Patrimoine et archives historiques

Titre : Instructions et rapports d’activités : note, correspondance, brochure. 1915, 1944-1952 Enquête de M. Antoine SEZERAT sur le coût et le rendement des services publics29, réponses à l’enquête sur la répartition des effectifs par branches d’activité et analyse du rapport concernant la direction des titres : note, état. 1946-1947 Opérations de la clientèle directe dans les services de la direction générale des Titres, études : note, état, 1946. Questionnaire VILLEPONTOUX, réponses des services : note, juin 1947. Comité central d’enquêtes sur le coût et le rendement des services publics30, travaux : note, compte-rendu de séance, 1948-1949. 1946-1949 Opérations sur titres, études juridiques et statistiques : note, état, correspondance. 1954-1955

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.2. Etudes et instructions Comité central d'entreprise, Commission « marche générale de l'entreprise » section titres, suggestions du comité et des syndicats pour donner un regain d'activité à la gestion des « titres » : note, correspondance, graphique, état, presse, extrait du JO, bulletin, 1962-1967. Fichier de renseignement sur les sociétés émettrices de valeurs mobilières, projet de constitution d'un fichier central (« centrale des bilans ») : imprimé, note, circulaire, liste, procès-verbal de réunion, 1968-1969. Conséquences du passage au « nouveau franc » sur la direction et sur les opérations sur titres, documentation, études et instructions [classement thématique] : note, circulaire, presse, compte-rendu de réunion, extrait du JO, projet de circulaire, 1959-1963.

Date : 1959-1969

Titre : Travaux et réunion du groupe de travail sur les instruments et techniques du marché monétaire31, documentation fournie par la direction des Marchés de Capitaux à la direction des Titres : projet de rapport, compte-rendu de réunion, extrait du JO, décision. 1988

Titre : Réforme des structures de la direction, papiers de M. Claude CARTRON, études (attributions, organisation, fonctionnement, implantation géographique), suivi des travaux : note, projet, extrait de bulletin, compte-rendu de réunion, lettre-circulaire, fiche de poste, charte. Section centrale, délégation pour le contrôle interne et l’information de gestion, cellule informatique des titres, cellule de formation, comptabilité-espèces, Poitiers-direction des services de titres.

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Réforme des structures de la direction (Section centrale, circulation des valeurs, opérations partagées entre Paris et Poitiers, Division comptable, émissions, service informatique sur titres, cellule marketing, répartition des activités Paris-Poitiers, service de la gestion des titres), papiers de M. Claude CARTRON , études (attributions, organisation, fonctionnement, implantation géographique), suivi des travaux : note, projet, extrait de bulletin, compte-rendu de réunion, lettre-circulaire, fiche de poste, charte, 1986-1992.

Date : 1986-1992

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service des Informations sur Titres [n°6 à 149, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.

Date : 1991-1992

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service de Gestion des Titres [n°2 à 104, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.

Date : 1991-1992

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service de Gestion des Titres [n°114 à 305, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.

Date : 1991-1992

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service des Emissions de Titres [n°6 à 59, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.

Date : 1991-1992

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service des Emissions de Titres [n°60 à 283, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.

Date : 1991-1992

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.3. Opération « Optimisation » des opérations sur Titres Opération « Optimisation », descriptions des procédures du Service des Ordres de Bourse [n°1 à 197, lacunes] : fiche analytique (« diagramme d'enchaînement des étapes », « descriptif d'opération »), 1991-1992.

Date : 1991-1992

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.4. Rapports du Contrôle général Fonctionnement de la direction, étude du Contrôle mobile sur les « méthodes adoptées pour la transmission des valeurs mobilières à l'intérieur de la direction générale des titres et règles de sécurité en vigueur » : rapport, 1960. Fonctionnement du Contrôle des Titres, comptes-rendus d'activités : note, rapport, circulaire, 1965, 1983-1993. Fonctionnement des services de la direction (Cabinet, 1956-1954 ; services de la Conservation-Paris, des Avances, des Dépôts, des Émissions, 1946-1954.), contrôles : note, rapport.

Date : 1946-1993

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.4. Rapports du Contrôle général Fonctionnement des services de la direction (Service des Émissions et opérations diverses, 1952-1962 ; service des Ordres de Bourse, 1952-1963 ; service dépositaire (anciens services Des dépôts et des Avances), 1953-1962), contrôles : note, rapport.

Date : 1952-1963

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.4. Rapports du Contrôle général Fonctionnement des services de la direction (Service de la Conservation, 1956-1963 ; service du Marché monétaire, 1954), contrôles : note, rapport. Fonctionnement des services (Cabinet, 1967-1981 ; service des Emissions, 1964-1985 ; service des Ordres de Bourse, 1962-1989), contrôles : note, rapport, pièce comptable.

Date : 1954-1989

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.4. Rapports du Contrôle général Fonctionnement des services (Service des Ordres de Bourse), contrôles : note, rapport, pièce comptable, 1982-1993.

Date : 1982-1993

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.4. Rapports du Contrôle général Fonctionnement des services (Service dépositaire), contrôles : note, rapport, pièce comptable, 1964-1982.

Date : 1964-1982

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.4. Rapports du Contrôle général Fonctionnement des services (Conservation des Titres-Paris, 1965-1984 ; Annexe des Titres-Poitiers , 1966-1977 ; Centre Administratif de Poitiers (Conservation des titres), vérifications du Groupe mobile du Contrôle et de la délégation du contrôle, 1980-1983 ; Service de Gestion des Titres, vérification du service de la Révision des comptes et du Contrôle des valeurs, 1989-1990), contrôles : note, rapport, pièce comptable. Inventaire des valeurs mobilières figurant dans les portefeuilles de la Banque et de la Caisse de Réserve des employés, vérifications : note, rapport, 1950-1982.

Date : 1950-1990

Titre : Imputation d’écriture au compte « opérations diverses-conservation » (rejet de coupons appartenant à des titres amortis), projet de modification de procédure : note. 1953 Titres en dépôt dans les caisses de la banque sous l’indice de position comptable n°934, vérification : note, rapport. 1959 Comptes chèques postaux, vérification du service de la Révision des Comptes et du Contrôle des Valeurs : note, rapport. 1990-1992 Comptabilité-matière titres à la Banque et à la SICOVAM, vérification du Contrôle général : note, rapport. 1991

Titre : Succursales, contrôles des opérations sur titres : note, liste, extrait de rapport. 1949-1980

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles, notes et situations : note, état, correspondance, 1947-1948.

Date : 1947-1948

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement chronologique] : état, 1950-1952.

Date : 1950-1952

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1937-1955.

Date : 1937-1955

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1955-janv. 1960.

Date : 1955-1960

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1960-1965.

Date : 1960-1965

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1965-1970.

Date : 1965-1970

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1971-1973.

Date : 1971-1973

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1974-1976.

Date : 1974-1976

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1977-1979.

Date : 1977-1979

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1980-fév. 1984.

Date : 1980-1984

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques (activités des services, titres en dépôt, effectifs), situations et évolutions : état, graphique, note, 1960-1982. Statistiques annuelles sur les titres en dépôt, situations et évolutions [classement chronologique] : liste, étude, état, graphique, note, 1976-1988. Statistiques sur la répartition des valeurs gérées par la Banque par catégories de déposants, situations : liste, état, note, étude, 1971-1984, lacunes.

Date : 1960-1988

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques mensuelles, situations (service des Ordres de Bourse et des Émissions) : état, graphique, 1984-1992.

Date : 1984-1992

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres États des effectifs (de la direction, de Paris, de Poitiers, des services de Titres, chiffres de 1952 à 1990), situations et évolutions : état, graphique, 1978-1990. Statistiques diffusées aux comptoirs (sur les titres en dépôt, l'activité des services de Titres, sur l'évolution du portefeuille, sur le rendement des opérations), situations et évolutions : étude, graphique, état, 1980-1988. Statistiques sur les dépôts de titres à la Conservation Paris et Poitiers, sur la structure de la clientèle, des dépôts, sur l'activité des services, sur les effectifs des services, sur les titres comptabilisés, situations et évolutions : note, correspondance, état, graphique, 1968-1988.

Date : 1968-1990

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.7. Statistiques fournies à d'autres directions Statistiques annuelles fournies au Contrôle sur l'activité des services, situations [classement par exercice] : note, état, liste, 1964-1990.

Date : 1964-1990

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.7. Statistiques fournies à d'autres directions Recensement des produits statistiques effectués par ordinateur, étude de la section Audit Informatique du Groupe mobile de Contrôle : fiche d'enquête, note, 1977. Centralisation des statistiques des opérations sur titres et sur or pour la direction de la Conjoncture (statistiques financières régionales), instructions, modalités et mesures d'application : presse, circulaire, projet d'imprimé, imprimé, note, liste, 1977-1997. Centralisation des statistiques de portefeuilles de valeurs mobilières pour la direction de la Conjoncture (statistiques financières régionales), instructions, modalités et mesures d'application : note, instruction, cahier des charges, circulaire, correspondance, 1994-1998.

Date : 1977-1998

Titre : Statistiques relatives aux portefeuilles de la clientèle des principaux établissements gestionnaires de comptes-titres fournies à la direction des Études et statistiques monétaires dans le cadre de ses enquêtes trimestrielles et annuelles, élaboration, suivi : état, correspondance, grille d’évaluation, liste, compte-rendu de réunion, rapport, note. 1990-1995

Titre : Résultats d’exploitation des services, études et situations : note, état, rapport, 1921-1951 ; résultats annuels [classement par services] : carnet, 1935-1960. 1921-1960

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.8. Résultats d'exploitation Recettes des services de titres et rendement des opérations sur titres, études statistiques : note, état, graphique, liste, 1960-1979.

Date : 1960-1979

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.8. Résultats d'exploitation Recettes des services de titres et rendement des opérations sur titres, études statistiques : note, état, graphique, liste, 1979-1985. Enquête de M. SEZERAT (Inspecteur des PTT) pour le Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics, étude du prix de revient des opérations sur titres : note, état, correspondance, projet d'étude, 1946-1948. Produits des services de titres, étude récapitulative à l'attention de la Comptabilité générale : note, 1990 ; actualisation de cette enquête pour la section fiscale du Contrôle général : note, enquête, 1992-1993.

Titre : 1.2.9. Intéressement des agents de la direction Mise en oeuvre de l'accord 1992, présentation de l'accord, élaboration des objectifs locaux, établissement du résultat des opérations des services : note, convocation, compte-rendu de réunion, état, projet de note, fax, accord, état, programme, 1992-1993.

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.9. Intéressement des agents de la direction Mise en oeuvre de l'accord 1993-1995, présentation de l'accord, élaboration des objectifs locaux, établissement du résultat des opérations des services : note, convocation, compte-rendu de réunion, état, projet de note, fax, accord, état, programme, 1993-1996.

Date : 1993-1996

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.9. Intéressement des agents de la direction Mise en oeuvre de l'accord pour 1996, élaboration des objectifs locaux et nationaux et de la méthodologie à mettre en oeuvre : note, état, projet de note, fax, accord.

Date : 1996-1996

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.9. Intéressement des agents de la direction Mise en oeuvre de l'accord pour 1996, établissement et suivi du résultat des opérations des services (évolution de la réussite des objectifs) : note, état, guide de procédure.

Date : 1996-1996

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.10. Système Automatisé de Traitement Unifié des Règlements de créances Négociables (SATURNE) Comptes courants de titres de créances négociables, projet de création du système, études et réflexions, premiers résultats : note, correspondance, presse, liste, compte-rendu de réunion, 1987-1990. Organisation et fonctionnement, historique, lancement du système, extension de son champ application, études : note, communiqué de presse, exposé, presse, projet, liste, correspondance, rapport, compte-rendu de réunion, 1988-1998. Organisation et fonctionnement, instructions, dispositions pratiques, présentations du système, commentaires de presse : circulaire, note, imprimé, instruction, bulletin , projet de communiqué de presse, liste, presse, 1988-1996. Organisation et fonctionnement, instructions : manuel opérateur, déc. 1994.

Date : 1987-1998

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.10. Système Automatisé de Traitement Unifié des Règlements de créances Négociables (SATURNE) Projet de rapprochement entre la Banque de France et la SICOVAM , présentations et commentaires : note, lettre-circulaire, rapport, procès-verbal de réunion, projet, bulletin, presse, contrat, 1995-1996. Dénouement sur titres ECU dans le système SATURNE, projet, études : compte-rendu de réunion, note, étude, projet, presse, 1995-1997. Problèmes d'exploitation et de sécurité du système, études et résolutions (dont retards de cut-off, recommandations de sécurisation, organisation du travail et besoins en personnel) : compte-rendu de réunion, note, liste, étude, correspondance, extrait de circulaire, extrait de circulaire, instruction, 1995-1997.

Titre : 1.2.11. Bulletin « Titres à la Une » Titres à la Une, rédaction (annuel, n°1 à 4), organisation de son impression et de sa diffusion : article, bulletin, note, liste, 1990-1993.