Direction générale du Personnel, inventaire principal

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Présentation des notices

1500200301 AR 1 à 28, 38 à 57
Titre : 1. Organisation de la Banque
Date : 1802/1987
- 1500200301 AR 9 à 26
  Titre : 1.2. Statut du personnel
  Date : 1802/1976
  - 1500200301 AR 9 à 12
    Titre : 1.2.1. Documentation générale
    Date : 1802/1972
    - 1500200301 AR 9
      Titre : Statut du personnel, dossier de presse, déc. 1878-mai 1882.
      Date : 1878-1892
    - 1500200301 AR 10
      Titre : Modifications des statuts du personnel, réglementation : circulaire, note, procès-verbal, correspondance, JO, décision réglementaire, texte officiel, déc. 1936-sept. 1960. Personnel de la Banque, étude, juin-juil.1936. Responsabilité de la Banque de France et de son personnel, détermination à partir de cas particuliers : note, procès-verbal, rapport, correspondance, oct. 1802-nov. 1879.
      Date : 1802-1960
    - 1500200301 AR 11
      Titre : Secret professionnel, définition et conséquence données par la direction du Contentieux : note, juin 1931. Décisions réglementaires depuis 1807, relevé par catégories d'agents : état, note, règlement, déc. 1866-juin 1927. Cautionnement des agents de la Banque de France, dispositions réglementaires et statutaires : note, statut, JO, janv. 1899-janv. 1934 ; cas particuliers : note, correspondance, sept. 1931-sept. 1936 ; études et mesures jusqu'à sa suppression : circulaire, note, décision réglementaire, compte-rendu, état, statut, JO, rapport, presse, juin 1914-janv. 1972.
      Date : 1866-1972
    - 1500200301 AR 12
      Titre : Fonctionnaires, statuts antérieurs à 1948 : JO, texte officiel, note, déc. 1931-oct. 1946.
      Date : 1931-1946

Patrimoine et archives historiques

Termes recherchés

Présentation des notices