Direction des changes

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1495200501 AR 9 à 493, 495 à 525, 149500501 AR 69
Titre : 2 Direction des changes
- 1495200501 AR 137 à 455
  Titre : 2.3. Service des changes et de la gestion des réserves
  Date : 1926/2002
  - 1495200501 AR 172 à 455
    Titre : 2.3.2. Activités et missions du service
    Date : 1936/1995
    - 1495200501 AR 355 à 437
      Titre : 2.3.2.2. Interventions sur le marché des changes et de l’or
      - 1495200501 AR 423
        Titre : Investissements français à l'étranger, réglementation : note, correspondance, bulletin 1965-1971 Opérations de change, investissements étrangers en France et français à l'étranger : correspondance 1973-1974 Balance des paiements, mouvements des emprunts et investissements à l'étranger : état 1980-août 1983
        Date : 1965-1983
      - 1495200501 AR 424
        Titre : Produits dérivés Marché des options Marchés des produits dérivés, option de change et option de taux : presse, note, fax, brochure, projet, rapport 1981-1994
        Date : 1981-1994
      - 1495200501 AR 425
        Titre : Options de change, présentation : note, rapport, compte rendu, bulletin, presse (1993) ; généralités : note, brochure, bulletin (1994-1996) 1993-1996
        Date : 1993-1996
      - 1495200501 AR 426
        Titre : Revue rapide du marché des options, études : note, presse, fax, graphique 1996-2001
        Date : 1996-2001
      - 1495200501 AR 427
        Titre : Marchés des options de change, dossier documentaire : bulletin, note, rapport, presse, télex, graphique 15 nov. 1993-15 nov. 1994 ; avr-juin 1995
        Date : 1993-1995
      - 1495200501 AR 428
        Titre : Marché des options de change, dossier documentaire : rapport, bulletin, note, télex, correspondance 1995
        Date : 1995-1995
      - 1495200501 AR 429
        Titre : Options, dossier documentaire : note 1993-1995
        Date : 1993-1995
      - 1495200501 AR 430
        Titre : Options, utilisations par les banques et les entreprises : rapport, presse 1994-1995
        Date : 1994-1995
      - 1495200501 AR 431
        Titre : Marché des options, rapport mensuel 1994-1997 Autres produits Bons ROOSA (bons du trésor non négociables), généralités : note, rapport, correspondance 1963-1971 Certificats de dépôts sur le marché anglais, généralités : note, presse, correspondance, bulletin, télex 1966-1974
        Date : 1963-1997
      - 1495200501 AR 432
        Titre : Instruments monétaires, étude relative à l'émission de titres de l'état allemand (Schuldscheine) : note, rapport, relevé (1990-1993) ; étude relative à l'émission de Bundesbank liquiditätspapiere (Bulis) : note, rapport, correspondance (1993) 1990-1993 Marchés dérivés, tableau de bord : tableau, graphique 1994-1995
        Date : 1990-1993
      - 1495200501 AR 433
        Titre : Activités des marchés de produits dérivés en France et au plan mondial, étude de la Banque de France et de la BRI: rapport 1995 Marché mondial changes-produits dérivés, enquête France : rapport 1995 Achats et ventes d'or Or, achats et ventes : note, état 1940-1976 Marché de l'or, achats et ventes à la Banque du Maroc : pièce d'écriture, correspondance, télégramme, note 1948-1962 Mouvements d'or, interventions de la Banque de France sur la Place de Paris : tableau 1948-1972
        Date : 1940-1995
      - 1495200501 AR 434
        Titre : Arbitrages sur or effectué à l'étranger, relevé des opérations : statistiques, tableau 1948-1976 Marché de l'or, ventes d'or par la Banque de France : correspondance, presse 1951-1958 Mouvements d'or, justifications et récapitulation des opérations comptabilisés : état 1951-1984
        Date : 1948-1984
      - 1495200501 AR 435
        Titre : Marché de l'or, achat d'or à la Banque des Règlements Internationaux : correspondance, télégramme, pièce d'écriture (1952-1956) ; or cédé par différentes administrations à la Banque de France : correspondance, note (1953-1955) ; rachat d'or par le Fonds de Stabilisation des Changes à la Caisse Centrale de la France d'Outre Mer : correspondance (1955) ; cession d'or à la Bank Deutscher Lander : correspondance, télégramme (1956-1957) ; achats et ventes : presse, circulaire, correspondance, note, télex, pièce comptable (1958-1976) ; achats et ventes du Fonds de Stabilisation des Changes en napoléon et or fin : tableau (1959-1964) 1952-1976 Mouvements d'or, échange de lingots avec le Comptoir Lyon-Alemand : registre, pièce d'écriture (1953-1967) ; échange de lingots avec la Compagnie Parisienne de Réescompte : registre, pièce d'écriture (1954-1971) ; échange de lingots avec la Compagnie des Métaux précieux : registre, pièce d'écriture (1956-1070) 1953-1971
        Date : 1952-1976
      - 1495200501 AR 436
        Titre : Gold consortium , évolution et opérations effectives : note, correspondance, télégramme, rapport, presse, compte-rendu 1961-1978 Marché de l'or, cession à la Resbank à la Banque des Règlements Internationaux et aux banques centrales : télégramme, état, correspondance Juin 1968
        Date : 1961-1978
      - 1495200501 AR 437
        Titre : Marché de l'or, ventes d'or par le Fonds Monétaire International dans le cadre de l'accord signé par différents pays afin d'aider financièrement les pays du Tiers Monde: rapport, correspondance, relevé, note, presse 1970-1976 Avoirs en or, restitution au Fonds Monétaire International : télégramme, correspondance, pièce d'écriture 1977
    - 1495200501 AR 437 à 447
      Titre : 2.3.2.3. Gestion du Fonds de Stabilisations des Changes
      Date : 1936/1994
      - 1495200501 AR 437
        Titre : Organisation, réglementation et législation : loi, rapport, procès verbaux, convention, décret, circulaire, projet de loi, ordonnance 1928-1973
      - 1495200501 AR 438
        Titre : Organisation, réglementation et législation : note d'information, rapport, loi, décret (1936-1992) ; questions diverses sur la trésorerie (1959-1980) 1936-1992
        Date : 1936-1992
      - 1495200501 AR 439
        Titre : Gestion, documentation nécessaire à l'élaboration du rapport annuel : note, relevé, tableau 1948-1949
        Date : 1948-1949
      - 1495200501 AR 440
        Titre : Gestion, bilan actif et passif fait par la Direction générale du service bancaire étranger : rapport, note 1950-1955
        Date : 1950-1955
      - 1495200501 AR 441
        Titre : Gestion, bilan actif et passif fait par la Direction générale du service bancaire étranger : rapport, note 1956-1959
        Date : 1956-1959
      - 1495200501 AR 442
        Titre : Gestion, bilan actif et passif fait par la Direction générale du service bancaire étranger : rapport, note 1960-1969
        Date : 1960-1969
      - 1495200501 AR 443
        Titre : Gestion, bilan actif et passif fait par la Direction générale du service bancaire étranger : rapport, note 1970-1978
        Date : 1970-1978
      - 1495200501 AR 444
        Titre : Fonds de stabilisation des changes, problèmes actuels : rapport (1983) ; conséquence de la réforme de 1993-1994 : note (1993-1994) 1983-1994 Réforme du Fonds de Stabilisation des Changes, convention du 27 juin 1949 et du 17 septembre 1973 1949-1974
        Date : 1949-1994
      - 1495200501 AR 445
        Titre : Comptabilité Disponibilité à vue, Fonds de Stabilisation des Changes, effets négociables et autres emplois à court terme à l'étranger, situation mensuelle [incomplet] août 1937-janv.1941 1937-1941 Rémunération de la Banque de France en tant que gérante du FSC, organisation : note, correspondance, pièces d'écriture 1960-1980
        Date : 1937-1980
      - 1495200501 AR 446
        Titre : Comptabilisation des opérations, évolution : correspondance, note, état 1962-1980 Fonds de Stabilisation des changes, interventions nettes : graphique, état 1965-1977 Comptabilisation des opérations, situation et contrôle, note 1984 Réévaluation des réserves, suppression du financement direct du Trésor par la Banque de France et du compte du Fonds de Stabilisation des Changes conformément à l'article 104 du traité d'Union économique et monétaire : note, rapport 1992
        Date : 1962-1992
      - 1495200501 AR 447
        Titre : Comptabilisation des opérations, évolution : correspondance, note, état 1962-1980 Fonds de Stabilisation des changes, interventions nettes : graphique, état 1965-1977 Comptabilisation des opérations, situation et contrôle, note 1984 Réévaluation des réserves, suppression du financement direct du Trésor par la Banque de France et du compte du Fonds de Stabilisation des Changes conformément à l'article 104 du traité d'Union économique et monétaire : note, rapport 1992 Suppression éventuelle Suppression éventuelle, questions administratives et juridiques : loi, note, rapport 1960-1962
        Date : 1960-1962
    - 1495200501 AR 448 à 455
      Titre : 2.3.2.4. Chambre de compensation (netting)
      Date : 1939/1995
      - 1495200501 AR 448
        Titre : 2.3.2.4. Chambre de compensation (netting) Accords de clearing entre la France et l'Allemagne, l'Argentine, la Belgique, le brésil, le Chili, la Colombie, le Danemark, l'Espagne, la Finlande, la Grande-Bretagne, la hollande, la Hongrie, l'Italie, le Luxembourg, la Norvège, le Pérou, la Suède, la Suisse, l'Uruguay, la Venezuela, la Turquie, la Croatie, la Roumanie, la Yougoslavie, l'Andorre, règlement : correspondance, circulaire, presse, extrait JO, 1939-1943 ; Loi du 8 fév. 1941, règlement de certaines dettes en monnaies étrangères : loi, presse, extrait JO, 1941. 1939-1943 Opérations de compensation commerciales, projet et réalisation : note, correspondance 1951-1953 12e conférence internationale sur les systèmes de paiements : rapport 1992 Projet de compensation des opérations de changes sur la place de Paris, groupe de travail sur les problèmes juridiques : convention, compte rendu, correspondance 1992
        Date : 1939-1992
      - 1495200501 AR 449
        Titre : Organisation à Paris d'une compensation (netting) des opérations de change, projet : note 1992-1993 Projet de netting des opérations de changes sur la place de Paris, groupe de travail technique : compte rendu, statistiques, note, correspondance, presse, rapport 1992-1995 Projet de netting des opérations de changes sur la place de Paris, élaboration : note, rapport, presse, compte rendu, statistiques 1992-1995
        Date : 1992-1995
      - 1495200501 AR 450
        Titre : Ratios prudentiels, prise en compte dans les accords de Bâle : rapport, brochure, correspondance 1989-1995 Risque Herstatt, résultats des enquêtes menées par les banques centrales : rapport ; enquête de la Banque de France : note, questionnaire, compte rendu, correspondance 1994-1995 Système Fxnet, présentation : rapport, bulletin 1989-1994
        Date : 1989-1995
      - 1495200501 AR 451
        Titre : Système Multinet, organisation et analyses des risques : presse, rapport, correspondance 1994-1995
        Date : 1994-1995
      - 1495200501 AR 452
        Titre : Système ECHO de la Banque d'Angleterre, présentation et mise en place en France : rapport, correspondance, note, presse, bulletin 1994-1995
        Date : 1994-1995
      - 1495200501 AR 453
        Titre : Projet de système entre les membres du Cercle des teneurs du marché, étude de faisabilité : note, rapport, compte rendu, correspondance 1990-1993 Compensation (netting), projet d'un système entre les membres du cercle des teneurs de marché : note, rapport 1992 Cercle des teneurs de Marché, activité : correspondance, état, note, fax 1992-1993
        Date : 1990-1993
      - 1495200501 AR 454
        Titre : Cercle des teneurs de Marché, compte-rendu de réunion : correspondance ; activité : note, fax, statistique, correspondance, état 1992-1995
        Date : 1992-1995
      - 1495200501 AR 455
        Titre : Cercle des teneurs de Marché, compte-rendu de réunion : correspondance ; activité : note, fax, statistique, correspondance, état 1992-1995
        Date : 1992-1995
- 1495200501 AR 456 à 465
  Titre : 2.4. Service des billets étrangers
  Date : 1940/1992
  - 1495200501 AR 456
    Titre : 2.4. Service des billets étrangers 2.4.1. Aménagement des locaux Service des billets étrangers, cahier des charges relatif au projet de modernisation des opérations de change manuel : rapport, plan, croquis 1988-1989 2.4.2. Change manuel 2.4.2.1. Réglementation Réglementation générale Agrément de change manuel, extension du cadre : note, liste 1956 Change manuel, réglementation française : note, correspondance, rapport, télégramme (1956-1985) ; réglementation étrangère : correspondance, note, rapport, circulaire, télégramme, presse, télex, ordonnance (1957-1985) 1956-1985 Bureaux de change, présentation des activités par la succursale de Saint Malo : note, rapport, brochure 1991 Régimes spéciaux Régimes spéciaux, bureaux des douanes : circulaire, note, correspondance, rapport, étude 1960-1983
    Date : 1960-1983
  - 1495200501 AR 457
    Titre : Régimes spéciaux, bases militaires : correspondance note (1964-1973) ; ouverture d'un bureau de changes à Grenoble à l'occasion des Xe jeux olympiques d'hiver : rapport, télex, note, correspondance (1968) ; bureaux de Poste : note, correspondance (1974-1982) ; gares ferroviaires et maritimes de la SNCF : note, correspondance (1974-1986) ; comptables publics : note, correspondance (1979-1980) 1964-1986
    Date : 1964-1986
  - 1495200501 AR 458
    Titre : 2.4.2.2. Chèques voyages Chèques de voyage, achat et délivrance : circulaire, note, correspondance, rapport (1945-1973) ; reprise forfaitaire : note, correspondance, rapport (1961-1973) ; principes : note, correspondance, guide, rapport (1967-1985) 1945-1985 Chèques de voyage en dollars, principes : correspondance, rapport, brochure, note 1965-1980 Eurochèques, principes : brochure, note, correspondance 1970-1975
    Date : 1945-1985
  - 1495200501 AR 459
    Titre : Chèques de voyage, suppression par la DresdnerBank : correspondance, rapport (1982) ; allongement de la liste des devises : projet de circulaire [S.d.] 1982 Chèques-essence, organisation ; achats et ventes aux touristes étrangers : circulaire, note, pièces d'écriture 1957-1964 2.4.2.3. Achats et ventes de devises Gestions, approvisionnements, rapatriements des billets Avoirs en devises étrangers détenus dans les succursales, situation : correspondance, note, presse 1940-1944 Compte »Risque de guerre » compte d'attente, pièce d'écriture : correspondance, note, état 1940-1945
    Date : 1940-1944
  - 1495200501 AR 460
    Titre : Billets étrangers, opérations spéciales : correspondance, note, pièce comptable, télégramme 1940-1946
    Date : 1940-1946
  - 1495200501 AR 461
    Titre : Billets étrangers, opérations spéciales : correspondance, note, pièce comptable, télégramme 1940-1946 Opérations sur devises étrangères (livres sterling, dollars américains, dollars canadiens, francs belges, francs luxembourgeois, florins hollandais, francs suisses, escudos, couronnes danoises, couronnes norvégiennes, couronnes tchécoslovaques, livres italiennes peseta, deutschmarks, reichsmark, marks d'occupation, livres Vouchers, dollars certificates, schillings autrichiens, livres turques, cruzeiros brésiliennes, pesos argentins, drachmes grecques, livres égyptiennes, roupies indiennes, sterling area, francs d'occupation, livres palestiniennes, pesos urugayenien, livres syriennes), mouvements : correspondance, note, circulaire, aide-mémoire 1940-1949
    Date : 1940-1949
  - 1495200501 AR 462
    Titre : Avoirs en devises étrangères, documentation, mouvements, vérifications, déclarations et transferts : correspondance, note, presse, notice, arrêté, pièce comptable, extrait JO, circulaire 1942-1954 Federal Reserve Bank, envoie de dollar américain pour le compte de la Banque Nationale de Hongrie : correspondance, télégramme, état, pièce comptable 1946-1949 Billets et travellers chèques déposés en douanes, conditions de reprise par la Banque de France : circulaire, correspondance, note 1948-1950 Rapatriement des billets en provenance des correspondants à l'étranger, note, correspondance, circulaire 1960-1976 Change manuel, dotation des comptoirs : note, correspondance 1961-1974 Gestion des billets étrangers, généralités : note circulaire, correspondance, rapport 1968-1982
    Date : 1942-1982
  - 1495200501 AR 463
    Titre : Billets étrangers, projet d'optimisation de la gestion du change : note, rapport, correspondance 1990-1991 Zone franc, approvisionnement en billets : correspondance, note, télégramme 1953-1977 Achats de francs billets en Algérie, Espagne et Suisse, modalités : correspondance, note, état, pièce comptable, télégramme, rapport, registre 1959-1963 Affichage des cours, procédures : note, circulaire 1958-1978
    Date : 1953-1991
  - 1495200501 AR 464
    Titre : Reprise des billets français aux banques étrangères, généralités : note, correspondance, presse, rapport 1969-1972 Livres d'Écosse, d'Irlande du Nord et anglo-normandes, reprise en livres sterling : note, brochure, liste, correspondance 1981-1984 Cours des devises, questions générales : circulaire, note, rapport 1987-1993 Billets étrangers, fixation des cours et des marges appliqués à la clientèle : rapport, note, correspondance 1989-1992 Contentieux Change manuel, incidents de guichets : presse, note, correspondance 1958-1981 Contentieux avec la BCEAO, disparition de 18000 francs : note, correspondance, télégramme 1979
    Date : 1969-1992
  - 1495200501 AR 465
    Titre : 2.5. Service des Effets sur l'Étranger 2.5.1. Organisation, fonctionnement Organisation, vérifications effectuées par le Contrôle Général : note ; monographies 1952-1973 Réorganisation du service, réforme : note, rapport 1971
    Date : 1952-1973
- 1495200501 AR 466 à 472
  Titre : 2.5. Service des Effets sur l’Étranger
  - 1495200501 AR 466
    Titre : Transferts des activités à Poitiers, étude de faisabilité : rapport, note, bulletin, correspondance 1989 Service des effets sur l'étranger, organisation et fonctionnement : note, pétition, rapport 1989-1990 Comité d'études techniques et de normalisation bancaire, relations : compte-rendu, note, correspondance, devis, rapport, projet 1954-1966 Faillite de la Banque Andrieux (Saint Pierre et Miquelon) : note, correspondance, pièce d'écriture 1962-1976 Marché des changes, réglementation : note, circulaire, correspondance, presse 1971
    Date : 1954-1990
  - 1495200501 AR 467
    Titre : Aménagements des locaux, machines et mobilier : note, correspondance 1972-1978 2.5.2. Personnel Personnel, examens et primes de monographies : note, correspondance(1966-1973) ; attribution des postes : note (1972-1979) 1966-1979
    Date : 1972-1979
  - 1495200501 AR 468
    Titre : 2.5.3. Opérations 2.5.3.1. Encaissement de valeurs payables Effets sur l'Étranger, encaissement : correspondance, note, presse, télégramme, rapport, projet, circulaire 1958-1976 Encaissement des chèques tirés sur la Paierie Générale de France en Allemagne et en Autriche, valeur en recouvrement : correspondance, note, pièce comptable 1964-1974 Encaissement de chèques sur le Canada, délais : note, correspondance Janv.-fév.1973
    Date : 1958-1976
  - 1495200501 AR 469
    Titre : Encaissement des valeurs payables à l'étranger, contentieux (classement par affaires) : note, rapport, correspondance (1968-1975) ; installation d'une machine BURROUHS TC 500 : note, correspondance, presse, télex (1971-1972) 1968-1975 Encaissement de valeurs sur les DOM-TOM, affaires spéciales sur réclamations des clients : note, correspondance, pièces d'écritures 1973-1974 Chèques au porteur américain, achat sur le Trésor américain : note, rapport, correspondance, télex 1942-1951 Timbres fiscaux apposés par le service, frais : pièce d'écriture, correspondance 1967-1977 Escompte de bons du trésor belges par les banques françaises, généralités : note 1959-1961 Escompte des effets sur l'étranger, organisation (1910-1963) ; modifications des conditions d'applications (1962) ; réescompte éventuel sur les DOM TOM (1967-1968) ; réescompte sur la zone franc : rapport, circulaire, bordereau, correspondance, note, presse, bulletin, instruction 1970-1968 Affaire Morgan Guaranty Trust Company, procédures d'envoi par colis postal de moyens de paiements : note, circulaire, rapport, correspondance 1970-1971 Affaire The Royal Bank of Canada, infraction au contrôle des changes : correspondance, procès verbal 1971 Banque de France, situation hebdomadaire : état [incomplet] Janv.1976-mai 1981 2.5.3.2. Off Shore Off Shore, différentes catégories de contrats : note
    Date : 1955-1977
  - 1495200501 AR 470
    Titre : 2.5.4. Relations avec différents organismes Relations avec l'étrangers, remises à l'escompte et à l'encaissement d'effets sur l'étranger : correspondance, extrait JO, note, pièce comptable, circulaire, projet, rapport mémorandum, compte-rendu 1913-1974
    Date : 1913-1974
  - 1495200501 AR 471
    Titre : Relations avec les Douanes, passation de pouvoir entre les différents receveurs principaux régionaux des douanes de la Seine ; réglementation au sujet des activités douanières en matières de reprises de devises étrangères et chèques de voyages aux résidents : correspondance, note, circulaire 1949-1968 Chèques dividendes, relations avec la Banque des Règlements Internationaux : note, correspondance 1951-1976 Relations avec la SNCF, remise de travellers chèques en dollars : correspondance, note 1952-1959 Relations avec la SEITA (service d'exploitation industrielle des tabacs et des allumettes), traites documentaires : correspondance, note, pièce comptable 1960-1969 Relations avec le secrétariat général, généralités : correspondance, note, circulaire, télégramme 1961-1972 Relations avec la Paierie générale du Trésor et la recette générale des finances de la Seine, encaissement de travellers chèques et chèques tirés sur l'étranger : correspondance, circulaire 1964-1972 Relations avec le FMI et la BIRD, encaissement de chèques : correspondance, note, pièce comptable 1965-1971 Contentieux, affaire concernant l'encaissement de chèques : correspondance, note 1957-1969
    Date : 1949-1976
  - 1495200501 AR 472
    Titre : Accord franco-iranien du 27 juill. 1974, dépôt en dollar du gouvernement impérial d'Iran à la Banque de France : accord, note, télégramme 1974-1979
- 1495200501 AR 472
  Titre : 2.6. Service des encaissements sur l’extérieur
  - 1495200501 AR 472
    Titre : Incident d'encaissement, règlement des litiges avec la caisse suite à l'encaissement d'un chèque : note rapport, correspondance 1989-1990 Service des encaissements sur l'extérieur, activités : rapport Incident d'encaissement, règlement des litiges avec la caisse suite à l'encaissement d'un chèque : note rapport, correspondance 1989-1990
- 1495200501 AR 473 à 493, 495 à 512
  Titre : 2.7. Service Comptabilité et Messagerie Internationale
  Date : 1928/1999
  - 1495200501 AR 473 à 474
    Titre : 2.7.1. Fonctionnement
    - 1495200501 AR 473
      Titre : 2.7. Service Comptabilité et Messagerie Internationale (Ref 1463200401) 2.7.1. Fonctionnement Service du Contrôle Général, groupe mobile de Contrôle, vérification effectuées à la DGSE section comptabilité, effets sur l'étranger et billets étrangers : note, rapport 1944-1980
      Date : 1944-1980
    - 1495200501 AR 474
      Titre : technique interne, conditions de banque : note, circulaire, décision 1964-1981 Transmissions Internationales, réglementation des frais de correspondants : note, oct.1981. 1981 Cellule de vérification, conséquences de la mise en service du système « accord » sur son activité : note 1991 Compte de la Banque de France à la Banque Morgan, fermeture suite au transfert de l'activité de la Morgan de gestion de comptes clientèle à la Hongkong and Shanghai Banking Corp. : note, rapport, correspondance, relevé 1996-1997
  - 1495200501 AR 474 à 482
    Titre : 2.7.2. Réserve de changes
    Date : 1959/1999
    - 1495200501 AR 474
      Titre : Réserve de changes Réserve de change, communiqué du ministère des Finances : note, projet, presse, état oct-nov.1966, 1974
    - 1495200501 AR 475
      Titre : Réserve de change, situations mensuelles : presse, état, note, correspondance Déc.1959-juin 1961
      Date : 1959-1961
    - 1495200501 AR 476
      Titre : Réserve de change, situations mensuelles : presse, état, note, correspondance Juill. 1961-déc.1964
      Date : 1961-1964
    - 1495200501 AR 477
      Titre : Réserve de change, situations mensuelles : presse, état, note, correspondance Janv.1965-déc.1968
      Date : 1965-1968
    - 1495200501 AR 478
      Titre : Réserve de change, situations mensuelles : presse, état, note, correspondance 1969- mai 1971
      Date : 1969-1971
    - 1495200501 AR 479
      Titre : Réserve de change, situations mensuelles : presse, état, note, correspondance Juin 1971-déc.1974
      Date : 1971-1974
    - 1495200501 AR 480
      Titre : Réserves publiques, réévaluation : note 1979-1981
      Date : 1979-1981
    - 1495200501 AR 481
      Titre : Réserves de la Banque de France, situation et suivi de la position débitrice : rapport journalier 1996
      Date : 1996-1996
    - 1495200501 AR 482
      Titre : Opérations de gestion des réserves et opérations de change comptant, gestion du risque de crédit : rapport, note, compte rendu 1997 Réserves de changes de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des changes, situation : état 1997-1999 Réserves de change gérées pour compte propre, états des positions fournis par le service du contrôle des opérations de marché (1er trimestre) 1999
      Date : 1997-1999
  - 1495200501 AR 483 à 493, 495 à 509
    Titre : 2.7.3. Comptabilités des opérations traitées
    Date : 1928/1997
    - 1495200501 AR 483
      Titre : 2.7.3. Comptabilités des opérations traitées 2.7.3.1. Opérations sur or Compte ordinaire lingots de Federal Reserve Bank, liste des barres : registre Oct. 1948-déc.1959 Avoirs en or, réévaluation : note, projet de loi, convention, correspondance, communiqué, procès-verbal du conseil général, loi 1949-1981
      Date : 1948-1959
    - 1495200501 AR 484
      Titre : Avoir en or à l'étranger, solde des comptes or : correspondance, état, note 1951-1959
      Date : 1951-1959
    - 1495200501 AR 485
      Titre : Compte T (or) de la Banque de France à la Banque d'Angleterre, liste des barres rapatriées : registre [classement chronologique] 1953-1956
      Date : 1953-1956
    - 1495200501 AR 486
      Titre : Compte T (or) de la Banque de France à la Banque d'Angleterre, liste des barres rapatriées : registre [classement chronologique] 1957-1959
      Date : 1957-1959
    - 1495200501 AR 487
      Titre : Compte T (or) de la Banque de France à la Banque d'Angleterre, liste des barres rapatriées : registre [classement chronologique] 1957-1959
      Date : 1957-1959
    - 1495200501 AR 488
      Titre : Encaisse-or, mouvement d'or : procès-verbal du Conseil général, note, presse, communiqué, statistiques, télex, projet 1955-1965 Dépôt d'or à la Banque de France des banques baltes, historique : note 1981 Dépôt d'or à la Banque d'Angleterre de la Banque de France, conditions d'utilisation : correspondance, note 1989-1996 Dépôt d'or à la Banque de France de la Banque centrale de Lettonie, suivi des ventes d'or : correspondance, note, télex 1991-1993 Dépôt d'or à la Banque de France de la banque de Lituanie, mise en place d'un prêt ; relations avec le comptoir Lyon Alemand pour l'affinage de l'or pour le mettre aux normes internationales : note, correspondance, télex, presse, rapport 1991-1996 2.7.3.2. Opérations sur devises Avoirs en livres turques, réévaluation et emploi : correspondance, note, pièce d'écriture Avr.1948-juin 1961
      Date : 1948-1996
    - 1495200501 AR 489
      Titre : Placements en livres sterling chez les banques françaises à Londres, dépôts à terme fixe : correspondance, note, pièce comptable 1951-1955 Ratissage en dollars, reprise et fin : note, circulaire, tableau, correspondance, presse, statistiques 1951-1959
      Date : 1951-1959
    - 1495200501 AR 490
      Titre : Dépôts sur comptes provisoires en devises, réglementation : circulaire, instruction, correspondance, note 1954-1959
      Date : 1954-1959
    - 1495200501 AR 491
      Titre : Placements de la Banque de France, mise en report de dollars chez les Banques françaises et la BRI : note, rapport 1975 Placement en dollar et autres devises dans les banques, états : tableau 1975-1989 Dépôts de la Banque de France dans les banques françaises, situations : correspondance 1983-1987
      Date : 1975-1989
    - 1495200501 AR 492
      Titre : Opérations avec l'étranger, devises en report et dépôts chez les banques françaises, la Banque des Règlements Internationaux et les banques étrangères : correspondance, télégramme graphique, état 1983-1988 Dépôts clientèle, ouverture et gestion de compte client (Trésor Public, armement) : correspondance, note, fax, compte-rendu 1990-1993
      Date : 1983-1993
    - 1495200501 AR 493
      Titre : 2.7.3.3. Situation et engagement Disponibilité à vue, effets négociables et autres emplois à court terme à l'étranger, situation mensuelle [incomplet] juill. 1928-mars 1937 1938-1937
      Date : 1928-1937
    - 1495200501 AR 495
      Titre : Dette Publique Extérieure, situations : état, note, correspondance 1952-1977 Relevé des opérations sur comptes étrangers en francs de correspondants étrangers, situations mensuelles de nov. 1962 à déc.1966 : note, circulaire, statistique 1963-1966
      Date : 1952-1977
    - 1495200501 AR 496
      Titre : Situation hebdomadaire de la Banque de France, note explicative sur les divers postes, sept. 1968. 1968 Avoirs en devises convertibles, situations journalières : état 1973-1974
      Date : 1968-1974
    - 1495200501 AR 497
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1982-1985
    - 1495200501 AR 498
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1986-1987
    - 1495200501 AR 499
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1988-1988
    - 1495200501 AR 500
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1989-1990
    - 1495200501 AR 501
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1991-1991
    - 1495200501 AR 502
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1992-1992
    - 1495200501 AR 503
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1993-1993
    - 1495200501 AR 504
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1994-1994
    - 1495200501 AR 505
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1995-1995
    - 1495200501 AR 506
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1996-1996
    - 1495200501 AR 507
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1997-1997
    - 1495200501 AR 508
      Titre : 2.7.3.4. Avances entre la Banque de France et le FSC Prêt de l'encaisse-or au Fonds de Stabilisation des Changes, convention du 26 juin 1957 : note, extrait JO, communiqué, compte-rendu, décret-loi, convention, loi, presse, correspondance, 1947-1958 ; remboursement : pièce comptable, télégramme, note, correspondance, loi, presse, convention, 1959. 1947-1959 Avances de la Banque de France au Fonds de Stabilisation des Changes, convention du 27 juin 1949 : note, rapport, compte-rendu, bilan, correspondance, loi, pièce comptable 1949-1977 Transfert de 254 tonnes d'or du Fonds de Stabilisation des Changes à l'encaisse-or, renforcement de l'encaisse-or : note, projet, état, presse 1952-1956 Situation et engagement de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes, bilan du Fonds de Stabilisation des Changes, état 1991
      Date : 1947-1991
    - 1495200501 AR 509
      Titre : 2.7.3.5. Ajustement monétaire Ajustement monétaire, opération de réévaluation des avoirs et engagement de la Banque de France et du FSC : note, télégramme, pièce comptable, circulaire, correspondance, loi, convention, communiqué, JO, procès verbal du conseil général, extrait JO, 1948-1970 ; réévaluation de l'encaisse-or de la Banque de l'Algérie et de la Tunisie : correspondance, pièce comptable, note, extrait JO, 1958-1960 ; ajustement trimestriel des dépôts de réserves de change au FECOM : télégramme, procès verbal du conseil général, note, projet de communiqué, 1979-1981.
      Date : 1948-1981
  - 1495200501 AR 510 à 512
    Titre : 2.7.4. Opérations effectuées pour le compte d’organismes internationaux
    Date : 1946/1997
    - 1495200501 AR 510
      Titre : 2.7.4. Opérations effectuées pour le compte d'organismes internationaux Crédit Suisse, dépôt à la banque de France : correspondance, note, pièce comptable, 1946 ; prêt de la banque de France : correspondance, note, pièce comptable 1956-1957 1946-1957 Banque des Règlements Internationaux, dépôts d'or à vue de la Banque de France : pièce comptable Av.1954-déc.1959 Compte « P » et « M » ouverts à la Banque de France pour le compte de l'Envoyé spécial du Ministère de la Défense israélienne, suivi des opérations : correspondance, pièces d'écritures 1956-1982
      Date : 1946-1982
    - 1495200501 AR 511
      Titre : Relations entre la Banque de France et l'Institut d'Émission Malgache, gestion du compte d'opération de l'institut : correspondance, note, convention, pièce comptable, état 1962-1972 Gestion des avoirs en devises de la Banque des États d'Afrique de l'Ouest par la Banque de France, questionnaire adressé la Mission d'information et d'étude : correspondance, note, télex, rapport 1966-1997 Rémunération des avoirs en francs des banques centrales sur les livres de la Banque de France, généralités : note, rapport, correspondance 1967-1981 Variation des avoirs en écus, cours retenus pour l'estimation des avoirs en or et en devises, situation des réserves, engagement des banques françaises envers la BRI, placement en devises de la BRI auprès des banques françaises, évolution : tableau, 1986-1997 ; marchés des changes, organisation, schéma, note, 1985. 1985-1997
      Date : 1962-1997
    - 1495200501 AR 512
      Titre : Politique d'armement en coopération, élaboration des protocoles bancaires se rapportant en rémunération des avances de trésorerie étrangères : note, fax, correspondance, projet 1989-1996 Bons à 2 ans en dollars émis par la BIRD, souscription de la Banque de France : correspondance, fax, brochure 1990-1994 Projet de contrat de gestion de portefeuille de la Banque centrale de la République de Guinée par la société Merrill Lynch, avis de la Banque de France : fax, note 1997
      Date : 1989-1997
- 1495200501 AR 513 à 524
  Titre : 2.8. Service d’analyses des marchés internationaux
  Date : 1956/1999
  - 1495200501 AR 513
    Titre : 2.8. Service d'analyses des marchés internationaux 2.8.1. Suivi de la compétitivité-prix française Compétitivité du franc, réflexions : rapport 1994-1996 Situation de la compétitivité-prix française, rapport mensuel 1993-1994
    Date : 1994-1996
  - 1495200501 AR 514
    Titre : Situation de la compétitivité-prix française, rapport mensuel 1995-1996
    Date : 1995-1996
  - 1495200501 AR 515
    Titre : Situation de la compétitivité-prix française, rapport mensuel 1997-1998
    Date : 1997-1998
  - 1495200501 AR 516
    Titre : 2.8.2. Suivi de taux et d'indicateurs Taux d'intérêt, d'escompte, des avances sur titres, de prêts à l'étranger , généralités : correspondance, note, rapport, presse [classement par pays] 1956-1977 Etats-Unis
    Date : 1956-1977
  - 1495200501 AR 517
    Titre : Taux d'intérêt, d'escompte, des avances sur titres, de prêts à l'étranger , généralités : correspondance, note, rapport, presse [classement par pays] 1956-1977 Finlande à Syrie
    Date : 1956-1977
  - 1495200501 AR 518
    Titre : Politique monétaire et taux d'intérêts, évolution dans différents pays (Afrique du sud, Algérie, Allemagne de l'est et l'Allemagne de l'ouest): télex, note, presse, correspondance 1960-1977
    Date : 1960-1977
  - 1495200501 AR 519
    Titre : Indicateurs de marché, évolution : tableau 1990-1998 Devises européennes vis à vis du mark et du franc, évolution : tableau 1990-1998 Taux intérieurs du franc et du deutschemark, évolution : tableau 1991-1998 Cours indicatifs de devises, évolution : tableau 1992-1998 Taux euro du franc et du deutschemark, évolution : tableau 1992-1998 Principaux indicateurs économiques pour 12 pays développés , définition des séries graphiques : rapport 1993 Taux des titres d'états à 2, 5 et 10 ans et écarts de taux vis à vis de la France, évolution : tableau 1993-1998 Cours indicatifs contre franc, évolution : tableau 1996-1998
    Date : 1990-1998
  - 1495200501 AR 520
    Titre : Taux d'intérêts, anticipation : tableau de bord de la direction des marchés de capitaux 1997
    Date : 1997-1997
  - 1495200501 AR 521
    Titre : Valeur du franc et des principales devises indicateurs fournis par le service analyses des marchés internationaux : rapport 1997
    Date : 1997-1997
  - 1495200501 AR 522
    Titre : Marchés des pays émergents, tableau de bord du 8 Décembre 1997 au 28 Août 1998 : tableau, graphique 1997-1998
    Date : 1997-1998
  - 1495200501 AR 523
    Titre : Taux de change nominal et taux de change réel du franc et du dollar, évolution : tableau 1997-1998 Taux de change contre dollar et contre mark, évolution : tableau 1998 2.8.3. Coopération internationale Système Monétaire Européen, dispositions légales et réglementaires : accord, décision, téléfax, correspondance, note 1979-1987 Interventions par banque centrale hors clientèle, évolution : tableau 1993-1998 1987-1994
    Date : 1979-1998
  - 1495200501 AR 524
    Titre : Tableau de bord des pays émergents : graphique, tableau (septembre 1998-mars 1999) 1998-1999
    Date : 1998-1999
- 1495200501 AR 525
  Titre : 2.9. Service des règlements en devises
  - 1495200501 AR 525
    Titre : 2.9. Service des règlements en devises Profil de la clientèle, étude 1989
1495200501 AR 525 à 549, 551 à 622
Titre : 3. Relations avec les Banques centrales et les organismes internationaux
Date : 1935/1998
- 1495200501 AR 525 à 549, 551 à 552
  Titre : 3.1 Relations entre Gouverneurs
  Date : 1975/1997
  - 1495200501 AR 525
    Titre : 3.1.1 Relations avant Seconde guerre mondiale
    - 1495200501 AR 525
      Titre : Organisation générale de la Banque de France, correspondance active du gouverneur se rapportant à des accords monétaires européens 1926-1935
  - 1495200501 AR 525 à 549, 551 à 552
    Titre : 3.1.2 Relations dans le cadre du G10
    Date : 1975/1997
    - 1495200501 AR 525
      Titre : Coopération entre Banques Centrales, surveillance multilatérale dans le cadre du Groupe des Dix, compte-rendu 1964-1968 Activité de Marché, compte-rendu sur les interventions des banques centrales: brochure, graphique, note, presse, correspondance, rapport 1987-1994
    - 1495200501 AR 526
      Titre : 3.1. Comité des gouverneurs G10 Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques 1987-1988
      Date : 1987-1988
    - 1495200501 AR 527
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques 1989
      Date : 1989-1989
    - 1495200501 AR 528
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Janvier-juillet 1990
      Date : 1990-1990
    - 1495200501 AR 529
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Septembre-décembre1990
      Date : 1990-1990
    - 1495200501 AR 530
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Janvier-février 1991
      Date : 1991-1991
    - 1495200501 AR 531
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Mars-juin1991
      Date : 1991-1991
    - 1495200501 AR 532
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Juillet, septembre1991
      Date : 1991-1991
    - 1495200501 AR 533
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Novembre-décembre1991
      Date : 1991-1991
    - 1495200501 AR 534
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Janvier-mars1992
      Date : 1992-1992
    - 1495200501 AR 535
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Avril-juin1992
      Date : 1992-1992
    - 1495200501 AR 536
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Juillet 1992
      Date : 1992-1992
    - 1495200501 AR 537
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Septembre 1992
      Date : 1992-1992
    - 1495200501 AR 538
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Novembre-décembre 1992
      Date : 1992-1992
    - 1495200501 AR 539
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Janvier-février1993
      Date : 1993-1993
    - 1495200501 AR 540
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Mars-juin 1993
      Date : 1993-1993
    - 1495200501 AR 541
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Juillet 1993
      Date : 1993-1993
    - 1495200501 AR 542
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Septembre-novembre1993
      Date : 1993-1993
    - 1495200501 AR 543
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Décembre 1993
      Date : 1993-1993
    - 1495200501 AR 544
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Avril-juin 1994
      Date : 1994-1994
    - 1495200501 AR 545
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Juillet-septembre 1994
      Date : 1994-1994
    - 1495200501 AR 546
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Novembre-décembre 1994
      Date : 1994-1994
    - 1495200501 AR 547
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Janvier-mai 1995
      Date : 1995-1995
    - 1495200501 AR 548
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques Septembre-décembre 1995, avril-mai, novembre 1996
      Date : 1996-1996
    - 1495200501 AR 549
      Titre : Comité des gouverneurs (G10), réunion de Bâle : note, rapport, compte rendu du comité or et changes, graphique, statistiques 1996-1997
      Date : 1996-1997
    - 1495200501 AR 551
      Titre : Comité or et changes, compte rendu de réunion 1975-1988 Activité de Marché, compte-rendu sur les interventions des banques centrales: brochure, graphique, note, presse, correspondance, rapport 1987-1994
      Date : 1975-1988
    - 1495200501 AR 552
      Titre : Comité or et changes, compte rendu de réunion 1975-1988
      Date : 1975-1988
- 1495200501 AR 553 à 560
  Titre : 3.2. Interventions sur le marché des changes

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