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Direction des Titres

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Présentation des notices

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  • 1132200001 AR 1 à 20
    Titre : 1. Organisation de la direction des Titres
    Date : 1853/1982

    • 1132200001 AR 1 à 18
      Titre : 1.1. Service des Dépôts de titres
      Date : 1853/1902

      • 1132200001 AR 1 à 13
        Titre : 1.1.1. Administration du service
        Date : 1853/1898

        • 1132200001 AR 1
          Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Administration du service - Administration du service des Dépôts de titres : note, rapport, correspondance, instruction, contrat, état statistique, compte rendu, presse, imprimé, texte officiel, avril 1853-mai 1862 [3 registres].
          Date : 1853-1867

        • 1132200001 AR 2
          Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Administration du service - Administration du service des Dépôts de titres : note, rapport, correspondance, instruction, contrat, état statistique, compte rendu, presse, imprimé, texte officiel, juin 1862-décembre 1867 [3 registres].
          Date : 1862-1867

        • 1132200001 AR 3
          Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Administration du service - Administration du service des Dépôts de titres : note, rapport, correspondance, instruction, contrat, état statistique, compte rendu, presse, imprimé, texte officiel, janvier 1868-juin 1870 [2 registres].
          Date : 1868-1870

        • 1132200001 AR 4
          Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Administration du service - Administration du service des Dépôts de titres : note, rapport, correspondance, instruction, contrat, état statistique, compte rendu, presse, imprimé, texte officiel, avril 1870-mars 1873 [2 registres].
          Date : 1870-1873

        • 1132200001 AR 5
          Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Administration du service - Administration du service des Dépôts de titres : note, rapport, correspondance, instruction, contrat, état statistique, compte rendu, presse, imprimé, texte officiel, avril 1873-novembre 1876 [2 registres].
          Date : 1873-1876

        • 1132200001 AR 6
          Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Administration du service - Administration du service des Dépôts de titres : note, rapport, correspondance, instruction, contrat, état statistique, compte rendu, presse, imprimé, texte officiel, janvier 1873-juin 1878 [2 registres].
          Date : 1873-1878

        • 1132200001 AR 7
          Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Administration du service - Administration du service des Dépôts de titres : note, rapport, correspondance, instruction, contrat, état statistique, compte rendu, presse, imprimé, texte officiel, juin 1878-novembre 1883 [2 registres].
          Date : 1878-1883

        • 1132200001 AR 8
          Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Administration du service - Administration du service des Dépôts de titres : note, rapport, correspondance, instruction, contrat, état statistique, compte rendu, presse, imprimé, texte officiel, janvier 1883-juillet 1885 [2 registres].
          Date : 1883-1885

        • 1132200001 AR 9
          Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Administration du service - Administration du service des Dépôts de titres : note, rapport, correspondance, instruction, contrat, état statistique, compte rendu, presse, imprimé, texte officiel, août 1885-décembre 1889 [3 registres].
          Date : 1885-1889

        • 1132200001 AR 10
          Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Administration du service - Administration du service des Dépôts de titres : note, rapport, correspondance, instruction, contrat, état statistique, compte rendu, presse, imprimé, texte officiel, janvier 1890-octobre 1891 [2 registres].
          Date : 1890-1891

        • 1132200001 AR 11
          Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Administration du service - Administration du service des Dépôts de titres : note, rapport, correspondance, instruction, contrat, état statistique, compte rendu, presse, imprimé, texte officiel, novembre 1891-janvier 1896 [2 registres].
          Date : 1891-1896

        • 1132200001 AR 12
          Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Administration du service - Administration du service des Dépôts de titres : note, rapport, correspondance, instruction, contrat, état statistique, compte rendu, presse, imprimé, texte officiel, avril 1895-décembre 1898 [2 registres].
          Date : 1895-1898

        • 1132200001 AR 13
          Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Administration du service - Administration du service des Dépôts de titres : note, rapport, avril 1872-mai 1888 [Copies de notes et rapports, 4 registres].
          Date : 1872-1888

      • 1132200001 AR 14 à 18
        Titre : 1.1.2. Personnel du service
        Date : 1854/1902

        • 1132200001 AR 14
          Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Personnel du service - Gestion du personnel masculin du service des Dépôts : note, correspondance, état nominatif, note de service, instruction, décembre 1854-avril 1882 [3 registres].
          Date : 1854-1882

        • 1132200001 AR 15
          Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Personnel du service - Gestion du personnel masculin du service des Dépôts : note, correspondance, état nominatif, note de service, instruction, mai 1882-novembre 1887 [3 registres].
          Date : 1882-1887

        • 1132200001 AR 16
          Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Personnel du service - Gestion du personnel masculin du service des Dépôts : note, correspondance, état nominatif, note de service, instruction, décembre 1887-avril 1901 [2 registres].
          Date : 1887-1901

        • 1132200001 AR 17
          Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Personnel du service - Gestion du personnel masculin du service des Dépôts : note, correspondance, état nominatif, note de service, instruction, juin 1901-décembre 1902 [un registre]. - Situation du personnel au 24 juin 1883 : état nominatif, juin 1883.
          Date : 1883-1902

        • 1132200001 AR 18
          Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Personnel du service - Gestion du personnel féminin du service des Dépôts : note, correspondance, état nominatif, note de service, instruction, août 1887-août 1902 [2 registres].
          Date : 1887-1902

    • 1132200001 AR 19
      Titre : 1.2. Centres dépositaires
      Date : 1921/1947

      • 1132200001 AR 19
        Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Centres dépositaires - Suppression des centres dépositaires de Besançon, Bourges, Orléans, Rennes, Rouen et Toulouse : circulaire, note, septembre 1921-janvier 1922. - Suppression des centres de Bordeaux, Lille, Lyon et Marseille, . documentation générale : note, correspondance, étude, novembre 1930-juin 1933 . instructions de la Banque de France : note, correspondance, mai 1932-septembre 1933 . centre de Bordeaux : note, correspondance, juin 1932-février 1933 . centre de Lyon : note, correspondance, circulaire, juin 1932-février 1933 . centre de Marseille : note, correspondance, circulaire, novembre 1932-février 1933 . centre de Lille : note, circulaire, janvier-avril 1933. - Centre dépositaire de Bordeaux, instructions de la Banque de France : circulaire, note, correspondance, mai 1936-juin 1937 . recréation du centre : note, presse, mai-août 1936 . instructions du Secrétariat général : circulaire, note, rapport, mai 1936-août 1940 . instructions de la direction des Titres : note, correspondance, mai-septembre 1936 . relations avec le centre : correspondance, note, juin 1936-mars 1939. - Centre dépositaire de Toulouse, . création, organisation et fonctionnement : note, correspondance, octobre 1941-juin 1944 . suppression du centre : note, correspondance, état statistique, février-mai 1947. - Suppression des centres dépositaires de Bordeaux et Toulouse : note, correspondance, état statistique, imprimé, note de service, carte, juillet 1945-juillet 1946. - Dépôts conservés par le centre dépositaire de Troyes : correspondance, octobre 1944-mars 1945.
        Date : 1921-1947

    • 1132200001 AR 20
      Titre : 1.3. Annexe des titres de Poitiers
      Date : 1936/1982

      • 1132200001 AR 20
        Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Annexe des Titres de Poitiers - Annexe de la direction des Titres à Poitiers, . installation de l'annexe, études préliminaires : rapport, note, mai 1936-novembre 1939 . fusions des conservations : note, état statistique, novembre 1936-février 1940 . transfert à Poitiers des titres en garantie et en dépôt libre conservés jusque-là dans différents comptoirs de province : état, circulaire, note, avril 1937-novembre 1948 . centralisation des titres des comptoirs de Paris et de la région parisienne : correspondance, note de service, octobre 1938-juillet 1939 . conservation des titres en garantie supplémentaire : note, avril 1939-mai 1944 . rapatriement des délégations de Brive, Orléans et Troyes : note, correspondance, état statistique, juin 1944-avril 1945 . transfert à Paris des dépôts de rente en compte-courant : note, circulaire, correspondance, décembre 1945-avril 1946 . transfert à Paris des étiquettes de portefeuille Caisse centrale de dépôt et de virement des titres (C.C.D.V.T.) : note, état, décembre 1945-juin 1948 . provision pour frais de timbrage de titres : note, avril 1947-janvier 1949 . réunion des certificats d'obligations au nom de la Caisse de réserve : note, correspondance, janvier 1961-avril 1968 . régularisation d'une erreur de gestion suite à la non reconnaissance de l'amortissement : note, juin 1962-août 1965 . conversion au nominatif des titres de la Caisse de réserve : note, état statistique, septembre 1963 . obligations françaises amortissables par tirage au sort, problèmes du mode d'établissement des bordereaux et du classement des titres à Poitiers : note, correspondance, état, octobre 1963-février 1965 . titres en dépôt pour le compte de la SICOVAM : note, mars 1968 . envoi de coupons de l'annexe à la conservation de Paris : note, correspondance, circulaire, état statistique, avril 1975-mars 1982 . dépôt de titres "Madagascar automobile S.A." : note, correspondance, avril 1975-mars 1982. - Annexe des Titres de Poitiers, aménagement de la chapelle en dépôt d'archives pour la conservation de souches de titres émis par la Caisse de l'énergie, proposition "Baudet, Donon et Roussel" et proposition "Strafor" : brochure publicitaire, plan d'architecte, devis, correspondance, note, juillet-septembre 1961.
        Date : 1936-1982