Notice descriptive

  • Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)
    • 1. Organisation et administration
      • 1.2. de la direction des Titres
        • 1.2.2. Etudes et instructions

1135200514 AR 21

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.2. Etudes et instructions Comité central d'entreprise, Commission « marche générale de l'entreprise » section titres, suggestions du comité et des syndicats pour donner un regain d'activité à la gestion des « titres » : note, correspondance, graphique, état, presse, extrait du JO, bulletin, 1962-1967. Fichier de renseignement sur les sociétés émettrices de valeurs mobilières, projet de constitution d'un fichier central (« centrale des bilans ») : imprimé, note, circulaire, liste, procès-verbal de réunion, 1968-1969. Conséquences du passage au « nouveau franc » sur la direction et sur les opérations sur titres, documentation, études et instructions [classement thématique] : note, circulaire, presse, compte-rendu de réunion, extrait du JO, projet de circulaire, 1959-1963.
Date : 1959-1969