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Direction des Titres

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Présentation des notices

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  • 1132200001 AR 21 à 60
    Titre : 2. Activités de la direction des Titres
    Date : 1915/1972

    • 1132200001 AR 39 à 44
      Titre : 2.3. Opérations avec la clientèle
      Date : 1940/1972

      • 1132200001 AR 39 à 40
        Titre : 2.3.1. Relations avec la clientèle
        Date : 1944/1951

        • 1132200001 AR 39
          Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Opérations avec la clientèle/Relations avec la clientèle - Relations avec la clientèle : correspondance, janvier 1944-décembre 1945.
          Date : 1944-1945

        • 1132200001 AR 40
          Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Opérations avec la clientèle/Relations avec la clientèle - Relations avec la clientèle : correspondance, janvier-décembre 1946. - Remboursement des titres faisant l'objet de négociations en bourse : note, correspondance, JO, avril-septembre 1948. - Ordres de remplois en Bourse de Londres : note, novembre-décembre 1951.
          Date : 1946-1951

      • 1132200001 AR 41
        Titre : 2.3.2. Redressement d'erreurs effectuées sur les opérations
        Date : 1950/1972

        • 1132200001 AR 41
          Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Opérations avec la clientèle/Redressement d'erreurs effectuées sur les opérations Redressement d'erreurs effectuées sur les opérations par le service des Emissions, affaires particulières de clientèle [classement alphabétique des clients] : note, correspondance, état statistique, 1950-1972
          Date : 1950-1972

      • 1132200001 AR 42
        Titre : 2.3.3. Transfert de titres pour l'Office des changes
        Date : 1940/1950

        • 1132200001 AR 42
          Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Opérations avec la clientèle/Transfert de titres pour l'Office des changes - Taxe de légitimation, . dossier général : note, correspondance, avr. 1945-avr. 1946 . ouverture d'un compte " Office des changes - Taxe de légitimation " chez les correspondants étrangers de la Banque : état, correspondance, sept. 1945-sept. 1950 . évaluation au 25 mars 1946 des valeurs remises à l'Office des changes en paiement de la taxe : état, [1946]. - Paiement de la taxe de légitimation à l'Office des changes (ordonnance 45-86 du 16 janvier 1945), paiement par actions annulé : note, correspondance, septembre 1945-avril 1949.
          Date : 1940-1950

      • 1132200001 AR 43 à 44
        Titre : 2.3.4. Réquisitions judiciaires
        Date : 1946/1951

        • 1132200001 AR 43
          Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Opérations avec la clientèle/Réquisitions judiciaires - Réquisitions judiciaires, enquête de la Préfecture de Police sur l'existence à la Banque de France de comptes, titres ou valeurs appartenant à des personnes inculpées ou des victimes d'assassinat : note, acte officiel, décembre 1946-décembre 1948.
          Date : 1946-1948

        • 1132200001 AR 44
          Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Opérations avec la clientèle/Réquisitions judiciaires - Réquisitions judiciaires, enquête de la Préfecture de Police sur l'existence à la Banque de France de comptes, titres ou valeurs appartenant à des personnes inculpées ou des victimes d'assassinat : note, acte officiel, janvier 1949-décembre 1951.
          Date : 1949-1951