse, sept. 1939-juin 1949.
      Date : 1932-1950

    • 1060200001 AR 471
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REQUISITIONS ET MISES A DISPOSITION DE VEHICULES - Indemnisation (pour cause de détérioration ou de destruction) des agents ayant mis leur voiture personnelle à la disposition de la Banque ou dont le véhicule a été réquisitionné pendant la période 1940-1945 : pièce d'écriture, note, correspondance, fiche de renseignements extraits de la carte grise du véhicule, facture, janv. 1938-sept. 1953.
      Date : 1938-1953

    • 1060200001 AR 472
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Programme réalisé et questions en suspens concernant les centres d'évacuation en cours d'aménagement (Châtel-Guyon, Royat, Saumur, Vichy) : rapport, s.d. - Organisation du centre financier de Châtel-Guyon, réunions des établissements bancaires appelés à se replier et difficultés soulevées par la réalisation du plan d'organisation : correspondance, compte-rendu de réunion, liste des établissements convoqués et de leurs représentants, liste des banques et des chambres d'hôtel retenues, sept.-nov. 1939. - Réflexions du préfet de l'Allier sur l'installation à Vichy d'un centre financier de guerre : correspondance, avril 1940. - Office des changes, projet d'évacuation et d'installation à Châtel-Guyon, Saumur et Vichy : correspondance, compte-rendu, liste des immeubles disponibles, devis, sept. 1939-mai 1940. - Évacuation du personnel de la BDF et de l'Office des changes et de leur famille, . établissement de la liste des personnes à évacuer à Châtel-Guyon et Saumur : correspondance, liste, sept.-oct. 1939 . effectifs à loger à Châtel-Guyon et ailleurs : liste, déc. 1939. - Transport du personnel et du matériel du centre financier de Châtel-Guyon : correspondance, avril 1940.
      Date : 1939-1940

    • 1060200001 AR 473
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Réquisitions de locaux au profit de la Banque, . Casino de Châtel-Guyon : état des lieux, janv. 1940 . logements divers à Châtel-Guyon : note, correspondance, note sur la liquidation des réquisitions de Châtel-Guyon, extrait du JO, tableau sur les bases de règlement des réquisitions par voie d'accords amiables s'appliquant aux hôteliers et aux logeurs, loi, décret, juil. 1938-juil. 1944 . évacuation de mobilier de Châtel-Guyon : note, état de mobilier et de matériel, note sur le transfert à Chamalières des services de Châtel-Guyon, sept. 1940-août 1942 . dépenses de consommation d'électricité et de gaz dans les locaux réquisitionnés : note, correspondance, pièce d'écriture, quittance d'abonnement à la Compagnie générale d'énergie électrique, juil. 1940-oct. 1942 . législation en matière de réquisition : extrait du JO, note sur le règlement des indemnités des réquisitions, août 1939-juil. 1942 . affaires diverses : état, note, liste des voitures de la Banque ou d'agents mises au garage, correspondance, note sur la liquidation des réquisitions à Vichy, convention de location concernant l'occupation des chambres d'hôtel à Vichy, carte postale, sept. 1938-août 1941. [Cartes postales en Série 1Fi, confiées au PHAR]
      Date : 1938-1944

    • 1060200001 AR 474
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Réquisition de locaux pour le logement du personnel replié de la Banque, . logement à Chamalières : correspondance, note, état, nov. 1940-mai 1945 . logement à Royat : note, correspondance, pièce d'écriture, état, inventaire et état des lieux d'un hôtel, août 1939-mai 1945 . logement à Clermont-Ferrand : correspondance, note, état, ordre de réquisition, extrait du JO, mai 1942-sept. 1944 . affaires diverses : extrait d'une convention sur le logement, projet de règlement des réquisitions par voie d'accord amiable, janv.-sept. 1941. - Réquisitions immobilières dans la région administrative de Clermont-Ferrand : JO, oct. 1942-juin 1944. - Organisation de l'évacuation et des réquisitions, . dépenses engagées, autorisées et à prévoir pour l'aménagement des centres de repli (Châtel-Guyon, Saumur, Brive, Rennes, Toulouse) : note, rapport, déc. 1939 . organisation d'un buffet : correspondance, mai 1940 . évacuation, réquisitions et locations : note, correspondance, fiche récapitulative par ville, état, févr.-déc. 1940 . affaires diverses en instance : note, s.d. . dossiers documentaires du contentieux : liste, s.d.
      Date : 1939-1945

    • 1060200001 AR 475
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Dossier de principe sur le règlement des réquisitions de logements, . législation : JO, juil. 1938-nov. 1940 . renseignements fournis par la Direction du contentieux : note, déc. 1939-sept. 1940 . renseignements fournis par le Syndicat des hôteliers et restaurateurs de Châtel-Guyon : correspondance, rapport, circulaire de la Chambre nationale de l'hôtellerie française, convention collective de travail réglant les rapports entre employeurs et employés de l'industrie hôtelière de Châtel-Guyon et Royat entre les syndicats des hôteliers et restaurateurs de Châtel-Guyon et Royat, juil. 1937-avr. 1941. - Règlement pour liquider les indemnités de réquisitions et autres frais se rapportant aux locaux occupés par la BDF et l'Office des changes, . projet de règlement par voie d'accords amiables, barèmes et indemnités de réquisition : note, correspondance, circulaire, règlement, formulaire, état, mars 1940-mai 1941 . accords des banques et organismes repliés à Châtel-Guyon : correspondance, p.v. de délibération, compte-rendu, oct. 1940-mai 1941 . propositions des hôteliers de Châtel-Guyon de règlement amiable des locations : note, correspondance, état, janv.-sept. 1940 . transmission par la mairie de Châtel-Guyon des dossiers d'accords amiables à soumettre à la commission départementale d'évacuation des réquisitions d'immeubles : note, correspondance, extrait de p.v. de réunion, janv.-juill. 1941 . accords amiables avec les logeurs, réquisitions liquidées : correspondance, reçu, accord amiable, janv.-juin 1941 . accords amiables avec les logeurs, réquisitions maintenues : accord amiable, janv.-juill. 1941 . accords amiables concernant les hôtels, réquisitions liquidées : accord amiable, janv.-juin 1941 . relations avec les banques : correspondance, liste, juill. 1940-août 1941 . Hôtel du Parc : note, correspondance, sept. 1940-mars 1941 . Hôtel Thermalia : note, correspondance, oct. 1940-janv. 1941 . règlement des frais de cantonnement avec l'Office des changes : correspondance, liste, mai 1940-janv. 1941 . acomptes, règlements définitifs et autres frais : note, correspondance, reçu, quittance, relevé, fiche récapitulative par logement, carnet, déc. 1939-août 1941 . règlement avec l'Office des changes : note, état, avr. 1942 . affaire Largier, commission sur les locations à Murols : correspondance, juil. 1940-juin 1944. - Assurances, . assurances contre l'incendie à Châtel-Guyon, Murol, Vichy et ailleurs : note, projet de note de service, correspondance, estimation d'immeubles, appartements, hôtels et chambres réquisitionnés, police d'assurance, avenant, liste, reçu, déclaration de sinistre, facture, ordre de réquisition, juin 1934-juill. 1941 . assurance contre les dégâts des eaux à Châtel-Guyon : correspondance, police d'assurance, sept. 1940 . assurances sociales et remboursement des prestations des hôteliers de Châtel-Guyon : correspondance, note, police d'assurance, quittance, avenant, note de couverture, état nominatif, juin 1940-juin 1941 . assurances contre les accidents du travail à Châtel-Guyon : correspondance, police d'assurance, lettre de couverture, juill. 1940-févr. 1942 . résiliation de diverses polices d'assurances de Châtel-Guyon : note, juill.-nov. 1941 . échéances de diverses assurances : état, s.d.
      Date : 1937-1944

    • 1060200001 AR 476
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Projet d'installation dans les locaux de Châtel-Guyon, . projet général : rapport, s.d. . Casino : note, janv. 1940 . Villa Paradoux : carte postale, plan, s.d. . installations téléphoniques et télégraphiques : note, correspondance, liste, plan, sept.-nov. 1939 . mobilier des comptoirs voisins et mobilier neuf livré : note, correspondance, liste, devis, nov. 1939-janv. 1940 . installations et frais divers : correspondance, devis, déc. 1939 . approvisionnement en charbon de Châtel-Guyon et Saumur : note, janv. 1940 . dépenses en cours et non encore réglées : devis, état des dépenses effectuées pour Châtel-Guyon en 1939, sept.-déc. 1939 . observations de M. Krug, conseiller général, concernant l'installation à Châtel-Guyon et réponses de M. Martial, inspecteur à Riom : correspondance, nov. 1939. [Cartes postales en Série 1Fi, confiées au PHAR] - Réquisition et location de locaux et logements privés pour le personnel de la BDF et de l'Office des changes à Châtel-Guyon, . modalités de réquisition, de location et répartition entre les banques : note, sept. 1939-mars 1940 . demande et remise au Service immobilier de l'inventaire et de l'état des lieux de Châtel-Guyon : note, correspondance, oct. 1939-avr. 1940 . locations à retenir : liste des hôtels et appartements, descriptif, déc. 1939 . indemnisation des propriétaires : correspondance, compte-rendu de visite, janv. 1940 . Villa Paradoux : correspondance, avr.-sept. 1940. - Réquisition du Grand Hôtel de Châtel-Guyon au profit de la Banque, . inventaire : état des transformations effectuées par la Banque aux hôtels, note, état des lieux, inventaire du mobilier et du matériel, oct. 1939-mai 1942 . litiges : assignation en référé, correspondance, note, état des lieux, fév. 1940-nov. 1944.
      Date : 1939-1944

    • 1060200001 AR 477
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Réquisition du Grand Hôtel de Châtel-Guyon au profit de la Banque, . levée de la réquisition : pièce d'écriture, note, compte-rendu d'entretien, correspondance, communication téléphonique, note sur la levée de la réquisition, sept. 1941-sept. 1942 . affaires diverses : correspondance, ordonnance de référé, note, communication téléphonique, état, pièce d'écriture, compte-rendu d'entretien, quittance d'abonnement au Service des eaux, inventaire, extrait du registre des procès-verbaux des délibérations des assemblées générales des actionnaires de la Société immobilière du Grand Hôtel, note sur les statuts de cette société, déc. 1932-fév. 1945.
      Date : 1932-1945

    • 1060200001 AR 478
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Réquisition de l'Hôtel Thermalia de Châtel-Guyon au profit de la Banque, . inventaire : état des lieux, inventaire du mobilier et du matériel, déc. 1939 . affaires diverses : note, compte-rendu d'entretien, note sur le règlement des indemnités dues pour l'occupation, communication téléphonique, correspondance, note sur la cessation de l'occupation, pièce d'écriture, note sur l'évaluation des dégâts consécutifs à l'occupation, état des lieux, inventaire, note sur la levée de la réquisition, accord amiable, oct. 1939-janv. 1945. - Cantonnement des agents en hôtels, . villas et chambres chez des particuliers à Châtel-Guyon : état des cantonnements, état des locations personnelles des agents en ville, liste des agents de la Banque logés à Châtel-Guyon, état des agents et de leur famille à rapatrier, note sur les consignes pour le départ, registre des sorties, juin 1940-juil. 1941.
      Date : 1939-1945

    • 1060200001 AR 479
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Logement du personnel à Châtel-Guyon : carte de renseignements sur le type de logement, mentionnant le propriétaire, s.d. - Commande de charbon par le personnel à Châtel-Guyon : état des commandes pour les locaux réquisitionnés, état des quantités de charbon demandées par les agents, liste du personnel de l'Office des changes logé en villa ou appartement, commande, justificatif de distribution de charbon, oct.-nov. 1940. - Oppositions du percepteur de Châtel-Guyon : note, correspondance, note du percepteur, état des hôtels et logeurs dont les locaux sont réquisitionnés, mainlevée d'opposition, avis du percepteur, avis du receveur municipal, état des oppositions faites par le receveur municipal, mai 1940-mai 1941. - Règlement de locations de logements à Châtel-Guyon, Hôtel "Les Tilleuls", Appartement "Dr Reyrolles" : correspondance, bail, projet de bail, reçu, état des lieux, inventaire, oct. 1939-oct. 1940. - Règlement de prestations aux hôteliers et aux logeurs des agents de la Banque à Châtel-Guyon : correspondance, facture, note, reçu d'une somme de la Banque, état des règlements, quittance d'abonnement à la Compagnie générale d'énergie électrique, bon de livraison, état des frais d'exploitation de l'hôtel, juin 1940-déc. 1941. - Règlement du loyer par le personnel : note, état nominatif des quittances de loyer, liste des versements au compte "dépenses à régulariser, avances sur traitements" en remboursement de quittances de loyer, récépissé d'opération financière, nov. 1940-sept. 1941. - Remboursement des loyers payés par les agents à Châtel-Guyon : état des logements et loyers, état des locations remboursées aux agents, état de dépenses d'administration, correspondance, note, déc. 1940-sept. 1941.
      Date : 1939-1941

    • 1060200001 AR 480
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Règlement et levée des réquisitions de logements à Châtel-Guyon [dossiers réglés n° 1 à 11, 13 à 25, 27 à 30], Chalet "Bel Air", Villa "Les Ondes", Chambre "Groslier-Domas", Villa "Juillard", Villa "Alma", Villa du "Moulin", Magasin "La Source", Appartement "Dissat Veuve", Pavillon des "Chênes", Appartement "Malcourant", Villa "Chassagnette", Villa du "Midi", Chambre "Court", Maison "Ardaillon", Villa "Saint-Michel", Locaux de la "Cité Ouvrière", Villa "Jackie", Hôtel "Bon Accueil", Villa "Mon Village", Villa "Andrea", Villa "Désirée", Hôtel des "Pommiers", Villa "Anne-Marie", Villa "Beauséjour", Hôtel "Modern", Villa "Jeanne d'Arc", "Hôtel de la Paix et des Colonies", Villa du "Tradoux" : note, correspondance, avis de mainlevée de réquisition, procuration, certificat, procès-verbal de constat, décharge, reçu, extrait de quittance, accord amiable au sujet de l'indemnité de réquisition, décompte de règlement concernant l'indemnité de réquisition, état des lieux, inventaire, carte postale, mai 1940-août 1941. [Cartes postales en Série 1Fi, confiées au PHAR] - Règlement et levée d'une réquisition de logement à Châtel-Guyon [dossier réglé n° 12], . appartement "Mabrut" : avis de mainlevée de réquisition, accord amiable au sujet de l'indemnité de réquisition, correspondance, état des lieux, inventaire, juin 1940-févr. 1941 . souscription Mabrut : note, correspondance, liste des établissements de crédit et de banque repliés à Châtel-Guyon, liste des participants à la souscription, bulletin de versement, sept.-oct. 1940.
      Date : 1940-1941

    • 1060200001 AR 481
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Règlement et levée des réquisitions de logements à Châtel-Guyon [dossiers réglés n° 33, 34, 36, 37, 39, 40, 42, 44, 46 à 51, 53 à 56 et 58], Villa "Martin", Appartement "Gidon", Villa "Saint - Joseph", Le "Lido", Villa "Raymond Bougnol", Villa "Les Muguets", Pavillon "Lucia", Villa "Verdier", Villa "La Scirita", Villa "Ravel", Villa "Les Délices", Villa "Yvette", Maison "Reillier", Villa "Bernard", Immeuble "Groslier", Appartement "Desnier", Hôtels "Beauregard" et "Les Fougères", Hôtel du "Globe", Villa "Les Hirondelles" : note, correspondance, avis de mainlevée de réquisition, décharge, reçu, extrait de quittance, accord amiable au sujet de l'indemnité de réquisition, décompte de règlement concernant l'indemnité de réquisition, état des lieux, inventaire, juin 1940-août 1942. - Règlement et levée partielle des réquisitions de logements à Châtel-Guyon [dossiers réglés n° 26 et 26 bis, 31, 32 et 32 bis], Villa "Les Myosotis", Hôtel des "Nations", Villa "Conciprio" : note, correspondance, avis de mainlevée de réquisition, décharge, reçu, extrait de quittance, accord amiable au sujet de l'indemnité de réquisition, décompte de règlement concernant l'indemnité de réquisition, état des lieux, inventaire, juin 1940-nov. 1941.
      Date : 1940-1942

    • 1060200001 AR 482
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Affaires contentieuses concernant Châtel-Guyon, [dossiers réglés n° 35 et 35 bis, 38, 41], Hôtel "Molière" et Pavillon "Cadet Roussel", Hôtel "Royal et Restauration", Villa "Le Paradou" : note, correspondance, avis de mainlevée de réquisition, décharge, reçu, extrait de quittance, accord amiable au sujet de l'indemnité de réquisition, décompte de règlement concernant l'indemnité de réquisition, état des lieux, inventaire, projet de bail, JO, texte de la convention collective concernant l'occupation des chambres d'hôtel à Châtel-Guyon, facture, mainlevée d'opposition, avis du percepteur, saisie-arrêt, dénonciation et contre-dénonciation de saisie-arrêt, déc. 1939-fév. 1944. - Logement du personnel à Châtel-Guyon et préparation du départ : note de service, note sur le type de logement occupé, feuille d'arrivée de l'agent, liste du personnel logé dans les différents hôtels, état des cantonnements en villas et chambres chez les particuliers, liste des chefs d'îlots, état des locaux réquisitionnés, inventaire du matériel de l'hôtel Thermalia, état de personnel à rapatrier, note d'instructions, juil.-déc. 1940.
      Date : 1939-1944

    • 1060200001 AR 483
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Emploi du temps de M. Lebrun, directeur du centre de Châtel-Guyon : agenda, janv. 1940-déc. 1941. - Affaires diverses concernant le fonctionnement du centre de Châtel-Guyon, . protection contre l'incendie dans les hôtels réquisitionnés : note, imprimé sur les ustensiles de protection, correspondance, état de l'emplacement des extincteurs, état des postes de contrôle de rondes, note sur les consignes générales, facture, mai-déc. 1940 . automobiles et camions de la Banque : note, état des automobiles, loi relative au rapatriement en zone occupée des véhicules utilitaires repliés en zone non occupée, ordre de mission, demande de carte de pneus, état des pneus équipant le véhicule, autorisation de circuler, correspondance, laissez-passer, permis de circulation, registre d'utilisation de l'automobile "Juvaquatre", août 1940-juil. 1941 . service de bains dans les hôtels : note, oct. 1940-janv. 1941 . règlement de dépenses : copie de facture, note, correspondance, état de dépenses, juin 1940-mars 1942 . essence : état de distribution d'essence, liste des voitures devant partir avec le prochain convoi, juil.-août 1940 . matériel : inventaire d'objets mobiliers, note, copie de facture, correspondance, registre de distribution des couvertures, mai 1940-juil. 1941 . relevé de compteurs de gaz et d'électricité : carnet, oct. 1939-août 1940 . composition des locaux réquisitionnés : note, correspondance, bordereau d'expédition par l'usine, état de la composition des locaux, état des transformations effectuées par la Banque, nov. 1939-janv. 1941 . requête présentée par le délégué national des amis des compagnons au Conseil général de la Banque : correspondance, août 1941 . clés des coffres de la Banque et ouverture de coffres appartenant à des agents : note, état des clés des coffres, oct. 1940-janv. 1941 . regroupement des éléments de la Comptabilité générale à Châtel-Guyon : correspondance, note, juil. 1940 . consignes pour les chefs de cantonnement responsables des locaux et des objets mobiliers : note, s.d. . affaires diverses : note, correspondance, état, mai 1940-sept. 1941.
      Date : 1940-1942

    • 1060200001 AR 484
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Dépenses diverses concernant le centre de Châtel-Guyon, . approvisionnement de matériel : note, état, circulaire, avril-oct. 1941 . achat de matériel : note, correspondance, état, facture, mai 1940-août 1942 . remise d'une somme au maire de Châtel-Guyon par la Banque, à l'occasion du départ de ses services centraux : note, correspondance, sept.-nov. 1941 . imposition de la patente due pour les installations de la Banque à Châtel-Guyon : note, correspondance, déc. 1940-avril 1942 . consommation de bois de chauffage : état, facture, nov. 1940 . dépenses diverses : note, correspondance, état, sept. 1941-janv. 1943. - Règlement de factures concernant Châtel-Guyon : note, état de dépenses d'administration, récépissé de mandat de paiement, correspondance, facture, copie de facture, récépissé à remettre au fournisseur, registre des dépenses de fournitures, imprimé concernant les chèques circulaires, oct. 1940-sept. 1942. - Dépenses liées aux communications téléphoniques à Châtel-Guyon : état des redevances et taxes téléphoniques, état des communications, mars 1940-avril 1941.
      Date : 1940-1943

    • 1060200001 AR 485
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Approvisionnement en produits alimentaires à Châtel-Guyon : état de produits alimentaires avec les tarifs, état de retrait des cartes d'alimentation, note, correspondance, mai 1940-déc. 1941. - Présentations à Clermont-Ferrand et à Châtel-Guyon, utilisation des véhicules de la Banque et consommation d'essence : cahier, juin 1940-sept. 1941. - Inventaire du matériel et du mobilier de Châtel-Guyon : note, inventaire de matériel et de mobilier, juin 1940-fév. 1943. - Inventaire des sacs à billets et autres sacs de Châtel-Guyon d'après la circulaire n° 5.680 : note, état des sacs, inventaire descriptif des sacs, nov. 1940-mai 1941. - Affaires d'effets égarés à Châtel-Guyon : note, bordereau de remise de billets et espèces à la Banque, juin-déc. 1940. - Effets escomptés à Châtel-Guyon : note, extrait de pièce d'écriture, août 1940. - Coffres-forts à Châtel-Guyon, mouvements d'espèces : état, mai-juin 1940. - Correspondance entre des prisonniers de guerre en Allemagne et le personnel de la Banque à Châtel-Guyon : carte du Comité international de la croix rouge à Genève informant du changement d'adresse du prisonnier, carte postale en provenance du prisonnier, photographie-carte postale, correspondance, juin 1940-juin 1941. [Cartes postales en Série 1Fi, carte postale du lieutenant Lacombe confiée au PHAR] - Situation des présents et journal des sorties du personnel de la Banque et de l'Office des changes à Châtel-Guyon : cahier, juil.-oct. 1940.
      Date : 1940-1943

    • 1060200001 AR 486
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Rémunération du personnel de Châtel-Guyon, . agents du Service intérieur : fiche de renseignements sur l'agent, fiche de traitement, mai-oct. 1940 . déclarations des traitements et salaires du personnel : note, correspondance, état nominatif, imprimé, mars-août 1941 . paiement des traitements, indemnités, allocations et pensions aux agents : note, état de traitements et d'indemnités, justificatif de paiement, état des agents mentionnant les traitements, correspondance, état des pensions de retraite, mai-oct. 1940. - Caisse de prévoyance maladie de la Banque à Châtel-Guyon : note, correspondance, communication de la caisse, imprimé de la caisse, accusé de réception de dossiers médicaux par la caisse, liste des adhérents, bordereau récapitulatif des prestations à payer à la caisse, récépissé d'opération financière, fév. 1939-sept. 1941. - Société de prévoyance et Société d'épargne des employés de la Banque à Châtel-Guyon, cotisation des adhérents : note, correspondance, liste des adhérents, récépissé d'opération financière, nov. 1940-juil. 1941. - Société de prévoyance dotale de Châtel-Guyon : liste des adhérents, note, correspondance, nov. 1940. - Assurances sociales à Châtel-Guyon : note, correspondance, état nominatif des assurés, état des dossiers médicaux remis à la caisse départementale des assurances sociales, notice sur les Assurances sociales, état des cotisations versées aux Assurances sociales, bordereau d'envoi de dossiers médicaux, attestation patronale, déclaration d'affiliation de l'agent à la Caisse primaire d'assurances sociales des employés de la Banque, circulaire, barème de calcul des indemnités journalières, imprimé, récépissé, juin 1940-fév. 1943. - Accidents du travail à Châtel-Guyon : note, déclaration d'accident du travail, fiche de renseignements sur l'agent, radiographie, certificat d'arrêt de travail, ordonnance, nov. 1940-sept. 1941. - Règlement des honoraires du Dr Gaehlinger pour les visites et consultations du personnel à Châtel-Guyon : note, correspondance, liste nominative des visites et consultations, récépissé d'opération financière, état des honoraires dus au docteur, juil. 1940-juil. 1941. - Affaires diverses concernant les agents de Châtel-Guyon, traitées par le Service social à Chamalières : note à destination et en provenance du Service social, correspondance, état des cartes de tabac, presse, état du personnel replié à Châtel-Guyon, état des salaires des employés du buffet du personnel de la Banque et de l'Office des changes de Châtel-Guyon, oct. 1940-sept. 1941.
      Date : 1939-1943

    • 1060200001 AR 487
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Enquête d'un commissaire de police à Châtel-Guyon sur des cessions de pommes de terre de la Banque à son personnel à un prix supérieur à la taxe : note, oct. 1940. - Approvisionnement en produits alimentaires pour les employés de Châtel-Guyon par le biais de la coopérative : avis, état des tarifs des produits, liste des articles disponibles et leur prix, déc. 1940-janv. 1941. - Voitures du personnel et matériel de Châtel-Guyon, . inventaire des voitures particulières : note, état des voitures, liste des agents possesseurs d'une voiture, demande de carte de pneus, juil. 1940-juin 1941 . envoi de matériel à destination de Chamalières : note, correspondance, inventaire du matériel et du mobilier, nov. 1940-juin 1941. - Transport des enfants du personnel de Châtel-Guyon vers les écoles de Riom : note, correspondance, état nominatif des élèves des collèges, liste des enfants susceptibles de faire des études secondaires, sept. 1940-fév. 1941. - Variations de l'effectif du personnel de Châtel-Guyon : note, état de personnel, liste des agents par service, août 1940-juil. 1941. - Obtention éventuelle par les agents de Châtel-Guyon de laissez-passer pour se rendre en zone occupée à l'occasion des congés annuels : note, août 1941. - Demande de sursis d'appel par des stagiaires à Châtel-Guyon : note, correspondance, fév.-oct. 1941. - Affaires concernant des agents de Châtel-Guyon, . affaire de licenciement dont a été informée l'Inspection du travail : correspondance, déc. 1940 . affaire concernant L. Jeanne, agent de la Banque : note, correspondance, août 1941-mai 1942. - Application de la loi du 2 juin 1941 relative au statut des Israélites au personnel de Châtel-Guyon : note, liste des agents ayant souscrit la déclaration en vue de l'application de la loi, imprimé de déclaration, juin-sept. 1941. - Mutations concernant le personnel de Châtel-Guyon, . mutations et nouveaux arrivants : état des mutations, état des nouveaux arrivants, juil.-oct. 1940 . demande de mutation de M. Chazal, agent de la Banque : note, avril-mai 1941. - Information du personnel de Châtel-Guyon : note de service, circulaire, ordre de service, extrait du registre des décisions du gouverneur, communication de la Caisse de prévoyance maladie, fév. 1940-sept. 1941.
      Date : 1940-1942

    • 1060200001 AR 488
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Affaires diverses concernant le personnel de Châtel-Guyon : note, correspondance, état du personnel, état des agents et de leur famille restant à Châtel-Guyon, état des personnes à rapatrier, certificat individuel de rapatriement de réfugié, état nominatif de situation militaire, état du personnel des banques de Châtel-Guyon, liste des agents prisonniers, état des indemnités pour frais de logement des agents repliés, état général du personnel et du matériel du centre de Châtel-Guyon, extrait du registre des décisions du gouverneur, imprimé sur les mutations dans le personnel titulaire, ordre de service, certificat d'arrêt de travail, déclaration d'accident de travail, état de retrait des cartes alimentaires, état des mouvements des agents et de leur famille, liste nominative des visites et consultations du personnel chez le docteur, imprimé concernant les congés maladie, imprimé d'attestation de salarié réclamant son maintien ou son admission en catégorie "T", état des imputations (dépenses d'administration Paris et dépenses de guerre Paris), fiche de renseignements sur l'agent et sa famille, liste du personnel logé dans les différents hôtels, état des immeubles, appartements et chambres réquisitionnés au profit de la Banque et de l'Office des changes, extrait d'une allocution prononcée par le maréchal Pétain, juin 1940-fév. 1942.
      Date : 1940-1942

    • 1060200001 AR 489
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Relations des services de Paris et des banques repliées avec le Secrétariat général à Chamalières, banques repliées : note, correspondance, état ; centre dépositaire de Toulouse ; Contrôle général ; Délégation de la comptabilité de billets ; Direction de la comptabilité ; Direction de l'imprimerie des billets ; Direction des études économiques ; Direction des titres ; Direction du contentieux ; Direction du portefeuille ; Direction du service immobilier ; Direction générale de l'escompte ; Direction générale du service bancaire étranger ; Office des changes ; Secrétariat du Conseil général ; Service central-Intermédiaire agrée ; Service des avances ; Service des comptes courants ; Service des dépôts de fonds ; Service des émissions ; Service des ordres de Bourse ; Service social. - Relations avec M. Boyer, directeur à Clermont-Ferrand et M. Cour, chef de bureau à Riom : note, correspondance, devis, plan, enveloppe scellée, oct. 1939-mai 1940.
      Date : 1939-1944

    • 1060200001 AR 490
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Communications téléphoniques entre Chamalières et Paris : compte-rendu des messages, juill.-déc. 1940.
      Date : 1940-1940

    • 1060200001 AR 491
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Communications téléphoniques entre Chamalières et Paris : compte-rendu des messages, janv.-déc. 1941.
      Date : 1941-1941

    • 1060200001 AR 492
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Communications téléphoniques entre Chamalières et Paris : compte-rendu des messages, janv.-juin 1942.
      Date : 1942-1942

    • 1060200001 AR 493
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Communications téléphoniques entre Chamalières et Paris : compte-rendu des messages, juill.-déc. 1942.
      Date : 1942-1942

    • 1060200001 AR 494
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Communications téléphoniques entre Chamalières et Paris : compte-rendu des messages, janv.-août 1943.
      Date : 1943-1943

    • 1060200001 AR 495
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Communications téléphoniques entre Chamalières et Paris : compte-rendu des messages, sept. 1943-août 1944.
      Date : 1943-1944

    • 1060200001 AR 496
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Communications téléphoniques de Chamalières au départ et à l'arrivée : compte-rendu des messages, sept. 1941-déc. 1942.
      Date : 1941-1942

    • 1060200001 AR 497
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Communications téléphoniques de Chamalières au départ et à l'arrivée : compte-rendu des messages, janv.-déc. 1943.
      Date : 1943-1943

    • 1060200001 AR 498
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Communications téléphoniques de Chamalières au départ et à l'arrivée : compte-rendu des messages, janv. 1944-juin 1945.
      Date : 1944-1945

    • 1060200001 AR 499
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Liquidation des contrats conclus à l'occasion des évacuations et repliements, . généralités : note, correspondance, rapport, état, texte officiel, avr. 1940-mars 1941 . dossiers de liquidation [classement par ordre alphabétique des villes] : note, correspondance, état, fiche de renseignements concernant les immeubles occupés par la BDF, pièce d'écriture, état des lieux et du mobilier, contrat de location, certificat de dispense de réquisition, oct. 1939-janv. 1941. - Évacuation de la Direction générale de l'enregistrement : note, mars 1940. - Évacuation de banques, établissements financiers et sociétés françaises et étrangères : note, correspondance, mai 1940. - Société de transports du Nord : note, mai 1940. - Indemnités : note, août-nov. 1940. - Culture de la ramie : correspondance, sept. 1940.
      Date : 1939-1941

    • 1060200001 AR 500
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Rapatriement de personnel à la suite de la suppression du centre de Châtel-Guyon, . organisation des convois : liste des agents et de leur famille faisant partie des convois, note, demande d'autorisation de voiture particulière, correspondance, fiche de renseignements sur l'agent et sa famille, imprimé de demande de laissez-passer juil. 1940-juil. 1941 . recouvrement des frais de transport : note, correspondance, état, juil. 1940-mars 1941.
      Date : 1940-1941

    • 1060200001 AR 501
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Convois de rapatriement pour Paris, . situation des services de la Banque centrale avant les rapatriements : état nominatif, juill. 1940 . organisation générale des convois : note, état, état nominatif, liste, pièce d'écriture, imprimé, laissez-passer, billet de train, juill.-août 1940 . renseignements sur les trains de rapatriement : note, correspondance, état, juill. 1940-mai 1941 . préparation des convois du 1er août 1940 (2e train), 7 août 1940 (4e train), 9 août 1940 (5e train), 11 août 1940, 12 août 1940 (convoi automobile), 18 août 1940, 19 août 1940, 31 août 1940 (8e train), 14 sept. 1940 (9e train), 5 oct. 1940 (10e train) : note, correspondance, état, état nominatif, état récapitulatif, liste [personnel de la Banque et d'autres banques faisant partie des convois], ordre de mission, certificat individuel de rapatriement de réfugié par chemin de fer, août-oct. 1940 . demande de renseignements pour la répartition des frais afférents au transport de matériel de Vichy à Paris : note, correspondance, état, avr. 1941-juill. 1942.
      Date : 1940-1942

    • 1060200001 AR 502
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Rapatriement de personnel à la suite de la suppression du centre de Châtel-Guyon : carte de renseignements sur l'agent, juin-sept. 1940.
      Date : 1940-1940

    • 1060200001 AR 503
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Rapatriement de personnel à la suite de la suppression du centre de Châtel-Guyon : carte de renseignements sur l'agent, juil.-août 1940.
      Date : 1940-1940

    • 1060200001 AR 504
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Rapatriement de personnel à la suite de la suppression du centre de Châtel-Guyon : carte de renseignements sur l'agent [classement par ordre alphabétique des noms des agents] , juil.-août 1940.
      Date : 1940-1940

    • 1060200001 AR 505
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Rapatriement de personnel à la suite de la suppression du centre de Châtel-Guyon : carte de renseignements sur l'agent, juil.-oct. 1940.
      Date : 1940-1940

    • 1060200001 AR 506
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Rapatriement de personnel à la suite de la suppression du centre de Châtel-Guyon : carte de renseignements sur l'agent, juil. 1940-fév. 1941.
      Date : 1940-1941

    • 1060200001 AR 507
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Rapatriement de personnel à la suite de la suppression du centre de Châtel-Guyon : fiche de renseignements sur l'agent et sa famille, note [classement par ordre alphabétique des noms des agents, lettre A à I] , nov. 1940.
      Date : 1940-1940

    • 1060200001 AR 508
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Rapatriement de personnel à la suite de la suppression du centre de Châtel-Guyon : fiche de renseignements sur l'agent et sa famille, note [classement par ordre alphabétique des noms des agents, lettre J à Z] , nov. 1940.
      Date : 1940-1940

    • 1060200001 AR 509
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Rapatriement de personnel de l'Office des changes à la suite de la suppression du centre de Châtel-Guyon : carte de renseignements sur l'agent [classement par ordre alphabétique des noms des agents, lettre A à L] , août-oct. 1940.
      Date : 1940-1940

    • 1060200001 AR 510
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Rapatriement de personnel de l'Office des changes à la suite de la suppression du centre de Châtel-Guyon : carte de renseignements sur l'agent [classement par ordre alphabétique des noms des agents, lettre M à Z] , août-oct. 1940.
      Date : 1940-1940

    • 1060200001 AR 511
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Rapatriement de personnel de Châtel-Guyon vers Chamalières : fiche de renseignements sur l'agent et sa famille, note, état nominatif [classement par service, puis par ordre alphabétique des noms des agents] , oct. 1940-janv. 1941.
      Date : 1940-1941

    • 1060200001 AR 512
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REPLI DES SERVICES DE LA BANQUE CENTRALE - Suppression du centre de Châtel-Guyon, . questions posées par la suppression : note, correspondance, plan des questions posées, liste nominative des agents, état de logements, état du matériel et des installations, plan, état de matériel à transférer, liste du personnel à rapatrier, état de transfert des services de Châtel-Guyon, projet de bail, compte-rendu, rapport, déc. 1940-janv. 1942 . gratifications octroyées aux agents licenciés et à diverses administrations : note, correspondance, sept. 1941-janv. 1942.
      Date : 1940-1942

    • 1060200001 AR 513
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / EVACUATION DES COMPTOIRS - Préparatifs généraux établissant les mesures d'évacuation et de repliement en temps de guerre, . organisation d'un centre financier à Clermont-Ferrand et évacuation des services de la Banque centrale vers la région de Clermont-Ferrand en cas de guerre : compte-rendu de réunion, févr.-mars 1937 . instructions du ministère des Finances aux trésoriers payeurs généraux relatives aux mesures de sauvegarde des services financiers : note, correspondance, instruction, oct. 1937-mars 1938 . circulaire de la Banque adressée aux directeurs des comptoirs concernant les mesures de sauvegarde de ceux-ci : note, correspondance, circulaire, févr. 1938 . instructions concernant la mobilisation et l'évacuation des comptoirs de la Banque : note, correspondance, presse, sept.-déc. 1938. - Mise en place des autorisations permettant l'évacuation de la zone frontalière, . laissez-passer délivrés aux véhicules non réquisitionnés afin de permettre l'évacuation des comptoirs de la Banque : note, correspondance, imprimé, JO, mai 1936-sept. 1939 . mesures à respecter en cas d'évacuation des comptoirs : rapport, avr. 1939 . véhicules affectés au repliement des comptoirs situés en zone frontalière : note, correspondance, état, liste, déc. 1939 . envoi de permis de circuler et de sauf-conduits aux comptoirs de la zone frontalière : note, correspondance, état, fiche de renseignements nominative, fiche de description de véhicule, sauf-conduit, permis de circuler, imprimé, déc. 1939-févr. 1940 . relations avec M. d'Ambrières : note, note de service, déc. 1939. - Évacuation des comptoirs de la zone frontalière du Nord-Est, . répartition des tâches administratives entre les comptoirs scindés en deux échelons, comptoirs occupés et comptoirs non occupés : note, correspondance, liste, juill. 1939-avr. 1941 . visites faites aux comptoirs de la région frontalière par les inspecteurs-chefs de secteur en vue de l'évacuation : note, correspondance, compte-rendu, rapport, sept. 1939-mai 1940 . relations avec les comptoirs concernant les préparatifs d'une évacuation éventuelle des comptoirs des trois premiers secteurs : note, correspondance, état, oct. 1939-mai 1940.
      Date : 1936-1941

    • 1060200001 AR 514
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / EVACUATION DES COMPTOIRS - Présentation générale de la situation des comptoirs, . comptoirs disposant d'un abri : carte, juill. 1939 . zone des armées : JO, carte, sept. 1939-mai 1940 . comptoirs dont les titres ont été évacués : carte, mai 1940 . ligne de démarcation et comptoirs de la zone occupée : carte, juill. 1940 . comptoirs de la zone occupée et lieu de repli : liste, juill. 1940. - Préparatifs de l'évacuation des comptoirs de la zone occupée, . répartition des secteurs de surveillance des comptoirs entre les inspecteurs : état nominatif, avr. 1939 . situation des réserves en mobilisation dans les caisses des comptoirs : note, correspondance, état, avr. 1939 . demandes de laissez-passer pour les camions de la Banque transportant des valeurs et demandes d'ordres de mission pour les chauffeurs de ces camions : note, instruction, imprimé, sept. 1939-mai 1940 . demandes de cartes d'identité spéciales permettant aux agents de la Banque d'avoir accès aux cabines téléphoniques publiques : note, correspondance, oct. 1939-juin 1940 . camions disponibles pour l'évacuation : note, correspondance, état, avr. 1940 . relations de la succursale de Bordeaux avec les ministères des Finances et de la Justice à propos des opérations à respecter pendant l'occupation : note, correspondance, compte-rendu, juin 1940. - Plans d'évacuation des comptoirs de la zone occupée, . plan d'évacuation du matériel de la Banque centrale : état, s.d. . plan d'évacuation des services de la Banque centrale : note, état, sept. 1938-mai 1939 . plan d'évacuation des comptoirs dotés d'un pli de mobilisation "B" : note, liste, carte, juill. 1939. - Organisation de l'évacuation des comptoirs de la zone occupée, . ordres de départ pour les comptoirs repliés dans la zone occupée : note, état nominatif, mai 1940 . avis de passage des convois des comptoirs : note, correspondance, état, état nominatif, liste, juin-août 1940 . organisation de l'évacuation et du logement du personnel évacué des bureaux de quartier et de la Seine : note, correspondance, état, état nominatif, liste, compte-rendu de mission, procès-verbal d'incinération de billets, fiche de renseignements sur une propriété, juin 1940 . évacuation du personnel et des valeurs des comptoirs : note, correspondance, juin-nov. 1940 . instructions adressées aux comptoirs de la zone occupée relatives à leur évacuation et à leur retour à leur siège d'origine : note, correspondance, instruction, juill. 1940 . situation générale des comptoirs de la zone occupée : note, correspondance, état, juill. 1940.
      Date : 1938-1940

    • 1060200001 AR 515
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / EVACUATION DES COMPTOIRS - Évacuation des comptoirs de la zone libre, . situation des comptoirs de la zone libre : note, correspondance, état, liste, rapport, fiche de description de véhicule, janv.-août 1940 . conclusions de l'Inspection suite à l'évacuation et au rapatriement des comptoirs : correspondance, rapport, liste, juill.-août 1940 . avances sur titres : correspondance, instruction, juill. 1940. - Évacuation des titres en garantie, plan d'évacuation de l'or et des titres de la Banque centrale : note, carte, s.d. . centres de rassemblement des dépôts libres en cas de mobilisation : liste, s.d. . évacuations d'or, biens, actions et titres déjà réalisées et à réaliser : note, circulaire, liste, état, carte, mai 1939 . demande de transfert d'un solde de compte dans une zone de repli : note, correspondance, état, juin-juil. 1940 . relations avec les comptoirs : note, juill. 1940 ; réponses des comptoirs à la note du 30 juil. 1940 relative aux titres laissés en garde aux lieux de repli : note, état, juill.-août 1940.
      Date : 1939-1940

    • 1060200001 AR 516
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / EVACUATION DES COMPTOIRS - Principes généraux sur l'évacuation, . dommages d'évacuation et situation juridique des évacués : note, délibération de la chambre de commerce de Strasbourg, janv.-juin 1940 . protection contre les événements de guerre : JO, mars 1943-juill. 1944. - Évacuation des titres des comptoirs : note, correspondance, circulaire, carte, avr. 1941-juin 1943 . réunion des chefs de secteurs côtiers de la zone occupée du 18 mars 1943 : note, correspondance, mars 1943 . autorisations données par le DSK : note, correspondance, relevé de l'or, des devises et des titres étrangers conservés à la succursale de La Rochelle, mars-mai 1943. - Laissez-passer, . laissez-passer pour la zone côtière interdite, au nom des inspecteurs, chefs de secteurs : note, sept. 1942 . laissez-passer spéciaux en cas d'opérations de combat et de restriction de circulation : note, correspondance, état nominatif, nov. 1943-févr. 1944. - Avoirs des Comités ouvriers de secours immédiat, question des moyens pour les représentants de disposer des avoirs inscrits aux comptes des COSI sur les livres des comptoirs susceptibles d'être évacués : note, correspondance, mars 1943-mars 1944.
      Date : 1943-1944

    • 1060200001 AR 517
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / EVACUATION DES COMPTOIRS - Situation des comptoirs de la zone occupée : note, correspondance, circulaire, état, état nominatif, rapport, fiche de renseignements sur une propriété, mai-sept. 1940.
      Date : 1940-1940

    • 1060200001 AR 518
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / EVACUATION DES COMPTOIRS - Évacuation des succursales, . instructions aux succursales : note, correspondance, mai 1940 . dossier général : état, imprimé, note, correspondance, juin-novembre 1940. Évacuation des succursales [classement alphabétique des succursales d'Abbeville à Dreux] : correspondance, photographie, rapport, juin 1940-février 1941. [Photographies Beaumont-sur-Oise en Série 1Fi]
      Date : 1940-1941

    • 1060200001 AR 519
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / EVACUATION DES COMPTOIRS - Évacuation des succursales [classement alphabétique des succursales de Dunkerque à Orléans] : correspondance, rapport, photographie, mai 1940-juillet 1942. [Photographies Elbeuf et Le Havre en Série 1Fi] - Journal d'évacuation de la succursale d'Orléans de M. TESSIER en mai-juin 1940
      Date : 1940-1942

    • 1060200001 AR 520
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / EVACUATION DES COMPTOIRS - Évacuation des succursales [classement alphabétique des succursales de Pantin à Vitré] : correspondance, rapport, juin 1940-février 1946.
      Date : 1940-1946

    • 1060200001 AR 521
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / EVACUATION DES COMPTOIRS - Types de documents adressés à tous les comptoirs en vue de leur évacuation : pli de mobilisation, instruction, note, imprimé, s.d. Plis de mobilisation adressés aux comptoirs en vue de leur évacuation [classement par ordre alphabétique des comptoirs, Ajaccio à Flers-de-l'Orne] : note, correspondance, télégramme, permis de circuler, sauf conduit, circulaire, état sur les besoins en personnel en temps de guerre, déc. 1910-fév. 1963.
      Date : 1910-1963

    • 1060200001 AR 522
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / EVACUATION DES COMPTOIRS - Plis de mobilisation adressés aux comptoirs en vue de leur évacuation [classement par ordre alphabétique des comptoirs, Gap à Lunéville] : note, correspondance, télégramme, contrat de location de véhicule, permis de circuler, sauf conduit, instruction sur la réglementation en temps de guerre des importations et des exportations, ordre de mission, avril 1914-sept. 1959.
      Date : 1914-1959

    • 1060200001 AR 523
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / EVACUATION DES COMPTOIRS - Plis de mobilisation adressés aux comptoirs en vue de leur évacuation [classement par ordre alphabétique des comptoirs, Mâcon à La Rochelle] : note, correspondance, instruction sur la réglementation en temps de guerre des importations et des exportations, instruction sur la défense passive contre les attaques aériennes, imprimé, télégramme, déc. 1912-août 1959.
      Date : 1912-1959

    • 1060200001 AR 524
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / EVACUATION DES COMPTOIRS - Plis de mobilisation adressés aux comptoirs en vue de leur évacuation [classement par ordre alphabétique des comptoirs, Roubaix à Soissons] : note, correspondance, instruction sur la réglementation en temps de guerre des importations et des exportations, état, télégramme, imprimé, ordre de mission, photographie d'identité, presse, relevé de compte, note de service, circulaire, convention pour la location d'un véhicule, situation de caisse, déc. 1912-août 1959.
      Date : 1912-1959

    • 1060200001 AR 525
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / EVACUATION DES COMPTOIRS - Plis de mobilisation adressés aux comptoirs en vue de leur évacuation [classement par ordre alphabétique des comptoirs, Tarare à Voiron] : note, correspondance, télégramme, instruction sur la réglementation en temps de guerre des importations et des exportations, imprimé, instruction, janv. 1935-août 1959. - Réponse des comptoirs aux lettres du gouverneur des 23 et 28 mai 1940 sur les plis de mobilisation [classement par ordre alphabétique des comptoirs, Agen à Vitré] : accusé de réception des comptoirs, mai-juin 1940. - Réponse des comptoirs à la note du 31 juil. 1959 concernant la disparition de plis de mobilisation [classement par ordre alphabétique des comptoirs, Abbeville à Vitré] : note, août-sept. 1959. - Marche des trains du service journalier : livret indicateur, bordereau d'envoi des livrets, 1934-août 1939.
      Date : 1934-1959

    • 1060200001 AR 526
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / EVACUATION D'AUTRES BANQUES ET ORGANISMES - Adresses de repli des banques françaises, des banques étrangères et d'autres organismes : note, correspondance, juill.-sept. 1940.
      Date : 1940-1940

    • 1060200001 AR 527
      Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / MOBILISATION DU PERSONNEL - Envoi de colis aux agents mobilisés du Secrétariat général : état, nov. 1939-janv. 1940. - Information des agents mobilisés : bulletin, note, déc. 1939-janv. 1940.
      Date : 1939-1940

    • 1060200001 AR 528
      Titre : GUERRE 1939-1945 DEFENSE PASSIVE - Oeuvre pour la sécurité et l'organisation des secours : tract, pièce d'écriture, correspondance, brochure, procès-verbal de réunion, note, extrait du JO, décret, circulaire, ordre de service, plan, sept. 1932-mai 1953.
      Date : 1932-1953

    • 1060200001 AR 529
      Titre : GUERRE 1939-1945 COMMUNICATION ET CIRCULATION / COMMUNICATION INTERZONE - Titres, . instructions reçues du Secrétariat général à Paris concernant le transport des titres : note, correspondance juill. 1941-juill. 1944 . envoi de titres et de documents de valeur en zone occupée : note, janv. 1942-mai 1944 . procurations pour autoriser les opérations postales, télégraphiques et téléphoniques : note, procuration, juill. 1942-janv. 1943 . assurances contre les risques de guerre, de sabotage et de terrorisme : note, circulaire, police d'assurance, déc. 1938-déc. 1944 . livraison de titres par correspondance : note, note de service, correspondance, juin-déc. 1944. - Envois aux comptoirs et répartition dans les services repliés : note, note de service, août 1940-oct. 1945. - Téléphone, . autorisations de communiquer avec l'étranger et entre les zones : note, correspondance, sept. 1940-juill. 1944 . communications avec les comptoirs : note, sept. 1941-juill. 1943 . demandes d'installations de postes : note, mai 1942-juin 1944. - Télégrammes, . autorisations données par l'administration des Postes : note, correspondance, ordre de service, juill. 1941-sept. 1943 . virements télégraphiques et télégrammes chiffrés : note, note de service, correspondance, août 1941-déc. 1944 . affaire de la succursale de Cannes concernant un virement télégraphique : note, correspondance, pièce d'écriture, facture, août 1943-mai 1944. - Courrier de Wiesbaden, expédition à Paris par l'intermédiaire de la Direction des services de l'armistice à Vichy du courrier destiné à M. de Boisanger : carnet du courrier au départ, état, note, correspondance, janv. 1942-août 1944. - Courrier : note, correspondance, presse, accusé de réception postal, janv. 1941-janv. 1944. - Incidents dans la transmission du courrier interzone, . organisation de l'expédition du courrier pour éviter les incidents : note, correspondance, imprimé, oct.-déc. 1941 . relations avec les comptoirs : note, correspondance, reçu, sept. 1940-oct. 1943 . relations avec l'administration des Postes : note, correspondance, juill. 1942-avr. 1944. - Projet d'organisation de l'expédition du courrier : emploi du temps, s. d. - Transport du courrier, . transport du courrier à destination de la zone occupée organisé par l'Association professionnelle des banques : note, tableau des horaires, févr.-mars 1942 . transport du courrier par l'administration des Postes : note, juin 1942 . transport du courrier remis par le Crédit National à Royat : note, correspondance, bordereau, janv. 1942-nov. 1944. - Transport du courrier par l'intermédiaire du ministère des Finances, . instructions : note, note de service, circulaire, ordre de service, juin 1941-févr. 1942 . transport du courrier interzone : note, bordereau des plis remis, état, déc. 1941-juin 1942 . frais engagés lors du transport du courrier interzone des banques : pièce d'écriture, note, févr.-juin 1942. - Assouplissement de la ligne de démarcation : note de service, note, correspondance concernant des autorisations spéciales accordées par les autorités d'occupation pour franchir la ligne de démarcation avec des documents, correspondance avec les comptoirs, état, presse, déc. 1940-nov. 1943.
      Date : 1938-1945

    • 1060200001 AR 530
      Titre : GUERRE 1939-1945 COMMUNICATION ET CIRCULATION / LAISSEZ-PASSER - Consignes concernant les laissez-passer, . laissez-passer interzone : note, correspondance, imprimé, presse, JO, août 1940-févr. 1943 . laissez-passer de la zone libre vers la zone occupée : note, presse, plan, oct. 1940-janv. 1942 . laissez-passer de la zone occupée vers la zone libre : correspondance, circulaire, presse, août 1940-mars 1941 . laissez-passer ligne Nord-Est : note, correspondance, presse, sept. 1940-janv. 1942. - Zone côtière interdite, . affaires générales : note, correspondance, état nominatif, presse, ordonnance, carte, juin 1941-avr. 1944 . zone réservée pyrénéenne : presse, JO, mars 1943-déc. 1943 . zone d'influence italienne (Alpes-Maritimes, Var) : note, correspondance, avr. 1943-mai 1943 . zone côtière méditerranéenne : note, correspondance, presse, ordonnance, sept. 1943-avr. 1944. - Haute-Vienne, Creuse, Corrèze, Dordogne : note, correspondance, presse, févr. 1944-mai 1944. - Zone réservée alpestre : note, presse, JO, imprimé, carte, avr. 1944-mai 1944.
      Date : 1940-1944

    • 1060200001 AR 531
      Titre : GUERRE 1939-1945 COMMUNICATION ET CIRCULATION / LAISSEZ-PASSER - Demandes de laissez-passer, . présentation aux autorités allemandes : état nominatif, août 1940-déc. 1941 . journal chronologique, journal alphabétique, sept. 1940-août 1944 . contrôle : feuille de contrôle, carnet de contrôle, janv. 1941-déc. 1942. - Laissez-passer accordés et n'ayant pas servi : laissez-passer, sept.-nov. 1940. - Laissez-passer ajournés par le commissaire allemand, . affaires générales : note, mars 1943 . demandes individuelles : note, correspondance, ordre de mission, demande de laissez-passer, laissez-passer, sept. 1940-juill. 1941 . demande de laissez-passer pour mission à Lille : liste, nov. 1940 . demande d'autorisation d'approvisionnement du buffet destiné au personnel de la Banque en panses provenant des abattoirs de Paris : correspondance, mars 1941 . expiration des autorisations de circuler de nuit accordées à quelques agents de la Banque, demande de délivrance de nouveaux permis : correspondance, presse, mai 1941. - Intervention des bureaux de laissez-passer dans le traitement des demandes, bureau 6, bureau de Bordeaux, bureau de Dijon, bureau auxiliaire de Lille, bureau de Saint-Germain-en-Laye : note, correspondance, oct. 1941-févr. 1943.
      Date : 1940-1944

    • 1060200001 AR 532
      Titre : GUERRE 1939-1945 COMMUNICATION ET CIRCULATION / LAISSEZ-PASSER - Laissez-passer périmés, . entrée dans la zone Ouest (ligne de démarcation, ligne Nord-Est) : laissez-passer, mars 1941-févr. 1943 . entrée dans la zone côtière interdite : permis d'entrer, nov. 1941-mars 1944.
      Date : 1941-1944

    • 1060200001 AR 533
      Titre : GUERRE 1939-1945 COMMUNICATION ET CIRCULATION / LAISSEZ-PASSER - Demandes de laissez-passer, accord et rejet définitif [classement par ordre alphabétique des agents et leur famille, A à K ] : note, correspondance, fiche de renseignements, laissez-passer, ordre de mission, demande de laissez-passer, feuille de contrôle, janv. 1940-juill. 1943.
      Date : 1940-1943

    • 1060200001 AR 534
      Titre : GUERRE 1939-1945 COMMUNICATION ET CIRCULATION / LAISSEZ-PASSER - Demandes de laissez-passer, accord et rejet définitif [classement par ordre alphabétique des agents et leur famille, L à W ] : note, correspondance, fiche de renseignements, laissez-passer, ordre de mission, demande de laissez-passer, feuille de contrôle, août 1940-févr. 1944.
      Date : 1940-1944

    • 1060200001 AR 535
      Titre : GUERRE 1939-1945 COMMUNICATION ET CIRCULATION / LAISSEZ-PASSER - Laissez-passer de la zone libre (comptoirs de Châtel-Guyon, Clermont-Ferrand, Vichy et autres comptoirs de la zone non occupée) vers la zone occupée, . dames employées demandant à permuter entre la zone libre et la zone occupée : note, demande de laissez-passer, état nominatif, liste, nov. 1940 . demandes de laissez-passer de la zone libre vers la zone occupée des agents et de leur famille : note, correspondance, demande de laissez-passer, état nominatif, nov. 1940-janv. 1941 . trains de rapatriement des agents et de leur famille en zone occupée : note, correspondance, demande de laissez-passer, ordre de mission, état nominatif, mars 1941-nov. 1941 . rôle du bureau de Moulins dans le traitement des demandes de laissez-passer : note, liste, avr. 1942-janv. 1943. - Laissez-passer de la zone occupée vers la zone libre : note, demande de laissez-passer, ordre de mission, état nominatif, févr. 1941-mars 1941. - Laissez-passer vers la zone Nord-Est : note, correspondance, demande de laissez-passer, laissez-passer, feuille de contrôle, état nominatif, nov. 1940-nov. 1941. - Laissez-passer vers la zone côtière interdite : note, correspondance, demande de laissez-passer, laissez-passer, presse, juill. 1942-juill. 1944.
      Date : 1940-1944

    • 1060200001 AR 536
      Titre : GUERRE 1939-1945 COMMUNICATION ET CIRCULATION / LAISSEZ-PASSER - Laissez-passer à destination de l'Alsace et la Lorraine, . procédure d'établissement et de renouvellement : note, correspondance, imprimé, sept. 1941-sept. 1943 . laissez-passer à destination de la Lorraine : note, correspondance, oct. 1940-oct. 1943 . état nominatif, s.d. . dossiers individuels : note, correspondance, demande de laissez-passer, laissez-passer, photographie d'identité, passeport, mars 1941-nov. 1943. - Renouvellement des laissez-passer à destination de l'Alsace et la Lorraine, . production, à la demande de la préfecture, d'ordres de mission nécessaires pour établir de nouveaux laissez-passer : note, certificat de mission, certificat d'identité, demande de laissez-passer, avr. 1943 . dossiers de demande (oct. 1943) : demande de laissez-passer, nov. 1941-oct. 1943 . dossiers de demandes destinés à l'ambassade (janv. 1944) : note, demande de laissez-passer, oct. 1943 . dossiers de demande destinés à la préfecture de Police (janv. 1944) : note, demande de laissez-passer, sept. 1941-févr. 1943 . examen des demandes de laissez-passer par M. Schaeffer, commissaire allemand près la BDF : correspondance, note, demande de laissez-passer, certificat de mission, oct. 1940-août 1943. - Affaires particulières, . transport de titres destinés à la succursale de Strasbourg en attente à la BDF à Belfort : correspondance, note, liste, demande de laissez-passer, oct.-nov. 1943 . enquête sur l'obtention d'un laissez-passer par M. Geist, directeur de la succursale de Nancy : note, correspondance, janv.-fév. 1944.
      Date : 1940-1944

    • 1060200001 AR 537
      Titre : GUERRE 1939-1945 COMMUNICATION ET CIRCULATION / LAISSEZ-PASSER - Laissez-passer pour les convois de billets entre Paris et Clermont-Ferrand : note, correspondance, demande de laissez-passer, déc. 1940-sept. 1942. - Convois entre Paris et Chamalières de févr. 1942-mai 1943 : note, correspondance, liste, demande de laissez-passer, janv. 1941-mai 1943. - Autres convois, . convois Paris-Lille : note, demande de laissez-passer, correspondance, oct. 1940-janv. 1942 . convois Clermont-Ferrand-Nevers/La Roche-sur-Yon : note, correspondance, demande de laissez-passer, juill.-août 1941 . convoi Chamalières-Bordeaux : demande de laissez-passer, août 1941 . convoi Chamalières-Le Mans : note, demande de laissez-passer, juill. 1942 . convoi Paris-Saint-Quentin : note, demande de laissez-passer, sept. 1942. - Demandes d'accompagnement de convois pour des raisons personnelles : note, correspondance, juill. 1941-mars 1942.
      Date : 1940-1943

    • 1060200001 AR 538
      Titre : GUERRE 1939-1945 COMMUNICATION ET CIRCULATION / LAISSEZ-PASSER - Laissez-passer pour congés, . demandes individuelles : note, correspondance, demande de laissez-passer, laissez-passer, janv. 1941-août 1943 . demandes de laissez-passer déposées à la préfecture de Police par des agents de la Banque de France pour des motifs personnels, en raison de la fermeture du bureau de laissez-passer : note, correspondance, demande de laissez-passer, presse, mars-mai 1941 . démarches des banques, dont la Banque de France, auprès des autorités allemandes : note, état nominatif, mai 1942-févr. 1943.
      Date : 1941-1943

    • 1060200001 AR 539
      Titre : GUERRE 1939-1945 COMMUNICATION ET CIRCULATION / LAISSEZ-PASSER - Laissez-passer permanents, . demandes de renouvellement pour les inspecteurs, chauffeurs, membres du Conseil général et autres : note, correspondance, demande de laissez-passer, laissez-passer, état nominatif, ordre de mission, presse, sept. 1940-déc. 1943 . échéancier : état nominatif, juin 1941-févr. 1944. - Laissez-passer permanents pour la zone côtière interdite : note, état nominatif, demande de laissez-passer, mars 1942-mai 1944. - Circulation dans la région de Clermont-Ferrand suite à la prise du pouvoir exécutif par les autorités allemandes, demande de laissez-passer spéciaux : note, état nominatif, ordre de mission, presse, févr.-juin 1944. - Laissez-passer spéciaux prévus par certaines préfectures pour servir en cas d'actions au combat, délivrance par les autorités allemandes : note, correspondance, fév.-avril 1944. - Circulation dans la France libérée, délivrance de laissez-passer par les autorités américaines : note, carte, sept. 1944.
      Date : 1940-1944

    • 1060200001 AR 540
      Titre : GUERRE 1939-1945 COMMUNICATION ET CIRCULATION / LAISSEZ-PASSER - Affaires générales : note, correspondance, août 1940-déc. 1941. - Laissez-passer rouges pour le fonctionnement du ravitaillement et des services économiques : presse, s.d. - Laissez-passer pour des agents de la Banque travaillant pour le compte des ministères, ministère des Finances : récépissé, liste, s.d. - Prisonniers de guerre, . prisonniers de guerre internés en Suisse : note, liste, certificat d'internement, août-oct. 1940 . envois de colis, fonds et correspondance au départ et à l'arrivée : note, correspondance, presse, sept. 1940-févr. 1941 . demandes de libération : note, correspondance, certificat, presse, liste et adresses des camps, oct. 1940-juill. 1941. - Laissez-passer multiples : note, fiche nominative, laissez-passer, ordre de mission, état nominatif, août 1940-févr. 1941. - Laissez-passer pour le transport de Paris à Berlin d'or belge se trouvant à Marseille : note, demande de laissez-passer, liste, févr. 1941-mai 1942. - Laissez-passer pour les agents de la Banque membres de jury de concours, pour faire subir les épreuves orales aux candidats de la zone non occupée : note, liste, demande de laissez-passer, imprimé, avr. 1941-janv. 1943. - Laissez-passer de nuit : correspondance, presse, mai-sept. 1941. - Laissez-passer pour le transport du courrier administratif : note, laissez-passer, bordereau d'envoi, mai-juil. 1942. - Laissez-passer pour la Corse : note, correspondance, presse, mars-mai 1943.
      Date : 1940-1943

    • 1060200001 AR 541
      Titre : GUERRE 1939-1945 APPROVISIONNEMENT EN FOURNITURES - Mesures d'approvisionnement et de restriction, . affaires générales : note, correspondance, nomenclature des imprimés et du matériel pour 1940, état de fournitures, état du matériel disponible chez un fournisseur, bordereau de livraison, état de consommation d'imprimés à Châtel-Guyon, 1940-1941 . stocks d'imprimés et de fournitures constitués en province pour les services de la Banque centrale et pour les comptoirs : note, correspondance, état, liste, relevé de fournitures, sept. 1938-mars 1940 . consommation de papier : note de service, correspondance, circulaire, liste, ordre de service, presse, mai 1940-juill. 1943 . approvisionnement des comptoirs : note, correspondance, août 1940-avr. 1941 . commandes de carnets de chèques par les comptoirs : note, correspondance, état, oct. 1940-mai 1941 . portraits du maréchal Pétain : note, correspondance, état, juin 1941-sept. 1942 . cire à cacheter : note de service, circulaire, presse, janv.-oct. 1942 . épingles et sacs à billets : note, note de service, correspondance, circulaire, avr.-nov. 1943.
      Date : 1938-1943

    • 1060200001 AR 542
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Questions générales, . situation de la Banque en Alsace et en Lorraine : note sur la chronologie des comptoirs d'Alsace-Lorraine, note, correspondance, note sur la situation des comptoirs d'Alsace-Lorraine, état de comptes, nov. 1940-sept. 1944 . relations financières entre l'Alsace-Lorraine et l'intérieur : note, correspondance, note sur le déblocage des avoirs alsaciens-lorrains, circulaire, ordonnance, arrêté allemand, presse, instruction du ministère des Finances, chronique juridique sur la non restitution de titres déposés dans une banque et appartenant à un juif, arrêt de la cour de Limoges, jugement du tribunal de Périgueux, instruction des autorités allemandes, état de comptes, juil. 1940-déc. 1944.
      Date : 1940-1944

    • 1060200001 AR 543
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Portefeuille des comptoirs d'Alsace et de Lorraine, . transferts à destination de l'Alsace-Lorraine : ordonnance concernant les biens ennemis en Alsace, note, correspondance, note de service, déc. 1940-fév. 1942 . recensement par l'Office des biens et intérêts privés, des biens, droits, intérêts français en Alsace et en Lorraine : note, correspondance, bordereau récapitulatif des biens, droits et intérêts français situés en Alsace et en Moselle, août 1940-déc. 1943 . recouvrement ou escompte des effets sur l'Alsace et la Moselle : note, correspondance, janv. 1940-mai 1943 . chèques impayés tirés par M. Blum sur la banque "Les Neveux d'A. Lévy" à Sarrebourg : note, correspondance, note de service, sept. 1939-mars 1943 . affaires diverses : note, correspondance, note sur la situation de la Banque en Alsace, état, déc. 1940-mars 1943.
      Date : 1939-1943

    • 1060200001 AR 544
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Relations financières avec l'Alsace et la Moselle : note, correspondance, note de service, télégramme, pièce d'écriture, presse, arrêté, bulletin quotidien d'études et d'informations économiques, extrait du JO, déc. 1940-sept. 1944. - Transport vers l'intérieur de comptes ou d'inscriptions de titres en dépôt libre ou en garantie : note, correspondance, état des comptes étrangers en francs, note sur le déblocage de comptes, état nominatif de transfert de fonds autorisés par la Devisenstelle, note de service, janv. 1941-fév. 1943.
      Date : 1940-1944

    • 1060200001 AR 545
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Dossier de principe : correspondance, note, arrêt de la cour de Limoges, jugement du tribunal de Périgueux, procès-verbal de séance de l'Assemblée des banques de la région, juil. 1940-fév. 1942. - Relations entre les comptoirs de la zone sud et ceux d'Alsace et de Moselle : correspondance, note, août 1941-janv. 1944. - Juifs en Alsace-Lorraine : note, correspondance, sept. 1940-sept. 1941 ; banque Meyer Frères, notes, correspondance, février-septembre1941. - Affaires concernant les succursales de Haguenau et de Saverne : note, correspondance, relevé de valeurs, août 1940-nov. 1944. - Comptes courants d'avances : note, correspondance, avril 1941-avril 1942. - Encaissement de chèques tirés sur les comptoirs d'Alsace-Lorraine : note, correspondance, avril-août 1943. - Transferts de sommes et de titres vers l'Alsace-Lorraine et vers le reste du territoire : note, note de service, bulletin d'informations du Groupement industriel d'études, déc. 1940-avril 1942. - Comptes bloqués : note, correspondance, liste nominative de comptes, fév. 1941-oct. 1942. - Jurisprudence : arrêts de la Cour de Limoges, affaires SGAB/"les Fils de Mme Vve Samuel", sté Léopold et sté des Tubes, nov. 1940. - Réglementation : note, ordonnance, arrêté, note de service, extrait du JO, déc. 1940-août 1942. - Situation en Alsace-Lorraine des évacuations et des réintégrations : note, correspondance, ordonnance, rapport de réunion des banques de la Place de Strasbourg, procès-verbal de séance de l'Assemblée des banques de la région, télégramme, presse, juil. 1940-janv. 1942. - Réinstallation des comptoirs d'Alsace-Lorraine : état de convoi de la Banque à destination de l'Alsace-Lorraine, note, état sur la reconstitution des régions libérées, note sur la réinstallation des comptoirs d'Alsace-Lorraine, étude sur les conditions de réouverture des comptoirs, août 1944-août 1945. - Affaires diverses : note, correspondance, liste nominative de demandes d'avances sur soldes créditeurs, résumé du discours prononcé par le Gauleiter Bürckel à Metz le 29/08/1942, note de service, arrêté, juil. 1940-juil. 1944.
      Date : 1940-1945

    • 1060200001 AR 546
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Administration civile en Alsace : ordonnance, août 1940-avril 1944.
      Date : 1940-1944

    • 1060200001 AR 547
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Événements en Alsace-Lorraine : note, ordonnance, avis, discours du Gauleiter Bürckel sur les mesures envisagées par les allemands en Lorraine, presse, liste des agents présumés alsaciens-lorrains, correspondance, août-sept. 1942. - Réinstallation des comptoirs d'Alsace et de Lorraine : état de réinstallation des agents, état de répartition des convois, s.d. - Activités des comptoirs de la Banque en Alsace-Lorraine, succursale de Colmar, succursale de Metz, succursale de Mulhouse, bureau auxiliaire de Sarreguemines, bureau auxiliaire de Saverne, succursale de Strasbourg : note, correspondance, instruction, état, rapport, compte-rendu, copie de textes parus au bulletin n° 1 des décrets du chef des autorités civiles en Alsace, procès-verbal de séance du Comité d'attribution des avances aux entreprises alsaciennes et lorraines repliées, avis, autorisation d'exporter, texte officiel, presse, mai 1940-juin 1944.
      Date : 1940-1944

    • 1060200001 AR 548
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Activités de la Délégation française pour les affaires économiques : note, correspondance, compte-rendu de réunion et d'entretien, procès-verbal d'entretien, protocole, négociation, presse, août 1940-janv. 1944.
      Date : 1940-1944

    • 1060200001 AR 549
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Avances sur soldes créditeurs de comptes bloqués sur les livres des comptoirs d'Alsace-Lorraine, dossiers de clients [classement par ordre chronologique des autorisations d'avances] : note, correspondance, acte de garantie souscrit par le bénéficiaire, reçu de prélèvement, attestation raciale, certificat de résidence, certificat de charge de famille, certificat médical, relevé d'arrérages de titres en dépôt libre, demande d'avances de fonds, copie certifiée conforme de carte d'identité, avr. 1940-mai 1942.
      Date : 1940-1942

    • 1060200001 AR 550
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Avances sur soldes créditeurs de comptes bloqués sur les livres des comptoirs d'Alsace-Lorraine : note, note de service, correspondance, pièce d'écriture, formulaire, presse, registre [renvoi aux dossiers de clients], juin 1941-juin 1942. - Comité d'attribution des avances aux entreprises alsaciennes et lorraines repliées, séances du Crédit national : note, correspondance, état nominatif, procès-verbal de séance, convocation, texte officiel, mars 1941-août 1943.
      Date : 1941-1943

    • 1060200001 AR 551
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Demandes de transfert de comptes ou de fonds de clients demeurant en zone libre et possédant un compte bloqué dans un comptoir d'Alsace, succursale de Colmar, succursale de Mulhouse, bureau auxiliaire de Sélestat [classement par ordre alphabétique des clients] : note, correspondance, attestation raciale, certificat de résidence, relevé de compte, relevé de valeurs, demande d'autorisation d'effectuer une opération financière, acte de nomination de commissaire-gérant, imprimé, JO, presse, avr. 1940-nov. 1944.
      Date : 1940-1944

    • 1060200001 AR 552
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Demandes de transfert de comptes ou de fonds de clients demeurant en zone libre et possédant un compte bloqué dans un comptoir d'Alsace, succursale de Strasbourg [classement par ordre alphabétique des clients] : note, correspondance, attestation raciale, relevé de compte, relevé de valeurs, relevé d'arrérages de titres déposés en garantie, demande d'autorisation d'effectuer une opération financière, arrêté, texte officiel, imprimé, août 1940-oct. 1944.
      Date : 1940-1944

    • 1060200001 AR 553
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Demandes de transfert de comptes ou de fonds de clients demeurant en zone libre et possédant un compte bloqué dans un comptoir de Lorraine, succursale de Metz [classement par ordre alphabétique des clients] : note, correspondance, demande d'autorisation d'effectuer une opération financière, relevé de compte, janv. 1940-oct. 1942.
      Date : 1940-1942

    • 1060200001 AR 554
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Demandes de transfert de comptes ou de fonds de clients demeurant en zone libre et possédant un compte bloqué dans un comptoir de Lorraine, . succursale de Sarreguemines [classement par ordre alphabétique des clients] : note, correspondance, oct. 1940-avril 1943 . succursale de Thionville : note, correspondance, demande de transport, demande d'autorisation d'effectuer une opération financière, sept. 1940-nov. 1944.
      Date : 1940-1944

    • 1060200001 AR 555
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Blocages et déclarations des biens ennemis dans les comptoirs d'Alsace et de Moselle, . remise au Stillhaltekommissar des avoirs de certaines organisations alsaciennes-lorraines : liste des avoirs détenus, note, correspondance, compte-rendu de réunion de la Délégation française auprès de la Délégation allemande d'armistice pour l'économie, ordonnance, relevé de compte de dépôts de fonds, juil. 1940-avril 1944 . séquestre et déclaration des biens ennemis en Alsace : ordonnance, presse, note, correspondance, bulletin des décrets du chef des autorités civiles en Alsace, juil. 1940-déc. 1942 . retraits des titres déposés par les personnes domiciliées en Alsace et en Moselle lors de l'ouverture des hostilités : correspondance, relevé de valeurs conservées en dépôt libre, note, certificat de résidence, liste de valeurs déposées à la Banque, relevé des titres déposés en garantie, note de service, avril 1941-mai 1942 . affaires diverses : communiqué à faire paraître dans la presse, liste de personnes "évacuées" de Mulhouse, correspondance, déc. 1940-avril 1945.
      Date : 1940-1945

    • 1060200001 AR 556
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Blocages et déclarations des biens ennemis dans les comptoirs d'Alsace et de Moselle, . déclarations au Devisenschutzkommando des titres appartenant aux résidents : note, correspondance, janv.-sept. 1942 . blocage et déclaration des actions et obligations des sociétés locales : presse, note, correspondance, ordonnance, feuille de renseignements sur les actions des sociétés, juil. 1941-déc. 1943 . déclaration au Devisenschutzkommando à Paris des valeurs appartenant à des personnes résidant sur le territoire du Reich ou dans certains lieux occupés, notamment en Alsace et Lorraine : liste nominative des valeurs déclarées, note, correspondance, circulaire, note de service, avril 1941-fév. 1944 . séquestre et déclaration des biens ennemis en Lorraine : ordonnance, note, correspondance, avril 1941-mai 1943 . renseignements demandés par le Stillhaltekommissar (Séquestre allemand des associations alsaciennes-lorraines) et fournis au président Schaeffer : note, correspondance, liste de titres en dépôt, fiche de renseignements sur des associations, relevé de valeurs conservées en dépôts libres, fév. 1941-avril 1942 . rapatriement de titres en dépôt au nom de personnes résidant en Alsace et Lorraine : note, correspondance, relevé de titres déposés en garantie, situation des retraits de titres, janv. 1941-oct. 1943 . demande de renseignements par l'Office de déclaration des dettes extérieures à Berlin : note, correspondance, avis, nov. 1940-janv. 1942.
      Date : 1940-1944

    • 1060200001 AR 557
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Comptes ouverts à la Banque de France au nom de sociétés [classement par ordre alphabétique des sociétés] : note, correspondance, relevé de compte, compte-rendu d'entretien, procuration, procès-verbal de réunion de conseil d'administration, statut de société, avis de sort, extrait certifié du registre du commerce, attestation, presse, mars 1922-sept. 1945.
      Date : 1922-1945

    • 1060200001 AR 558
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Comptes ouverts à la Banque de France au nom de sociétés [classement par ordre alphabétique des sociétés] : note, note de service, correspondance, relevé de valeurs, état nominatif, bilan, situation, facture, nantissement sur indemnité de réquisition, avis aux actionnaires, certificat, certificat de résidence, compte-rendu hebdomadaire des travaux de la Délégation française pour les affaires économiques, disposition du Stillhaltekommissar concernant la levée des comptes bloqués, autorisation de la Devisenstelle, ordre de virement, acte de nomination de commissaire-gérant, contrat de société sous seing-privé, copie des inscriptions portées au registre analytique, relevé de compte, relevé des amortis et arrérage en suspens, procès-verbal de réunion de conseil d'administration, statut de société, contre-dénonciation, ordonnance de référé, opposition, attestation de chambre de commerce, texte officiel, presse, publication, 1925-nov. 1946.
      Date : 1925-1946

    • 1060200001 AR 559
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Comptes ouverts à la Banque de France au nom d'établissements bancaires d'Alsace-Lorraine [classement par ordre alphabétique des établissements, Banque Asch et Cie à Banque Nationale pour le Commerce et l'Industrie] : correspondance relative aux opérations bancaires effectuées sur ces comptes, note, relevé de valeurs, demande d'autorisation de change, état de comptes, relevé de compte, circulaire, août 1940-août 1945.
      Date : 1940-1945

    • 1060200001 AR 560
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Comptes ouverts à la Banque de France au nom d'établissements bancaires d'Alsace-Lorraine [classement par ordre alphabétique des établissements, Banque Pick, Schlagdenhaufen et Cie à Société Générale Alsacienne de Banque] : correspondance relative aux opérations bancaires effectuées sur ces comptes, relevé de compte, note, relevé de valeurs, télégramme, état, situation de comptes, relevé de comptes juifs, attestation de montants de coupons, ordonnance, août 1939-avril 1945. - Encaissement de titres amortis de sociétés locales : note, correspondance, état de dépôts, relevé de valeurs, extrait du JO, janv. 1943-août 1944.
      Date : 1939-1945

    • 1060200001 AR 561
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Comptes ouverts à la Banque de France au nom de caisses d'épargne, de caisses de maladie et de caisses de secours d'Alsace-Lorraine [classement par ordre alphabétique des caisses] : presse, note, correspondance, compte-rendu des travaux de la Délégation française auprès de la Délégation allemande d'armistice pour l'économie, situation de comptes, relevé de valeurs, relevé de compte, ordonnance, procuration, nantissement sur titres, brochure sur les statuts d'une caisse de secours aux malades, fév. 1928-avril 1945.
      Date : 1928-1945

    • 1060200001 AR 562
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Comptes ouverts à la Banque de France au nom de compagnies d'assurances d'Alsace-Lorraine [classement par ordre alphabétique des compagnies] : note, correspondance, relevé de valeurs, ordonnance, arrêté, compte-rendu de séance de la Délégation française pour les affaires économiques, relevé de compte, août 1940-mars 1946. - Comptes ouverts à la Banque de France au nom de diverses sociétés de la Croix-Rouge française : note, correspondance, relevé de valeurs, arrêté, nov. 1940-fév. 1943.
      Date : 1940-1946

    • 1060200001 AR 563
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Affaires classées par comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs, Bourg à Metz] : note, correspondance, note de service, liste nominative, relevé de valeurs, relevé de compte, communication téléphonique, ordonnance, certificat de résidence, demande d'autorisation de transfert d'argent, juin 1940-oct. 1947.
      Date : 1940-1947

    • 1060200001 AR 564
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Affaires classées par comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs, Mulhouse à Thionville] : note, correspondance, procuration, demande d'autorisation de transfert d'argent, relevé de compte, relevé de valeurs, avis aux actionnaires de la Société des forces motrices de la Vienne, juil. 1940-fév. 1945. - Consultations de la Direction du contentieux : note, correspondance, situation des comptoirs d'Alsace-Lorraine en déc. 1939, ordonnance, juil. 1940-janv. 1943. - Affaires diverses : note, correspondance, ordre de virement, liste nominative des demandes de transfert d'inscriptions de titres, sept. 1941-août 1944.
      Date : 1939-1945

    • 1060200001 AR 565
      Titre : GUERRE 1939-1945 CAS DE L'ALSACE-LORRAINE - Questions diverses, . chèques indirects : note, circulaire, correspondance, nov. 1941-août 1943 . procuration donnée en vue du fonctionnement d'un compte courant : note, correspondance, juil. 1941-déc. 1943 . relations : correspondance, note, note de service, déc. 1940-juil. 1944 . comptabilité : note, correspondance, liste nominative des crédits de titres amortis en suspens, nov. 1940-août 1943 . actions de la Banque de France : note, correspondance, oct. 1940-oct. 1944 . lettres de crédit : note, correspondance, oct. 1940-janv. 1943 . personnel : note, correspondance, ordonnance, arrêté, instruction, août 1940-juin 1943 . successions : note, correspondance, certificat de résidence, certificat d'hérédité, relevé de valeurs conservées en dépôt libre, relevé de compte, circulaire, août 1939-déc. 1949 . affaires diverses : note, correspondance, liste des clients des comptoirs d'Alsace titulaires de dépôts comprenant des obligations, circulaire, oct. 1940-avril 1942.
      Date : 1939-1949

    • 1060200001 AR 566
      Titre : GUERRE 1939-1945 EVENEMENTS ET DOMMAGES DE GUERRE - Événements et dommages de guerre [classement par ordre alphabétique des comptoirs, d'Abbeville à Boulogne-Billancourt] : note, correspondance, rapport, état, état nominatif, JO, presse, carte, photographie, juill. 1940-août 1948. [Photographies de Boulogne-Billancourt en Série 1Fi]
      Date : 1940-1948

    • 1060200001 AR 567
      Titre : GUERRE 1939-1945 EVENEMENTS ET DOMMAGES DE GUERRE - Événements et dommages de guerre [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Boulogne-sur-Mer à Chaumont] : note, correspondance, rapport, état, état nominatif, JO, presse, plan, photographie, juill. 1940-juin 1950. [Photographies Caen, Chartres et Chaumont en Série 1Fi]
      Date : 1940-1950

    • 1060200001 AR 568
      Titre : GUERRE 1939-1945 EVENEMENTS ET DOMMAGES DE GUERRE - Événements et dommages de guerre [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Cherbourg à Haguenau] : note, correspondance, rapport, état, état nominatif, JO, presse, plan, photographie, mai 1940-févr. 1952. [Photographies Douai en Série 1Fi]
      Date : 1940-1952

    • 1060200001 AR 569
      Titre : GUERRE 1939-1945 EVENEMENTS ET DOMMAGES DE GUERRE - Événements et dommages de guerre [classement par ordre alphabétique des comptoirs, du Havre à Lyon] : note, correspondance, rapport, état, état nominatif, JO, presse, plan, photographie, juill. 1940-mai 1950. [Photographies Lorient en Série 1Fi]
      Date : 1940-1950

    • 1060200001 AR 570
      Titre : GUERRE 1939-1945 EVENEMENTS ET DOMMAGES DE GUERRE - Événements et dommages de guerre [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Mâcon à Orléans] : note, correspondance, rapport, état nominatif, JO, presse, plan, photographie, sept. 1940-avr. 1948. [Photographies Mulhouse et Nantes en Série 1Fi]
      Date : 1940-1948

    • 1060200001 AR 571
      Titre : GUERRE 1939-1945 EVENEMENTS ET DOMMAGES DE GUERRE - Événements et dommages de guerre [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Pamiers à Saint-Quentin] : note, correspondance, rapport, état, état nominatif, presse, plan, photographie, emballage carton, étiquette, ganse et plombage de sacs et paquets de billets, juill. 1940-déc. 1950. [Photographies Annexe des Titres de Poitiers en Série 1Fi]
      Date : 1940-1950

    • 1060200001 AR 572
      Titre : GUERRE 1939-1945 EVENEMENTS ET DOMMAGES DE GUERRE - Événements et dommages de guerre [classement par ordre alphabétique des comptoirs, des Sables d'Olonne à Voiron] : note, correspondance, rapport, état, état nominatif, JO, presse, plan, photographie, juill. 1940-mai 1949. [Photographies Solesmes et Strasbourg en Série 1Fi]
      Date : 1940-1949

    • 1060200001 AR 573
      Titre : GUERRE 1939-1945 EVENEMENTS ET DOMMAGES DE GUERRE - Événements et dommages de guerre, . pertes de valeurs et évacuation de valeurs en Angleterre : note, correspondance, rapport, procès-verbal, état, presse, mai 1940-juill. 1945 . fournitures de bureau saisies par les autorités allemandes : note, correspondance, déclaration de sinistre, protocole, procès-verbal, presse, mai 1940-mai 1945 . déficits sur billets allemands et français : note, correspondance, quittance, procès-verbal de déclaration, déclaration, état, oct. 1940-oct. 1942 . dommages mobiliers et immobiliers : note, état, JO, presse, mars 1941-janv. 1942 . rapport de M. Belin, [...] 1942. - Compte "fonds de stabilisation - risques de guerre" : note, correspondance, pièce d'écriture, état, mai 1940-oct. 1945.
      Date : 1940-1945

    • 1060200001 AR 574
      Titre : GUERRE 1939-1945 EVENEMENTS ET DOMMAGES DE GUERRE - Compte "risques de guerre", . ouverture et fonctionnement : note, janv. 1941-janv. 1942 . apurement partiel : note, correspondance, texte officiel, janv. 1941-déc. 1951 . constitution de la "provision pour risques de guerre" : note, correspondance, état, déc. 1941 . imputation à la "provision pour risques de guerre" : note, pièce d'écriture, état, janv. 1941-oct. 1948 . outils de travail : note de travail de M. Morize, carnet, répertoire, état récapitulatif, fiche, févr. 1940-janv. 1962.
      Date : 1940-1962

    • 1060200001 AR 575
      Titre : GUERRE 1939-1945 EVENEMENTS ET DOMMAGES DE GUERRE - Compte "risques de guerre", dossiers dont le solde peut être considéré comme définitif [classement par comptoirs ou par affaires particulières] : note, correspondance, rapport, pièce d'écriture, fiche de renseignements, texte officiel, état, presse, audience de tribunal, févr. 1940-juin 1955.
      Date : 1940-1955

    • 1060200001 AR 576
      Titre : GUERRE 1939-1945 EVENEMENTS ET DOMMAGES DE GUERRE - Compte "risques de guerre", dossiers dont le solde peut être considéré comme définitif [classement par comptoirs ou par affaires particulières] : note, correspondance, pièce d'écriture, rapport, état, état nominatif, assignation, décharge, arrêt, juin 1940-juin 1955.
      Date : 1940-1955

    • 1060200001 AR 577
      Titre : GUERRE 1939-1945 EVENEMENTS ET DOMMAGES DE GUERRE - Compte "risques de guerre", . dossiers susceptibles d'enregistrer de nouvelles écritures [classement par comptoirs ou par affaires particulières] : note, correspondance, pièce d'écriture, état, état nominatif, mars 1941-janv. 1960 . dossiers de restitution de titres à des juifs : note, pièce d'écriture, état, état nominatif, oct. 1945-mai 1956.
      Date : 1941-1960

    • 1060200001 AR 578
      Titre : GUERRE 1939-1945 EVENEMENTS ET DOMMAGES DE GUERRE - Arrérages de rentes des valeurs évacuées à Londres et rétrocédées à la Banque par la clientèle de Vannes, versement au compte "risques de guerre" : note, pièce d'écriture, état, avr. 1941-févr. 1948.
      Date : 1941-1948

    • 1060200001 AR 579
      Titre : GUERRE 1939-1945 EVENEMENTS ET DOMMAGES DE GUERRE - Avances mobilières aux agents ayant subi des dommages : note, extrait du registre des décisions du gouverneur, sept.-déc. 1940. - Information sur le paiement par l'administration française des réquisitions effectuées par les autorités allemandes sur les comptoirs et les particuliers : compte-rendu d'une visite à l'OBIP, presse, correspondance, communiqué du ministère des Finances, note, fév. 1941-nov. 1943. - Formules de déclarations de sinistres soumises à la signature du secrétaire général : note, correspondance, état des dossiers produits par la Banque pour ses immeubles sinistrés, juil. 1942-mars 1948. - Information sur la reconstruction des immeubles détruits : annexe à un procès-verbal de séance de l'Assemblée nationale constituante, presse, brochure du Secrétariat d'Etat aux communications sur les "conseils aux sinistrés" (1941), note, août 1940-juin 1946. - Reconstruction des établissements bancaires des comptoirs de la Banque, enquête de l'architecte en chef des bâtiments civils et palais nationaux : note, correspondance, juil.-août 1944.
      Date : 1940-1948

    • 1060200001 AR 580
      Titre : GUERRE 1939-1945 EVENEMENTS ET DOMMAGES DE GUERRE - Évacuation de communes de la région du Nord maritime et de la zone côtière méditerranéenne, mesures prises par les autorités d'occupation : correspondance, avis, note, état, compte-rendu de conférence relative à l'évacuation, note sur les inondations et les évacuations projetées par les Allemands, janv.-mars 1944. - Bombardements et événements de guerre, état des dommages causés aux comptoirs : note, correspondance, rapport de voyage d'inspection, état sur la circulation ferroviaire, communication téléphonique, situation de comptoirs ayant subi des bombardements, presse, circulaire, juil. 1942-janv. 1946. - Réparation des immeubles endommagés du fait des hostilités : note de service n° 54 du 23 sept. 1940, note, sept. 1940. - Coffres-forts, information des locataires sur les mesures conservatrices à prendre : correspondance, note, note d'instructions aux comptoirs, modèle de requête, mars-juil. 1944.
      Date : 1940-1946

    • 1060200001 AR 581
      Titre : GUERRE 1939-1945 EVENEMENTS ET DOMMAGES DE GUERRE - Immeubles et coffres-forts de la BDF, réquisition et occupation par les autorités allemandes, l'administration française, les alliés, les banques et autres acteurs de la vie économique [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, correspondance, plan, sept. 1940-oct. 1949.
      Date : 1940-1949

    • 1060200001 AR 582
      Titre : GUERRE 1939-1945 SITUATION APRES-GUERRE - Emission de bons du retour et de bons de solidarité en vue de l'accueil des prisonniers de guerre, . déportés et travailleurs, clôture de l'émission des bons du retour : note de service, oct. 1945 . rappel aux comptoirs qui n'ont placé aucun bon du retour : correspondance, note de service, sept. 1945 . subvention de la Banque et relations avec le Comité national de l'accueil : correspondance, état des bons du retour placés par la Banque, liste des comptoirs n'ayant placé aucun bon du retour, juil. 1945-avril 1946 . relations avec les comptoirs : correspondance, note, note de service, juil.-oct. 1945 . placements : relevé journalier, état récapitulatif, état des bons du retour, juil.-oct. 1945 . appel du Centre d'entraide des prisonniers lancé au personnel de la Banque pour la souscription aux bons du retour et leur diffusion : correspondance, note de service, juil. 1945 . répartition dans les services et comptoirs du contingent des bons du retour alloués à la Banque : bordereau des bons du retour adressés à une succursale, accusé de réception des bons du retour, état, juil. 1945 . émission de bons de solidarité par le Secours national : état de placement, note, note de service, correspondance, note sur la "Croisade de l'enfance" du Secours national, liste des banquiers intermédiaires de la Banque pour le placement des emprunts divers, juin 1941-sept. 1944.
      Date : 1941-1946

    • 1060200001 AR 583
      Titre : GUERRE 1939-1945 SITUATION APRES-GUERRE - Commission des approvisionnements relevant du ministère de l'Économie nationale : note, procès-verbal de séance de la commission, compte-rendu de séance, état sur le programme de chargement et le programme d'importations, nov. 1944-fév. 1946.
      Date : 1944-1946

    • 1060200001 AR 584
      Titre : GUERRE 1939-1945 SITUATION APRES-GUERRE - Procès du maréchal Pétain en juillet-août 1945 : extrait du JO rendant compte des audiences du procès, photographie du maréchal, 23 juil.-14 août 1945. [Photographies en Série 1Fi]
      Date : 1945-1945

    • 1060200001 AR 585
      Titre : GUERRE 1939-1945 SITUATION APRES-GUERRE - Financement de l'occupation de l'Allemagne après la guerre, disponibilités du compte de dépôts de fonds n° 82.213 " commandant en chef français en Allemagne " : note d'instructions, pièce d'écriture, journal, janv.-sept. 1948.
      Date : 1948-1948

    • 1060200001 AR 586
      Titre : GUERRE 1939-1945 SITUATION APRES-GUERRE - Aide américaine, virement et déblocage : correspondance reçue du ministère des Finances, oct. 1948-déc. 1954.
      Date : 1948-1954