Notice descriptive
- Secrétariat général (service administratif, Seconde guerre mondiale)
- Guerre 1939-1945
1060200001 AR 469
Titre : GUERRE 1939-1945 MOBILISATION GENERALE / REQUISITIONS ET MISES A DISPOSITION DE VEHICULES - Réquisition de voitures de la Banque pendant la guerre 1939-1945, . véhicules de la Caisse générale : note, correspondance, pièce d'écriture, fiche de renseignements sur le véhicule, presse, demande d'acquisition d'un véhicule par l'armée allemande, contrat de vente, ordre de transport, déclaration d'engagement, déclaration de propriété d'un véhicule, récépissé de déclaration de recensement de véhicule, carte de pneus, état sur les prestations du Comité d'organisation des transports routiers, fév. 1928-avril 1952 . présentation des voitures à des commissions de réquisition : correspondance, presse, circulaire du Comité d'organisation des transports routiers, pièce d'écriture, ordre d'affectation à un groupe de transport donné au propriétaire d'un véhicule, avis du "Militaerbefehlshaber in Frankreich", bon d'approvisionnement en essence, juin 1944-fév. 1945 . déclaration à l'Office des biens et intérêts privés relative à des biens (voitures) spoliés par les Allemands : état, correspondance, fiche de renseignements sur le véhicule concerné, nov. 1945-fév. 1946 . affaires diverses : note, correspondance, fiche de renseignements sur le véhicule, proposition de loi de l'Assemblée nationale, presse, numéro de la revue du Touringclub de France, extrait du JO, état du matériel automobile aliéné au cours de l'exercice 1944, état des véhicules acquis par la Banque de 1945 à 1953, plaque métallique provenant d'un véhicule Citroën, facture, pièce d'écriture, autorisation de circuler, notice de présentation de la voiture Renault Viva 4, déc. 1921-fév. 1956.
Date : 1921-1956