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Union économique et monétaire, mise en place (1989-2002)

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Présentation des notices

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  • 1489200704 AR 16 à 23
    Titre : Institutions et organismes européens
    Date : 1963/2003

    • 1489200704 AR 16
      Titre : institutions et organismes européens : - Généralités, rapport du comité des sages : notes, 2000 ; régime linguistique : textes juridiques, extraits d'ouvrages, brochures, notes, 1991-1998 ; subsidiarité : notes, comptes-rendus, articles de presse, 1991-1998 - Banque européenne d'investissement (BEI), rapport annuel : notes, rapports, 1997-2000 ; rôle et activités : brochures, notes, communiqués de presse, 1996-1999 ; organigramme et fonctionnement : notes, extraits d'ouvrages, 1992-1999 ; unité de compte : notes, 1975-1996 ; ressources : notes, articles de presse, 1997-1999 ; prêts : textes juridiques, notes, communiqués de presse, rapports, 1993-2000 ; fonds européen d'investissement : notes, textes juridiques, 1993-1994 ; comptes ouverts sur les livres de la Banque de France : notes, 1994-1998 ; rencontres avec le Gouverneur : notes, comptes-rendus, 1988-1998
      Date : 1975-2000

    • 1489200704 AR 17
      Titre : institutions et organismes européens : - Commission européenne, généralités : notes, textes juridiques, 1967-1999 ; composition : brochures, textes juridiques, notes, 1985-2001 ; déclarations des présidents : communiqués de presse, notes, 1967-1995 ; programmes de travail : brochures, notes, 1969-1999
      Date : 1967-2001

    • 1489200704 AR 18
      Titre : institutions et organismes européens : - Conseil européen, conclusions : rapports, 2000-2003 - Conférence intergouvernementale 2000 « Traité de Nice » : notes, rapports, comptes-rendus, 1999-2001
      Date : 1999-2003

    • 1489200704 AR 19
      Titre : institutions et organismes européens, Communauté Economique Européenne : - Questions budgétaires, généralités : notes, 1997 ; réforme de la procédure budgétaire : textes juridiques, 1977-1994 ; renégociation par la Grande-Bretagne des termes financiers de son adhésion: notes, 1975 ; mise en place d’un système de ressources propres : textes juridiques, notes, 1988-1999 ; dispositions financières « Paquet Delors II » : notes, 1992 ; perspectives financières « agenda 2000 » : notes, comptes-rendus, brochures, 1997-1999 - politiques de prêts et d’emprunt, soutien financier à moyen terme : textes juridiques, notes, 1987-2000 ; fonds structurel social, de cohésion, de développement régional : textes juridiques, notes, articles de presse, 1988-1994 ; Europe sociale : notes, articles de presse, 1992-1997
      Date : 1975-1999

    • 1489200704 AR 20
      Titre : institutions et organismes européens : - Comités des Gouverneurs des banques centrales, création et dissolution : notes, communiqués et articles de presse, 1963-1993 ; composition et organisation : notes, communiqués de presse, 1963-1993 ; statut et règlement intérieur : notes, 1964-1990 ; ressources humaines : notes, 1982-1993
      Date : 1963-1993

    • 1489200704 AR 21
      Titre : institutions et organismes européens : - Comités des Gouverneurs des banques centrales, budget et questions financières : notes, comptes-rendus, rapports, 1964-1994
      Date : 1964-1994

    • 1489200704 AR 22
      Titre : institutions et organismes européens, Comités des Gouverneurs des banques centrales : - Concertation et coordination entre banques centrales, liste des participants : notes, comptes-rendus, 1986-1993 ; réforme des documents de travail statistiques : notes, comptes-rendus, 1964-1980 ; rénovation du système de téléconférence : notes, rapports, 1983-1991 ; système de transmission des informations : notes, rapports, comptes-rendus, 1987-1993
      Date : 1964-1993

    • 1489200704 AR 23
      Titre : institutions et organismes européens : - Autres organismes, comité pour l'union monétaire de l'Europe : notes, comptes-rendus, articles de presse, 1986-1991 ; association pour l'union monétaire de l'Europe : notes, rapports, 1989-1996 ; Union européenne de paiements : notes, rapports, 1989 ; association économique européenne : notes, 1992 ; Conseil Interaction : notes, rapports, 1991
      Date : 1986-1996