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Union économique et monétaire, mise en place (1989-2002)

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  • 1489200704 AR 1 à 3
    Titre : Genèse
    Date : 1969/1994

    • 1489200704 AR 1
      Titre : Genèse : - historique, précédentes unions monétaires : brochures, notes, extraits d'ouvrages, 1981-1994 ; rapport « Werner » : rapports, 1970-1971 ; position française sur « l'initiative Brandt » et le communiqué de la conférence de la Haye des 1er et 2 décembre 1969 : notes, rapports, articles de presse, 1969-1994 ; communication de la Commission des Communautés Européennes au Conseil européen du 12 janvier 1972 relative à l'organisation monétaire de la Communauté (« compromis de 1972 ») : notes, comptes-rendus, articles de presse, 1971-1994 ; but d'une monnaie commune : rapports, notes, articles de presse, 1978-1992 ; rapports « Optica : vers l'équilibre économique et l'unification monétaire en Europe » : rapports, notes, 1975 ; rapport « Europa : intégration monétaire européenne, unité de compte et monnaie parallèle» : rapports, notes, 1972-1975 ; mémorandums « Balladur » : notes, rapports, 1987-1989 ; fiche de lecture de l'ouvrage de Jacques Riboud « monnaie externe constante emploi pour la régulation monétaire » : notes, 1989-1994
      Date : 1969-1994

    • 1489200704 AR 2
      Titre : Genèse : - accord de 1979 sur le Système Monétaire Européen (SME), communiqué de Brême du 7 juillet 1978 et résolution de Bruxelles du 5 décembre 1978 : notes, 1978-1979 ; texte de l’accord : notes, 1978-1979 ; publication des textes officiels : notes, comptes-rendus, 1978-1985
      Date : 1978-1985

    • 1489200704 AR 3
      Titre : Genèse : - Construction monétaire, aspects théoriques : notes, comptes-rendus, 1981-1990
      Date : 1981-1990

  • 1489200704 AR 4 à 13
    Titre : Comité Delors
    Date : 1964/1990

    • 1489200704 AR 4
      Titre : Comité Delors (rapport Delors), travaux préparatoires, travaux de la Commission européenne, du Conseil européen, du Trésor et du Comité monétaire : notes, comptes-rendus, 1971-1989 ; constitution et travaux du Comité des Gouverneurs des Etats membres de la Communauté européenne : comptes-rendus, notes, 1964-1989 ; réunion du Comité Delors : ordres du jour et comptes-rendus, 1988-1989
      Date : 1964-1989

    • 1489200704 AR 5
      Titre : Comité Delors (rapport Delors), travaux préparatoires, dossiers des réunions de septembre 1988 à avril 1989 : notes, comptes-rendus, rapports, 1988-1989
      Date : 1988-1989

    • 1489200704 AR 6
      Titre : Comité Delors (rapport Delors), travaux préparatoires, projets annotés : rapport, notes, 1989 ; commentaires et rédaction des chapitres I, II, III et des annexes : notes, 1988-1989
      Date : 1988-1989

    • 1489200704 AR 7
      Titre : Comité Delors (rapport Delors), travaux préparatoires, premières étapes vers la création d'un fonds et d'une banque de réserve européenne : notes, comptes-rendus, 1988-1989
      Date : 1988-1989

    • 1489200704 AR 8
      Titre : Comité Delors (rapport Delors), travaux préparatoires, politique monétaire : notes, 1989 ; politique fiscale : notes, 1989 ; politiques régionales et intégration économique européenne : notes, 1989 ; propositions en faveur de l'ECU comme monnaie parallèle ou supranationale : notes, 1987-1989 ; aspects institutionnels : notes, rapports, 1988-1989
      Date : 1987-1989

    • 1489200704 AR 9
      Titre : Comité Delors (rapport Delors), travaux préparatoires, commentaires « sortie du rapport » : notes, articles de presse : 1989
      Date : 1989-1989

    • 1489200704 AR 10
      Titre : Comité Delors (rapport Delors), première étape de l'Union Economique et Monétaire, refonte de la décision du 8 mai 1964 relative au Comité des Gouverneurs des Etats membres de la Communauté européenne : notes, rapports, comptes-rendus, 1964-1989
      Date : 1964-1989

    • 1489200704 AR 11
      Titre : Comité Delors (rapport Delors), première étape de l'Union Economique et Monétaire, travaux des banques centrales nationales et du Conseil ECOFIN sur l'organisation, le fonctionnement et les missions du Comité des Gouverneurs : notes, comptes-rendus, 1988-1990
      Date : 1988-1990

    • 1489200704 AR 12
      Titre : Comité Delors (rapport Delors), première étape de l'Union Economique et Monétaire, travaux de la Commission des Communautés Européennes, du Comité des Gouverneurs et du Trésor : comptes-rendus, notes, presse, 1976-1990 ; mise en place d'un cadre commun de surveillance des politiques monétaires : rapport, notes, 1990 ; révision de la décision de 1974 relative à la réalisation d'une convergence progressive des performances économiques : notes, études, 1974-1990
      Date : 1974-1990

    • 1489200704 AR 13
      Titre : Comité Delors (rapport Delors), deuxième et troisième étapes de l'UEM : généralités : notes, 1989 ; travaux du Comité des Gouverneurs, du Comité monétaire, du Trésor : notes, comptes-rendus, 1989-1990 ; déclarations et prises de positions des Trésors français, britanniques, néerlandais : notes, 1989-1990 ; aspects juridiques, monétaires et sociaux : notes, comptes-rendus, 1989-1990
      Date : 1989-1990

  • 1489200704 AR 14 à 15
    Titre : Traité de Maastricht
    Date : 1988/2000

  • 1489200704 AR 16 à 23
    Titre : Institutions et organismes européens
    Date : 1963/2003

    • 1489200704 AR 16
      Titre : institutions et organismes européens : - Généralités, rapport du comité des sages : notes, 2000 ; régime linguistique : textes juridiques, extraits d'ouvrages, brochures, notes, 1991-1998 ; subsidiarité : notes, comptes-rendus, articles de presse, 1991-1998 - Banque européenne d'investissement (BEI), rapport annuel : notes, rapports, 1997-2000 ; rôle et activités : brochures, notes, communiqués de presse, 1996-1999 ; organigramme et fonctionnement : notes, extraits d'ouvrages, 1992-1999 ; unité de compte : notes, 1975-1996 ; ressources : notes, articles de presse, 1997-1999 ; prêts : textes juridiques, notes, communiqués de presse, rapports, 1993-2000 ; fonds européen d'investissement : notes, textes juridiques, 1993-1994 ; comptes ouverts sur les livres de la Banque de France : notes, 1994-1998 ; rencontres avec le Gouverneur : notes, comptes-rendus, 1988-1998
      Date : 1975-2000

    • 1489200704 AR 17
      Titre : institutions et organismes européens : - Commission européenne, généralités : notes, textes juridiques, 1967-1999 ; composition : brochures, textes juridiques, notes, 1985-2001 ; déclarations des présidents : communiqués de presse, notes, 1967-1995 ; programmes de travail : brochures, notes, 1969-1999
      Date : 1967-2001

    • 1489200704 AR 18
      Titre : institutions et organismes européens : - Conseil européen, conclusions : rapports, 2000-2003 - Conférence intergouvernementale 2000 « Traité de Nice » : notes, rapports, comptes-rendus, 1999-2001
      Date : 1999-2003

    • 1489200704 AR 19
      Titre : institutions et organismes européens, Communauté Economique Européenne : - Questions budgétaires, généralités : notes, 1997 ; réforme de la procédure budgétaire : textes juridiques, 1977-1994 ; renégociation par la Grande-Bretagne des termes financiers de son adhésion: notes, 1975 ; mise en place d’un système de ressources propres : textes juridiques, notes, 1988-1999 ; dispositions financières « Paquet Delors II » : notes, 1992 ; perspectives financières « agenda 2000 » : notes, comptes-rendus, brochures, 1997-1999 - politiques de prêts et d’emprunt, soutien financier à moyen terme : textes juridiques, notes, 1987-2000 ; fonds structurel social, de cohésion, de développement régional : textes juridiques, notes, articles de presse, 1988-1994 ; Europe sociale : notes, articles de presse, 1992-1997
      Date : 1975-1999

    • 1489200704 AR 20
      Titre : institutions et organismes européens : - Comités des Gouverneurs des banques centrales, création et dissolution : notes, communiqués et articles de presse, 1963-1993 ; composition et organisation : notes, communiqués de presse, 1963-1993 ; statut et règlement intérieur : notes, 1964-1990 ; ressources humaines : notes, 1982-1993
      Date : 1963-1993

    • 1489200704 AR 21
      Titre : institutions et organismes européens : - Comités des Gouverneurs des banques centrales, budget et questions financières : notes, comptes-rendus, rapports, 1964-1994
      Date : 1964-1994

    • 1489200704 AR 22
      Titre : institutions et organismes européens, Comités des Gouverneurs des banques centrales : - Concertation et coordination entre banques centrales, liste des participants : notes, comptes-rendus, 1986-1993 ; réforme des documents de travail statistiques : notes, comptes-rendus, 1964-1980 ; rénovation du système de téléconférence : notes, rapports, 1983-1991 ; système de transmission des informations : notes, rapports, comptes-rendus, 1987-1993
      Date : 1964-1993

    • 1489200704 AR 23
      Titre : institutions et organismes européens : - Autres organismes, comité pour l'union monétaire de l'Europe : notes, comptes-rendus, articles de presse, 1986-1991 ; association pour l'union monétaire de l'Europe : notes, rapports, 1989-1996 ; Union européenne de paiements : notes, rapports, 1989 ; association économique européenne : notes, 1992 ; Conseil Interaction : notes, rapports, 1991
      Date : 1986-1996

  • 1489200704 AR 24 à 31
    Titre : Perceptions des questions européennes au sein des pays de l'Union européenne
    Date : 1988/2003

    • 1489200704 AR 24
      Titre : perception des questions européennes au sein des pays de l'Union Européenne : - Position française, Banque de France : notes, presse, 1988-1998 ; Ministère de l'Economie et des Finances : rapports, notes, presse, 1989-1999 ; Parlement : rapports, notes, 1989-1998
      Date : 1988-1999

    • 1489200704 AR 25
      Titre : perception des questions européennes au sein des pays de l'Union Européenne : - Position française, opinion publique : notes, rapports, 1993-1998
      Date : 1993-1998

    • 1489200704 AR 26
      Titre : perception des questions européennes au sein des pays de l'Union Européenne : - Position des autres pays européens, Allemagne : notes, presse, 1988-1990
      Date : 1988-1990

    • 1489200704 AR 27
      Titre : perception des questions européennes au sein des pays de l’Union Européenne : - Position des autres pays européens, Allemagne : notes, presse, 1990-1993
      Date : 1990-1993

    • 1489200704 AR 28
      Titre : perception des questions européennes au sein des pays de l’Union Européenne : - Position des autres pays européens, Allemagne : notes, presse, rapports, publications, 1994-1998
      Date : 1994-1998

    • 1489200704 AR 29
      Titre : perception des questions européennes au sein des pays de l’Union Européenne : - Position des autres pays européens, Allemagne : notes, rapports, 1998-2001 ; Autriche : notes, 1996-1998 ; Belgique : notes, 1990-1997 ; Danemark : notes, rapports, 1988-2000 ; Espagne : notes, 1993-1996 ; Finlande : notes, bulletins, 1992-1998 ; Irlande : notes, rapports, 1988-1995 ; Italie : notes, 1990-1997 ; Luxembourg : notes, 1988-1997 ; Pays-Bas : notes, 1991-1998 ; Suède : notes, 1988-2003 ; Suisse : notes, rapport, 1988-1998
      Date : 1988-2003

    • 1489200704 AR 30
      Titre : perception des questions européennes au sein des pays de l’Union Européenne : - Position des autres pays européens, Royaume-Uni : notes, rapports, publications, brochures, communiqués et articles de presse, 1988-2001
      Date : 1988-2001

    • 1489200704 AR 31
      Titre : perception des questions européennes au sein des pays de l’Union Européenne : - Position des institutions internationales, Commission européenne : notes, communiqués de presse, brochures, rapports, 1988-1998 ; Parlement européen : notes, rapports, 1989-1998 ; Comité économique et social des Communautés européennes : rapports, notes, 1994-1996 ; Fonds Monétaire International (FMI) : rapports, notes, 1991-1992 ; Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) : notes, rapports, 1992-1998 - Autres positions, entreprises : notes, rapports, communiqués de presse, 1990-1996 ; banques : rapports, notes, brochures, bulletins d’information, 1991-1996
      Date : 1988-1998

  • 1489200704 AR 32 à 49
    Titre : Coordination des politiques économiques
    Date : 1968/2004

    • 1489200704 AR 32
      Titre : coordination des politiques économiques : - Programme de stabilité et de convergence, généralités : rapports, articles de presse, études, notes, 1990-2001
      Date : 1990-2001

    • 1489200704 AR 33
      Titre : coordination des politiques économiques : - Programme de stabilité et de convergence, textes de base : notes, textes juridiques, 1971-1990 ; expériences antérieures : notes, 1977-1979 ; grandes orientations définies dans « Livre blanc » de la Commission des Communautés Européennes : notes, articles de presse, 1993-1994 ; politique commerciale : communiqués de presse, brochures, textes juridiques, notes, 1968-1995 ; initiative européenne de croissance d’Edimbourg : notes, rapports, comptes-rendus, articles de presse, 1991-1993 ; coordination en phase 3 : notes, comptes-rendus, 1997-2002
      Date : 1968-2002

    • 1489200704 AR 34
      Titre : coordination des politiques économiques : - Programme de stabilité et de convergence, rapports économiques de la Commission européenne : rapports, notes, 1996-2002 ; orientations macro-économiques et assistance macro-financière : notes, comptes-rendus, 1998-2002
      Date : 1996-2002

    • 1489200704 AR 35
      Titre : coordination des politiques économiques : - Programme de stabilité et de convergence, formes et contenus : notes, comptes-rendus, rapports, 1993-2002
      Date : 1993-2002

    • 1489200704 AR 36
      Titre : coordination des politiques économiques : - Programme de stabilité et de convergence, procédures de la surveillance multilatérale : notes, comptes-rendus, 1988-1998 ; réformes structurelles : rapports, notes, 2000-2002
      Date : 1988-2002

    • 1489200704 AR 37
      Titre : coordination des politiques économiques : - Programme de stabilité et de convergence, modifications apportées par la Banque de France aux rapports de convergence 1995 et 1996 : notes, comptes-rendus, rapport, 1994-1997
      Date : 1994-1997

    • 1489200704 AR 38
      Titre : coordination des politiques économiques : - Programme de stabilité et de convergence, rapport de convergence 1998 : notes, rapports, comptes-rendus, 1997-1998
      Date : 1997-1998

    • 1489200704 AR 39
      Titre : coordination des politiques économiques : - Programme de stabilité et de convergence, Allemagne : notes, rapports, 1999-2002 ; Autriche : notes, rapports, comptes-rendus, 1995-2001 ; Belgique : notes, rapports, comptes-rendus, 1992-2002
      Date : 1992-2002

    • 1489200704 AR 40
      Titre : coordination des politiques économiques : - Programme de stabilité et de convergence, Danemark : notes, rapports, 1995-2002 ; Espagne : notes, rapports, comptes-rendus, 1992-2002 ; Finlande : notes, rapports, comptes-rendus, 1995-2002
      Date : 1992-2002

    • 1489200704 AR 41
      Titre : coordination des politiques économiques : - Programme de stabilité et de convergence, France : notes, rapports, comptes-rendus, 1993-2001 ; Grèce : notes, comptes-rendus, rapports, 1992-2002
      Date : 1992-2002

    • 1489200704 AR 42
      Titre : coordination des politiques économiques : - Programme de stabilité et de convergence, Irlande : rapports, notes, comptes-rendus, 1986-2002 ; Italie : rapports, notes, 1994-2002
      Date : 1986-2002

    • 1489200704 AR 43
      Titre : coordination des politiques économiques : - Programme de stabilité et de convergence, Luxembourg : notes, rapports, 1999-2002 ; Pays-Bas : notes, comptes-rendus, rapports, 1992-2002 ; Portugal : notes, comptes-rendus, rapports, 1991-2002
      Date : 1991-2002

    • 1489200704 AR 44
      Titre : coordination des politiques économiques : - Programme de stabilité et de convergence, Royaume-Uni : notes, rapports, comptes-rendus, 1993-2001 ; Suède : rapports, notes, comptes-rendus, 1995-2002 - voir suite dans la boite n° 141 -
      Date : 1993-2002

    • 1489200704 AR 45
      Titre : coordination des politiques économiques : - Programme de stabilité et de convergence, travaux relatifs au rapport sur les Grandes Orientations de Politiques Economiques (GOPE) des Etats membres : rapports, notes, comptes-rendus, 1999-2002
      Date : 1999-2002

    • 1489200704 AR 46
      Titre : coordination des politiques économiques : - Situation économique et financière au regard de l’Article IV du Fonds Monétaire International (FMI), Allemagne : notes, rapports, comptes-rendus, 2002-2004 ; Autriche : notes, rapports, comptes-rendus, 1993-2001 ; Belgique : notes, rapports, 1995-2003 ; Danemark : notes, comptes-rendus, rapports, articles de presse, 1975-1997
      Date : 1975-2004

    • 1489200704 AR 47
      Titre : coordination des politiques économiques : - Situation économique et financière au regard de l’Article IV du Fonds Monétaire International (FMI), Espagne : notes, rapports, 1992-2003 ; Finlande : notes, rapports, 1994-1997 ; France : notes, 1999 ; Grèce : notes, 1994-1998 ; Italie : notes, rapports, 1999-2003
      Date : 1992-2003

    • 1489200704 AR 48
      Titre : coordination des politiques économiques : - Situation économique et financière au regard de l’Article IV du Fonds Monétaire International (FMI), Irlande : notes, rapports, 1995-2001 ; Luxembourg : notes, 1996-2003 ; Norvège : rapports, 2002 ; Pays-Bas : notes, rapports, 1998-2002 ; Portugal : rapports, notes, 1985-2002
      Date : 1994-2003

    • 1489200704 AR 49
      Titre : coordination des politiques économiques : - Situation économique et financière au regard de l’Article IV du Fonds Monétaire International (FMI), Royaume-Uni : notes, rapports, 1999-2003 ; Suède : rapports, notes, 1995-2002 ; Suisse : notes, rapports, 1994-2003
      Date : 1994-2003

  • 1489200704 AR 50 à 59
    Titre : Première phase de l'UEM
    Date : 1957/2002

    • 1489200704 AR 50
      Titre : première phase de l'Union Economique et Monétaire (1er juillet 1990 – 31 décembre 1993), suppression des frontières communautaires : - Généralités, texte et interprétation de l’Acte Unique : textes législatifs, brochures, communiqués de presse, 1987-1992 ; évaluation de la mise en œuvre du Livre Blanc : communiqués et articles de presse, rapports, notes, 1985-1995 ; conséquence du Marché Unique : notes, rapports, communiqués et articles de presse, brochures, 1985-1992 ; situation des différents pays de l’Union européenne dans la perspective du Marché Unique : articles, notes, communiqués de presse, 1988-1996 - Libre circulation des biens et services, généralités : notes, communiqués de presse, 1988-1997 ; marchés et aides publiques : articles et communiqués de presse, 1990-1994 ; entreprises : communiqués et articles de presse, notes, textes juridiques, brochures, 1987-1995 ; assurances : notes, textes juridiques, communiqués et articles de presse, 1986-1992
      Date : 1985-1997

    • 1489200704 AR 51
      Titre : première phase de l'Union Economique et Monétaire (1er juillet 1990 – 31 décembre 1993), suppression des frontières communautaires : - Libre circulation des personnes, accès aux emplois publics et aux emplois dans les Banques centrales de ressortissants d’autres Etats membres : notes, rapports, textes juridiques, 1974-1991 ; contrôle des frontières au sein de l’espace « Schengen » : textes juridiques, articles et communiqués de presse, notes, 1989-2000 - Harmonisation fiscale, coordination des fiscalités : rapports, notes, communiqués et articles de presse, textes juridiques, 1989-2000 ; aspects spécifiques de la réforme fiscale en France : textes juridiques, communiqués et articles de presse, 1989-1998 ; fiscalité des entreprises : articles et communiqués de presse, 1985-1996 ; lutte contre la fraude fiscale : notes, communiqués et articles de presse, 1989-1994
      Date : 1974-2000

    • 1489200704 AR 52
      Titre : première phase de l'Union Economique et Monétaire (1er juillet 1990 – 31 décembre 1993), suppression des frontières communautaires : - Harmonisation fiscale, fiscalité de l’épargne : notes, communiqués et articles de presse, 1988-1998 ; harmonisation de la TVA : textes juridiques, notes, communiqués et articles de presse, 1969-1998
      Date : 1969-1998

    • 1489200704 AR 53
      Titre : première phase de l'Union Economique et Monétaire (1er juillet 1990 – 31 décembre 1993), libération des marchés de capitaux : - Directive de 1988, règlements et directives antérieurs : rapports, comptes-rendus, textes législatifs, 1957-1987 ; travaux des instances communautaires : rapports, notes, 1984-1986
      Date : 1957-1987

    • 1489200704 AR 54
      Titre : première phase de l'Union Economique et Monétaire (1er juillet 1990 – 31 décembre 1993), libération des marchés de capitaux : - Directive de 1988, travaux des instances communautaires : rapports, notes, 1987-1988 ; rapport Raymond « implications pour les politiques monétaires de la libération des mouvements de capitaux au sein de la Communauté Européenne » : notes, rapports, 1986-1987 ; rapport Dalgaard « certaines implications des propositions de la Commission de libération complète des mouvements de capitaux » : notes, rapports, 1988
      Date : 1986-1988

    • 1489200704 AR 55
      Titre : première phase de l'Union Economique et Monétaire (1er juillet 1990 – 31 décembre 1993), libération des marchés de capitaux : - Directive de 1988, examen annuel de la mise en œuvre : comptes-rendus, rapports, 1988-1999
      Date : 1988-1998

    • 1489200704 AR 56
      Titre : première phase de l'Union Economique et Monétaire (1er juillet 1990 – 31 décembre 1993), libération des marchés de capitaux : - Intégration financière européenne, présentation générale : notes, rapports, publications, articles de presse, 1971-1993 ; avantages et inconvénients : notes, publications, articles de presse, rapports, 1986-1989 ; conséquences monétaires : notes, publications, articles de presse, 1986-1989 - Clauses de sauvegarde et restrictions, application : notes, comptes-rendus, 1983-1997 ; discrimination fiscale : notes, 1988-1991 ; restrictions vis-à-vis de pays-tiers : notes, 1986-1995
      Date : 1971-1997

    • 1489200704 AR 57
      Titre : première phase de l'Union Economique et Monétaire (1er juillet 1990 – 31 décembre 1993) : Libération des marchés de capitaux, libre prestation des services bancaires et financiers : - Généralités, présentation : articles de presse, notes, 1989-1991 ; directives communautaires : textes juridiques, notes, comptes-rendus, 1973-1998 ; innovations financières : notes, rapports, articles de presse, 1984-2002 ; avenir des places financières : notes, comptes-rendus, brochures, articles de presse, 1989-1999 ; sécurité des marchés : notes, 1988-1991
      Date : 1973-2002

    • 1489200704 AR 58
      Titre : première phase de l'Union Economique et Monétaire (1er juillet 1990 – 31 décembre 1993): Libération des marchés de capitaux, libre prestation des services bancaires et financiers : - Accès et exercice de l’activité bancaire, directive de 1977 : notes, 1978-1987 ; directive de 1989 (présentation, préparation, travaux du Comité des Euromonnaies, projets de directive, problèmes posés par la clause de confidentialité, conséquences) : notes, rapports, textes législatifs, communiqués et articles de presse, 1988-1994 ; création et rôle du Comité de la réglementation bancaire : notes, 1977-1987 ; crédit hypothécaire : notes, communiqués de presse, 1983-1989
      Date : 1977-1994

    • 1489200704 AR 59
      Titre : première phase de l'Union Economique et Monétaire (1er juillet 1990 – 31 décembre 1993): Libération des marchés de capitaux, libre prestation des services bancaires et financiers : - Coordination des règlementations, services d’investissement en valeurs mobilières : notes, rapports, articles de presse, textes juridiques, 1990-1994 ; libération des opérations sur actions : notes, articles de presse, 1983-1990 ; fonds de retraite : notes, 1990-1993 ; OPCVM : notes, communiqués de presse, 1985-1995 ; information du public : articles et communiqués de presse, 1987-1990 - Contrôle de l’activité bancaire, blanchiment de l’argent de la drogue : communiqués de presse, notes, 1990-2000 ; établissements de comptes : articles de presse, textes juridiques, notes, 1988-1989 ; ratio de solvabilité : notes, 1987-1989 ; fonds propre : notes, articles de presse, 1981-1995 ; garanties émises par les établissements de crédit : notes, textes juridiques, 1989-1995 ; crédit à la consommation : communiqués de presse, publications, 1988-1992
      Date : 1983-2000

  • 1489200704 AR 60 à 75
    Titre : Deuxième phase de l'UEM
    Date : 1937/2003

    • 1489200704 AR 60
      Titre : deuxième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1994 - 31 décembre 1997) : - Statuts des banques centrales, généralités : rapports, notes, 1990-1997 ; consultation de l'Institut Monétaire Européen (IME) : rapports, notes, 1996-1998 ; dernier état des réformes dans les pays membres : rapports, notes, comptes-rendus, 1994-1998 ; Banque Centrale Européenne (BCE) : notes, rapports, 1990-1997
      Date : 1990-1998

    • 1489200704 AR 61
      Titre : deuxième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1994 ¿ 31 décembre 1997), statuts des banques centrales : - Banque de France, travaux préparatoires relatifs à la loi d'indépendance du 4 août 1993 : textes juridiques, articles de presse, notes, 1993-1995
      Date : 1993-1995

    • 1489200704 AR 62
      Titre : deuxième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1994 ¿ 31 décembre 1997), statuts des banques centrales : - Banque de France, création du Conseil de la Politique Monétaire : articles de presse, brochures, 1994-1997 ; travaux préparatoires relatifs à la loi du 12 mai 1998 : textes juridiques, note, 1996-1998 - Institut d'Emission d'Outre-mer (IEDOM), projet d'ordonnance : notes, comptes-rendus, 1998-2003
      Date : 1994-2003

    • 1489200704 AR 63
      Titre : deuxième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1994 ¿ 31 décembre 1997): - Statuts des banques centrales, Allemagne : textes juridiques, extraits d'ouvrages, notes, comptes-rendus, 1957-2002 ; Autriche : textes juridiques, notes, comptes-rendus, 1969-1999 ; Belgique : notes, brochures, 1990-2002 ; Canada : notes, 1990-2000 ; Danemark : notes, textes législatifs, 1937-1994 ; Espagne : notes, brochures, articles de presse, 1989-1998
      Date : 1937-2002

    • 1489200704 AR 64
      Titre : deuxième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1994 ¿ 31 décembre 1997) : - Statuts des banques centrales, Etats-Unis : notes, brochures, textes législatifs, articles de presse, 1956-2000 ; Finlande : notes, brochures, 1994-2002 ; Grèce : textes législatifs, notes, rapports, 1975-2002 ; Irlande : textes législatifs, rapports, notes, 1942-2000 ; Italie : notes, textes juridiques, brochures, comptes-rendus, 1983-2000
      Date : 1942-2002

    • 1489200704 AR 65
      Titre : deuxième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1994 – 31 décembre 1997) : - Statuts des banques centrales, Japon : textes législatifs, notes, rapports, 1942-2000 ; Luxembourg : notes, textes législatifs, 1993-2002 ; Pays-Bas : notes, textes législatifs, 1982-2001 ; Portugal : notes, 1994-2002 ; Royaume-Uni : textes législatifs, notes, brochures, 1974-2001 ; Suède : notes, rapports, 1994-2001 ; Suisse : extraits d’ouvrage, notes, 1990-1993
      Date : 1942-2002

    • 1489200704 AR 66
      Titre : deuxième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1994 – 31 décembre 1997), discipline budgétaire et financière : - Critères de convergence, interprétation : notes, rapports, publications, 1991-1999
      Date : 1991-1999

    • 1489200704 AR 67
      Titre : deuxième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1994 – 31 décembre 1997), discipline budgétaire et financière : - Critères de convergence, pacte de stabilité budgétaire : notes, comptes-rendus, 1993-1996
      Date : 1993-1996

    • 1489200704 AR 68
      Titre : deuxième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1994 – 31 décembre 1997), discipline budgétaire et financière : - Critères de convergence, inflation : notes, comptes-rendus, rapports, 1994-1999 ; déficit public : notes, 1994-1998 ; dette : notes, 1993-1997 ; change : notes, 1993-1996
      Date : 1993-1999

    • 1489200704 AR 69
      Titre : deuxième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1994 – 31 décembre 1997), discipline budgétaire et financière : - Interdiction des financements publics par les banques centrales, préparation de l’article 104 : textes juridiques, notes, comptes-rendus, 1993-1999 ; application du texte : notes, comptes-rendus, 1994-1999
      Date : 1993-1999

    • 1489200704 AR 70
      Titre : deuxième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1994 – 31 décembre 1997), discipline budgétaire et financière : - Interdiction de l’accès privilégié, préparation de l’article 104A : textes juridiques, notes, comptes-rendus, 1992-1993 ; application : notes, comptes-rendus, 1994-1998
      Date : 1992-1998

    • 1489200704 AR 71
      Titre : deuxième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1994 – 31 décembre 1997): Discipline budgétaire et financière, définition du secteur public et financement des déficits public : notes, rapports, 1988-1993 ; suivi du soutien financier à moyen terme accordé à l’Italie : notes, comptes-rendus, rapports, 1993-1999
      Date : 1988-1999

    • 1489200704 AR 72
      Titre : deuxième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1994 – 31 décembre 1997), discipline budgétaire et financière : - Procédures de déficit public excessif, préparation de l’article 104 : textes juridiques, notes, comptes-rendus, rapports, 1988-1997
      Date : 1988-1997

    • 1489200704 AR 73
      Titre : deuxième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1994 – 31 décembre 1997), discipline budgétaire et financière : - Procédures de déficit public excessif, mise en place : notes, comptes-rendus, 1994-1999 ; examen annuel des finances publiques de l’Union européenne : rapports, notes, 1999-2001
      Date : 1994-2001

    • 1489200704 AR 74
      Titre : deuxième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1994 – 31 décembre 1997), discipline budgétaire et financière : - Procédures de déficit public excessif, Allemagne : notes, comptes-rendus, 1993-1999 ; Autriche : notes, comptes-rendus, 1994-2000 ; Belgique : notes, comptes-rendus, 1994-1998 ; Danemark : notes, comptes-rendus, 1994-1996 ; Espagne : notes, sd : Finlande : notes, 1995-1998 ; France : notes rapports, comptes-rendus, 1994-1998
      Date : 1993-2000

    • 1489200704 AR 75
      Titre : deuxième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1994 – 31 décembre 1997), discipline budgétaire et financière : - Procédures de déficit public excessif, Grèce : notes, comptes-rendus, 1994-1999 ; Italie : notes, comptes-rendus, 1994-1999 ; Luxembourg : notes, 1994-1995 ; Pays-Bas : notes, comptes-rendus, 1993-1997 ; Portugal : notes, comptes-rendus, 1994-1998 ; Royaume-Uni : notes, comptes-rendus, 1994-1998 ; Suède : notes, comptes-rendus, 1995-1998
      Date : 1993-1999

  • 1489200704 AR 76 à 164
    Titre : Troisième phase de l'UEM
    Date : 1957/2003

    • 1489200704 AR 76
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002), politique monétaire : - Genèse, harmonisation des politiques monétaires des états membre : notes, 1957-1977 ; définition de la politique monétaire en phases 1 et 2 : rapports, texte de loi, notes, 1990-1995 ; marchés internationaux de capitaux et politique monétaire : notes, 1990-1996 ; implications monétaires des interventions de change : notes, rapports, comptes-rendus,1992-1994 ; instruments : notes, 1991-1992
      Date : 1957-1996

    • 1489200704 AR 77
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): - Politique monétaire, généralités : notes, rapports, 1994-1997
      Date : 1994-1997

    • 1489200704 AR 78
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): - Politique monétaire, généralités : notes, rapports, 1998-2002
      Date : 1998-2002

    • 1489200704 AR 79
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002), politique monétaire : - généralités, rapport de l’Institut Monétaire Européen (IME) : notes, rapports, 1990-1997 ; réunions du sous-comité de politique monétaire : notes, rapports, 1990-1997
      Date : 1990-1997

    • 1489200704 AR 80
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique monétaire, exercices « ex ante » de coordination de politique monétaire : rapports, notes, 1996-1997 ; exercices « ex-post » : rapports, notes, 1994-1998
      Date : 1994-1998

    • 1489200704 AR 81
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique monétaire, conduite centralisée/décentralisée : notes, rapports, comptes-rendus, 1999-2002 ; actifs éligibles et contreparties aux opérations de politique monétaire du SEBC : notes, rapports, comptes-rendus, 1996-1997
      Date : 1996-2002

    • 1489200704 AR 82
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 ¿ 1er juillet 2002): - Politique monétaire, actifs éligibles et contreparties aux opérations de politique monétaire du Système Européen de Banques Centrales (SEBC) : notes, rapports, manuel de procédures, 1997-1999
      Date : 1997-1999

    • 1489200704 AR 83
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 ¿ 1er juillet 2002) : - Politique monétaire, actifs éligibles et contreparties aux opérations de politique monétaire du Système Européen de Banques Centrales (SEBC) : notes, rapports, manuel de procédures, 1999-2001
      Date : 1999-2001

    • 1489200704 AR 84
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 ¿ 1er juillet 2002) : - Politique monétaire, législation des actifs éligibles et contreparties : notes, rapports 1996-1997 ; calendrier : brochures, notes, rapports, 1997-1999
      Date : 1996-1999

    • 1489200704 AR 85
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 - 1er juillet 2002) : - Politique monétaire, garanties et collatéral : rapports, notes, 1999-2002 ; fourniture de liquidité d'urgence : notes, comptes-rendus, 1998-2001 ; prévisions pour la politique monétaire : notes, rapports, 1998-2002
      Date : 1998-2002

    • 1489200704 AR 86
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 - 1er juillet 2002): - Politique de change, généralités : notes, comptes-rendus, 1991-1998 ; principes des interventions de change : notes, comptes-rendus, rapports, 1996-2001 ; implications des interventions de change : notes, 1996-1999 ; conséquences des instabilités de change : notes, rapports, comptes-rendus, 1995-2000
      Date : 1991-2001

    • 1489200704 AR 87
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 - 1er juillet 2002) : - Politique de change, organisation institutionnelle « article 109 » : notes, comptes-rendus, 1997-1998 ; couverture du risque de change : notes, comptes-rendus, 1997-1998 ; contreparties du Système Européenne de Banques Centrales (SEBC) : notes, comptes-rendus, 1996-1998
      Date : 1996-1998

    • 1489200704 AR 88
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): - Politique de change, détention des réserves de change par l’Institut Monétaire Européen (IME) en phase 1 et 2 : notes, rapports, comptes-rendus, 1992-1996 ; détention des réserves de change par l’Institut Monétaire Européen (IME) de janvier à avril 1997 : notes, rapports, 1997
      Date : 1992-1997

    • 1489200704 AR 89
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique de change, détention des réserves de change par l’Institut Monétaire Européen (IME) de mai à décembre 1997 : notes, rapports, 1997
      Date : 1997-1997

    • 1489200704 AR 90
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique de change, détention de réserves de change par l’Institut Monétaire Européen (IME) puis la Banque Centrale Européenne (BCE) de janvier à juin 1998 : notes, rapports, 1998 ; transfert des avoirs de réserves de change à l’Institut Monétaire Européen (IME) puis à la Banque Centrale Européenne (BCE) de janvier à juin 1998 : notes, comptes-rendus, rapports, 1998
      Date : 1998-1998

    • 1489200704 AR 91
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique de change, détention de réserves de change par la Banque Centrale Européenne (BCE) de janvier 1999 à avril 2002 : notes, rapports, comptes-rendus, 1999-2002 ; réserves de change des états et des banques centrales nationales : notes, rapports, comptes-rendus, 1998-2002
      Date : 1998-2002

    • 1489200704 AR 92
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique de change, lignes directrices des relations entre la Banque centrale européenne (BCE) et les Banques centrales nationales : notes, comptes-rendus, 1998-1999 ; esquisse d’une position de la Banque centrale européenne (BCE) sur les stratégies de politique de change des pays candidats à l’Union Européenne : notes, rapports, comptes-rendus, 1998-1999
      Date : 1998-1999

    • 1489200704 AR 93
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique de change, conduite centralisée/décentralisée de la politique de change : notes, rapports, comptes-rendus, manuel de procédure, 1990-2000
      Date : 1990-2000

    • 1489200704 AR 94
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique de change, mécanismes de change par rapport aux autre monnaies européennes (MCE2) : notes, rapports, comptes-rendus de réunion, 1995-1997
      Date : 1995-1997

    • 1489200704 AR 95
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique de change, mécanismes de change par rapport aux autre monnaies européennes (MCE2) : notes, rapports, comptes-rendus de réunion, 1997-1998
      Date : 1997-1998

    • 1489200704 AR 96
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): - Politique de change, mécanismes de change par rapport aux autre monnaies européennes (MCE2) : notes, rapports, comptes-rendus de réunion, 1999-2002 ; politique vis-à-vis des autres monnaies hors Union Européenne : notes, comptes-rendus, 1995-2002
      Date : 1995-2002

    • 1489200704 AR 97
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): - Politique de change, fixation irrévocable des parités de change : notes, comptes-rendus, 1992-1997
      Date : 1992-1997

    • 1489200704 AR 98
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): - Politique de change, fixation irrévocable des parités de change : notes, comptes-rendus, 1998
      Date : 1998-1998

    • 1489200704 AR 99
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique statistique, généralités : notes, comptes-rendus, rapports, 1995-2002
      Date : 1995-2002

    • 1489200704 AR 100
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique statistique, obligations statistiques définies par l’Institut Monétaire Européen (IME) : rapports, notes, 1996-1998
      Date : 1996-1998

    • 1489200704 AR 101
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique statistique, procédures de collecte : rapports, notes, comptes-rendus, 1999-2000 ; conséquences sur le système d’information BAFI : notes, rapports, 1995-1996 ; finances publiques : rapports, notes, comptes-rendus, 1996-2001
      Date : 1995-2001

    • 1489200704 AR 102
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique statistique, statistiques monétaires : rapports, notes, comptes-rendus, 1995-2001
      Date : 1995-2001

    • 1489200704 AR 103
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique statistique, statistiques de balance des paiements : notes, rapports, comptes-rendus, 1995-2001
      Date : 1995-2001

    • 1489200704 AR 104
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Systèmes de paiement et de règlement, rôle et développement : notes, rapports, comptes-rendus, 1990-1995
      Date : 1990-1995

    • 1489200704 AR 105
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Systèmes de paiement et de règlement, rôle et développement : notes, rapports, comptes-rendus, 1996-2002 ; caractéristiques communes des systèmes de paiement nationaux : rapport, notes, comptes-rendus, 1994-1998
      Date : 1994-2002

    • 1489200704 AR 106
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Systèmes de paiement et de règlement, système de compensation : notes, comptes-rendus, 1999-2000 ; accès à distance « remote Access » : notes, comptes-rendus, 1994-2000 ; comptes de correspondant : notes, comptes-rendus, rapports, 1995-2001 ; paiements de petits montants : notes, rapports, comptes-rendus, 1994-2000 ; accès des pays hors zone euro à Target : 1997-1999 : notes, rapports, comptes-rendus, 1997-1999
      Date : 1994-2001

    • 1489200704 AR 107
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Systèmes de paiement et de règlement, audit de Target : rapports, notes, comptes-rendus, 1997-1999 ; ECB Payment Mechanism (EPM) : notes, rapports, comptes-rendus, 1997-2000 ; monnaie électronique : notes, rapports, comptes-rendus, 1994-2000
      Date : 1994-2000

    • 1489200704 AR 108
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Systèmes d’information, généralités : notes, comptes-rendus, rapports, 1993-1999 ; politique de sécurité : notes, comptes-rendus, 1995-1999 ; utilisation du Cébamail : notes, rapports, 1995-1998 ; système de téléconférence : notes, comptes-rendus, 1994-1999
      Date : 1993-1999

    • 1489200704 AR 109
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Surveillance bancaire, rôle du Système Européen de Banques Centrales (SEBC) : notes, rapports, 1992-1997
      Date : 1992-1997

    • 1489200704 AR 110
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Surveillance bancaire, rôle du Système Européen de Banques Centrales (SEBC) : notes, rapports, 1999
      Date : 1999-1999

    • 1489200704 AR 111
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Surveillance bancaire, rôle du Système Européen de Banques Centrales (SEBC) : notes, rapports, comptes-rendus, 2000-2003
      Date : 2000-2003

    • 1489200704 AR 112
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): - Questions comptables, détermination et partage du revenu monétaire au sein du Système Européen de Banques centrales (SEBC): rapports, comptes-rendus, notes, 1993-1996
      Date : 1993-1996

    • 1489200704 AR 113
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Questions comptables, détermination et partage du revenu monétaire : notes, comptes-rendus, rapports, 1996-1997
      Date : 1996-1997

    • 1489200704 AR 114
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): - Questions comptables ; détermination et partage du revenu monétaire au sein du Système Européen de Banques centrales (SEBC) : rapports, comptes-rendus, notes, 1997-2003
      Date : 1997-2003

    • 1489200704 AR 115
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Questions comptables, principes et méthodes comptables et financiers du Système Européen de Banques Centrales (SEBC) : notes, rapports, 1996-2002
      Date : 1996-2002

    • 1489200704 AR 116
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, scénario européen de transition : - Travaux de la Commission européenne, plan de travail « Council Action plan » : rapport, notes, comptes-rendus, 1991-1997
      Date : 1991-1997

    • 1489200704 AR 117
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, scénario européen de transition : - Travaux de la Commission européenne, travaux du groupe Mas « préparation à l’introduction de la monnaie unique » : comptes-rendus, notes, 1994-1995 ; livre vert sur les modalités pratiques d’introduction de l’euro, 1995 - Travaux de l’Institut Monétaire Européen (IME), questionnaire adressé aux banques commerciales sur le passage à la monnaie unique : notes, 1995
      Date : 1994-1995

    • 1489200704 AR 118
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, scénario européen de transition : - Travaux de l’Institut Monétaire Européen, commentaires et analyses des notes « transition vers la monnaie unique » : notes, rapports, comptes-rendus, 1994-1995 ; rapport de l’Institut Monétaire Européen (IME) «le passage à la monnaie unique » de novembre 1995 : rapports, notes, 1995
      Date : 1994-1995

    • 1489200704 AR 119
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : passage à l'euro, scénario européen de transition : - Travaux de l’Institut Monétaire Européen (IME), réunions des experts : comptes-rendus, notes, 1995-1997 - Travaux du Comité monétaire et du Conseil ECOFIN, rapport du Conseil ECOFIN « scénario de référence pour le passage à la monnaie unique » : rapports, notes, comptes-rendus, 1995 ; rapport et réunions du Comité monétaire relatifs au « scénario de référence pour le passage à la monnaie unique » : notes, comptes-rendus, 1995-1997
      Date : 1995-1997

    • 1489200704 AR 120
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002), passage à l'euro : - Scénario français, historique des groupes de concertation bancaire français : rapports, notes, 1995-1996 ; travaux du comité de pilotage de l’Association française des Etablissements de Crédit et des Entreprises d’Investissement (AFECEI) : comptes-rendus, notes, rapports, publications, 1996-1998
      Date : 1995-1998

    • 1489200704 AR 121
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002), passage à l'euro : - Scénario français, travaux du comité de pilotage de l’Association française des Etablissements de Crédit et des Entreprises d’Investissement (AFECEI) : comptes-rendus, notes, rapports, publications, 1999-2001 ; rapport des groupes de travail de la profession bancaire (juillet 1996) : rapport, 1996 ; publication du Plan national de passage à l’euro : notes, rapports, comptes-rendus, 1997
      Date : 1996-2001

    • 1489200704 AR 122
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l'euro, scénario français : - Comité national de l’euro, structures : notes, comptes-rendus, 1996-2001 ; dossier de réunion : notes, comptes-rendus, 1996-2002
      Date : 1996-2002

    • 1489200704 AR 123
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l'euro, scénario français : - Comité national de l’euro, comptes-rendus de réunions de 1997-1998 et de 2000-2002 : recueils, 1997-2002 - Groupe Hannoun de concertation de place sur le passage à l’euro (GCPPE), rapport « passage à la monnaie unique » de juillet 1996 : rapport, 1996 ; mise en place et composition : notes, 1995-1997 ; liste et composition des sous-groupes : notes, 1996-1997 ; convocation et comptes-rendus des réunions de janvier 1995 à juillet 2001 : comptes-rendus, notes, 1995-2001 ; dossiers de réunion de janvier à juin 2000 : notes, comptes-rendus, 2000
      Date : 1995-2001

    • 1489200704 AR 124
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l'euro, scénario français : - Groupe Hannoun de concertation de place sur le passage à l’euro (GCPPE), dossiers de réunion de septembre 2000 à janvier 2002 : notes, comptes-rendus, 2000-2002
      Date : 2000-2002

    • 1489200704 AR 125
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l'euro, scénario français : - Aspects politique monétaire, travaux du Groupe Charpin : gestion de bilan et refinancement Banque centrale : notes, rapports, 1996-1997 ; - Aspects marchés de capitaux, travaux du Groupe « Marché de capitaux » : rapports, notes, 1995-1998 ; impacts sur les marchés monétaires et obligataires : notes, rapports, 1996-1998 ; redénomination de la dette : notes, rapports, 1995-1999
      Date : 1995-1999

    • 1489200704 AR 126
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l'euro, scénario français : - Aspects marchés de capitaux, impact sur les taux du marché EURIBOR, EONIA, TMP : rapports, notes, comptes-rendus, 1997-1998 ; travaux du groupe « produits d’épargne à long terme et actions » : comptes-rendus, notes, 1996-1998 - Aspects systèmes et moyens de paiements, généralités : notes, rapports, comptes-rendus, 1997-2001 ; travaux du Groupe Laffineur « systèmes de paiement » : notes, rapports, 1997-1998
      Date : 1996-2001

    • 1489200704 AR 127
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, scénario français : - Aspects juridiques, travaux du groupe Crédot : rapports, comptes-rendus de réunion, notes, 1996 ; préparation des règlements communautaires relatifs au statut de l’euro : notes, comptes-rendus, textes juridiques, 1996-1998 ; statut de la monnaie après le 1er janvier 2002 et suppression du cours légal : notes, 2000-2002
      Date : 1996-2002

    • 1489200704 AR 128
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, scénario français : - Aspects juridiques, redénomination de la dette : notes, comptes-rendus, 1996-1998 ; adaptation des législations nationales : textes de loi, rapports, notes, 1996-1997 ; impact sur les contrats financiers : rapports, notes, 1995-1997 - Aspects comptables, travaux du groupe de travail Gil « questions comptables » : comptes-rendus, notes, 1996-1998 - Passage à l’euro fiduciaire, travaux du groupe Yoncourt « phase C du passage à l’euro » : notes, comptes-rendus, 1997-1999
      Date : 1995-1999

    • 1489200704 AR 129
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, scénario français : - Recommandations relatives aux conversions et aux arrondis, travaux de l’Institut Monétaire Européen (IME) : notes, rapports, comptes-rendus, 1995-1998 ; travaux du groupe de travail Banque de France / Association bancaire française : comptes-rendus, notes, 1996-2000
      Date : 1995-2000

    • 1489200704 AR 130
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002), passage à l’euro : - Scénario dans les autres pays européens, comparaison d’ensemble : rapport, 1998 ; Allemagne : rapports, notes, 1996-2001 ; Autriche : notes, 1997-2000 ; Belgique : rapports, notes, brochures, 1996-2000 ; Danemark : brochures, rapports, 1998 ; Espagne : notes, 1998 ; Finlande : notes, rapports, 1994-2001
      Date : 1994-2001

    • 1489200704 AR 131
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002), passage à l’euro : - Scénario dans les autres pays européens, Grèce : notes, brochures, rapports, 1996-2002 ; Irlande : notes, 1996-1998 ; Italie : notes, rapports, 1996-1998 ; Luxembourg : notes, rapports, 1997-2000 ; Pays-Bas : notes, rapports, comptes-rendus, 1996-1999 ; Portugal : rapport, 1998 ; Royaume-Uni : notes, 1996-1999 ; Suède : rapports, notes, 1995-1998
      Date : 1995-2002

    • 1489200704 AR 132
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, scénario dans les territoires « associés » : - Vatican et Saint-Marin, accord monétaire avec l’Italie : notes, 2000-2001 - Mayotte et Saint-Pierre et Miquelon, modalités de l’introduction de l’euro : notes, comptes-rendus, rapports, 1997-2003 - Monaco, négociations relatives à l’introduction de l’euro : notes, comptes-rendus, 1997-2000
      Date : 1997-2003

    • 1489200704 AR 133
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, scénario dans les territoires « associés » : - Monaco, projet de convention monétaire avec la France : notes, comptes-rendus, textes juridiques, 2001
      Date : 2001-2001

    • 1489200704 AR 134
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, préparatifs et conséquences sur les acteurs économiques : - Banques commerciales, généralités : rapports, comptes-rendus, notes, articles de presse, 1996-2002
      Date : 1996-2002

    • 1489200704 AR 135
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, préparatifs et conséquences sur les acteurs économiques : - Entreprises, généralités : rapports, notes, comptes-rendus, 1995-1998
      Date : 1995-1998

    • 1489200704 AR 136
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, préparatifs et conséquences sur les acteurs économiques : - Entreprises, généralités : notes, rapports, comptes-rendus, 1998-2001
      Date : 1998-2001

    • 1489200704 AR 137
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, préparatifs et conséquences sur les acteurs économiques : - Entreprises, travaux du groupe Jolivet : rapports, comptes-rendus, notes, 1995-19996 ; groupe Simon-Creyssel « conséquences pour les entreprises du passage à la monnaie unique » : notes, comptes-rendus, 1997-2001 ; compagnies d’assurance : notes, 1998 ; états des préparations : notes, comptes-rendus, 1997-2001
      Date : 1995-2001

    • 1489200704 AR 138
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, préparatifs et conséquences sur les acteurs économiques : - Administrations publiques, généralités : notes, rapports, articles de presse, brochures, 1996-1998
      Date : 1996-1998

    • 1489200704 AR 139
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, préparatifs et conséquences sur les acteurs économiques : - Administrations publiques, généralités : notes, rapports, 1999-2001 ; travaux du groupe Jolivet : notes, rapports, 1996-1999 ; conversion de la dette publique : notes, comptes-rendus, 1995-1998 ; tableau de bord de l’utilisation de l’euro : notes, 1999
      Date : 1995-2001

    • 1489200704 AR 140
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, préparatifs et conséquences sur les acteurs économiques : - Marchés financiers, étude de l’impact du passage à l’euro sur les marchés de capitaux : notes, rapports, comptes-rendus, 1995-1998
      Date : 1995-1998

    • 1489200704 AR 141
      Titre : coordination des politiques économiques : - Programme de stabilité et de convergence, travaux relatifs au rapport sur les Grandes Orientations de Politiques Economiques (GOPE) des Etats membres : rapports, notes, comptes-rendus, 1994-1999" dates extrêmes : 1994-1999 - suite de la boîte 44 -
      Date : 1994-1999

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