Notice descriptive

  • Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)
    • 1. Organisation et administration
      • 1.2. de la direction des Titres
        • 1.2.9. Intéressement des agents de la direction

1135200514 AR 55

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.9. Intéressement des agents de la direction Mise en oeuvre de l'accord 1993-1995, présentation de l'accord, élaboration des objectifs locaux, établissement du résultat des opérations des services : note, convocation, compte-rendu de réunion, état, projet de note, fax, accord, état, programme, 1993-1996.
Date : 1993-1996