Patrimoine et archives historiques

Titre : Première Guerre mondiale - Prisonniers de guerre : - Renseignements demandés par la Banque : note, état, correspondance, oct. 1914-sept. 1918 ; rapatriement, dossiers individuels (Antoine BOYER) : correspondance, note, télégramme, janv. 1915-août 1918. - Prisonniers du camp d'Holzminden, dossiers individuels (Monsieur et Madame Eusèbe GREAU),: correspondance, note, nov. 1916-mai 1918. - Prisonniers du camp de Friedrischeld, dossiers individuels (Emile BRACQ, Julien DELOBELLE, Valentin DUBOIS, Eugène DUGLEUX, Maurice DUSART, Maurice FRANCHOMME, Désiré HARDEL, Georges HEBERT, Modeste HENNION, Ernest HOREMANS, François LEBORGNE, Georges LOBRY, Gustave MANET, Joseph MICHAUT, Hector MICHAUX, Valentin POREZ, Louis TOURNEMINE, Jules VERHAEGHE, Constant LECROART) : correspondance, photographies, nov. 1914-janv. 1919.

Date : 1914-1918

Titre : Première Guerre mondiale : Prisonniers de guerre non secourus, dossiers individuels (André AUBY, Jacques BAZIN, Edouard BANDONI, Franck BEIGBEDER, Jean BERNARD, Jean-Baptiste BERTIN, Victor BOSSEAU, Baptiste BOSSIS, Henri BOULLET, André BOUQUEY, Paul BRELET, BUFQUIN, Raymond BURESI, Dominique CASALONGA, Pierre CARLIER, Alcide CHALCHAT, Alexandre CHARPIN, Pierre CHESNAIS, Jules CHESNAY, Ernest COCHETEAU, Pierre COLINET, COLLEVILLE, Albert COLLIER, Marcel CORBIN, Léon COBEL, René COURGEON, Achille CREANCIER, Maurice DAGRON, Alec DECOTTIGNIES, Louis DELMAS, DELVOYE, Marc de NOE, Henry DERRIEN, Jean DEROUX, Jules DESENFANT, Lucien DEVEDEUX, A. DIHARCE, Georges DUCROCQ, DUMAS, Jean DUMIGRON, DURAND, Jean DURIEUX, Gabriel DURU, Paul FOSSE, Jean FOURCADE, Roger ESCARD, Michel ESDRAS, GACON, Elphege GOSSE, Joseph GOYER, Clément GRANGE, Raymond GRAVIERE,Alphonse GRIFFE, Félix GRUZ, Georges GUIMARD, Théodore GUIRAUDEN, Georges HEBERT, Henri HUGOT, Louis HUMBERT, JAVELLIER, Louis LABRO, Paul LAFFITTE, Albert LAFOUGE, Albert LAPORTE, Marcel LAPORTE, LASSALLE, Henri LAVAUD, Marcel LEBEAU, Alfred LECRIVAIN, Charles LECUREUR, Armand LEPEZ, Charles LEVASSEUR, MARTIN, Julien MALLE, Henri MALLET, Désiré MAGDELAINE, MAUCOURANT, Joseph MICHEL, Jean MIQUEL, Georges MONSALLUT, Maurice MOREAU, Numa OBLINGER, Emile ORION ) : note, correspondance , 1914-1918.

Date : 1914-1918

Titre : Première Guerre mondiale : Prisonniers de guerre non secourus, dossiers individuels (Noel PARET, PASSERELLE, Henri PASTRE, Henri PETRE, Jean POUCE, PRODHOMME, Gustave PRUDHOMME, Denis PRUNET, Alexandre RAMBAUD, Albert RAVIER, Henri RHIT, Léon RIET, ROFFIDAL, Louis ROGNON, Paul RUAULT du PLESSIS-VAIDIERE, Joseph SCHNEIDER, Marcel SECOURIEUX, Maurice SEJOURNE, Jean SIMONET, Jean SOUCHON, Antoine SURRE-CALVET, Ferdinand TARRAS, Alfred TEILLET, Charles TEYSSIER, Raymond TRANNOY, Marcel TRESSENS, Léopold VEYRIER du MURAUD, Adrien VIDAL, Edouard VOGEL) : note, correspondance , 1914-1918 ; Succursales, personnel et population des territoires occupés, situation et états des dommages subis : note, correspondance, oct. 1914-juil. 1919 ; Situation du personnel des régions occupées, renseignements : correspondance, fév. 1916-nov. 1918 ; Rémunération du personnel actif et du personnel retraité ayant repris du service, mesures spéciales prises pendant la guerre : note, circulaire, correspondance, sept. 1914-nov. 1919 ; veuves et orphelins de guerre, mesures d'aide adoptées après guerre : note, circulaire, déc. 1918-nov. 1919

Date : 1914-1919

Titre : Première Guerre mondiale : Personnel des banques d'Alsace et de Lorraine, états : correspondance, note, télégramme, liste nominative, déc. 1918-mai 1919 ; recrutement du personnel effectué parmi celui de la Banque de France, candidatures : correspondance, note, nov. 1918-juillet 1919 ; rémunération et conditions de travail, négociations : texte officiel, état, correspondance, note, convention, déc. 1918-mai 1919 ; Dommages de guerre ; Régions libérées, modalités et réévaluation des indemnités de réinstallation : note, correspondance, nov. 1919-oct. 1922 ; enquête sur le coût de la vie : procès-verbal, correspondance, brochure, presse, rapport, note, budget familial annuel des employés, étude, sept. 1923-nov. 1925 ; Règlement des avances mobilières consenties à certains agents après la Première Guerre mondiale ; Dispositions : note, état, juin 1930-mai 1942 ; Dossiers individuels (CHARPENTIER, Emile CARION, CAPRON, Joseph BOYER) : correspondance, note, pièce comptable, fév. 1924-août 1939.

Date : 1918-1942

Titre : Dommages de guerre : Règlement des avances mobilières consenties à certains agents après la Première Guerre mondiale ; Dossiers individuels (FAIVRE, GAUTHIER, de GAULTIER-LAHULINIERE, A. PILLOT, L. PRODHOMME, Maurice SAUGON, Alphonse TREVAUX, VERHAEGHE) : correspondance, note, pièce comptable, fév. 1924-août 1939 ; Avancement, évaluation de la dépense supplémentaire : état nominatif, note, s. d. ; Service militaire, recrutement, traitement, avancement et retraite, législation et mesures propres à la Banque de France : JO, note, circulaire, texte officiel, août 1913-fév.1939 ; Mesures adoptées par la Banque de France et l'État, la Compagnie générale des Eaux, la Compagnie de chemins de Fer, les banques d'Algérie, d'Indochine et du Crédit foncier, études comparatives : note, état, circulaire, règlement, statut, imprimé, presse, texte officiel, correspondance, avril 1916-fév. 1937.

Date : 1913-1939

Titre : Situation faite aux Anciens Combattants par la Banque de France, dossier de presse, avril 1927-mai 1931. Agents titulaires de recette et de service des succursales possédant la carte du combattant, état : liste nominative, fév. 1937. Monument élevé aux Morts de la Banque de France, inauguration : brochure, presse, correspondance, oct.-déc. 1924.

Date : 1924-1937

Titre : Mobilisation, état du personnel mobilisé [classement par succursales], [1939-1940] ; état des agents de l’Imprimerie, de l’Inspection, de recette et des succursales mobilisés ou engagés, [1945].

Date : 1945

Titre : Mobilisation, engagés volontaires et prisonniers, rémunération et situation administrative : correspondance, note, étude, JO, décision réglementaire, texte officiel, bulletin, sept. 1938-avril 1949. Mobilisés, instructions relatives aux congés professionnels et demandes refusées : correspondance, note, avril-mai 1940. Bulletins d’information pour les agents mobilisés de la Banque de France [quatre exemplaires], déc. 1939-1940.

Date : 1938-1940

Titre : Exode, agents des services de la Banque centrale et des centres, situation et localisation : état nominatif, note, ordre de mission, juin-juil. 1940.

Date : 1940

Titre : Évacuation du personnel de la Banque de France, consignes : note, correspondance, août 1939-janv. 1940 ; témoignages sur les conditions d'évacuation et situation des comptoirs évacués : compte-rendu, rapport, état, correspondance, note, sept. 1939- juil. 1940 ; personnel évacué, conditions de vie et octroi d'indemnités d'évacuation, de logement et de réapprovisionnement : note, texte officiel, état, presse, correspondance, JO, sept. 1939-août 1945 ; agents d'Alsace-Lorraine, majoration des traitements et autres secours financiers : note, correspondance, texte officiel, août 1940-juin 1945.

Date : 1939-1945

Titre : Agents des comptoirs évacués, situation et localisation des lieux de repli : état nominatif, sept. 1939-juil. 1940.

Date : 1930-1940

Titre : Agents des succursales et bureaux évacués, situation et localisation des lieux de repli : état nominatif, juin-juil. 1940.

Date : 1940

Titre : Agents prisonniers, états et localisation : liste nominative, note, juil. 1940-mars 1944.

Date : 1940-1944

Titre : Prisonniers de guerre, rémunération et situation administrative : correspondance, note, étude, JO, décision réglementaire, texte officiel, bulletin, janv. 1940-avril 1949. Anciens militaires démobilisés, reclassement : texte officiel, bulletin, liste nominative, note, correspondance, avril 1939-oct. 1944.

Date : 1939-1949

Titre : Officiers et sous-officiers démobilisés, recrutement en qualité de chargé de mission : correspondance, note, état, presse, JO, janv. 1943-mai 1945 ; dossiers individuels : contrat, correspondance, photographie, juin 1943-mars 1945.

Date : 1943-1945

Titre : Agents mobilisés ou victimes de la guerre, agents soumis au Service du Travail Obligatoire, combattants volontaires de la Résistance et agents ayant accompli un temps de stage dans les « Chantiers de la Jeunesse », législation et mesures propres à la Banque de France pour le recrutement, le traitement, l’avancement et la retraite : JO, note, circulaire, texte officiel, rapport, état nominatif, avril 1940-déc. 1953.
Agents disparus, recherches : correspondance, note, photographie, déc. 1944-août 1945.

Date : 1944-1945

Titre : Enquête concernant les congés et le déplacement du personnel en zone occupée : note, liste nominative, juin-août 1941 ; centre de Chamalières, état des absences et gestion du personnel : note, correspondance, état, sept. 1940-mars 1945.

Date : 1940-1945

Titre : Centres de la Banque de France en zone libre Centre de Châtel-Guyon, états des règlements des appointements, des allocations et des cotisations du personnel : note, correspondance, état, janv. 1943-nov. 1944.

Date : 1943-1944

Titre : Charte du travail Documentation : JO, texte officiel, note, décision réglementaire, imprimé, presse, juin 1941-juil. 1944.

Date : 1941-1944

Titre : Famille professionnelle de la Banque, des Établissements financiers et de la Bourse Organisation : rapport, note, correspondance, étude, mai 1941-août 1944.

Date : 1941-1944

Titre : Famille professionnelle de la Banque, des Établissements financiers et de la Bourse Mise en place par la commission provisoire d'organisation : procès-verbal, note, correspondance, JO, état, avril 1942-août 1944 ; sous-commissions territoriales, constitution : note, correspondance, liste nominative, sept. 1942-avril 1944.

Date : 1942-1944

Titre : Comités sociaux provisoires d'établissements Mise en place : étude, rapport, directive, oct. 1941-déc. 1943. Création et réunions des comités dans les succursales : note, correspondance, compte-rendu, mars 1942-septembre 1944 [classement alphabétique des succursales]. Élections : état, janv. 1944 ; dissolution des comités : décision, note, sept.-oct. 1944.

Date : 1941-1944

Titre : Politique familiale de Vichy, propagande : tract, correspondance, état, déc. 1941-avril 1942. Dames, admission à la retraite (loi du 11 octobre 1940) : note, état, déc. 1940. Législation et études sur le travail féminin, dossier documentaire : JO, note, déc. 1939-nov. 1942. Main-d'oeuvre, recensement et réquisition : note, correspondance, imprimé, JO, oct. 1941-sept. 1944.

Date : 1939-1944

Titre : Agents de la Banque de France, réquisition au titre du prélèvement des fonctionnaires : correspondance, état nominatif, circulaire, note, mars-avril 1944. Réquisition du personnel et institution de la carte du travail, situation à la Banque de France de l'application de ces mesures : JO, note, état, procès-verbal, circulaire, sept. 1942-sept. 1944. Agents requis ou réfractaires, traitements : texte officiel, étude, liste nominative, sept. 1942-mai 1948 ; conditions de recrutement et de réintégration à la Banque de France des agents requis : note, correspondance, mars 1943-mars 1944 ; correspondance des agents requis en Allemagne, avril 1943-août 1943. Agents requis pour le STO, situation : correspondance, mars 1943-déc. 1944

Date : 1942-1948

Titre : Réquisition temporaire de main-d'oeuvre, agents concernés et dispositions prises par la Banque : note, mars 1943-août 1944. Agents réquisitionnés, propositions d'attribution d'une allocation exceptionnelle : état nominatif, correspondance, janv. 1943-sept. 1944.

Date : 1943-1944

Titre : Fonds de compensation, calcul et application des cotisations prévues par la loi du 20 janvier 1942 : note, JO, janv. 1942-oct. 1944. Milice française Réquisition des agents : correspondance, note, déc. 1942-mars 1944. Statuts des Juifs, réglementation et application : note, JO, presse, oct. 1940-juil. 1943 ; abrogation des mesures prises sous l'Occupation : JO, note, janv.-déc. 1944.

Date : 1940-1944

Titre : Loi du 2 juin 1941 portant Statut des Juifs, déclarations raciales : imprimé, 1941-1944.

Date : 1941-1944

Titre : Loi du 2 juin 1941 portant Statut des Juifs, déclarations raciales : imprimé, 1941-1944.

Date : 1941-1944

Titre : Loi du 2 juin 1941 portant Statut des Juifs, déclarations raciales : imprimé, 1941-1944.

Date : 1941-1944

Titre : Loi du 2 juin 1941 portant Statut des Juifs, déclarations raciales : imprimé, 1941-1944.

Date : 1941-1944

Titre : Loi du 2 juin 1941 portant Statut des Juifs, déclarations raciales : imprimé, 1941-1944.
Franc-maçonnerie, réglementation et application : note, JO, sept. 1940-sept. 1944.
Groom emprisonné pour propagande communiste, licenciement : note, janv.-août 1941 ; candidature : dossier médical, sept. 1940-mai 1947.

Date : 1940-1944

Titre : Occupation, situation et conséquence pour la Banque et le personnel : convention entre la Banque de France et le Gouvernement allemand, note relative aux journées du 10 juin à fin juin, correspondance, texte officiel, mai-juin 1940.
Organisation des services de la Banque pendant la guerre, mesures : note, étude, correspondance, oct. 1939-juil. 1940, mars 1944.

Date : 1939-1944

Titre : Organisation du travail et gestion du personnel, dispositions : texte officiel, circulaire, note, JO, statut, avril 1936-mars 1943

Date : 1936-1943

Titre : Recrutement, avancement, augmentation et retraites, mesures exceptionnelles applicables pendant la durée des hostilités : note, décision, rapport, texte officiel, presse, correspondance, brochure, JO, sept. 1939-sept. 1940. Agents retraités maintenus ou rappelés à l'activité pendant la guerre et au-delà du 1er mars 1947 , conditions de rémunération : note, correspondance, étude, JO, liste nominative, état nominatif, sept. 1939-mars 1951. Traitements et indemnisations du personnel, dispositions spéciales liées à la guerre : note, ordre de service, correspondance, texte officiel, oct. 1939-mars 1947.

Date : 1939-1951

Titre : Indemnités de bombardement et de zone, attribution : correspondance, note, presse, état, étude, circulaire, texte officiel, mai 1940-janv. 1946. Mérite acquis au cours de la guerre, demandes d'instauration de récompense : note, correspondance, sept. 1940-janv. 1947

Date : 1940-1947

Titre : Gratifications exceptionnelles, réglementation et mise en oeuvre : note, texte officiel, presse [classement chronologique], 1940-1944.

Date : 1940-1944

Titre : Gratifications exceptionnelles, réglementation et mise en oeuvre : note, texte officiel, presse [classement chronologique], 1944-1947.

Date : 1944-1947

Titre : Conditions d'emploi et de travail, cas individuels : correspondance, note, ordre de service, mai 1940-nov. 1944. Rémunération, avancement, retraite et charte du travail, communication intersyndicale : note, avril 1942. Délivrance d'attestations d'emploi, de cartes professionnelles et de certificats de travail, application des dispositions : note, circulaire, imprimé, JO, texte officiel, presse, mars 1943-mars 1947. Cessation légale des hostilités, incidence sur la gestion du personnel : note, JO, juin-oct. 1946 ; rétablissement de la légalité républicaine : ordonnance, JO, août 1944-oct.1946.

Date : 1940-1947

Titre : Correspondance entre la direction générale du Personnel de Paris et la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières : chrono arrivé [classement chronologique], 1940-1942.

Date : 1940-1942

Titre : Correspondance entre la direction générale du Personnel de Paris et la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières : chrono arrivé [classement chronologique], 1943-1944.

Date : 1943-1944

Titre : Correspondance de la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières à la direction générale du Personnel de Paris [classement chronologique], 1940-1941.

Date : 1940-1941

Titre : Correspondance de la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières à la direction générale du Personnel de Paris [classement chronologique], 1942.

Date : 1942-1942

Titre : Correspondance de la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières à la direction générale du Personnel de Paris [classement chronologique], 1943, 1945.

Date : 1943-1945

Titre : Correspondance de la direction générale du Personnel de Paris à la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières [classement chronologique], 1940-1941.

Date : 1940-1941

Titre : Correspondance de la direction générale du Personnel de Paris à la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières [classement chronologique], 1941-1942.

Date : 1941-1942

Titre : Correspondance de la direction générale du Personnel de Paris à la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières [classement chronologique], 1943-1945.

Date : 1943-1945

Titre : Correspondance entre la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières et les services de la Banque centrale [classement chronologique], 1940-1945.

Date : 1940-1945

Titre : Correspondance entre la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières et les succursales [classement alphabétique des noms des succursales de A à B], 1940-1945.

Date : 1940-1945

Titre : Correspondance entre la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières et les succursales [classement alphabétique des noms des succursales de C à I], 1940-1945.

Date : 1940-1945

Titre : Correspondance entre la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières et les succursales [classement alphabétique des noms des succursales de L à M], 1940-1945.

Date : 1940-1945

Titre : Correspondance entre la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières et les succursales [classement alphabétique des noms des succursalesde N à S], 1940-1945.

Date : 1940-1945

Titre : Correspondance entre la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières et les succursales [classement alphabétique des noms des succursales de T à V], 1940-1945.

Date : 1940-1945

Titre : Personnel masculin, correspondance entre la délégation de la direction générale du Personnel de Chamalières et la Banque centrale à Paris [échantillon, classement alphabétique des noms des agents : B], 1940-1944.

Date : 1940-1944

Titre : Personnel masculin, correspondance entre la délégation de la direction générale du Personnel de Chamalières et la Banque centrale à Paris [échantillon, classement alphabétique des noms des agents : C], 1940-1944. Personnel féminin, correspondance entre la délégation de la direction générale du Personnel de Chamalières et la Banque centrale à Paris [échantillon, classement alphabétique des noms des agents de B à C], 1940-1944.

Date : 1940-1944

Titre : Personnel masculin, correspondance entre la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières et les succursales [échantillon, classement alphabétique des noms des agents de Ba à Bl], 1940-1944.

Date : 1940-1944

Titre : Personnel masculin, correspondance entre la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières et les succursales [échantillon, classement alphabétique des noms des agents : Bo], 1940-1944.

Date : 1940-1944

Titre : Personnel masculin, correspondance entre la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières et les succursales [échantillon, classement alphabétique des noms des agents de Br à Ca], 1940-1944.

Date : 1940-1944

Titre : Personnel masculin, correspondance entre la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières et les succursales [échantillon, classement alphabétique des noms des agents de Ce à Cu], 1940-1944.

Date : 1940-1944

Titre : Personnel féminin, correspondance entre la délégation de la direction générale du Personnel de Chamalières et les succursales [échantillon, classement alphabétique des noms des agents de Ba à Bu.], 1940-1944.

Date : 1940-1944

Titre : Personnel féminin, correspondance entre la délégation de la direction générale du Personnel de Chamalières et les succursales [échantillon, classement alphabétique des noms des agents : C], 1940-1944.

Date : 1940-1944

Titre : Vie quotidienne du personnel pendant la guerre et après la Libération, mesures concernant le rationnement, le logement et le paiement de l’impôt -métal : correspondance, état nominatif, note, imprimé, JO, juil. 1940-juin 1946.
Constitution et avances consenties par la Banque aux coopératives de consommation et aux groupements d’achat, dossier documentaire : note, procès-verbal, statut, août 1940-avril 1950.
Aide à l’approvisionnement, mise en place d’une association entre les coopératives de la Banque de France, Gaz de Paris, Compagnie Parisienne de Distribution de l’Électricité et Crédit Foncier : note, procès-verbal, mars 1942-déc. 1945.
Protections contre les évènements de la guerre, avances mobilières aux agents sinistrés : note, décision réglementaire, circulaire, sept. 1940-juil. 1944 ; assurances mobilières contre les dommages de guerre subis par le personnel : correspondance, note, sept. 1940-juil. 1944 ; désignation des trésoriers de l’oeuvre des Petits Réfugiés : correspondance, circulaire, note, oct.-nov. 1943.

Date : 1940-1946

Titre : Situation des agents contractant un engagement dans l’Armée Française : note, sept. 1944.
Personnel des imprimeries, reprise du travail par les agents faits prisonniers ou requis pour le STO : note, liste nominative, oct. 1944-oct. 1945 ; agents mobilisés ou engagés, situation administrative et dispositions pour leur réintégration : note, liste nominative, correspondance, oct. 1944-juin 1948.
Réquisition de main-d’oeuvre par les Forces Alliées, exemption des agents de la Banque de France : note, correspondance, juil. 1944-mai 1945.

Date : 1944-1946

Titre : Épuration administrative, législation : texte officiel, JO, rapport, projet de loi, janv. 1944-fév. 1959.

Date : 1944-1959

Titre : Commission d'épuration de la Banque de France. Constitution : texte officiel, note, état, correspondance, sept. 1944-juil. 1945 ; réponses des succursales à la note du 30 octobre 1944 concernant l'activité des agents de la banque depuis le 16 juin 1940 : correspondance, oct.-nov. 1944 ; informations concernant le personnel communiquées à la commission par le Gouverneur de la Banque de France : note, correspondance, état, déc. 1944-janv. 1946 ; vOEux de la commission : note, juil. 1945 ; décisions, août 1944-nov. 1947 ; procès-verbaux, oct. 1944-déc. 1948 ; incident soulevé par la commission auprès du ministre des Finances : note, mars 1945. Affaire spéciale, affaire Gardette, chef de gare à Annemasse, mort à Buchenwald : correspondance, note, juin-juillet 1945.

Date : 1944-1948

Titre : Commission d'épuration de la Banque de France. Avis du Gouverneur sur les décisions de la commission : note, déc. 1944-fév. 1945 ; transmission des dossiers au ministre des Finances : correspondance, nov. 1944-août 1948 ; décisions du ministre des Finances : correspondance, fév. 1945-mai 1948 ; correspondance adressée ou émanant de la commission, sept. 1944-déc. 1948 ; positions du Comité de Libération vis-à-vis de directeurs généraux de la Banque : notes, s.d. ; démission de monsieur Rousseau, président de la commission : correspondance, janv.-fév. 1946 ; dénonciations calomnieuses : note, correspondance, oct. 1944-nov. 1945 ; états nominatifs des décisions, janv. 1944-avril 1960.

Date : 1944-1960

Titre : Epuration administrative - Dossiers individuels : note, rapport, correspondance, décision, procès-verbal, texte officiel [classement alphabétique de A à C], 1940-1950.

Date : 1940-1950

Titre : Epuration administrative - Dossiers individuels : note, rapport, correspondance, décision, procès-verbal, texte officiel [classement alphabétique de D à L], 1940-1950.

Date : 1940-1950

Titre : Epuration administrative - Dossiers individuels : note, rapport, correspondance, décision, procès-verbal, texte officiel [classement alphabétique de M à V], 1940-1950.

Date : 1940-1950

Titre : Dossiers individuels des agents décédés avant la décision de la commission : note, correspondance, déc. 1943-avril 1945.
Mesures d’épuration, dispositions générales pour leur application : note, état nominatif, JO, correspondance, ordre du jour, sept. 1944-mars 1946 ; applications locales : rapport, note, correspondance, télégramme, état nominatif, déc. 1944-sept. 1945.
Journal du directeur du Personnel : note, correspondance, août-sept. 1944.
Jury d’honneur, constitution : note, correspondance, oct. 1944 ; révocation du Gouverneur et démission du Sous-Gouverneur : note, correspondance, août 1944-mai 1946 ; travaux relatifs au procès d’un agent de la Banque de France : compte-rendu, correspondance, note, mai-sept. 1947.
État des agents de la Banque nommés administrateurs de biens juifs : correspondance, note, fiche individuelle, avril 1942-mars 1945.

Date : 1942-1947

Titre : Monument élevé pour les agents victimes des deux guerres mondiales, inauguration : correspondance, allocution, oct.-nov. 1947.
Monument dédié aux victimes de la Seconde Guerre mondiale, inauguration : brochure, fév. 1949.

Date : 1947-1949