- 1500200301 AR 12 à 21Titre : 1.2.2.1. Réforme générale de 1937Date : 1866/1937
- 1500200301 AR 12Titre : Documentation relative aux préparations et modifications des statuts et règlements antérieurs : procès-verbal, règlement, statut, compte-rendu, rapport, JO, correspondance, presse, procès-verbal, 1866-janv. 1936.Date : 1866-1936




