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Direction des Titres

Présentation des notices

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  • 1132200001 AR 21 à 60
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    Titre : 2. Activités de la direction des Titres
    Date : 1915/1972

  • 1132200001 AR 39 à 44
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    Titre : 2.3. Opérations avec la clientèle
    Date : 1940/1972

  • 1132200001 AR 43 à 44
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    Titre : 2.3.4. Réquisitions judiciaires
    Date : 1946/1951

  • 1132200001 AR 43
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    Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Opérations avec la clientèle/Réquisitions judiciaires - Réquisitions judiciaires, enquête de la Préfecture de Police sur l'existence à la Banque de France de comptes, titres ou valeurs appartenant à des personnes inculpées ou des victimes d'assassinat : note, acte officiel, décembre 1946-décembre 1948.
    Date : 1946-1948

  • 1132200001 AR 44
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    Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Opérations avec la clientèle/Réquisitions judiciaires - Réquisitions judiciaires, enquête de la Préfecture de Police sur l'existence à la Banque de France de comptes, titres ou valeurs appartenant à des personnes inculpées ou des victimes d'assassinat : note, acte officiel, janvier 1949-décembre 1951.
    Date : 1949-1951