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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 297 à 355
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    Titre : 4. Avantages sociaux et protection sociale
    Date : 1800/1993

  • 1500200301 AR 324 à 336
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    Titre : 4.2. Assurance, maladie, maternité
    Date : 1874/1962

  • 1500200301 AR 324 à 327
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    Titre : 4.2.1. Régime général et dispositions particulières
    Date : 1920/1962

  • 1500200301 AR 327
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    Titre : Cotisation patronale de sécurité sociale, paiement par la Banque de France du personnel domestique employé par certains agents retraités : note, texte officiel, correspondance, imprimé, sept. 1948-déc. 1962 [classement alphabétique des dossiers des agents concernés].
    Date : 1948-1962