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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 297 à 355
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    Titre : 4. Avantages sociaux et protection sociale
    Date : 1800/1993

  • 1500200301 AR 324 à 336
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    Titre : 4.2. Assurance, maladie, maternité
    Date : 1874/1962

  • 1500200301 AR 324 à 327
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    Titre : 4.2.1. Régime général et dispositions particulières
    Date : 1920/1962

  • 1500200301 AR 324
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    Titre : Dossier documentaire sur l’application à la Banque des lois sur les Assurances sociales : circulaire, note, procès-verbal, correspondance, note de service, brochure, texte officiel, juil. 1930-avril 1941.
    Date : 1930-1941

  • 1500200301 AR 325
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    Titre : Élaboration et application du décret de coordination du 25 mai 1938. Préparation, adoption et application du décret de coordination : note, texte officiel, JO, circulaire, statut, étude, état, avril 1929-déc 1942.
    Date : 1929-1942

  • 1500200301 AR 326
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    Titre : Élaboration et application du décret de coordination du 25 mai 1938. Modifications apportées au décret par la prise en compte du personnel titulaire féminin : texte officiel, note, étude, nov.1942-avril 1943. Régime des Assurances sociales des agents non permanents, proposition d'affiliation au régime général pour les accidents du travail et les allocations familiales : note, juin 1947. Assurances sociales des dames, application de la législation et en particulier en Alsace-Lorraine : note, état, texte officiel, statut, correspondance, compte-rendu, circulaire, JO, janv. 1920-avril 1940. Régime local d'Assurances sociales en Alsace-Lorraine, application à la Banque de France de l'assurance obligatoire contre les accidents du travail : note, imprimé, JO, correspondance, statut, déc. 1924-mars 1939.
    Date : 1920-1947

  • 1500200301 AR 327
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    Titre : Cotisation patronale de sécurité sociale, paiement par la Banque de France du personnel domestique employé par certains agents retraités : note, texte officiel, correspondance, imprimé, sept. 1948-déc. 1962 [classement alphabétique des dossiers des agents concernés].
    Date : 1948-1962