Notice descriptive

  • Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)
    • 1. Organisation et administration
      • 1.2. de la direction des Titres
        • 1.2.10. Système automatisé de traitement unifié des règlements de créances négociables (SATURNE)

1132200514 AR 59

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.10. Système Automatisé de Traitement Unifié des Règlements de créances Négociables (SATURNE) Projet de rapprochement entre la Banque de France et la SICOVAM , présentations et commentaires : note, lettre-circulaire, rapport, procès-verbal de réunion, projet, bulletin, presse, contrat, 1995-1996. Dénouement sur titres ECU dans le système SATURNE, projet, études : compte-rendu de réunion, note, étude, projet, presse, 1995-1997. Problèmes d'exploitation et de sécurité du système, études et résolutions (dont retards de cut-off, recommandations de sécurisation, organisation du travail et besoins en personnel) : compte-rendu de réunion, note, liste, étude, correspondance, extrait de circulaire, extrait de circulaire, instruction, 1995-1997.