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Direction des Titres

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Présentation des notices

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  • 1132200001 AR 1 à 20
    Titre : 1. Organisation de la direction des Titres
    Date : 1853/1982

    • 1132200001 AR 20
      Titre : 1.3. Annexe des titres de Poitiers
      Date : 1936/1982

      • 1132200001 AR 20
        Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Annexe des Titres de Poitiers - Annexe de la direction des Titres à Poitiers, . installation de l'annexe, études préliminaires : rapport, note, mai 1936-novembre 1939 . fusions des conservations : note, état statistique, novembre 1936-février 1940 . transfert à Poitiers des titres en garantie et en dépôt libre conservés jusque-là dans différents comptoirs de province : état, circulaire, note, avril 1937-novembre 1948 . centralisation des titres des comptoirs de Paris et de la région parisienne : correspondance, note de service, octobre 1938-juillet 1939 . conservation des titres en garantie supplémentaire : note, avril 1939-mai 1944 . rapatriement des délégations de Brive, Orléans et Troyes : note, correspondance, état statistique, juin 1944-avril 1945 . transfert à Paris des dépôts de rente en compte-courant : note, circulaire, correspondance, décembre 1945-avril 1946 . transfert à Paris des étiquettes de portefeuille Caisse centrale de dépôt et de virement des titres (C.C.D.V.T.) : note, état, décembre 1945-juin 1948 . provision pour frais de timbrage de titres : note, avril 1947-janvier 1949 . réunion des certificats d'obligations au nom de la Caisse de réserve : note, correspondance, janvier 1961-avril 1968 . régularisation d'une erreur de gestion suite à la non reconnaissance de l'amortissement : note, juin 1962-août 1965 . conversion au nominatif des titres de la Caisse de réserve : note, état statistique, septembre 1963 . obligations françaises amortissables par tirage au sort, problèmes du mode d'établissement des bordereaux et du classement des titres à Poitiers : note, correspondance, état, octobre 1963-février 1965 . titres en dépôt pour le compte de la SICOVAM : note, mars 1968 . envoi de coupons de l'annexe à la conservation de Paris : note, correspondance, circulaire, état statistique, avril 1975-mars 1982 . dépôt de titres "Madagascar automobile S.A." : note, correspondance, avril 1975-mars 1982. - Annexe des Titres de Poitiers, aménagement de la chapelle en dépôt d'archives pour la conservation de souches de titres émis par la Caisse de l'énergie, proposition "Baudet, Donon et Roussel" et proposition "Strafor" : brochure publicitaire, plan d'architecte, devis, correspondance, note, juillet-septembre 1961.
        Date : 1936-1982