Patrimoine et archives historiques

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  1132200001 AR 21 à 60

  Titre : 2. Activités de la direction des Titres

  Date : 1915/1972

  
  
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    1132200001 AR 39 à 44

    Titre : 2.3. Opérations avec la clientèle

    Date : 1940/1972

    
    
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      1132200001 AR 43 à 44

      Titre : 2.3.4. Réquisitions judiciaires

      Date : 1946/1951

      
      
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        1132200001 AR 43

        Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Opérations avec la clientèle/Réquisitions judiciaires - Réquisitions judiciaires, enquête de la Préfecture de Police sur l'existence à la Banque de France de comptes, titres ou valeurs appartenant à des personnes inculpées ou des victimes d'assassinat : note, acte officiel, décembre 1946-décembre 1948.

        Date : 1946-1948

        
        
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        1132200001 AR 44

        Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Opérations avec la clientèle/Réquisitions judiciaires - Réquisitions judiciaires, enquête de la Préfecture de Police sur l'existence à la Banque de France de comptes, titres ou valeurs appartenant à des personnes inculpées ou des victimes d'assassinat : note, acte officiel, janvier 1949-décembre 1951.

        Date : 1949-1951