Imprimer cette page

Secrétariat général (service administratif, Seconde guerre mondiale)

Présentation des notices

-+
  • 1060200001 AR 368 à 376
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : Escompte et financements divers
    Date : 1839/1961

  • 1060200001 AR 368
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : ESCOMPTE ET FINANCEMENTS DIVERS ESCOMPTE ET FINANCEMENTS DIVERS - Décision sur l'escompte de différentes catégories d'effets, . bons de la Caisse municipale de Paris ou du département de la Seine : correspondance, juin 1940 . demande de clients de l'obtention d'une ouverture de crédit sur un mandat du Trésor en cours d'ordonnancement : correspondance, note, déc. 1939-janv. 1940 . réescompte d'effets de commerce au profit d'exportateurs français : note, mai 1938 . escompte de bons de monnaie : note, extrait du registre des délibérations du Conseil général, avril 1851-fév. 1877 . effets tirés par les Chemins de fer de l'Etat : note, nov. 1931 . escompte d'un bon de 500 000f à la ville de Paris, converti en une avance à intérêt réduit au taux de l'escompte, à l'échéance : correspondance, mai 1897-juin 1897 . effets faisant mention des intérêts dus aux créanciers et crées pour le recouvrement du prix de la vente d'un fonds de commerce : note, correspondance, circulaire, déc. 1922-fév. 1930 . mobilisation des créances arriérées inscrites à l'Office de compensation franco-italien : note, correspondance, juin 1938-sept. 1939 . effets crées par des exportateurs français en représentation des sommes dont ils sont créditeurs à l'Office de compensation : note, fascicule sur la loi du 10 juil. 1928 et les décrets-lois des 16 juil. et 8 août 1935, presse, oct. 1932-nov. 1936 . effets payables dans la zone occupée, auxquels sont annexés des récépissés d'expédition de chemins de fer, des factures et copies de contrat : note, août 1941 . traites à vue accompagnées d'une lettre de voiture : note, fév. 1940 . remise de chèques à l'escompte : note, correspondance, circulaire, avril 1932-mai 1939 . traites d'acceptation : note, correspondance, circulaire, rapport de séance du Conseil général, juil. 1928-mars 1937 . effets à échéance brûlante ou échus, reçus de ses clients par une société : note, correspondance, mars 1934-août 1936 . papier représentant des opérations de "ventes à tempérament" : note, correspondance, juin 1928-août 1929 . papier "spécial" : note, juil. 1933 . effets dépaysés : note, correspondance, fév. 1931-mai 1939 . billets de fonds faisant mention d'intérêts : note, correspondance, circulaire, nov. 1932-sept. 1934 . papier payable à l'étranger et dans les colonies françaises : note, rapport de séance du Conseil général, rapport de séance du Comité des livres et portefeuilles, juil. 1839-mars 1938 . billets du Sous-comptoir des entrepreneurs : correspondance, déc. 1937. - Réduction éventuelle du nombre de jours servant de base au calcul de l'escompte sur les chèques de province : note, correspondance, juin 1939.
    Date : 1839-1941

  • 1060200001 AR 369
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : ESCOMPTE ET FINANCEMENTS DIVERS ESCOMPTE ET FINANCEMENTS DIVERS - Engagements d'escompte, . étude de la circulaire n° 7368 : note, projet de circulaire, imprimé, janv.-oct. 1952 . gestion du portefeuille d'escompte : projet de lettre aux directeurs de succursales, oct. 1937 . régime antérieur à la mise en vigueur de l'instruction sur les engagements : note, correspondance, état nominatif, avril 1912-avril 1952.
    Date : 1912-1952

  • 1060200001 AR 370
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : ESCOMPTE ET FINANCEMENTS DIVERS ESCOMPTE ET FINANCEMENTS DIVERS - Escompte, financement des campagnes de céréales : note de service, circulaire, correspondance, extrait du JO, imprimé, nov. 1934-déc. 1956.
    Date : 1934-1956

  • 1060200001 AR 371
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : ESCOMPTE ET FINANCEMENTS DIVERS ESCOMPTE ET FINANCEMENTS DIVERS - Escompte et encaissement, . réglementation : circulaire, note de service, note, correspondance, état, ordre de service, imprimé, mars 1906-déc. 1948 . escompte et encaissement sur la zone occupée : note de service, note, correspondance, oct. 1940-août 1943 . règlement par traites des dépenses publiques : circulaire, texte officiel, correspondance, note, convention, août 1940-janv. 1941.
    Date : 1906-1948

  • 1060200001 AR 372
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : ESCOMPTE ET FINANCEMENTS DIVERS ESCOMPTE ET FINANCEMENTS DIVERS - Escompte et encaissement, . surveillance des risques en matière d'escompte : note, correspondance, état récapitulatif, ordre de service, nov. 1900-fév. 1942 . affaires générales : projet d'ordonnance, note, correspondance, rapport, presse, projet de rapport sur les établissements des secteurs public et semi public , loi, instruction du ministère des Finances, rapport de séance du Conseil général, texte officiel, état, note de service, presse, imprimé, déc. 1896-oct. 1951.
    Date : 1896-1951

  • 1060200001 AR 373
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : ESCOMPTE ET FINANCEMENTS DIVERS ESCOMPTE ET FINANCEMENTS DIVERS - Escompte et encaissement d'effets sur l'étranger, . information : note de service, brochure, circulaire, note, juil. 1909-déc. 1942 . études : note, correspondance, imprimé, état, presse, fév. 1911-mars 1936 . affaires diverses : note, correspondance, nov. 1880-août 1943.
    Date : 1880-1943

  • 1060200001 AR 374
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : ESCOMPTE ET FINANCEMENTS DIVERS ESCOMPTE ET FINANCEMENTS DIVERS - Escompte et financements, . aide au commerce et à l'industrie : note, correspondance, extrait du JO, extrait de conférence, circulaire, presse, juin 1936-nov. 1944 . financement des affaires d'exportation : correspondance, août 1938 . financement des allocations familiales agricoles : extrait du JO, janv. 1941-mars 1942 . organisation du Crédit agricole en Algérie : note, correspondance, mars 1926 . escompte aux syndicats agricoles : note, correspondance, mai 1927-avril 1932 . affaires diverses : correspondance, note, état nominatif, nov. 1912-déc. 1949.
    Date : 1912-1949

  • 1060200001 AR 375
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : ESCOMPTE ET FINANCEMENTS DIVERS ESCOMPTE ET FINANCEMENTS DIVERS - Escompte et financements, . crédits d'embouche et escompte du papier agricole : circulaire, correspondance, note, extrait du JO, presse, mars 1926-juil. 1957 . financements divers : circulaire, note de service, juin 1921-sept. 1957 . financement des ventes à crédit : correspondance, circulaire, extrait du JO, note, déc. 1954-nov. 1956.
    Date : 1921-1957

  • 1060200001 AR 376
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : ESCOMPTE ET FINANCEMENTS DIVERS DELAIS DE CREDIT - Délais de crédit, . modifications apportées à l'annexe de la circulaire n° 3150 postérieurement à sa publication le 8 mai 1925 : note, rapport, état, annexe de la circulaire, mai 1925-déc. 1952 . relations avec les services centraux et bureaux de Paris et les comptoirs : note, note de service, correspondance, rapport, état, procès-verbal de réunion, imprimé, nov. 1926-mai 1961 . travaux d'étude : note, correspondance, étude, état, presse, août 1932-déc. 1954 . instructions non abrogées, abrogées ou à abroger : note, note de service, correspondance, liste, circulaire, imprimé, mai 1937-mai 1954 . projet d'enquête dans les comptoirs n'ayant pas donné suite : note, étude, état, mars-août 1948.
    Date : 1925-1961