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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 29 à 37, 342, 355 à 541
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    Titre : 5. Relations sociales
    Date : 1901/1987

  • 1500200301 AR 29 à 37, 355 à 525
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    Titre : 5.1. Représentation du personnel
    Date : 1901/1987

  • 1500200301 AR 355
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    Titre : 5.1.1. Délégué du personnel au Conseil général
    Date : 1936/1957

  • 1500200301 AR 355
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    Titre : Délégué du personnel au Conseil général, désignation, législation : JO, texte officiel, juil. 1936-mars 1945. Élections, organisation et résultats : correspondance, note, règlement, circulaire, décision réglementaire, arrêté, procès-verbal, juil. 1936-janv. 1957.
    Date : 1936-1957