Imprimer cette page

Union économique et monétaire, mise en place (1989-2002)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1489200704 AR 76 à 164
    Titre : Troisième phase de l'UEM
    Date : 1957/2003

    • 1489200704 AR 76
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002), politique monétaire : - Genèse, harmonisation des politiques monétaires des états membre : notes, 1957-1977 ; définition de la politique monétaire en phases 1 et 2 : rapports, texte de loi, notes, 1990-1995 ; marchés internationaux de capitaux et politique monétaire : notes, 1990-1996 ; implications monétaires des interventions de change : notes, rapports, comptes-rendus,1992-1994 ; instruments : notes, 1991-1992
      Date : 1957-1996

    • 1489200704 AR 77
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): - Politique monétaire, généralités : notes, rapports, 1994-1997
      Date : 1994-1997

    • 1489200704 AR 78
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): - Politique monétaire, généralités : notes, rapports, 1998-2002
      Date : 1998-2002

    • 1489200704 AR 79
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002), politique monétaire : - généralités, rapport de l’Institut Monétaire Européen (IME) : notes, rapports, 1990-1997 ; réunions du sous-comité de politique monétaire : notes, rapports, 1990-1997
      Date : 1990-1997

    • 1489200704 AR 80
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique monétaire, exercices « ex ante » de coordination de politique monétaire : rapports, notes, 1996-1997 ; exercices « ex-post » : rapports, notes, 1994-1998
      Date : 1994-1998

    • 1489200704 AR 81
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique monétaire, conduite centralisée/décentralisée : notes, rapports, comptes-rendus, 1999-2002 ; actifs éligibles et contreparties aux opérations de politique monétaire du SEBC : notes, rapports, comptes-rendus, 1996-1997
      Date : 1996-2002

    • 1489200704 AR 82
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 ¿ 1er juillet 2002): - Politique monétaire, actifs éligibles et contreparties aux opérations de politique monétaire du Système Européen de Banques Centrales (SEBC) : notes, rapports, manuel de procédures, 1997-1999
      Date : 1997-1999

    • 1489200704 AR 83
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 ¿ 1er juillet 2002) : - Politique monétaire, actifs éligibles et contreparties aux opérations de politique monétaire du Système Européen de Banques Centrales (SEBC) : notes, rapports, manuel de procédures, 1999-2001
      Date : 1999-2001

    • 1489200704 AR 84
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 ¿ 1er juillet 2002) : - Politique monétaire, législation des actifs éligibles et contreparties : notes, rapports 1996-1997 ; calendrier : brochures, notes, rapports, 1997-1999
      Date : 1996-1999

    • 1489200704 AR 85
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 - 1er juillet 2002) : - Politique monétaire, garanties et collatéral : rapports, notes, 1999-2002 ; fourniture de liquidité d'urgence : notes, comptes-rendus, 1998-2001 ; prévisions pour la politique monétaire : notes, rapports, 1998-2002
      Date : 1998-2002

    • 1489200704 AR 86
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 - 1er juillet 2002): - Politique de change, généralités : notes, comptes-rendus, 1991-1998 ; principes des interventions de change : notes, comptes-rendus, rapports, 1996-2001 ; implications des interventions de change : notes, 1996-1999 ; conséquences des instabilités de change : notes, rapports, comptes-rendus, 1995-2000
      Date : 1991-2001

    • 1489200704 AR 87
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 - 1er juillet 2002) : - Politique de change, organisation institutionnelle « article 109 » : notes, comptes-rendus, 1997-1998 ; couverture du risque de change : notes, comptes-rendus, 1997-1998 ; contreparties du Système Européenne de Banques Centrales (SEBC) : notes, comptes-rendus, 1996-1998
      Date : 1996-1998

    • 1489200704 AR 88
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): - Politique de change, détention des réserves de change par l’Institut Monétaire Européen (IME) en phase 1 et 2 : notes, rapports, comptes-rendus, 1992-1996 ; détention des réserves de change par l’Institut Monétaire Européen (IME) de janvier à avril 1997 : notes, rapports, 1997
      Date : 1992-1997

    • 1489200704 AR 89
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique de change, détention des réserves de change par l’Institut Monétaire Européen (IME) de mai à décembre 1997 : notes, rapports, 1997
      Date : 1997-1997

    • 1489200704 AR 90
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique de change, détention de réserves de change par l’Institut Monétaire Européen (IME) puis la Banque Centrale Européenne (BCE) de janvier à juin 1998 : notes, rapports, 1998 ; transfert des avoirs de réserves de change à l’Institut Monétaire Européen (IME) puis à la Banque Centrale Européenne (BCE) de janvier à juin 1998 : notes, comptes-rendus, rapports, 1998
      Date : 1998-1998

    • 1489200704 AR 91
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique de change, détention de réserves de change par la Banque Centrale Européenne (BCE) de janvier 1999 à avril 2002 : notes, rapports, comptes-rendus, 1999-2002 ; réserves de change des états et des banques centrales nationales : notes, rapports, comptes-rendus, 1998-2002
      Date : 1998-2002

    • 1489200704 AR 92
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique de change, lignes directrices des relations entre la Banque centrale européenne (BCE) et les Banques centrales nationales : notes, comptes-rendus, 1998-1999 ; esquisse d’une position de la Banque centrale européenne (BCE) sur les stratégies de politique de change des pays candidats à l’Union Européenne : notes, rapports, comptes-rendus, 1998-1999
      Date : 1998-1999

    • 1489200704 AR 93
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique de change, conduite centralisée/décentralisée de la politique de change : notes, rapports, comptes-rendus, manuel de procédure, 1990-2000
      Date : 1990-2000

    • 1489200704 AR 94
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique de change, mécanismes de change par rapport aux autre monnaies européennes (MCE2) : notes, rapports, comptes-rendus de réunion, 1995-1997
      Date : 1995-1997

    • 1489200704 AR 95
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique de change, mécanismes de change par rapport aux autre monnaies européennes (MCE2) : notes, rapports, comptes-rendus de réunion, 1997-1998
      Date : 1997-1998

    • 1489200704 AR 96
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): - Politique de change, mécanismes de change par rapport aux autre monnaies européennes (MCE2) : notes, rapports, comptes-rendus de réunion, 1999-2002 ; politique vis-à-vis des autres monnaies hors Union Européenne : notes, comptes-rendus, 1995-2002
      Date : 1995-2002

    • 1489200704 AR 97
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): - Politique de change, fixation irrévocable des parités de change : notes, comptes-rendus, 1992-1997
      Date : 1992-1997

    • 1489200704 AR 98
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): - Politique de change, fixation irrévocable des parités de change : notes, comptes-rendus, 1998
      Date : 1998-1998

    • 1489200704 AR 99
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique statistique, généralités : notes, comptes-rendus, rapports, 1995-2002
      Date : 1995-2002

    • 1489200704 AR 100
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique statistique, obligations statistiques définies par l’Institut Monétaire Européen (IME) : rapports, notes, 1996-1998
      Date : 1996-1998

    • 1489200704 AR 101
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique statistique, procédures de collecte : rapports, notes, comptes-rendus, 1999-2000 ; conséquences sur le système d’information BAFI : notes, rapports, 1995-1996 ; finances publiques : rapports, notes, comptes-rendus, 1996-2001
      Date : 1995-2001

    • 1489200704 AR 102
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique statistique, statistiques monétaires : rapports, notes, comptes-rendus, 1995-2001
      Date : 1995-2001

    • 1489200704 AR 103
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Politique statistique, statistiques de balance des paiements : notes, rapports, comptes-rendus, 1995-2001
      Date : 1995-2001

    • 1489200704 AR 104
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Systèmes de paiement et de règlement, rôle et développement : notes, rapports, comptes-rendus, 1990-1995
      Date : 1990-1995

    • 1489200704 AR 105
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Systèmes de paiement et de règlement, rôle et développement : notes, rapports, comptes-rendus, 1996-2002 ; caractéristiques communes des systèmes de paiement nationaux : rapport, notes, comptes-rendus, 1994-1998
      Date : 1994-2002

    • 1489200704 AR 106
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Systèmes de paiement et de règlement, système de compensation : notes, comptes-rendus, 1999-2000 ; accès à distance « remote Access » : notes, comptes-rendus, 1994-2000 ; comptes de correspondant : notes, comptes-rendus, rapports, 1995-2001 ; paiements de petits montants : notes, rapports, comptes-rendus, 1994-2000 ; accès des pays hors zone euro à Target : 1997-1999 : notes, rapports, comptes-rendus, 1997-1999
      Date : 1994-2001

    • 1489200704 AR 107
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Systèmes de paiement et de règlement, audit de Target : rapports, notes, comptes-rendus, 1997-1999 ; ECB Payment Mechanism (EPM) : notes, rapports, comptes-rendus, 1997-2000 ; monnaie électronique : notes, rapports, comptes-rendus, 1994-2000
      Date : 1994-2000

    • 1489200704 AR 108
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Systèmes d’information, généralités : notes, comptes-rendus, rapports, 1993-1999 ; politique de sécurité : notes, comptes-rendus, 1995-1999 ; utilisation du Cébamail : notes, rapports, 1995-1998 ; système de téléconférence : notes, comptes-rendus, 1994-1999
      Date : 1993-1999

    • 1489200704 AR 109
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Surveillance bancaire, rôle du Système Européen de Banques Centrales (SEBC) : notes, rapports, 1992-1997
      Date : 1992-1997

    • 1489200704 AR 110
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Surveillance bancaire, rôle du Système Européen de Banques Centrales (SEBC) : notes, rapports, 1999
      Date : 1999-1999

    • 1489200704 AR 111
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Surveillance bancaire, rôle du Système Européen de Banques Centrales (SEBC) : notes, rapports, comptes-rendus, 2000-2003
      Date : 2000-2003

    • 1489200704 AR 112
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): - Questions comptables, détermination et partage du revenu monétaire au sein du Système Européen de Banques centrales (SEBC): rapports, comptes-rendus, notes, 1993-1996
      Date : 1993-1996

    • 1489200704 AR 113
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Questions comptables, détermination et partage du revenu monétaire : notes, comptes-rendus, rapports, 1996-1997
      Date : 1996-1997

    • 1489200704 AR 114
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): - Questions comptables ; détermination et partage du revenu monétaire au sein du Système Européen de Banques centrales (SEBC) : rapports, comptes-rendus, notes, 1997-2003
      Date : 1997-2003

    • 1489200704 AR 115
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : - Questions comptables, principes et méthodes comptables et financiers du Système Européen de Banques Centrales (SEBC) : notes, rapports, 1996-2002
      Date : 1996-2002

    • 1489200704 AR 116
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, scénario européen de transition : - Travaux de la Commission européenne, plan de travail « Council Action plan » : rapport, notes, comptes-rendus, 1991-1997
      Date : 1991-1997

    • 1489200704 AR 117
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, scénario européen de transition : - Travaux de la Commission européenne, travaux du groupe Mas « préparation à l’introduction de la monnaie unique » : comptes-rendus, notes, 1994-1995 ; livre vert sur les modalités pratiques d’introduction de l’euro, 1995 - Travaux de l’Institut Monétaire Européen (IME), questionnaire adressé aux banques commerciales sur le passage à la monnaie unique : notes, 1995
      Date : 1994-1995

    • 1489200704 AR 118
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, scénario européen de transition : - Travaux de l’Institut Monétaire Européen, commentaires et analyses des notes « transition vers la monnaie unique » : notes, rapports, comptes-rendus, 1994-1995 ; rapport de l’Institut Monétaire Européen (IME) «le passage à la monnaie unique » de novembre 1995 : rapports, notes, 1995
      Date : 1994-1995

    • 1489200704 AR 119
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : passage à l'euro, scénario européen de transition : - Travaux de l’Institut Monétaire Européen (IME), réunions des experts : comptes-rendus, notes, 1995-1997 - Travaux du Comité monétaire et du Conseil ECOFIN, rapport du Conseil ECOFIN « scénario de référence pour le passage à la monnaie unique » : rapports, notes, comptes-rendus, 1995 ; rapport et réunions du Comité monétaire relatifs au « scénario de référence pour le passage à la monnaie unique » : notes, comptes-rendus, 1995-1997
      Date : 1995-1997

    • 1489200704 AR 120
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002), passage à l'euro : - Scénario français, historique des groupes de concertation bancaire français : rapports, notes, 1995-1996 ; travaux du comité de pilotage de l’Association française des Etablissements de Crédit et des Entreprises d’Investissement (AFECEI) : comptes-rendus, notes, rapports, publications, 1996-1998
      Date : 1995-1998

    • 1489200704 AR 121
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002), passage à l'euro : - Scénario français, travaux du comité de pilotage de l’Association française des Etablissements de Crédit et des Entreprises d’Investissement (AFECEI) : comptes-rendus, notes, rapports, publications, 1999-2001 ; rapport des groupes de travail de la profession bancaire (juillet 1996) : rapport, 1996 ; publication du Plan national de passage à l’euro : notes, rapports, comptes-rendus, 1997
      Date : 1996-2001

    • 1489200704 AR 122
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l'euro, scénario français : - Comité national de l’euro, structures : notes, comptes-rendus, 1996-2001 ; dossier de réunion : notes, comptes-rendus, 1996-2002
      Date : 1996-2002

    • 1489200704 AR 123
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l'euro, scénario français : - Comité national de l’euro, comptes-rendus de réunions de 1997-1998 et de 2000-2002 : recueils, 1997-2002 - Groupe Hannoun de concertation de place sur le passage à l’euro (GCPPE), rapport « passage à la monnaie unique » de juillet 1996 : rapport, 1996 ; mise en place et composition : notes, 1995-1997 ; liste et composition des sous-groupes : notes, 1996-1997 ; convocation et comptes-rendus des réunions de janvier 1995 à juillet 2001 : comptes-rendus, notes, 1995-2001 ; dossiers de réunion de janvier à juin 2000 : notes, comptes-rendus, 2000
      Date : 1995-2001

    • 1489200704 AR 124
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l'euro, scénario français : - Groupe Hannoun de concertation de place sur le passage à l’euro (GCPPE), dossiers de réunion de septembre 2000 à janvier 2002 : notes, comptes-rendus, 2000-2002
      Date : 2000-2002

    • 1489200704 AR 125
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l'euro, scénario français : - Aspects politique monétaire, travaux du Groupe Charpin : gestion de bilan et refinancement Banque centrale : notes, rapports, 1996-1997 ; - Aspects marchés de capitaux, travaux du Groupe « Marché de capitaux » : rapports, notes, 1995-1998 ; impacts sur les marchés monétaires et obligataires : notes, rapports, 1996-1998 ; redénomination de la dette : notes, rapports, 1995-1999
      Date : 1995-1999

    • 1489200704 AR 126
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l'euro, scénario français : - Aspects marchés de capitaux, impact sur les taux du marché EURIBOR, EONIA, TMP : rapports, notes, comptes-rendus, 1997-1998 ; travaux du groupe « produits d’épargne à long terme et actions » : comptes-rendus, notes, 1996-1998 - Aspects systèmes et moyens de paiements, généralités : notes, rapports, comptes-rendus, 1997-2001 ; travaux du Groupe Laffineur « systèmes de paiement » : notes, rapports, 1997-1998
      Date : 1996-2001

    • 1489200704 AR 127
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, scénario français : - Aspects juridiques, travaux du groupe Crédot : rapports, comptes-rendus de réunion, notes, 1996 ; préparation des règlements communautaires relatifs au statut de l’euro : notes, comptes-rendus, textes juridiques, 1996-1998 ; statut de la monnaie après le 1er janvier 2002 et suppression du cours légal : notes, 2000-2002
      Date : 1996-2002

    • 1489200704 AR 128
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, scénario français : - Aspects juridiques, redénomination de la dette : notes, comptes-rendus, 1996-1998 ; adaptation des législations nationales : textes de loi, rapports, notes, 1996-1997 ; impact sur les contrats financiers : rapports, notes, 1995-1997 - Aspects comptables, travaux du groupe de travail Gil « questions comptables » : comptes-rendus, notes, 1996-1998 - Passage à l’euro fiduciaire, travaux du groupe Yoncourt « phase C du passage à l’euro » : notes, comptes-rendus, 1997-1999
      Date : 1995-1999

    • 1489200704 AR 129
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, scénario français : - Recommandations relatives aux conversions et aux arrondis, travaux de l’Institut Monétaire Européen (IME) : notes, rapports, comptes-rendus, 1995-1998 ; travaux du groupe de travail Banque de France / Association bancaire française : comptes-rendus, notes, 1996-2000
      Date : 1995-2000

    • 1489200704 AR 130
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002), passage à l’euro : - Scénario dans les autres pays européens, comparaison d’ensemble : rapport, 1998 ; Allemagne : rapports, notes, 1996-2001 ; Autriche : notes, 1997-2000 ; Belgique : rapports, notes, brochures, 1996-2000 ; Danemark : brochures, rapports, 1998 ; Espagne : notes, 1998 ; Finlande : notes, rapports, 1994-2001
      Date : 1994-2001

    • 1489200704 AR 131
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002), passage à l’euro : - Scénario dans les autres pays européens, Grèce : notes, brochures, rapports, 1996-2002 ; Irlande : notes, 1996-1998 ; Italie : notes, rapports, 1996-1998 ; Luxembourg : notes, rapports, 1997-2000 ; Pays-Bas : notes, rapports, comptes-rendus, 1996-1999 ; Portugal : rapport, 1998 ; Royaume-Uni : notes, 1996-1999 ; Suède : rapports, notes, 1995-1998
      Date : 1995-2002

    • 1489200704 AR 132
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, scénario dans les territoires « associés » : - Vatican et Saint-Marin, accord monétaire avec l’Italie : notes, 2000-2001 - Mayotte et Saint-Pierre et Miquelon, modalités de l’introduction de l’euro : notes, comptes-rendus, rapports, 1997-2003 - Monaco, négociations relatives à l’introduction de l’euro : notes, comptes-rendus, 1997-2000
      Date : 1997-2003

    • 1489200704 AR 133
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, scénario dans les territoires « associés » : - Monaco, projet de convention monétaire avec la France : notes, comptes-rendus, textes juridiques, 2001
      Date : 2001-2001

    • 1489200704 AR 134
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, préparatifs et conséquences sur les acteurs économiques : - Banques commerciales, généralités : rapports, comptes-rendus, notes, articles de presse, 1996-2002
      Date : 1996-2002

    • 1489200704 AR 135
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, préparatifs et conséquences sur les acteurs économiques : - Entreprises, généralités : rapports, notes, comptes-rendus, 1995-1998
      Date : 1995-1998

    • 1489200704 AR 136
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, préparatifs et conséquences sur les acteurs économiques : - Entreprises, généralités : notes, rapports, comptes-rendus, 1998-2001
      Date : 1998-2001

    • 1489200704 AR 137
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, préparatifs et conséquences sur les acteurs économiques : - Entreprises, travaux du groupe Jolivet : rapports, comptes-rendus, notes, 1995-19996 ; groupe Simon-Creyssel « conséquences pour les entreprises du passage à la monnaie unique » : notes, comptes-rendus, 1997-2001 ; compagnies d’assurance : notes, 1998 ; états des préparations : notes, comptes-rendus, 1997-2001
      Date : 1995-2001

    • 1489200704 AR 138
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, préparatifs et conséquences sur les acteurs économiques : - Administrations publiques, généralités : notes, rapports, articles de presse, brochures, 1996-1998
      Date : 1996-1998

    • 1489200704 AR 139
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, préparatifs et conséquences sur les acteurs économiques : - Administrations publiques, généralités : notes, rapports, 1999-2001 ; travaux du groupe Jolivet : notes, rapports, 1996-1999 ; conversion de la dette publique : notes, comptes-rendus, 1995-1998 ; tableau de bord de l’utilisation de l’euro : notes, 1999
      Date : 1995-2001

    • 1489200704 AR 140
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, préparatifs et conséquences sur les acteurs économiques : - Marchés financiers, étude de l’impact du passage à l’euro sur les marchés de capitaux : notes, rapports, comptes-rendus, 1995-1998
      Date : 1995-1998

    • 1489200704 AR 141
      Titre : coordination des politiques économiques : - Programme de stabilité et de convergence, travaux relatifs au rapport sur les Grandes Orientations de Politiques Economiques (GOPE) des Etats membres : rapports, notes, comptes-rendus, 1994-1999" dates extrêmes : 1994-1999 - suite de la boîte 44 -
      Date : 1994-1999

    • 1489200704 AR 142
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, préparatifs et conséquences sur les acteurs économiques : - Banque de France, groupe Bruneel de coordination des projets Euro : notes, comptes-rendus, 1995-2001 ; comité de pilotage du projet MU-P4 (adaptation à la monnaie unique des activités bancaires et services d’intérêt général s’y rapportant) : notes, comptes-rendus, rapports, 1995-1998 ; cellule de suivi des projets monnaie unique : notes, comptes-rendus, 1998-2001 ; autres projets : notes, comptes-rendus, 1999-2001
      Date : 1995-2001

    • 1489200704 AR 143
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, préparatifs et conséquences sur les acteurs économiques : - Banque de France, réunions du réseau Stratégique Globale (RSG) : comptes-rendus, notes, 2000-2001 ; réunions du groupe « Reporting et Gestion des Informations Euro » (REGI) : comptes-rendus, note, 2001-2002
      Date : 2000-2002

    • 1489200704 AR 144
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, préparatifs et conséquences sur les acteurs économiques : - Banque de France, week-end de bascule à l’euro le 31 décembre 1998 : notes, comptes-rendus, rapports, communiqués de presse, 1997-1999
      Date : 1997-1999

    • 1489200704 AR 145
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, préparatifs et conséquences sur les acteurs économiques : - Ménages, généralités : comptes-rendus, notes, 2001-2002
      Date : 2001-2002

    • 1489200704 AR 146
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, préparatifs et conséquences sur les acteurs économiques : - Situation dans les pays de la Zone Franc, généralités : notes, comptes-rendus, rapports, 1990-2001 ; Passage à l’euro, dénomination et orthographe du nom « euro » : notes, comptes-rendus, articles de presse, 1990-2001 ; logo : notes, communiqués de presse, 1997-2001
      Date : 1990-2001

    • 1489200704 AR 147
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, politique de communication : - Système Européen de Banques centrales (SEBC), campagne d’information « euro 2002 » avant 2001 : notes, rapports, brochures, comptes-rendus, 1999-2000
      Date : 1999-2000

    • 1489200704 AR 148
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, politique de communication : - Système Européen de Banques centrales (SEBC), campagne d’information « euro 2002 » de janvier à juillet 2001 : notes, rapports, comptes-rendus, brochures, 2001
      Date : 2001-2001

    • 1489200704 AR 149
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, politique de communication : - Système Européen de Banques centrales (SEBC), campagne d’information « euro 2002 » d’août 2001 à janvier 2002 : notes, rapports, comptes-rendus, brochures, 2001-2002
      Date : 2001-2002

    • 1489200704 AR 150
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, politique de communication : - Banque de France, généralités : notes, comptes-rendus, 1999-2000 ; réunions du comité de pilotage « communication/formation sur l’euro » : comptes-rendus, notes, 1996-2000 ; édition des brochures de communication : brochures, notes, comptes-rendus, 1996-1999 ; intranet « euro » : notes, comptes-rendus, 1997-2000 ; communication vers les pays hors zone euro : notes, comptes-rendus, 2001
      Date : 1996-2001

    • 1489200704 AR 151
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 1er juillet 2002) : Passage à l'euro, politique de communication : - Autres institutions et organismes, Institut Monétaire Européen (IME) : brochures, notes ; Banque nationale d'Autriche : brochures, 1997 ; Bundesbank : brochure, 1997 ; Commission européenne : comptes-rendus, notes, rapports, 1996-1998 ; gouvernement français : comptes-rendus, notes, brochures, 1996-1998
      Date : 1996-1998

    • 1489200704 AR 152
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, politique de communication : - Autres institutions et organismes, gouvernements allemand et belge : brochures, notes, 1996 ; entreprises : notes, brochures, 1996-2000 ; banques commerciales : brochures, 1995-1998
      Date : 1995-2000

    • 1489200704 AR 153
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, monnaie fiduciaire : - Billets en euros, graphisme : notes, comptes-rendus, 1992-2001
      Date : 1992-2001

    • 1489200704 AR 154
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, monnaie fiduciaire : - Billets en euros, fabrication et production : notes, rapports, comptes-rendus, 1994-1999
      Date : 1994-1999

    • 1489200704 AR 155
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, monnaie fiduciaire : - Billets en euros, fabrication et production : notes, rapports, comptes-rendus, 2000-2002
      Date : 2000-2002

    • 1489200704 AR 156
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, monnaie fiduciaire : - Billets en euros, signes de sécurité : notes, comptes-rendus, 1995-2002
      Date : 1995-2002

    • 1489200704 AR 157
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, monnaie fiduciaire : - Billets en euros, procédures contre les contrefaçons : notes, comptes-rendus, 2001-2002
      Date : 2001-2002

    • 1489200704 AR 158
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, monnaie fiduciaire : - Billets en euros, date d’introduction : notes, comptes-rendus, 1994-2000 ; durée d’introduction : notes, 1995-2000 ; émetteur légal : notes, comptes-rendus, communiqués de presse, 1996-1999 ; migration : notes, comptes-rendus, 1995-2002 ; pré-alimentation des pays hors zone euro : notes, comptes-rendus, 2001-2002
      Date : 1994-2002

    • 1489200704 AR 159
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, monnaie fiduciaire : - Billets en euros, conditions d’échange dans le cadre de l’article 52 des statuts du Système Européen de Banques Centrales (SEBC) : notes, comptes-rendus, 1996-2000
      Date : 1996-2000

    • 1489200704 AR 160
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, monnaie fiduciaire : - Pièces en euros, faces nationales : rapports, notes, comptes-rendus, 1987-2001
      Date : 1987-2001

    • 1489200704 AR 161
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002) : Passage à l’euro, monnaie fiduciaire : - Pièces en euros, matériaux : notes, comptes-rendus, 1996-1998 ; contrôle de la qualité : notes, comptes-rendus, 1998-2000 ; approbation du volume d’émission : notes, comptes-rendus, 1998-2002 ; pièces de collection et médailles : notes, comptes-rendus, 1998-2000 ; contrefaçon : notes, 1998-1999 ; migration : rapports, notes, comptes-rendus, 1997-2000
      Date : 1996-2000

    • 1489200704 AR 162
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002): Passage à l’euro, monnaie fiduciaire : - scénario et rapports d’étape du « cash changeover » : notes, comptes-rendus, 2001-2002
      Date : 2001-2002

    • 1489200704 AR 163
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002, politique d’élargissement : - Programme de préadhésion, impact de l’Union Economique et Monétaire sur les Pays d’Europe Centrale et Orientale (PECO) : notes, rapports, 1995-2002 ; procédures de surveillance fiscale : rapport, 2000 ; statut légal de la préparation des pays accédants au droit communautaire relatif à l’Eurosystème : rapport, 2000 ; révision des programmes économiques de préadhésion : notes, 2002
      Date : 1995-2002

    • 1489200704 AR 164
      Titre : troisième phase de l'Union Economique et Monétaire (1er janvier 1998 – 1er juillet 2002, autres préparations : - Passage à l’an 2000, scénario français : notes, comptes-rendus, 1999 ; discussions avec la Banque Centrale Européenne : notes, comptes-rendus, 1998-2000
      Date : 1998-2000